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Ordre du Jour - ODJ 2020 06 16
Ordre du Jour - ODJ 2020 12 03
Ordre du Jour - ODJ 2020 10 15
Ordre du Jour - ODJ 2020 07 09
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Ramonville-Saint-Agne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 2020 07 09)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Démocratie,
ANNEE, l Ramon sw) Î [| Cabinet
du
maire
Affaire
suivie
par
:
Cathy TALOU Tél.
: 05
61
75
21
00
Courriel
:
cathy
.talou
@mairie-ramonville.fr N/Ref
:
2020/68 Mairie
de
Ramonville
Saint-Agne
/ Place
Charles-de-Gaulle
/ CS
62486
/ 31524
Ramonville
Saint-Agne
Cedex
Tél.
:05
61
75
21
21
/ www.mairie-ramonville.fr
République
Française
-
Liberté
Égalité
Fraternité
Ramonville
Saint-Agne
Le
3 juillet
2020
AFFICHAGE
Objet : Convocation
du
conseil
municipal
Cher(e)
collègue,
Je
vous
invite
à
participer
à
la
prochaine
réunion
du
conseil
municipal
qui
siégera
en
séance
publique
le
:
Jeudi
9
juillet
2020
à
18h30
A
la
Mairie
Salle
du
Conseil
Municipal
Vous
trouverez
ci-joint
l'ordre
du
jour
ainsi
que
les
notes
correspondantes.
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
de
croire,
cher(e)
collègue,
en
l'assurance
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
Le
Maire
Christophe
LUBAC O R
D R
E
D U
J O
U R
D U
C O
N S
E I
L M
U N
I C
I P
A L
Séance du jeudi 9 juillet 2020
Points
Page n°
Rapporteur
Pôle
Objet
QUESTIONS AVEC DÉBAT
1
1
M. LE MAIRE
Cabinet du Maire
Délégaons au maire consenes par le conseil municipal
2
4
M. LE MAIRE
Cabinet du Maire
Formaon des élu(e)s
3
5
M. LE MAIRE
Cabinet du Maire
Créaon de poste – Emploi de collaborateur de Cabinet
4
6
M. LE MAIRE
Cabinet du Maire
Fixaon du nombre d’administrateurs au conseil d’administraon du CCAS
5
8
M. LE MAIRE
Cabinet du Maire
Élecon des membres du conseil d’administraon du Centre Communal d’Acon Sociale
6
9
M. LE MAIRE
Cabinet du Maire
Commission d’appel d’offres permanente
7
10
M. LE MAIRE
Cabinet du Maire
8
12
M. LE MAIRE
Cabinet du Maire
9
13
M. LE MAIRE
Cabinet du Maire
Syndicat mixte pour la réhabilitaon de l'ancienne décharge de Drémil-Lafage – Désignaon des délégué(e)s de la commune
10
14
M. LE MAIRE
Cabinet du Maire
SPL ENOVA Aménagement – Désignaon du représentant permanent au conseil d’administraon et aux assemblées générales ordinaires et extraordinaires
11
16
M. LE MAIRE
Cabinet du Maire
Établissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (E.H.P.A.D) - Désignaon des représentant(e)s
12
17
M. LE MAIRE
Cabinet du Maire
Collège André Malraux - Désignaon des représentant(e)s de la commune au conseil d’administraon
13
18
M. LE MAIRE
Cabinet du Maire
Comité des Oeuvres Sociale (COS) - Désignaon de Représentant(e)s
14
19
M. LE MAIRE
Cabinet du Maire
Associaon Ramonville Ciné – Désignaon des représentant(e)s au conseil d’administraon
15
20
M. LE MAIRE
Cabinet du Maire
Associaon ramonvilloise pour le théâtre ouvert (ARTO) - Désignaon des représentant(e)s de la commune au conseil d’administraon
16
22
M. LE MAIRE
Cabinet du Maire
Associaon Comité de Jumelage – Désignaon des représentant(e)s au conseil d’administraon
17
23
M. LE MAIRE
Cabinet du Maire
Associaon Tremplin - Désignaon d’un(e) représentant(e)
18
24
M. LE MAIRE
Cabinet du Maire
Associaon Agir Soigner Éduquer Inclure (ASEI) - Désignaon des représentant(e)s de la ville
19
25
M. LE MAIRE
Cabinet du Maire
Associaon des communes du canal des deux mers – Désignaon des délégué(e)s de la commune
20
26
M. LE MAIRE
Cabinet du Maire
Soleval – Désignaon du délégué de la commune
21
27
M. LE MAIRE
Cabinet du Maire
CNFPT - Désignaon d’un(e) délégué(e)
22
28
M. LE MAIRE
Cabinet du Maire
Comité Naonale d’Acon Sociale (CNAS) - Désignaon d’un(e) représentant(e)
23
29
M. LE MAIRE
Cabinet du Maire
Agence d’Urbanisme Toulouse Aire Métropolitaine (AUAT) – Désignaon du délégué de la commune
24
30
M. LE MAIRE
Cabinet du Maire
Désignaon d’un(e) correspondant(e) en charge des quesons de défense
25
31
M. LE MAIRE
Cabinet du Maire
26
Queson diverses Syndicat Départemental d’Énergie de la Haute-Garonne (SDEGH) – Elecon des 2 délégué(e)s de la commune à la commission territoriale Toulouse Sud Syndicat Mixte pour L’Etude et la Protecon de l’Environnement de la Haute-Garonne (SMEPE) - Désignaon des Délégué(e)s de la commune Désignaon d’un(e) correspondant(e) en charge des quesons de sécurité rouère