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Convocation - Convocation et ODJ 10 11 2021
Ordre du Jour - ODJ 2020 10 15
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Ramonville-Saint-Agne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 2020 10 15)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
Ramonville Saint-Agne
Le 9 octobre 2020
Cabinet du maire
Affaire suivie par :
Cathy TALOU
Tél. : 05 61 75 21 00
Courriel :
cathy .talou
@mairie-ramonville.fr
N/Ref :
2020/97
AFFICHAGE
Objet :
Convoca.on et notes du conseil
Cher(e) collègue,
Je vous invite à par.ciper à la prochaine réunion du conseil municipal qui siégera en séance publique le :
Jeudi 15 octobre 2020 Jeudi 15 octobre 2020
à 20 Heures 30 à 20 Heures 30
A la Mairie A la Mairie
Salle du Conseil Municipal Salle du Conseil Municipal
Vous trouverez ci-joint l'ordre du jour ainsi que les notes correspondantes
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, cher(e) collègue, en l'assurance de mes sen.ments les meilleurs.
Le Maire
Christophe LUBAC O R
D R
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D U
J O
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N S
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L M
U N
I C
I P
A L
Séance du jeudi 15 octobre 2020
Points
Page n°
Rapporteur
Pôle
Objet
QUESTIONS AVEC DÉBAT
1
1
M. CARRAL
Aménagement et développement du territoire
2
6
M. PASSERIEU
Patrimoine et services techniques
3
15
M. LE MAIRE
Aménagement et développement du territoire
4
18
M. PASSERIEU
Aménagement et développement du territoire
Créaon de la commission communale pour l’accessibilité
5
21
M. ROUSSILLON
Animaons locales, sporves et associaves
Octroi de subvenons – Année 2020
QUESTIONS SANS DÉBAT SAUF DEMANDE DE L'ASSEMBLÉE
6
24
M. ARCE
7
50
M. PASSERIEU
Aménagement et développement du territoire
Adhésion à l’AUAT – Année 2020
8
51
M. PASSERIEU
Aménagement et développement du territoire
9
52
M. PASSERIEU
Patrimoine et services techniques
10
53
M. PASSERIEU
Patrimoine et services techniques
Travaux d’urbanisaon – Aménagement piétonnier et piste cyclable RD113A
11
62
Mme BLANSTIER
Acon sociale, prévenon et médiaon sociale
12
72
Mme BLANSTIER
Acon sociale, prévenon et médiaon sociale
13
78
Mme BLANSTIER
Acon sociale, prévenon et médiaon sociale
14
85
M. LE MAIRE
Ressources humaines et développement des compétences
Créaon de poste – Pôle éducaon, enfance, jeunesse et qualité alimentaire
15
86
M. LE MAIRE
Ressources humaines et développement des compétences
Créaon - Suppression de poste – Entreen des bâments
16
88
M. LE MAIRE
Ressources humaines et développement des compétences
Recrutement d'agents non tulaires de remplacement, occasionnels ou saisonniers
17
89
M. LE MAIRE
Ressources humaines et développement des compétences
Modificaon du régime des astreintes
18
Quesons diverses
En préambul
e, M. LE MAIRE proposera l'
adop1on des comptes-rendus des réunions du 3 et 10 juillet 2020
Groupement
de
commandes
pour
la
passaon
des
marchés
publics
d’achat
d’électricité 2022-2024 entre le Sicoval, certaines communes et CCAS Candidature à l'appel a projet pour la mise en œuvre d’un Schéma Directeur Immobilier et Énergéque du Patrimoine Bâ SPL AREC OCCITANIE – Désignaon des représentants de la commune dans les instances de gouvernance
Ingénierie
financière,
des
achats
et
de
la
commande
publique
Mainen de garane d’emprunt suite au transfert de prêt de la société CDC HABITAT SOCIAL vers la société SA HABITAT GARONNE Rénovaon des points lumineux hors service n° 210, 211, 212 et 213 : allée Jacques Brel Rénovaon du point lumineux hors service n° 1919 : rue Hélène Boucher Atelier gym seniors – Etablissement d’une convenon de prestaon de services avec l’associaon Siel Bleu Convenons de prestaons de service pour les acvités du centre social Couleurs et Rencontres Projet
Téléthon
du
centre
social
Couleurs
et
Rencontres :
convenon
avec
l’associaon AFM TELETHON