Conseil Municipal - cm 5 8 24

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Conseil Municipal - cm 5 8 24 Document publié le Lundi 5 août 2024 par la commune de Marions. Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 5 8 24)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques, PROCÉS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

5 AOUT 2024

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Date du conseil

5 AOUT 2024

Personnes présentes :

Adeline PORTET (M), Lydie CASTAGNET, Josiane PAILLEUX, Samuel DURAND (A), François LESPES (A), Yvan DOURTHE (A)

Personne(s) excusée(s) :

David JAQUET,

Patrice MARQUETTE

Personnes absentes :

Alexis GEROMETTA-

Coralie GRISALENA

Ordre du jour

1 – Approbation du compte-rendu du 29 mai 2024

2 – Délibération SIVOS DE BAZAS – Approbation de la clé de répartition de l’actif et du passif suite à dissolution

3 – City stade

4 – Projet salle des fêtes – Devis bureau de contrôle – Plan prévisionnel

5 – Nettoyage allées du cimetière

6 – Projet urbanisation

7 – Devis piste de Bartan

8 – Questions diverses

Madame le Maire Adeline Portet (AP) est présidente de séance et Yvan Dourthe est secrétaire de séance.

Madame le Maire déclare la séance ouverte à 16h15.

1. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU 29/5/24

AP demande si tout le monde a bien reçu le procès-verbal avec la convocation, l’a lu et l’approuve. Les questions sont posées dans cet ordre, et les réponses sont affirmatives. Le compte-rendu est mis au vote.

• Qui est contre ? 0

• Qui s’abstient ? 0

• Qui est pour ? 6

Les conseillers présents votent à main levée à la troisième question « qui est pour ?». Le procès-verbal est donc approuvé à l’unanimitéPROCÉS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

5 AOUT 2024

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2. DÉLIBERATION SIVOS DE BAZAS – APPROBATION DE LA CLE DE REPARTITION DE L’ACTIF ET DU PASSIF SUITE A DISSOLUTION

Le SIVOS de Bazas (transport scolaire) est dissout. Le syndicat a voté une clef de répartition des reliquats de passifs et d’actifs ainsi que sa dissolution. Le syndicat demande à toutes les communes de délibérer en conseil pour acter cet arrêté. Les délibérations de chaque commune seront ensuite envoyées en sous-préfecture.

AP procède au vote :

• Qui est contre ? 0

• Qui s’abstient ? 0

• Qui est pour ? 6

3. CITY STADE:

Il faut voter sur le choix définitif de la version et des couleurs du city stade.

¨ Couleurs optionnelles, basées sur un pantone standard, 2 versions se dégagent ; Soit vert et blanc ou rouge et beige. S’ensuit un tour de table sur les avantages/choix de l’une et l’autre des solutions.

AP procède au vote des couleurs :

• Qui est pour Bordeaux/beige ? 4

• Qui est pour vert/blanc ? 2

¨ Tracés de ligne : ESBTP rajoute gratuitement le tracé du tennis.

¨ Le filet : un seul filet multisports. Il faudra étudier la gestion du filet pour éviter les vols et les dégradations.

¨ Choix de la version finale du city stade. YD présente les 3 versions ainsi que les éléments et avantages associés de chacune.

V1 : Version avec 4 buts brésiliens + assis debout + buts et encadrement buts en acier alu.

Total global HT : 66 447 € Pourcentage subventionné : 71,29%

V2 : Version avec 4 buts brésiliens + assis debout + buts et encadrement buts en filet Total global HT : 60 357 € Pourcentage subventionné : 78,49%

V3 : version avec 2 buts brésiliens + assis debout + buts et garde buts en acier alu Total global HT : 63 467 € Pourcentage subventionné : 74,64%

AP procède au vote :

• Qui est pour la version 3 ? 6

• Qui est pour la version 2 ? 0

• Qui est pour la version 1 ? 0

¨ Rétroplanning :

- Commande ce jour et implantation fin octobre, début novembrePROCÉS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

5 AOUT 2024

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4. PROJET SALLE DES FETES – DEVIS BUREAU DE CONTROLE – PLAN PREVISIONNEL

¨ VALIDATION DU BUREAU DE CONTROLE :

à 3 devis : 2 missions : technique et sécurité

- Socotec : 4 956 € + 390 € HT soit 5 346 € HT

- Véritas : 6 880 € + 4 200 € HT soit 7 080 € HT

- Apave : 6 950 € HT

AP procède au vote :

• Qui est pour la Socotec ? 6

• Qui est pour la Véritas ? 0

• Qui est pour la Apave ? 0

¨ PLAN DE MASSE ET VALIDATIONS DIVERSES :

• SD présente plusieurs plans de coupe ainsi que les plans de bandeaux style « canales ».

• Il faut valider les toilettes et le chemin d’accès des pompiers. L’architecte a retravaillé les plans dans ce sens.

AP procède au vote :

• Qui est pour la le chemin d’accès pompiers et le nouveau plan des toilettes ? 6 • Qui est contre ? 0

• Qui s’abstient ? 0

LC pose la question du velux au milieu de l’extension. SD répond que l’architecte estime que les ouvertures des 4 ventaux devraient suffire. Le reste du conseil a approuvé lors du dernier conseil.

¨ CHIFFRAGE DES TRAVAUX :

SD précise que nous avons un chiffrage à 486 736€ TTC comprenant (études, travaux d’extension, rénovation actuelle, mission d’architecte). Ce budget est tout à fait dans les objectifs fixés et nous permettra :

- D’avoir un matelas de 10% pour pallier l’imprévu

- L’aménagement de la cuisine en tenant compte de l’existant

- Équipement réception

- Sono et vidéoprotection

- Aménagement du hall d’entrée

- Stores des vélux

- Rideaux et stores pour les baies vitrées.

- Climatisation réversible

- ScènePROCÉS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

5 AOUT 2024

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SD précise que nous avons eu un courrier d’accord de la prolongation de la subvention de 175 000 € de la part de la sous-préfecture. SD prévoit une dépense totale de 530 000€ (hors 10% avec une fourchette haute de 600 000€).

5 – NETTOYAGE/AMENAGEMENT ALLÉES DU CIMETIERE

On attend des devis pour aménager un chemin carrossable au milieu du cimetière. Mr Hauteserre va nettoyer autour des tombes. La peinture du mur extérieur a été refaite, mais l’arche non. Il est impossible de la nettoyer au karcher sans la détériorer. Joannic vient en septembre pour établir un devis. Demander un devis à ESBTP, Espuny et Poyedemange.

6 – PROJET URBANISATION

Nous devons voter pour un permis d’aménager sur les OAP. Aujourd'hui il y a 2 OAP concernés. La première parcelle OAP 1 où l’on pourra faire construire dès maintenant, et l’OAP 2 pas avant 5 ans. Pour ce permis d'aménager, il faut donc passer soit par un architecte soit par un géomètre. On a questionné Mrs Lambert et Arnal nos architectes pour savoir s’ils ont la capacité de le faire.

Ce permis d’aménager permet la possibilité d’aménager ces parcelles en les fixant dans le temps. On a la possibilité d’aménager de 3 à 5 logements par parcelles. Êtes-vous d’accord pour continuer à travailler avec nos architectes pour ce permis d’aménager dans un premier temps ?

• Qui est contre ? 0

• Qui s’abstient ? 0

• Qui est pour ? 6

7 – DEVIS PISTE DE BARTAN

3 devis et solutions s’offrent à nous.

Nous avons aujourd’hui :

à Mr Poyedemange qui a acquis une nouvelle technologie (scarification, nivellement et compactage) qui ne nécessite pas d’apport de matière première. Durabilité idem à piste classique nouvelle.

à CDC : 2030 € + 20 t de matériau en plus Bouchage de trous.

à Eurovia : 26 950 HT Piste en tricouche.

à 3 devis : qui est pour

- Poyedemange : 6

- CDC : 0

- Eurovia : 0PROCÉS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

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8 – QUESTIONS DIVERSES

- Entreprise : Olga Radhar est venue avec son mari pour présenter sa nouvelle entreprise de fruits et légumes.

AP propose au conseil de notifier sa création sur PanneauPocket .

Accord de principe mais il faut l’accord d’Olga. YD s’en occupe.

- Nouveau jeu de clefs à la salle des fêtes :

A qui attribue-t ’on une clef ?

o Associations : Du fait de son activité de prof de danse, gym et stretching Olga aura une clef permanente. Les autres asso disposent de leur local.

o Particuliers : 3 clefs / manifestation

o Condition : signature d’une convention avec caution.

- Gravas de Lavigne : en attente de retour de devis.

- Autel de l’église : FL va faire établir un devis

- Arbre en travers du chemin communal près du logement de Mr Virepinte :

Suite au courrier adressé par Mr Virepinte pour solliciter la permission de tronçonner et de garder le bois pour lui-même, la mairie va solliciter son assureur pour connaitre les responsabilités en cas de blessure personnelle ou d’un tiers occasionné avant de donner une autorisation quelconque.

- Lave-vaisselle : nécessité d’avoir un mode d’emploi. Déjà demandé par AP à Mr Pariente.

- Entretien des chemins

o Présent sur Cours les bains,l’entreprise Guardiola sollicite Marions pour faucher dans la continuité.

A faire ; La Brouderie, Masson,Lubat,Les mineurs, lavigne, Vignoles et le

Jougla, Le Derch, Le sucre, Jantet et Masson +/- 5 Kms.

o Chemin DFCI : La DFCI n’entretenant pas ses chemins, la question se pose de l’entretien des pistes existantes. Pour info, 3 communes se rajouteront à la DFCI de Grignols, Aillas, Sigalens et Savignac ce qui implique que le budget sera encore dilué.

A 17H45 l’ordre du jour étant épuisé, Madame Le Maire clôt le conseil municipal.