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PLU - Autres - Projet d’aménagement et de développement durables
Déliberation - 1636660
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Puyméras.
Lien du pdf (Déliberation - 1636660)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Logement,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Collectivité : Commune de Puyméras
ANNEE 2023
Délibération 2023_D01 : Modification des commissions communales
Délibération 2023_D02 : Délégués au Parc Naturel Régional du Mont Ventoux Délibération 2023_D03 : Retrait délibération 2022_D43 : Reversement de la taxe d’aménagement pour l’exercice 2022
Délibération 2023_D04 : participation au financement de l’assainissement collectif (PFAC) Délibération 2023_D05 : Sécurisation et stationnement vélo Délibération 2023_D06 : tarifs et règlement du cimetière
Délibération 2023_D07 : Désamiantage bâtiment grande fontaine
Délibération 2023_D08 : ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d’investissement 2023
Délibération 2023_D09 : Etat annuel des indemnités des élus
Délibération 2023_D10 : Bail emphytéotique
Délibération 2023_D11 : Convention de mise en œuvre de l’accueil minimum pour l’encadrement des élèves des enseignants grévistes
Délibération 2023_D12 : Convention RGPD
Délibération 2023_D13 : Délégués PNRMV
Délibération 2023_D14 : Vote du taux des taxes 2023
Délibération 2023_D15 : Vote des subventions aux associations 2023
Délibération 2023_D16 : Approbation compte de gestion 2022 - Budget assainissement Délibération 2023_D17 : Compte administratif assainissement
Délibération 2023_D18 : Délibération affectation des résultats assainissement Délibération 2023_D19 : Budget assainissement
Délibération 2023_D20 : Approbation compte de gestion 2022 - Budget principal Délibération 2023_D21 : Compte administratif commune
Délibération 2023_D22 : Affectation des résultats commune
Délibération 2023_D23 : Budget commune
Délibération 2023_D24 : Bilan de la concertation du plan local d’urbanisme Délibération 2023_D25 : Arrêt du projet
Délibération 2023_D26 : Choix des bureaux de contrôle future mairie
Délibération 2023_DM01 : Virement de crédits
Délibération 2023_D27 : Modification du tableau des effectifs
Délibération 2023_D28 : Exonération de loyer
Délibération 2023_D29 : Gel des loyers
Délibération 2023_DM02 : Régularisation budgétaire
Délibération 2023_D30 : Tarif et règlement de la cantine scolaire
Délibération 2023_D31 : Tarif location centre social et culturel – Cours de danse Délibération 2023_D32 : Actualisation du schéma d’assainissement
Délibération 2023_D33 : Taxe d'habitation majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à l’habitation principale
Délibération 2023_D34 : Acquisition foncière chemin des Chaunes
Délibération 2023_D35 : Pollution aux hydrocarbures
Délibération 2023_D36 : Modification des statuts du syndicat mixte de gestion du parc naturel régional du Mont-Ventoux
Délibération 2023_D37 : Dotation « biodiversité et aménités rurales » - Participation des communes bénéficiaires au financement d’actions portées par le parc
Délibération 2023_DM03 : Délibération budgétaire modificative
Motion 2023_M01 : Création du "Pôle territorial du Grand Bassin de Vie d'Avignon" Délibération 2023_D38 : Demande d’un fonds de concours
Délibération 2023_D39 : Approbation du zonage d'assainissement
Délibération 2023_D40 : Arrêt du projet de plan local d’urbanisme
Délibération 2023_DM04 : Délibération budgétaire modificative