Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Untitled 2025072108550748?1753097080
Déliberation - Untitled 2024120312323414?1733223127
Déliberation - Untitled 2025120412454852?1764843903
Convocation - Untitled 2025120412460185?1764843903
unknown - Untitled 2024052111103398?1716285499
Déliberation - Untitled 2025013009560042?1738225711
Déliberation - Untitled 2025121516265836?1765807119
Déliberation - Untitled 2024052117331394?1716307933
Déliberation - Untitled 2024092616094709?1727367885
Déliberation - Untitled 2024090313120798?1725381930
Déliberation - Untitled 2024022913035765?1709210384
Document publié le Mardi 27 février 2024 par la commune de Sauvetat.
Lien du pdf (Déliberation - Untitled 2024022913035765?1709210384)
Thèmes du document : Santé, Dialogue social, Sécurité sociale,
AFFICHÉ
DU 228.+..04:
80
Ê:
SOPTERAETOONNOSIAESRÉNCIRIES
Liste
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Conformément
à l’article
L2121-25
du
CGCT
Séance
du
27.02.2024
A
.
Décision
du
Conseil
Numéro
Objet
Ne
Municipal
01-24
Collecte
de
sang
: participation
Approuvée
à la majorité
collation
02-24
Dégrèvement
sur
redevance
Approuvée
à la majorité
d'assainissement.
03-24
Adhésion
au
Pôle
Santé
au
Travail
Approuvée
à
la majorité
(CDG).
04-24
Modification
du
temps
de travail
d’un |
Approuvée
à la majorité
emploi.
05-24
Création
du
tableau
des
effectifs.
Approuvée
à la majorité
06-24
Convention
avec
le
club
de
rugby
de |
Approuvée
à
la majorité
Plauzat.
07-24
Produits
exceptionnels
Approuvée
à la majorité
08-24
Convention
pour
stérilisation
des
Approuvée
à la majorité
chats
libres
avec
l’'APA
de
Gerzat
Liste
affichée
et
publiée
sur
le site
internet
le la collectivité
www.la-sauvetat.fr
le 29.02.2024
Le
Maire
Bernadette
TROQUET