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Déliberation - 2025 058
Document publié le Jeudi 12 juin 2025 par la commune de Waziers.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 058)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Histoire et mémoire,
Commune de WAZIERS (Nord) 2025 -058
Extrait du Registre aux délibérations du
CONSEIL MUNICIPAL
Convocation du 12 juin 2025
Séance du 19 juin 2025
Présidence de : Monsieur Laurent DESMONS 29 Membres élus le 23 février 2024 :
MM. DESMONS Laurent, CHARLET Jocelyne, MOREAUX Rémy, FRASCA Geneviève, DOGIMONT Frédéric, FERENZ Sébastien, CARON Marie-José, HIMEUR Kémici, DEHEN Mireille, GAMBIER David, TABET Lucy, DISASSINI Guy, URBANIAK Evelyne, KAHALERRAS Jamel, DUCATILLON Nicole, DUFOUR Olivier, DOISY Cindy, DUTOMBEAU Jérôme, CAPRON Edwige, HAUSSY Jonathan, MICHON Jacques, PARNETZKI Claudine, MASCARTE Roger, MAZURE Françoise, VEREZ Richard, POULAIN Ophélie, KERRAR Maggy, BETTINI Gilles, DEVILLE Doriane.
Membres ayant donné pouvoir : Monsieur Rémy MOREAUX (pouvoir à CARON Marie-José), Madame Geneviève FRASCA (pouvoir à CHARLET Jocelyne), Madame Evelyne URBANIAK (pouvoir à DEHEN Mireille), Monsieur Guy DISASSINI (pouvoir à HIMEUR Kémici), Monsieur Jonathan HAUSSY (pouvoir à DUTOMBEAU Jérôme), Monsieur Gilles BETTINI (pouvoir à POULAIN Ophélie), Madame Claudine PARNETZKI (pouvoir à MICHON Jacques)
OBJET : Colonies Malbuisson Juillet-Août 2025 : Rémunération du personnel de
service
Il est exposé aux membres de l’Assemblée délibérante qu’il convient de fixer la rémunération du personnel de service pendant les colonies Juillet/Août 2025,
Il est demandé à l’Assemblée Délibérante :
- De fixer la rémunération mensuelle hors avantage en nature du personnel de service lors des colonies à Malbuisson Juillet/Août 2025 ainsi que le séjour Génération Source Bleue comme suit :
Rémunération brute forfaitaire journalière (basée sur le taux du SMIC 11,88 € en vigueur à la date de la délibération).
Colonies Malbuisson :
− Du 06/07/2025 au 25/07/2025 (20 jours)
− Du 28/07/2025 au 16/08/2025 (20 jours)
Départ (1j) : 8h
Retour (1j) : 8h Soit 16h
20 jours - 2 jours = 18 jours
18 x 12h = 216h
16h + 216 h = 232h
(232 x 11,88)/20 = 137,80 € Séjour génération Source bleue :
− Du 14/08/2025 au 24/08/2025 (11 jours)
Départ (1j) : 8h
Retour (1j) : 8h Soit 16h
11 jours - 2 jours = 9 jours
9 x 12h = 108 h
16h + 108 h = 124 h
(124 x 11,88)/11 = 133,92 €
Gratuité des repas pendant le séjour correspondant à un avantage en nature au taux en vigueur au 1er janvier 2025.
Les crédits correspondants sont inscrits au budget.
Vote : Adopté à l’unanimité
La secrétaire de séance, Fait et délibéré en séance, Madame Jocelyne CHARLET Pour extrait conforme,
Le Maire,
Laurent DESMONS
Publié sur le site internet : 08/07/2025
Envoyé en préfecture : 24/06/2025
Reçu en préfecture : 24/06/2025
Identifiant : 059-215906546-20250619-2025_058-DE