Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2011 50 at
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2011 49 mj
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2011 60 md
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2011 25 tr
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2011 97 at
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2011 96 ad
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2010 023b
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - annexe 201
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2011 44 pe
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2011 61 ap
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2011 62 atelier intercommunal des beaux arts1381
Document publié le Samedi 1 janvier 2011
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2011 62 atelier intercommunal des beaux arts1381)
Thèmes du document : Banque, Jeunesse, Union Européenne,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Services à la Population - Département des Hautes-Alpes Culture
DELIBERATION
N°2011-62 du 19 JUILLET 2011
. / OBJET: ATELIER INTERCOMMUNAL DES BEAUX
d A | ARTS
; g eommunauté Cartes Club avec la Ville de Briançon
)riançonnais Rapporteur : M. René SIESTRUNCK
Les Cordeliers Le 19 juillet 2011 à 18 heures 30, le Conseil Communautaire s'est
1,rue Aspirant Jan réuni en séance ordinaire, suite à la convocation du 13 juillet 2011 en
05105 BRIANÇON cedex la salle du Conseil les Cordeliers, sous la présidence de M. Alain
Tél. 04 92 21 35 97 FARDELLA
Fax 04 92 20 38 90 | |
accueil@ccbrianconnais.fr Nombre de conseillers en exercice : 37 www.cchrianconnais.fr
Présents : 27 jusqu'à la délibération n° 2011-55
28 à partir de la délibération n° 2011-56
Nombre de pouvoirs : 3
Nombre de votes : 30 jusqu'à la délibération n° 2011-55
31 à partir de la délibération n° 2011-56
M. Thierry AIMARD est nommé secrétaire de séance.
Etaient présents : M. Gérard FROMM - M. Raymond CIRIO (à partir de la délibération n° 2011-56)- Mme Renée PETELET (représentant Mme Marie-Hélène PONSART) - M. Maurice DUFOUR, Mme Francine DAERDEN (représentant M. Alain NICOLOSO), Mme Aurélie POYAU — M. Eric PEYTHIEU Mme Nicole GUERIN - Mme Catherine VALDENAIRE - M. Philippe SEZANNE - M. Jean-Pierre SEVREZ - M. Jean Louis FAURE - M. Alain FARDELLA - M. Pierre BOUVIER - M. Roger GUGLIELMETTI -
M. Edmond CADET — M. Georges POUCHOT ROUGE BLANC - M. Jacques DEYME - M. Pierre LEROY - M. Henry RAOUX - M. Philippe STOCKLI - M. Philippe MARIACHER - M. René SIEST RUNCK -
M. Thierry AIMARD (représentant M. Alain BLOCH TREFOUSSE) - M. Xavier CRET — Mme Nicole MATHONNET Mme Laurence FINE - Mme Brigitte BOREL.
Avaient donné pouvoir : M. Mohamed DJEFFAL à Mme Nicole GUERIN
Mme Claudine FINE à M. Alain FARDELLA
M. Christian BREMOND à Mme Brigitte BOREL
Etait excusé : M. Guy HERMITTE,
Vu les statuts de la Communauté de Communes. du Briançonnais approuvés par Arrêté Préfectoral n° 2010-157-1 en date du 6 juin 2011, portant gestion de l'Atelier Intercommunal des Beaux Arts,
Vu la délibération n°2010-080 du 20 juillet 2010, concernant la participation financière de la Carte Club du Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Briançon, portant réduction des tarifs d'inscriptions aux enfants bénéficiaires de la Carte Club, concernant le Conservatoire du Briançonnais,
Vu la demande du Maire de Briançon de faire bénéficier les élèves de l'Atelier Intercommunal des Beaux Arts, d'une réduction des tarifs d'inscriptions aux enfants bénéficiaires de la Carte Club,
Considérant l'intérêt de conclure une convention avec le C.C.A.S de la Ville de Briançon prévoyant une participation financière au profit des élèves de l'Atelier Intercommunal des Beaux Arts, au titre du dispositif « Carte Club », du 1° septembre 2011 au 31 décembre 2014,
Vu l'avis favorable de la Commission « Administration Générale » en date du 27 juin 2011,
Délibération n° 2011-62
| | Page 1/2
Briançon - Cervières - ! 2 {rave - Le Monêtier-les-Bains - Montgenèvre - Névache
:£ - Saint-Chaffrey - La Salle-les-Alpes - Val-des-Prés - ne - Villard Saint-Pancrace Vu l'avis favorable de la Commission « Affaires Sociales +en date du 4 juillet 2011,
Vu l'avis favorable des membres du Bureau en date du 5 juillet 2011,
Le Conseil Communautaire à l'unanimité,
= Approuve le projet de convention de participation financière du C.C.A.S de la ville de Briançon au profit des élèves de l'Atelier Intercommunal des Beaux Arts au titre du dispositif « Carte Club »
= Autorise Monsieur le Président ou le Vice-président, à signer la convention annexée à la
présente,
Ainsi fait et délibéré les : jour, mois et an susdits.
Pour copie conforme
Le Président,
Alain FARDELLA.
2 4 JUIL, 201 Date dépôt S.P. :
Date affichage : 2 2 JUIL, 20
Délibération n° 2011-62
Page 2/2