Arrêté - Préfecture - Bouches-du-Rhône - recueil 13 2026 294 recueil des actes administratifs nominatifs du 21 septembre 2026

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Arrêté - Préfecture - Bouches-du-Rhône - recueil 13 2026 294 recueil des actes administratifs nominatifs du 21 septembre 2026 Document publié le Lundi 21 septembre 2026 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Bouches-du-Rhône - recueil 13 2026 294 recueil des actes administratifs nominatifs du 21 septembre 2026)Thèmes du document : Sport, Animaux, Espaces terrestres et maritimes, Liberté

Egalité

Fraternité

BOUCHES-DU-

RHÔNE

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL

(NOMINATIFS)

N°13-2026-294

PUBLIÉ LE 21 SEPTEMBRE 2026Sommaire

Direction départementale de la protection des populations 13 /

13-2026-09-21-00024 - Arrêté préfectoral n°2026 09 21 DDPP13

attribuant l'habilitation sanitaire au Dr Coralie NEY (3 pages) Page 3

13-2026-09-17-00016 - Arrêté préfectoral provisoire n°2026 09 17

DDPP13 attribuant l'habilitation sanitaire au Dr Alexandre FELIS (3 pages) Page 7

Préfecture des Bouches-du-Rhone / Cabinet

13-2026-07-21-00024 - Arrêté portant attribution de la médaille de

bronze de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif au titre du

contingent départemental (3 pages) Page 11

13-2026-09-07-00017 - Arrêté préfectoral n° 000544 fixant la liste des

candidats admis au brevet national de sécurité et de sauvetage

aquatique (BNSSA) - session initiale organisée par La croix Blanche le 14

mars 2026 (1 page) Page 15

2Direction départementale de la protection des

populations 13

13-2026-09-21-00024

Arrêté préfectoral n°2026 09 21 DDPP13

attribuant l'habilitation sanitaire au Dr Coralie

NEY

Direction départementale de la protection des populations 13 - 13-2026-09-21-00024 - Arrêté préfectoral n°2026 09 21 DDPP13 attribuant l'habilitation sanitaire au Dr Coralie NEY 3Ex PREFET DES BOUCHES-

DU-RHONE

Liberté

Egalité

Fraternité

Arrêté préfectoral n° 2026 09 21

attribuant l’habilitation sanitaire à Madame Coralie NEY

Le préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur,

préfet de la zone de défense et de sécurité Sud,

préfet des Bouches-du-Rhône

Vu le code rural et de la pêche maritime et notamment ses articles L.203-1 à L.203-7 , L.223-6, R.203-1 à R.203-15 et R.242-33 ;

Vu le décret n° 90-1033 du 19 novembre 1990, relatif au mandat sanitaire institué par l’article 215- 8 du code rural ;

Vu l’arrêté du 23 juillet 2012 relatif aux conditions d’exercice du vétérinaire sanitaire ;

Vu l’arrêté du 19 juillet 2022 portant nomination de Monsieur Yves ZELLEMEYER en qualité de directeur départemental de la protection des populations des Bouches-du-Rhône à compter du 25 juillet 2022 ;

Vu le décret du 19 novembre 2025 portant nomination du préfet de la région Provence Alpes- Côte d'Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du Rhône - Monsieur Jacques WITKOWSKI ;

Vu l'arrêté préfectoral n°13-2026-01-30-00001 du 29 janvier 2026 portant délégation de signature à Monsieur Yves ZELLMEYER, directeur départemental interministériel de la protection des populations des Bouches-du-Rhône, et à son adjoint, M. Thibault LEMAITRE ;

Vu l’arrêté préfectoral n° 13-2026-02-13-00001 du 13 février 2026 portant subdélégation de signature de Monsieur Yves ZELLMEYER, directeur départemental interministériel de la protection des populations des Bouches-du-Rhône, à certains de ses collaborateurs ;

Vu la demande présentée par Madame Coralie NEY inscrite sous le numéro national 38880 au Conseil régional de l’ordre des vétérinaires de la région Paca-Corse, domiciliée administrativement à 425 boulevard Romain Rolland, 13009 MARSEILLE ;

Considérant que Madame Coralie NEY remplit les conditions permettant l’attribution de l’habilitation sanitaire ;

Sur proposition du directeur départemental de la protection des populations des Bouches-du- Rhône ;

1/3

Direction départementale

de la protection des populations

Direction départementale de la protection des populations 13 - 13-2026-09-21-00024 - Arrêté préfectoral n°2026 09 21 DDPP13 attribuant l'habilitation sanitaire au Dr Coralie NEY 4ARRÊTE

Article 1

L’habilitation sanitaire prévue à l’article L.203-1 du code rural et de la pêche maritime susvisé est attribuée pour une durée de cinq ans à Madame Coralie NEY. Cette habilitation est accordée pour le département : Bouches du Rhône (13), Alpes-Maritimes (06), Alpes-de-Haute-Provence (04), Var (83).

Article 2

Dans la mesure où les conditions requises seront respectées, cette habilitation sanitaire est renouvelable par période de cinq années tacitement reconduite sous réserve pour le vétérinaire sanitaire de justifier auprès du préfet du département où se situe son domicile professionnel administratif du respect de ses obligations de formation continue prévues à l’article R.203-12, à l’issue de chaque période de cinq ans.

Article 3

Madame Coralie NEY s’engage à respecter les prescriptions techniques, administratives et le cas échéant financières de mise en œuvre des mesures de prévention, de surveillance ou de lutte prescrites par l’autorité administrative et des opérations de police sanitaire exécutées en application de l’article L.203-7 du code rural et de la pêche maritime.

Article 4

Madame Coralie NEY pourra être appelée par le Préfet de ses départements d’exercice pour la réalisation d’opérations de police sanitaire au sein des lieux de détention ou des établissements pour lesquels elle a été désignée vétérinaire sanitaire. Elle sera tenue de concourir à ces opérations en application des dispositions de l’article L.203-7 du code rural et de la pêche maritime.

Article 5

Tout manquement ou faute commis dans l’exercice de la présente habilitation sanitaire entraînera l’application des dispositions prévues aux articles R.203-15, R.228-6 et suivants du code rural et de la pêche maritime.

Article 6

Tout changement de situation ou d’adresse professionnelle doit être signalé à la direction départementale de la protection des populations des Bouches-du-Rhône. Le vétérinaire peut renoncer à son habilitation, sous réserve d’en informer la direction départementale de la protection des populations des Bouches-du-Rhône, au moins trois mois à l’avance.

Article 7

Une copie du présent arrêté sera notifiée à l’intéressée.

Article 8

Cet arrêté peut faire l’objet d’un recours contentieux dans le délai de deux mois auprès du tribunal administratif compétent à compter de sa date de notification par courrier ou par l’application Télérecours citoyen accessible à partir du site M www.telerecours.fr O.

2/3

Direction départementale de la protection des populations 13 - 13-2026-09-21-00024 - Arrêté préfectoral n°2026 09 21 DDPP13 attribuant l'habilitation sanitaire au Dr Coralie NEY 5Article 9

Le secrétaire général de la préfecture et le directeur départemental de la protection des populations sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture des Bouches-du-Rhône.

Fait à Marseille, le 21 septembre 2026

Pour le Préfet,

par délégation, l’adjoint au chef du service santé et protection

animales – environnement

SIGNE

Julien HARZE

3/3

Direction départementale de la protection des populations 13 - 13-2026-09-21-00024 - Arrêté préfectoral n°2026 09 21 DDPP13 attribuant l'habilitation sanitaire au Dr Coralie NEY 6Direction départementale de la protection des

populations 13

13-2026-09-17-00016

Arrêté préfectoral provisoire n°2026 09 17

DDPP13 attribuant l'habilitation sanitaire au Dr

Alexandre FELIS

Direction départementale de la protection des populations 13 - 13-2026-09-17-00016 - Arrêté préfectoral provisoire n°2026 09 17 DDPP13 attribuant l'habilitation sanitaire au Dr Alexandre FELIS 7Ex PREFET DES BOUCHES-

DU-RHONE

Liberté

Egalité

Fraternité

Arrêté préfectoral n° 2026 09 17

attribuant l’habilitation sanitaire provisoire à Monsieur Alexandre FELIS

Le Préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur,

préfet de la zone de défense et sécurité Sud,

préfet des Bouches-du-Rhône

Vu le code rural et de la pêche maritime et notamment ses articles L.203-1 à L.203-7 ,

L.223-6, R.203-1 à R.203-15 et R.242-33 ;

Vu le décret n° 90-1033 du 19 novembre 1990, relatif au mandat sanitaire institué par l’article

215-8 du code rural ;

Vu l’arrêté du 23 juillet 2012 relatif aux conditions d’exercice du vétérinaire sanitaire ;

Vu l’arrêté du 19 juillet 2022 portant nomination de Monsieur Yves ZELLEMEYER en qualité de

directeur départemental de la protection des populations des Bouches-du-Rhône à

compter du 25 juillet 2022 ;

Vu le décret du 19 novembre 2025 portant nomination du préfet de la région Provence Alpes

Côte d'Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du Rhône

- Monsieur Jacques WITKOWSKI ;

Vu l'arrêté préfectoral n°13-2026-01-30-00001 du 29 janvier 2026 portant délégation de

signature à Monsieur Yves ZELLMEYER, directeur départemental interministériel de la

protection des populations des Bouches-du-Rhône, et à son adjoint, M. Thibault LEMAITRE

Vu l’arrêté préfectoral n° 13-2026-02-13-00001 du 13 février 2026 portant subdélégation de si- gnature de Monsieur Yves ZELLMEYER, directeur départemental interministériel de la pro- tection des populations des Bouches-du-Rhône, à certains de ses collaborateurs ;

Vu la demande présentée par Monsieur Alexandre FELIS inscrit sous le numéro national 42937

au Conseil Régional de l’ordre des vétérinaires de la région Paca-Corse, domicilié

administrativement à 6 allée de la Chilière, 13600 CEYRESTE ;

Considérant que Monsieur Alexandre FELIS remplit les conditions permettant l’attribution de

l’habilitation sanitaire ;

1/3

Direction départementale

de la protection des populations

Direction départementale de la protection des populations 13 - 13-2026-09-17-00016 - Arrêté préfectoral provisoire n°2026 09 17 DDPP13 attribuant l'habilitation sanitaire au Dr Alexandre FELIS 8Sur proposition du directeur départemental de la protection des populations des Bouches-du-

Rhône ;

ARRÊTE

Article 1

L’habilitation sanitaire prévue à l’article L.203-1 du code rural et de la pêche maritime susvisé est

attribuée du 17 septembre 2026 au 16 septembre 2027 à Monsieur Alexandre FELIS. Cette

habilitation est accordée pour le département : Bouches du Rhône (13).

Article 2

Dans la mesure où les conditions requises seront respectées, cette habilitation sanitaire est

renouvelable par période de cinq années tacitement reconduite sous réserve pour le vétérinaire

sanitaire de justifier auprès du préfet du département où se situe son domicile professionnel

administratif du respect de ses obligations de formation continue prévues à l’article R.203-12, à

l’issue de chaque période de cinq ans.

Article 3

Monsieur Alexandre FELIS s’engage à respecter les prescriptions techniques, administratives et le

cas échéant financières de mise en œuvre des mesures de prévention, de surveillance ou de lutte

prescrites par l’autorité administrative et des opérations de police sanitaire exécutées en

application de l’article L.203-7 du code rural et de la pêche maritime.

Article 4

Monsieur Alexandre FELIS pourra être appelé par le Préfet de ses départements d’exercice pour

la réalisation d’opérations de police sanitaire au sein des lieux de détention ou des établissements

pour lesquels il a été désigné vétérinaire sanitaire. Il sera tenu de concourir à ces opérations en

application des dispositions de l’article L.203-7 du code rural et de la pêche maritime.

Article 5

Tout manquement ou faute commis dans l’exercice de la présente habilitation sanitaire entraînera

l’application des dispositions prévues aux articles R.203-15, R.228-6 et suivants du code rural et de

la pêche maritime.

Article 6

Tout changement de situation ou d’adresse professionnelle doit être signalé à la direction

départementale de la protection des populations des Bouches-du-Rhône. Le vétérinaire peut

renoncer à son habilitation, sous réserve d’en informer la direction départementale de la

protection des populations des Bouches-du-Rhône, au moins trois mois à l’avance.

2/3

Direction départementale de la protection des populations 13 - 13-2026-09-17-00016 - Arrêté préfectoral provisoire n°2026 09 17 DDPP13 attribuant l'habilitation sanitaire au Dr Alexandre FELIS 9Article 7

Une copie du présent arrêté sera notifiée à l’intéressé.

Article 8

Cet arrêté peut faire l’objet d’un recours contentieux dans le délai de deux mois auprès du

tribunal administratif compétent à compter de sa date de notification par courrier ou par

l’application Télérecours citoyen accessible à partir du site L www.telerecours.fr N.

Article 9

Le secrétaire général de la préfecture et le directeur départemental de la protection des

populations sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera

publié au recueil des actes administratifs de la préfecture des Bouches-du-Rhône.

Fait à Marseille, le 17 septembre 2026

Pour le Préfet,

par délégation, l’adjoint au chef du service

santé et protection animales-environnement

SIGNE

Julien HARZE

3/3

Direction départementale de la protection des populations 13 - 13-2026-09-17-00016 - Arrêté préfectoral provisoire n°2026 09 17 DDPP13 attribuant l'habilitation sanitaire au Dr Alexandre FELIS 10Préfecture des Bouches-du-Rhone

13-2026-07-21-00024

Arrêté portant attribution de la médaille de

bronze de la jeunesse, des sports et de

l'engagement associatif au titre du contingent

départemental

Préfecture des Bouches-du-Rhone - 13-2026-07-21-00024 - Arrêté portant attribution de la médaille de bronze de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif au titre du contingent départemental 11Es

PRÉFET

DES BOUCHES- DU-RHONE

Liberté

Egalité

Fraternité

Arrêté portant attribution de la médaille de bronze de la jeunesse, des sports

et de l'engagement associatif au titre du contingent départemental

Le préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Préfet de la zone de défense et de sécurité sud

Préfet des Bouches-du-Rhône

Officier de la Légion d'honneur

Commandeur de l'ordre national du Mérite

VU le décret n° 69-942 du 14 octobre 1969 relatif aux caractéristiques et aux modalités

d'attribution de la médaille de la jeunesse et des sports, modifié par le décret n° 83-1035 du

22 novembre 1983 ;

VU le décret du 19 novembre 2028 portant nomination de M. Jacques WITKOWSKI, préfet de

la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité sud, préfet

des Bouches-du-Rhône ;

VU l'arrêté du 5 octobre 1987 fixant les modalités d'application des dispositions du décret

n° 83-1035 du 22 novembre 1983 portant attribution de la médaille de bronze de la jeunesse

et des sports ;

VU la circulaire n° 87-197-JS du 10 novembre 1987 relative au remaniement du contingent de

médailles et à la déconcentration de la médaille de bronze de la jeunesse et des sports;

VU l'avis émis le 18 juin 2026 par la commission départementale d'attribution de la médaille

de bronze de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif;

SUR la proposition du directeur académique des services départementaux de l'éducation

nationale des Bouches-du-Rhône ;

ARRÈÊTE

Article premier : la médaille de bronze de la jeunesse, des sports et de l'engagement

associatif est décernée au titre du contingent départemental dans le cadre de la promotion

du 14 juillet 2026, à:

M. AMERAOUI Mohamed, Saint-Martin-de-Crau (13310)

Cabinet

Place Félix Baret - CS 80001 – 13282 Marseille Cedex 06

Téléphone : 04.84.35.40.00

www.bouches-du-rhone.gouv.fr

Préfecture des Bouches-du-Rhone - 13-2026-07-21-00024 - Arrêté portant attribution de la médaille de bronze de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif au titre du contingent départemental 12M. ARIS Jocelyn, Gémenos (13420)

Mme BOUTALEB El Hassania née TAKADOUST, Arles (13200)

Mme BRIAND Christine née CÔ, Mallemort (13370)

Mme BRUNIER née BOUBZARI Ouisa, Istres (13118)

M. CAPON Thomas, Saint-Cannat (13760)

M. CHENANEF Salahdine, Velaux (13880)

M. CLEMENT Julien, Noves (13550)

Mme COMBES Martine née MANCINI, Ventabren (13122)

Mme CORTES VARA Anne-Laure née LAQUEILLE, Marseille (13006)

M. DAVE Laurent, Marseille (13010)

M. DECOTTIGNIES François-René, Arles (13200)

Mme DELCORSO née MACCARI Michèle, Port-Saint-Louis-du-Rhône (13230)

M. DESTROST Patrick, Cuges-les-Pins (13780)

Mme DEVANLAY Anne-Sophie, Marseille (13009)

M. DI LELIO Christophe, Marseille (13010)

M. DOIRA Dominique, Salon-de-Provence (13300)

Mme FERRANDO Laure née FOUGAIROLLE, Istres (13118)

M. GAUTIER Jean-Marc, Le Puy-Sainte-Réparade (13610)

Mme GILLES Elisabeth née SOLER, Mallemort (13370)

Mme GRANGER Nadège née RIOU, Velaux (13880)

Mme HERVY Margaux, Aix-en-Provence (13100)

Mme LAHOUAZI Aïcha, Arles (13200)

Mme LARUELLE-COLLAS Emma née LARUELLE, La Fare-les-Oliviers (13580)

M. LEBRAN Jean, Marseille (13009)

M. LOPEZ Marcel, Istres (13118)

Mme MANCION Martine, Port-Saint-Louis-du-Rhône (13230)

Mme MEYNARD Françoise, Port-Saint-Louis-du-Rhône (13230)

M. MILANESI Philippe, Lançon-de-Provence (13680)

Mme MOULIN Aurélie, Marseille (13005)

Mme NERAUDEAU Stéphanie, Marseille (13006)

M. NIEDEROEST Henri, Saint-Martin-de-Crau (13310)

Mme PAREZ Claire, Marseille (13009)

Mme PASQUIER Fabienne née BOCHÉ, Aubagne (13400)

Mme RENAUD Diane, Marseille (13006)

M. SEGAL Christophe, La Penne-sur-Huveaune (13821)

M. SPITZ Grégory, Marseille (13013)

Mme TÉPHANY Lenaig, Aix-en-Provence (13100)

Mme TORTA Corinne, Les Pennes-Mirabeau (13170)

Mme VINCENT Patricia, Port-Saint-Louis-du-Rhône (13230)

Place Félix Baret - CS 80001 – 13282 Marseille Cedex 06

Téléphone : 04.84.35.40.00

www.bouches-du-rhone.gouv.fr

Préfecture des Bouches-du-Rhone - 13-2026-07-21-00024 - Arrêté portant attribution de la médaille de bronze de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif au titre du contingent départemental 13M. VIREVIALLE François, Marseille (13004)

Article 2 : le sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de la région Provence-Alpes-Côte

d'Azur, préfet des Bouches-du-Rhône, est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera

publié au recueil des actes administratifs de l'État.

Marseille, le 21 juillet 2026

Jacques WITKOWSKI

Signé

Place Félix Baret - CS 80001 – 13282 Marseille Cedex 06

Téléphone : 04.84.35.40.00

www.bouches-du-rhone.gouv.fr

Préfecture des Bouches-du-Rhone - 13-2026-07-21-00024 - Arrêté portant attribution de la médaille de bronze de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif au titre du contingent départemental 14Préfecture des Bouches-du-Rhone

13-2026-09-07-00017

Arrêté préfectoral n° 000544 fixant la liste des

candidats admis au brevet national de sécurité

et de sauvetage aquatique (BNSSA) - session

initiale organisée par La croix Blanche le 14 mars

2026

Préfecture des Bouches-du-Rhone - 13-2026-09-07-00017 - Arrêté préfectoral n° 000544 fixant la liste des candidats admis au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA) - session initiale organisée par La croix Blanche le 14 mars 2026 15PRÉFET

DES BOUCHES-

DU-RHÔONE Cabinet - SIRACEDPC Liberté Égalité

Fraternité

Arrêté préfectoral n° 000544 fixant la liste des candidats admis

au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA)

Session organisée le 14 mars 2026 par l'association des secouristes français de la Croix Blanche, comité des Bouches-du-Rhône

Vu le décret du 19 novembre 2025 portant nomination de M. Jacques WITKOWSKI en qualité de préfet de la région Provence Alpes Côte d'Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône ;

VU l'arrêté du 23 janvier 1979 fixant les modalités de délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique ;

VU l'arrêté du 5 septembre 1979 modifié portant agrément des associations en vue de la préparation au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique ; VU l'arrêté 26 juin 1991 relatif à la surveillance des activités aquatiques, de baignade ou de natation ;

VU l'arrêté du 6 octobre 2019 modifiant l'arrêté du 23 janvier 1979 fixant les modalités de délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique ; VU la déclaration d'ouverture de session de formation et d'examen, présentée par l'association ;

VU la délibération du jury en date du 14 mars 2026;

ARRÊTE

Article premier : Les candidats au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA) - session initiale - dont les noms suivent, sont déclarés admis : + Laura AMADEI

* _Bilel AMRI

° _Millan APARICIO FERNANDEZ

° Lamhel BAHI

°_Iliès BENJABALLAH

° Thérèse BEYER

+ Corentin BODIN (examen validé à compter du 28 avril 2026)

+ Théo BOUDOUARD

+ Maxime DANIEL DE LAGASNIERE

+ Victor DUBRANA

+ _ Loui FEVRIER

° Marie LIGONESCHE

° Clément LIONS

* __Lison LORTHIOIS (examen validé à compter du 4 décembre 2026)

+ Batiste RACCAH

° _ Anna RIBARDIERE

Article 2 : Le secrétaire général de la préfecture et le directeur de cabinet sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs.

Marseille, le 7 septembre 2026

Pour le préfet et par délégation,

le directeur de cabinet,

Place Félix Baret - CS 80001 - 13282 Marseille Cedex 06 - S1 ÊNE Téléphone : 04.84.35.40.00 b www.botiches-du-rhane.gqourv.fr Nicolas HAUPTMANN

Préfecture des Bouches-du-Rhone - 13-2026-09-07-00017 - Arrêté préfectoral n° 000544 fixant la liste des candidats admis au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA) - session initiale organisée par La croix Blanche le 14 mars 2026 16