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Document publié le Mardi 25 janvier 2022 par la commune de Saint-Alban-d'Ay.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Resume CM du 28 02 2023 2)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Associations, ONG et mouvements politiques,
LA SALLE DES FETES EST DESORMAIS A DISPOSITION
Le conseil municipal s’est réuni le mardi 28 février à 19h00 sous la présidence d’André FERRAND, Maire.
Travaux salle polyvalente : M. le Maire informe l’assemblée que dans le cadre des travaux de la salle polyvalente il est
demandé des modifications de prestations sur l’ensemble des lots. Le conseil délibère suite aux avenants relatifs aux plus
et moins-values suite à des modifications et ajustement intervenus en cours de chantier.
Approbation du compte de gestion 2022 : Budgets communal – Assainissement – Energies – zone de Barbesieux. M. le Maire explique à l’assemblée que le compte de gestion est établi par le Trésorier à la clôture de l’exercice. Approbation des comptes de gestions à l’unanimité des membres présents.
Vote du compte administratif 2022 : Budgets communal – Assainissement – Energies - zone de Barbesieux Le compte administratif 2022 des 3 budgets a été approuvé à l’unanimité des membres présents.
Affectation des résultats 2022 : Budgets communal – Assainissement – Energie. L’affectation des résultats 2022 des 3 budgets a été approuvé à l’unanimité des membres présents.
Réseau d’eau potable au quartier « Les Grands Vignes » M. le Maire fait part à l’assemblée qu’il est nécessaire, dans une
1ère tranche de travaux, de réaliser le renouvellement du réseau d’eau potable, au quartier « Les Chavannes ». Pour cela une
convention de coordination et de participation doit être signée entre la commune de St Alban d’Ay et le Syndicat des eaux
Cance-Doux. M. le Maire précise que les travaux à réaliser concernent la fourniture et la pose en tranchée de canalisations
en fonte ductile (ou autre matériau) de divers diamètres, la fourniture et la pose de la robinetterie, la reprise éventuelles
des branchements particuliers existants et la mise en service des ouvrages nouveaux. L’opération consiste à étendre le
réseau existant. La commune s’engage à participer à hauteur de 25% du coût total des travaux. L’opération est estimée à
66 625,00 € HT Le montant prévisionnel de participation de la Commune est donc de 16 656,00 €. Ce montant sera
proratisé en fonction du coût réel des travaux.
Ecole Privée St Roch : Le montant de la subvention pour l’activité piscine pour l’année scolaire 2022/2023 pour l’Ecole
privée St Roch de septembre 2022 à décembre 2022 pour 27 élèves (élève de la GS jusqu’au CM2) et 10 séances.
M. le Maire propose d’allouer une subvention exceptionnelle de 15,00 € par enfant pour le cycle complet.
Ecole Publique du Petit Prince : Le photocopieur de l’Ecole publique du Petit Prince ne fonctionnant plus, les établissements
NEVEU ont été retenus pour cet achat soit 2 600,00 € H.
Prévention routière 2023 : Le conseil accorde une subvention de l’association de la prévention routière 07 dans le cadre
des actions de sensibilisation auprès des enfants de la commune pour 2023.
Batterie Fanfare de St Alban d’Ay – Fanfares d’ay lyre : Une subvention de 250€ est accordée à l’association de la Batterie
Fanfare, dans le cadre de la 17ème édition des fanfares d’ay lyre.
Zone de Barbesieux : M. le Maire rappelle le conseil municipal du 25 janvier 2022 dans lequel il avait été fait part de l’étude
concernant le projet de l’aménagement de la zone de Barbesieux, le conseil délibère sur l’approbation de ce projet.
Terrains « Les Flachers » : La commune étant propriétaire de plusieurs parcelles au lieu-dit les » Flachers », une délibération
est prise relative à la signature d’un contrat de prêt à usage ou commodat.
Salle polyvalente – Nettoyage : Un prestataire effectuera le nettoyage quotidien de la salle polyvalente, la Société BOYER
ROUX sis Annonay a été retenue
Salle polyvalente – Abords de la salle polyvalente : Afin d’embellir les abords de la salle polyvalente, le conseil décide la
plantation de végétaux. Celle-ci sera confiée à la Société ABPaysage.
M. le Maire explique que la commission de sécurité a validé ce mercredi 22 février 2023 l’ouverture au public.
Suite à la réunion du conseil sur la mise au point du règlement intérieur de la salle, Nicole DELOCHE présente la version
finale de celui-ci ainsi que les conventions de location.
Un concours est lancé auprès des St Albanais(es) jusqu’au 31 mars, afin de nommer le complexe comprenant la salle des
fêtes et la salle multiactivités et de nommer aussi ces dernières.
Les tarifs de location pour les salles sis 1 Espace des Truffoles à St Alban d’Ay : M. le Maire propose que ces tarifs soient revus chaque année.
GRANDE SALLE
Caution 3 000,00 €
Caution ménage 250,00€
SALLE MULTIACTIVITE
Caution 1 500,00 €
Caution ménage 250,00 €
BUVETTE UNIQUEMENT
Caution 1 500,00 €
Caution ménage 250,00 €
ETE
1/05 30/09
HIVER
1/10 30/04
ETE
1/05 30/09
HIVER
1/10 30/04
ASSOCIATIONS
LOCALES
Assemblées générales,
Arbres de noël,
Fête de l’école
Repas associations,
Vide grenier,
Journée du patrimoine
GRAGUIT
Banquets conscrits
Classe millésime
150,00 € 100,00 €
ASSOCIATIONS
LOCALES
(MANIFESTATION A
BUT LUCRATIF)
250,00 € 100,00€
ASSOCIATIONS
EXTERIEURES A LA
COMMUNE
Les décisions concernant les associations extérieures à la commune seront prises au cas par cas par l’ensemble du conseil municipal
PARTICULIERS
GRANDE SALLE
Caution 3 000,00 €
Caution ménage 250,00€
SALLE MULTIACTIVITE
Caution 1 500,00 €
Caution ménage 250,00 €
ETE
1/05 30/09
HIVER 1/10
30/04
ETE
1/05 30/09
HIVER
1/10 30/04
Cérémonies familiales
propriétaires/locataires
de St Alban d’Ay
(ses parents et ses
enfants).
550,00 € 650,00 € 200,00 € 300,00 €
Cérémonie familiales
locataires extérieurs
à la commune
950,00 € 1 100,00 €
AUTRES
Décès (rencontre famille) 50,00 €
DIVERS
Antennes de téléphonie mobile : M. le Maire fait part du courriel reçu des services de l’Etat, le 13 février dernier faisant
apparaître les résultats de deux études-radios réalisés sur des secteurs de la commune. Pour les couvrir tous, il faudrait
installer 3 antennes multi-opérateurs. La commune a jusqu’à la fin de l’année pour se prononcer sur l’installation ou non
d’une ou plusieurs antennes.
Dossier Philippe BRUNISHOLZ-BOURGET – Quartier « Les Ravaux » : M. le Maire informe l’assemblée que l’affaire est toujours
en cours d’instruction.
Concert Patrice PERICARD : la Troupe Patrice PERICARD présentera un concert le 23 juillet 2023 à 21h00 sur l’Espace des
Truffoles. Un débit temporaire de boissons sera tenu par l’association du Comité des Fêtes.
Le conseil municipal approuve cette manifestation et la participation de la commune à hauteur de 750€.
Le repas du CCAS est prévu le 1 er avril 2023. Deux cent vingt-sept invitations ont été distribuées par les membres du
CCAS aux personnes de 70 ans et plus.
Le restaurant « La Truffolie » a été retenu ainsi que l’orchestre Guy Fressenon pour l’animation. Marché hebdomadaire du jeudi matin : Les élus approuvent à l’unanimité la sollicitation de M. NORNG Jérôme pour faire un
essai sur le marché à partir du 9 mars pour la vente de Nems et produits asiatique.
M. Denis TALANCIEUX fait un compte rendu de la commission tourisme et environnement qui a eu lieu le 10 février 2023 :
M. Laurent BRACOU fait part d’une suspicion de fuite sur un poteau incendie le long de la route à Ménétrieux (vers le n°375
Route des prés-sous-chavannes).
Mme Annie SOTON informe l’assemblée de la situation précaire au niveau des vestiaires, rencontrée par les pompiers de St
Alban d’Ay transférés à la caserne de Satillieu. M. le Maire fait part du projet de réhabilitation de la caserne des pompiers
de Satillieu.
M. Patrick TROUILLER demande si il serait possible, suite au nouvel aménagement de la salle polyvalente de rajouter des
baffes au niveau de la scène et d’installer une lumière au niveau de la porte en contrebas, côté Sud ?
Mme Françoise REY fait part à l’assemblée que le panneau d’arrêt de car situé à Vaure Ouest est cassé.