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Déliberation - Liste DES Deliberations Prises PAR le cm le 20 05 2025
Document publié le Mardi 20 mai 2025 par la commune d'Ispagnac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Prises PAR le cm le 20 05 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
2025-070
Mairie d'Ispaan
> ii ISPAGNAC - COMMUNE
Liste des délibérations prises par le Conseil Municipal
dans sa séance du 20 mai 2025
Président de la séance : Gérard PÉDRINI
Secrétaire de la séance : Bdeia AMATUZZ]
Présents : Gérard PÉDRINI, Alice MEYRIGNAC, Sébastien MOREAU, Bdeia AMATUZZI, Christian BOULET, Marie-Paule BRAENDLIN, Fortuné MOURGUES, Sylvain MOLINES, Emilie QUIOT, Guy BOISSEROLLES, Judith GUITTET
Représentés : Pierre HERRGOTT représenté par Sébastien MOREAU, Yannick RENEUVE représenté par Gérard PÉDRINI
Absent excusé : Alexis MOL
Absente : Martine PEDULLA
Délibérations de la séance :
e CONVENTION DE SERVITUDES CS06 COMMUNE D'ISPAGNAC-ENEDIS (N° DE _022 2025)
Résultat du vote : adoptée
e AVIS SUR INSCRIPTION DE SENTIERS RURAUX (PDESI) AU PLAN DÉPARTEMENTAL DES ITINÉRAIRES DE PROMENADE ET DE RANDONNÉE (PDIPR) (N° DE_023 2025)
Résultat du vote : adoptée
e ATTRIBUTION SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2025 (N° DE _ 024 2025)
Résultat du vote : adoptée
e CRÉATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT D'ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL (ATELIER MUNICIPAL) A TEMPS COMPLET POUR UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D'ACTIVITÉ (N° DE_025 2025)
Résultat du vote : adoptée
e PRODUIT DES AMENDES DE POLICE 2025 (N° DE 026 2025)
Résultat du vote : adoptée
Gérard PÉDRINI Bdeia AMATUZZI Président de séance Secrétaire de séance
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