Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS PRISES PAR LE CM DU 12 09
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS PRISES PAR LE CM LE 20 05
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS PRISES PAR LE CM DU 20 03
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS PRISES PAR LE CM LE 19 12
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS PRISES PAR LE CM DU 10 03
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS PRISES PAR LE CM DU 09 06
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS PRISES EN CM DU 07 04 2026
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS PRISES PAR LE CM DU 20 01
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS PRISE EN CM DU 23 09 2025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS PRISES PAR LE CM 10 10 202
Déliberation - Liste DES Deliberations Prises cm 12 05 2026
Document publié le Mardi 12 mai 2026 par la commune d'Ispagnac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Prises cm 12 05 2026)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Démocratie,
Mairie d'Ispagnac ISPAGNAC - COMMUNE
Liste des délibérations prises par le Conseil
Municipal dans sa séance du 12 mai 2026
Président de la séance : Jérôme VIEILLEDENT
Secrétaire de la séance : Line SERRE
Présents : Jérôme VIEILLEDENT, Line SERRE, Sylvain MOLINES, Caroline JASSIN, Michel
BROUILLET, Arlette LECUISINIER, Jean-Pierre BLAZY, Odile BEAUMEL, Séverine FAYET,
Alexis BONNET, Carlos DA SILVA, Sandrine JAFFARD, Céline CELLIER, Alexis PAULET
Absent : Jean-Luc DEMARES
Délibérations de la séance :
e CONVENTIONS DE SERVITUDES CS06 COMMUNE D'ISPAGNAC-ENEDIS (N°DE_034 2026)
Résultat du vote : adoptée à l'unanimité
+ ANNULE ET REMPLACE LA DÉLIBÉRATION N°DE_039_ 2025 : PARTICIPATION COMMUNE / ECOLE PRIVÉE 2025-2026 (N° DE _ 035 2026)
Résultat du vote : adoptée à l'unanimité
e RENOUVELLEMENT DES MEMBRES DE LA COMMISSION COMMUNALE DES
IMPOTS DIRECTS (CCID) (N° DE_036 2026)
Résultat du vote : adoptée à l'unanimité
e CRÉATION DE DEUX EMPLOIS NON PERMANENTS D'ADJOINTS TECHNIQUES TERRITORIAUX (ATELIER MUNICIPAL) À TEMPS COMPLET POUR UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D'ACTIVITÉ (N° DE_037_ 2026) Résultat du vote : adoptée à l'unanimité
e PRODUIT DES AMENDES DE POLICE 2026 (N° DE _038 2026)
Résultat du vote : adoptée à l'unanimité
Jérôme VIEILLEDENT Line SERRE
Président de séance Secrétaire de séance
_ D
pres ——f— —