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Déliberation - Liste DES Deliberations Prises en cm du 28 10 2025
Document publié le Mardi 28 octobre 2025 par la commune d'Ispagnac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Prises en cm du 28 10 2025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Démocratie,
Mairie d'Ispagnac ISPAGNAC - COMMUNE
Liste des délibérations prises par le Conseil
Municipal dans sa séance du 28 octobre 2025
Président de la séance : Gérard PÉDRINI
Secrétaire de la séance : Sébastien MOREAU
Présents : Gérard PÉDRINI, Alice MEYRIGNAC, Sébastien MOREAU, Bdeia AMATUZZI,
Fortuné MOURGUES, Sylvain MOLINES, Emilie QUIOT, Guy BOISSEROLLES
Représentés : Pierre HERRGOTT représenté par Sébastien MOREAU, Judith GUITTET
représentée par Alice MEYRIGNAC, Yannick RENEUVE représenté par Gérard PÉDRINI
Absents : Christian BOULET, Marie-Paule BRAENDLIN, Alexis MOL, Martine PEDULLA
Délibérations de la séance :
+ DÉCISION MODIFICATVE N°1 : DÉPENSES EN INVESTISSEMENT (N°
DE_043_ 2025)
Résultat du vote : adoptée à l'unanimité
e DEMANDE DE SUBVENTION : ÉQUIPEMENT DE LA MÉDIATHÈQUE MUNICIPALE (N° DE_044 2025)
Résultat du vote : adoptée à l'unanimité
+ APPROBATION DE LA MODIFICATION DES STATUTS DU SDEE 48 (N°
DE_045 2025)
Résultat du vote : adoptée à l'unanimité
° ACCORD DE PRINCIPE : RÉGULARISATION FONCIÈRE DOMAINE PUBLIC "AIGUEBELLE" (N° DE_046 2025 BIS)
Résultat du vote : adoptée à l'unanimité
Gérard PÉDRINI Sébastien MOREAU
Président de séance Secrétaire de séance