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Document publié le Mardi 1 janvier 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Warndt - BP relais 2019)
Thèmes du document : Budget, Investissement et développement économique, Banque,
CTE
COMMUNES
DU
WARNDT
- BATIMENT
RELAIS
- BP
- 2019
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
- CTE
COMMUNES
DU
WARNDT
(1)
AGREGE
AU
BUDGET
PRINCIPAL
DE
CC
WARNDT
(2)
Numéro
SIRET
: 24570116400031
POSTE
COMPTABLE
: CREUTZWALD
M.
14
Budget
primitif
voté
par
nature
BUDGET:
BATIMENT
RELAIS
(3)
ANNEE
2019
{1} indiquer
la nature
juridique
et le nom
de
la collectivité
ou
de
l'établissement
(commune,
CCAS
EPCI,
syndicat
mixte.
etc)
{2} A
renseigner
uniquement
pour
les budgets
annexes
{3)
Indiquer
le budget
concerné
budget
principal
ou
libellé du
budget
annexe.
Page CTE
COMMUNES
DU
WARNDT
- BATIMENT
RELAIS
- BP
- 2019
Sommaire
I - Informations
générales
(6)
À -
Informations
statistiques,
fiscales
et financières
B
- Modalités
de
vote
du
budget
II - Présentation
générale
du
budget
At
- Vue
d'ensemble
- Sections
A2
- Vue
d'ensemble
- Section
de
fonctionnement
- Chapitres
A3
- Vue
d'ensemble
- Section
d'investissement
- Chapitres
B1
- Balance
générale
du
budget
- Dépenses
82
- Balance
générale
du
budget
- Recettes
III
- Vote
du
budget
A1
- Section
de
fonctionnement
- Détail
des
dépenses
A2
- Section
de
fonctionnement
- Détail
des
recettes
B1
- Section
d'investissement
- Détail
des
dépenses
B2
- Section
d'investissement
- Détail
des
recettes
83
- Opérations
d'équipement
- Détail
des
chapitres
et articles
IV
- Annexes
(7)
A
- Eléments
du
bilan
Aî
- Présentation
croisée
par
fonction
{1}
A1.1 -
Présentation
croisée
par fonction
- Détail
fonctionnement
A1.2
- Présentation
croisée
par fonction
- Détail
investissement
A2.1
- Etat
de
la dette
- Détail
des
crédits
de
trésorerie
A2.2
- Etat
de
la dette
- Répartition
par nature
de
dette
A2.3
- Etat
de
la dette
- Répañition
des
emprunts
par
structure
de
taux
A2.4
- Etat
de
la dette
- Typologie
de
la répartition
de
l'encours
A2.5
- Etat
de
la dette
- Détail
des
opérations
de
couverture
A2.6
- Etat
de
la dette
- Dette
pour
financer
l'emprunt
d’un
autre
organisme
A2.7
- Etat
de
la dette
- Autres
dettes
A3
- Méthodes
utilisées
pour
les
amortissements
A4
- Etat
des
provisions
A5
- Étalement
des
provisions
A6.1
- Equilibre
des
opérations
financières
- Dépenses
A6.2
- Equilibre
des
opérations
financières
- Recettes
A7.1.1 -
États
des
dépenses
et recettes
des
services
d'eau
el d'assainissement
- Fonctionnement
(2)
A7.1.2
- Etats
des
dépenses
et recettes
des
services
d'eau
et d'assainissement
- Investissement
(2)
A7.2.1
- Etats
de
la répartition
de
la TEOM
- Fonctionnement
(3)
A7.2.2
- Etats
de
la répartition
de
la TEOM
- Investissement
(3)
A8
- Etat
des
charges
transférées
A9
- Détail
des
opérations
pour
le compte
de
tiers
B - Engagements
hors
bilan
B1.1
- Etat
des
emprunts
garantis
par
la commune
ou
l'établissement
(4)
81.2
- Calcul
du
ratio
d'endettement
relatif aux
garanties
d'emprunt
81.3
- Etat
des
contrats
de
crédit-bail
B1.4
- Etat
des
contrats
de
partenariat
public-privé
B1.5
- Etat
des
autres
engagements
donnés
B1.6
- Etat des
engagements
reçus
81.7
- Subventions
versées
dans
le cadre
du
vote
du
budget
(5)
82.1
- Etat
des
autorisations
de
programme
et des
crédits
de
paiement
afférents
82
2 - Etat
des
autorisations
d'engagement
et des
crédits
de
paiement
afférents
B3
- Emploi
des
recettes
grevées
d'une
affectation
spéciale
C
- Autres
éléments
d'informations
C1
- Etat
du
personnel
C2
- Liste
des
organismes
dans
lesquels
a été
pris
un
engagement
financier
(4)
C3.1
- Liste
des
organismes
de
regroupement
auxquels
adhère
la commune
ou
l'établissement
C3.2
- Liste des
établissements
publics
créés
C3
3 -
Liste
des
services
individualisés
dans
un
budget
annexe
C3.4
- Liste
des
services
assujettis
à la TVA
et non
érigés
en
budget
annexe
D
- Décision
en
matière
de
taux
de
contributions
directes
- Arrêté
et signatures
D1
- Décision
en
matière
de
taux
de
contributions
directes
Page
2
21 25 50 85 86 90 EI 92 94 95 96 97 98 99 100 ol 102 103 105 +06 107 108 109 L10 (LE 112 113 14 115 16 117 119 120 121 122 123 124 CTE
COMMUNES
DU
WARNDT
- BATIMENT
RELAIS
- BP
- 2019
D2
- Arrété
et signatures
125
{1)
Cette
présentation
est
obligatoire
pour
les
communes
de
3 500
habitants
et plus
(art.
L.
2312-3
du
CGCT),
les groupements
comprenant
au
moins
une
commune
de
3
500
habitants
et plus
(an.
R.
5211.14
du
CGCT)
et
leurs
établissements
publics.
Elle
n'a
cependant
pas
à
être
produile
par
les
services
et
activilé
unique
érigés
en
établissement
public
ou
budget
annexe.
Les
&utres communes
et établissements peuvent les présenter de manière facultative
(2)
Cet
état
ne
peut
être
produit
que
par
les
communes
dont
la population
est
inférieure
à
500
habitants
et
qui
gèrent
les
services
de
distribution
de
l'eau
potable
el d'assainissement
sous
forme de régis simple sans budget annexe (art. L. 2221-11 du CGCT) {3}
Cet
état
est
obligatoirement
produit
par
les
communes
et
groupements
de
communes
de
10
000
habitants
et
plus
ayant
institué
la
TEOM
et
assurant
au
moins
la
collecte
des
déchels
ménagers
{art.
L.
2313-1
du CGCT).
(4)
Ces
états
ne
sont
obligatoires
que
pour
les
communes
de
3 500
habitants
et plus
(art.
L. 2313-1
du
CGCT).
les
groupements
compranant
au
moins
une
commune
de
3 500
habitants
et plus
(ent.
L.
5211-36
du
CGCT,
art.
L_
5711-1
du
CGCT)
et leurs
établissements
publics.
{5} St la communs
ou
l'établissement
décide
d'attribuer des
subventions
dans
le cadre
du
budget
dans
les conditions
décriles
à l'article L. 2341.7
du
CGCT
(6)
Las
associations
syndicales
autorisées
doivent
utiliser
leur
état
particulier
«
informations
générales
»
annaxé
à
l'arrêlé
n°
NOR
: INTB1237402A,
relaiif au
cadre
budgétaire
at
comptable
applicable
aux
associations
syndicales
autorisées.
(7)
Les
associations
syndicales
aulorisées
remplissent
et joignent
uniquement
les états
qui
les concement
au
litre de
l'exercice
et au
titre du
détait
des
comptes
de
bilan.
Préciser,
pour
chaque
annexe,
si l'état
est sans
objet
le cas
échéant.
Page
3 CTE
COMMUNES
DU
WARNDT
- BATIMENT
RELAIS
- BP
- 2019
Code
INSEE
CTE
COMMUNES
DU
WARNDT
BP
57160
BATIMENT
RELAIS
2019
1—
INFORMATIONS
GENERALES
i
INFORMATIONS
STATISTIQUES,
FISCALES
ET
FINANCIERES
A
Informations
statistiques
Valeurs
Population
totale
(colonne
h du
recensement
INSEE)
:
0
Nombre
de
résidences
secondaires
(article
R.
2313-1
in fine) :
Nom
de
l'EPCI
à fiscalité
propre
auquel
là commune
adhère
:
Potentiel
fiscal
et financier
(1)
Moyennes
nationales
du
Valeurs
par
hab.
potentiel
financier
par
Fiscal
Financier
{population
DGF)
habitants
de
la strate
0.00
0.09
0.00
0.00
Informations
financières
— ratios
(2)
Valeurs
Moyennes
nationales
de
la
strate
(3)
1
Dépenses
réelles
de
fonctionnement/population
0 00
2
Produit
des
impositions
directes{population
0.00
3
Recettes
réelles
de
fonctionnement/papulation
0.00
4
Dépenses
d'équipement
brut/population
0.00
5
Encours
de
dette/population
0.00
6
DGF/population
0.00
7
Dépenses
de
personnel/dépenses
réelles
de
fonctionnement
(2)
0.00
8
Dépenses
de
fonct.
et remb.
dette
en
capita/recettes
réelles
de
fonct.
(2)
0.00
9
Dépenses
d'équipement
brutrecettes
réelles
de
fonctionnement
(2)
0.00
10
|
Encours
de
la dette/recettes
réelles
de
fonctionnement
(2)
0.00
Dans
l'ensemble
des
tableaux,
les
cases
grisées
ne doivent
pas
être
remplies.
{1}
11 sagit
du
potentiel
fiscal
et
du
potentiel
financier
définis
à
l'article
L.
23344
du
code
général
des
coltactivités
temitortales
qui
figurent
sur
la fiche
de
répartition
de
la
DGF
de
l'exercice
N-1
établie
sur la base
des
informations
N-2
(transmise
par les
services
préfectoraux).
(2)
Les
ratias
1 à 6 sant
obligatoires
pour
les communes
de
3 500
habitants
et plus
et leurs
établissements
publics
administratifs
ainsi
que
pour
las
EPCI
dotés
d'une
fiscalité
propre
Comprenani
au
moins
uné
commune
dé 3 500
habitants
et plus.
Les
ratios
7 à
10
sont
obligatoires
pour
les
communes
de
10
000
hatutants
et
plus
et
leurs
établissements
publics
administratifs
ainsi
que
pour
les
EPCI
dotés
d'une
fiscalité
propre
comprenant
au
moins
une
commune
de
10
000
habitants
et
plus
(cf
articles
L.2313-1,
L
2313-2
R
2313-1,
R
2313-2
et
R.
5211-15
du
CGCT}
Pour
ias
caisses
des
écoles,
les
ÆPCI
non
dotés
d'une
fiscalité
propre
et les
syndicats
mixtes
associant
exclusivement
des
communes
et des
PCI,
ll conviendra
d'appliquer
les
ratios
prévus
respectivement
par
les
articles
R
2313-7,R
5211-15 etR
5711-3 du
CGCT.
{3}
convient
d'indiquer
tes
moyennes
de
la catégone
de
l'organisme
en
cause
(commune,
communauté
urbaine,
communauté
d'agglomération)
et
les
sources
d'où
sont
tirées
les
informations
(statistiques
de
la
direction
générale
des
collectivités
locales
ou
de
la
direction
générale
de
la comptabilité
publique).
|| s'agit
des
moyennes
de
la
demière
année
connue.
Page
4 CTE
COMMUNES
DU
WARNDT
- BATIMENT
RELAIS
- BP
- 2019
1 — INFORMATIONS
GENERALES
l
MODALITES
DE
VOTE
DU
BUDGET
B
1 - L'assemblée
délibérante
a voté
le présent
budget
par
nature
:
- au
niveau
(1) du
chapitre
pour
la section
de
fonctionnement,
- au
niveau
(1) du
chapitre
pour
la section
d'investissement.
-
sans
(2) les
chapitres
« opérations
d'équipement
» de
l'état
Ill B 3.
-
sans
(3)
vote
formel
sur chacun
des
chapitres.
La
liste des
articles
spécialisés
sur
lesquels
l'ordonnateur
ne
peut
procéder
à des
virements
d'article
à article
est la suivante
:
11
En
l'absence
de
mention
au
paragraphe
| ci-dessus,
lé budget
est
réputé
voté
par
chapitre,
et,
en
section
d'investissement,
sans
chapitre
de
dépense
« opération
d'équipement
».
Ill - Les
provisions
sont
(4)
.
(V —
La
comparaison
avec
le budget
précédent
(cf.
colonne
«
Pour
mémoire
») s'effectue
par
rapport
à
la colonne
du
budget
(5)
cumulé
de
l'exercice
précédent.
V - Le
présent
budget
a été
voté
(6) avec
reprise
des
résultats
de
l'exercice
N-1
après
le vote
du
compte
administratif
N-1.
{1) À
compléter
par
« du
chapitre
» ou
« de
l'article »
(2) Indiquer
« avec
» ou
« sans
» les
chapitres
opérations
d'équipement.
{3} Indiquer
« avec
» ou
« sans
» vote
formel.
{4} A compléter par un seul des deux choix suivants
- semi-budgétaires
(pas
d'inscription
en
recette
de
la section
d'investissement},
- budgétaires
(délibération
n°
du
}
(5) Indiquer « primitif de l'exercice précédent » ou « cumulé de l'exercice précédent ». (6) À complèter
par
un
seul
des
trois choix
suivants
- sans
reprise
des
résultats
de
l'exercice
N-1
- avec
reprise
des
résultats
de
l'exercice
N-1
après
le vale
du
compte
administratif
N-1
- avec
reprise
anticipée
des
résultats de
l'exercice
N-1
Page
5 CTE
COMMUNES
DU
WARNDT
- BATIMENT
RELAIS
- BP
- 2019
I! -
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
il
VUE
D'ENSEMBLE
Aî
FONCTIONNEMENT DEPENSES DE LA SECTION DE
RECETTES DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT
FONCTIONNEMENT
V o|
CREDITS DE FONCTIONNEMENT VOTES
T|
AU TITRE OU PRESENT BUDGET (1)
TS
son
E
+
+
+
Ë
RESTES À REALISER (R.A.R) DE
0,00
000
Ë
L'EXERCICE PRECEDENT (2)
L
L
o R |
002 RESULTAT DE FONCTIONNEMENT
(si déficit)
(sl excédent)
ë E
REPORTE (2)
0,00
96 464,62
TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (3)
242 418,62
242 418,62
INVESTISSEMENT
DEPENSES DE LA SECTION
RECETTES DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
D'INVESTISSEMENT
D |
CREDITS DinvesnSSEMENT (1) VOTES
?
AU TITRE OÙ PRESENT BUDGET (y
492 418,82
537 766,21
E
compris
le compte
1068)
+
+
+
R R
RESTES À REALISER (R.A.R) DE
000
0
ë
L'EXERCICE PRECEDENT (2)
8
001
SOLDE
D'EXECUTION
DE
LA
(si solde
négatif)
{si solde
positif)
SECTION D'INVESTISSEMENT REPORTE
ï
(2)
45 347,39
0,00
TOTAL DE LA SECTION Aus
537 766,21
537 766,21
TOTAL
TOTAL DU BUDGET (3)
780 184,83
780 184,83
(1)
Au
budget
primitif.
les
crédits
votés
correspondent
aux
crédits
votés
lors
de
cette
étape
budgétaire.
De
même,
pour
les
décisions
modiicatives
et lo
budget
supplémentaire,
les
crédits
votés
coraspondent
aux
crédits votés
lors de
l'étape
budgétaire
sans
sommation
avec
ceux
antérieurement
votés
lors
du
même
exercice.
(2) À
servir uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit après
le vote du
compte
administratif.
soit en
cas
de reprise
anticipée
dés
résultats
Les
restes
à
réliser
de
la
section
de
fonctionnement
correspondent
en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
et
non
rattachées
telles
qu'elles
ressortent
de
la
comptabilité
des
engagements
et en
recetiss,
aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu à l'émission
d'un
titre et non
rattachées
(R
2311-11
du
CGCT).
Les
restes
4 réaliser
de
la section
d'investissement
correspondent
en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandalées
au
31/12
de
l'exercice
précédent
tellas
qu'elles
ressortent
de
la
comptabilité
des
engagements
st aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu à l'émission
d'un titre au
31/12
de
l'exercice
précédent
(R
2311.11
du
CGCT)
{3) Total
de
la section
de fonctionnement
=
RAR
+
résuitat
reporté
+
crédits de
fonctionnement
votés.
Total
de
la
section
d'investissement
= RAR
+
soide
d'exécution
reporté
+
crédits
d'investissement
votés.
Total
du
budget
= Total
de
la section
de
fonctionnement
+ Total
de la
section
d'investissement.
Page
6 CTE
COMMUNES
DU
WARNDT
- BATIMENT
RELAIS
- BP
- 2019
it - PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
il
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
— CHAPITRES
A2
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
Chap.
Libellé
Pour
mémoire
Restes
à
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
budget
réaliser
N-1
nouvelles
{= RAR
+
précédent
(1)
{2)
vote)
011
|
Charges à caractère général
3107.00
0.00
10 000,00
10 000,00
10 000,00
012
Charges
de
personnel,
frais
assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations
de
produits
0.00
0,00
0,00
0,00
0.00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
5,00
0,00
0,00
0,00
0.00
656
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
0,00
0.00
0,00
0,00
a,00
Total
des
dépenses
de
gestion
courante
3 112,00
0,00
10
000,00
10
000,00
10
000,00
66
Charges
financières
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
67
Charges
exceptionnelles
0,00
000
0,00
0,00
0,00
68
| Dotations provisions semkbudgétaires (4)
00
IE
0,00
0.00
0,00
022
Dépenses
imprévues
0,00
[
0,00
0.00
0,00
Total
des
dépenses
réelles
de
fonctionnement
3112,00
0,00
0
000,00
10 900,00
10
000,00
023
|
Virementà la section d'investissement
(5)
138 700,20
NN
191 812,21
191 812,21
191 812,21
042
Opérat*
ardre
transfert
entrs
sections
(5)
40
606,61
40
606,41
40
606,41
40
606,41
043
Opérat*
ordre
intérieur
de
la
section
(5)
0,00
[=
D
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
de
fonctionnement
479
308,81
232
418,62
232
418,82
232418,82
TOTAL
182
418,81
0,00
242
418,62
242
418,62
242
418,62
+
[
D 002 RESULTAT
REPORTE
OU
ANTICIPE
(2) ||
0.00 |
Î
TOTAL
DES
DÉPENSES
DE FONCTIONNEMENT
CUMULEES
||
242 418,62 |
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
Chap.
Libellé
Pour
mémoire
Restes
à
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
budget
réaliser
N-1
(2)
nouvelles
(= RAR
+
précédent
(1)
vote)
013
Atténuations
de
charges
9,00
0.00
0,00
0,00
0.00
70
Produits
services.
domaine
et ventes
div
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73
impôts
et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
74
Dotations
et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
60
000,00
0.00
60
000
00
60
000,00
60
000.00
Total
des
recettes
de
gestion
courante
62
000,00
0,00
60
000,00
60
000,00
60
000,00
76
Produits
financiers
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
77
Produits
exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprises
provisions
semi-budgétaires
(4)
0,00
œ
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
60
000,00
0,00
60
000,00
60
000,00
60
000,00
042
Opérat*
ordre
transfert
entre
sections
{5)
85
954,00
85
954,00
85
954.00
85
954,00
043
Opérat”
ordre
intérieur de {a section
(5)
0,00
0,00
0.00
0,00
Total
des
recettes
d'ordre
de
fonctionnement
85
954,00
85
954,00
85
954,00
85
954,00
TOTAL
145
964,00
0,00
145
954,00
145
954,00
145
964,00
+
Î
R 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE (2) |]
26 464,62 |
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
Ï
242 418,62
|
Pour
information
:
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
DÉGAGÉ
AU
PROFIT
DE
LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
(6)
ll
s'agit,
pour
un
budget
voté
en
équilibre,
des
ressources
propres
correspondant
à
l'excédent
des
recettes
réelles
de
fanctionnement
sur
les
146 464,62
||
dépenses
réelles
de
fonctionnement.
Il
sert
à
financer
le
remboursement
du
capital
de
la
dette
et
les
nouveaux
investissements
de
la
commune
ou
de
l'établissement.
Page
7 CTE
COMMUNES
DU
WARNDT
- BATIMENT
RELAIS
- BP
- 2019
{1} CT
Modalités
de
vote
I-8.
(2)
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif)
ou
si reprise
anticipée
des
résultats.
{3) Le
vots
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur les propositions
nouvelles.
{4} Slta
communs
ou
l'établissement
applique
le régime
des
provisions
semi-budgétaires.
{5} DF 023
= RI
021, DI C40
= RF 042,
RI 040
= DF 042,
DI 047
= RI 041, DF 043
= RF
043.
(6)
Solde
de
l'opération
DF
023
+ DF
042-
RF
042
ou
solde
de
l'opération
R4
021
+
RI 040
= Di 040.
Page
8 CTE
COMMUNES
DU
WARNDT
- BATIMENT
RELAIS
- BP
- 2019
it -
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
il
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- CHAPITRES
A3
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
Chap.
Libellé
Pour
mémoire
Restes
à
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
budget
réaliser
N-1
nouvelles
(=
RAR
+
vote)
précédent
(1)
{2)
010
Stocks
{5}
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0.00
000
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
000
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(6)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
83
352,81
0,00
146 464,82
146 464,82
146 464,82
Total
des
opérations
d'équipement
6,00
0,00
260
000,00
260
000,00
260
000,00
Total
des
dépenses
d'équipement
93
352,81
9,00
406
464,82
406
464,62
406
464,82
10
Dotations,
fonds
divers
et réserves
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Empruntis
et dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte
de
liaison :
affectat”
(BA,régis)
(7)
0,00
0,00
0,00
0,00
000
26
Participat®
et créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020
| Dépenses imprévues
CO
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
45...
[ Total
des
opé.
pour
compte
de
tlers
(8)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
réelles
d'investissement
93
362,81
0,00
406
464,82
406
464,82
406
464,82
040
Opérat
ordre
transfert
entre
sections
(4)
85
954,00
85
954,00
85
954,00
85
954,00
041
Opérations
patrimoniales
(4}
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
85
954,00
85
954,00
85
954,00
85
954,00
d'investissement
TOTAL
179
306,81
0,00
492
418,82
492
418,82
492
418,82
+
|
D 001 SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OÙ ANTICIPE (2) |
45 347,39 ||
|
TOTAL
DES
DÉPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
||
637 766,21
||
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
Chap.
Libellé
Pour
mémoire
Restes
à
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
budget
réaliser
N-1
nouvelles
{=
RAR
+ vote)
précédent
(1)
{2}
010
Stocks
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
(hors
138}
0,00
000
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et deties
assimilées
(hors165)
0.00
0.00
260
000,00
260
000,00
260
000,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
0.00
000
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
000
6,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(6)
0.00
0,00
0,00
0,00
0.00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recsttes
d'équipement
0,00
0,00
260
000,00
260
000,00
260
090,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(hors
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1068)
1068
Excédents
de fonctionnement
23
522.38
0,00
45
347,39
45
347,39
45
347,39
capitalisés
(9)
138
Autres
subvent*
invest.
non
transf.
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
165
Dépôts
et cautionnements
reçus
0.00
000
0,00
0,00
0,00
18
Compte
de
liaison : affectat*
(BA,régie)
(7)
0.00
0.00
0,00
0,00
0,00
26
Participat* et créances rattachées
aco
0,00
0,00
0.00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0.00
0,00
0,00
0,00
000
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0.00
0,00
0,00
0,00
000
Total
des
recettes
financières
23
522,38
0,00
45
347,39
45
347,39
45
347,39
45...
Total
des
opé.
pour
le
compte
de
tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
{8}
Total
des
recettes
réelles
d'investissement
23 522,38
0,00
305
347,39
305
347,39
305
347,39
Page
9 CTE
COMMUNES
DU
WARNDT
- BATIMENT
RELAIS
- BP
- 2019
Chap.
Libetié
Pour
mémoire
Restes
à
Proposkions
VOTE
(3)
TOTAL
budget
réaliser
N-1
nouvelles
{= RAR
+
vote)
précédent
(1)
(2)
021
Virement de
la sect° de fonctionnement (4)
138 700,20
PT
191 812,21
191 812,21
191
812,21
040
|
Opérat' ordre transfert entre sections (4)
40 606,61
40 606,61
40 606,61
40 606,61
041
Opérations
patrimoniales
(4)
0,00
|
0.00
0,00
000
Total
des
recettes
d'ordre
d'investissement
179
306,81
232
418,82
232
418,82
232
418,82
TOTAL
202 829,1
0,00
537 766,21
537 766,21
537 766,21 +
|
R 091 SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF REPORTE
OÙ ANTICIFE (2) |
0,00 |
[
TOTAL
DES RECETTES
D'INVESTISSEMENT CUMULEES
||
537 766,21
|
Pour
information
:
H
s'agit,
pour
un
budget
voté
en
équilibre,
des
ressources
propres
correspondant
à l'excédent des recettes
réelles de fonctionnement
sur || AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
les
dépenses
réelles
de
fonctionnement.
!
sert
à
financer
le
DÉGAGÉ
PAR
LA
SECTION
DE
146
464,82
remboursement
du capital de la dette et les nouveaux
investissements
FONCTIONNEMENT
(10)
de
la commune
ou
de
l'établissement.
11) CT Modellés de
vote 1.8
{2}
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif)
ou
si reprise
anticipée
des
résultats
(3)
Le
vote
de
l'organe
déiibérant
ports
uniquement
sur les propositions
nouvelles
(4) DF 023
= RI 021,
DI 040
= RF 042,
RI 040
= DF 042,
DI 041
= RI 041,
DF 043
= RF 043
{5} A
servir uniquement
dans
le cadre
d'un
suivi
des
stocks
selon
18 méthode
de
l'inventaire
permanent
simplifié
autorisée
pour
les
seules
opérations
d'aménagements
{lotissement,
ZAC...)
par
ailleurs
retracéss
dans
le cadre
de
budgets
annoxes.
(6)
En
dépenses.
le chapitre
22
retrace
les travaux
d'investissement
réalisés
sur les biens
reçus
en
affectation.
En
recatte,
il retrace,
le cas
échéant,
l'annulation
de
tels travaux
eMectués
sur un
exercice antérieur {7} À
servir uniquement
lorsque
la commune
ou
l'établissement
effectue
uns
dotation
Initiale en
espèces
au
profit d'un
service
public non
personnalisé
qu'elle
ou
qu'il crée.
{8} Seul
le total
des
opérations
pour
compte
de
tiers figure
sur cel état
(voir le détail Annexe
IV A).
(8)
Le
compte
1068
n'est
pas
un
chapitre
mais
un
article du
chapitre
10
{10}
Solde
de
l'opération
DF
023
+
DF
042—
RF
042
ou
soide
de
l'opération
RI 021+
RI 040
— DI 040.
Page
10 CTE
COMMUNES
DU
WARNDT
- BATIMENT
RELAIS
- BP
- 2019
Il -
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B1
1 - DEPENSES
(du
présent
budget
+ restes
à réaliser)
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
o11
Charges
à caractère général
10 000,00
|
PHP
10 000,00
012
Charges
de
personnel,
frais
assimilés
0,00
!
|
0,00
014
Atténuations
de
produits
0,00
|
0,00
60
Achats et variation des stocks (3)
-
Bit:
0,00
0.00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
0,00
Ï
Wii
L
0,00
656
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
(4)
0,00
0,00
66
Charges
financières
0,00
0,00
0,00
67
Charges
exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
68
Dot.
aux
amortissements
et
provisions
_
_
0,00
40
606,41
40
606,41
71
Production
stockée
(ou
déstockage)
(3}
0,00
0,00
022
| Dépenses imprévues
0,00
es
5
0.00
023
Virement
à
la
section
d'investissement
191
812,21
191
812,21
Dépenses
de
fonctionnement
—
Total
232 418,62
242 418,62 +
[
D 002
RESULTAT
REPORTE
OU
ANTICIPE
|
0,00 ||
[
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
242 418,62
|
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1) |
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
=
___0,00
85
954,00
85
954,00
15
Provisions
pour risques
et charges
(5)
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
budgétaire)
0.00
|
9,00
0:00
18
Compte
de
liaison :
affectat”
(BA
régie)
48)
0,00
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
260
000,00
260
000,00
198
Neutral
amort. subv. équip.
versées
7
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles(sauf 204)
(6)
0,09
0,00
0.00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(6)
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(6)
(8)
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(6)
146
464,82
0,00
146
464,82
26
Participations
et créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0.00 |
0,00
0,00
28
Amortissement
des
immobilisations
(reprises)
0,00
0,00
29
Prov.
pour dépréciat*
immobilisations
(5)
0,00
0,00
39
Prov.
dépréciat*
des
stocks
et en-cours
(5)
|
0,00
0,00
45...
Total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
(7)
0,00
0,00
0,00
481
Charges
à rép.
sur plusieurs
exercices
0,00
0,00
49
Prov.
dépréc.
comptes
de
tiers
(5)
i
0,00
0,00
59
Prov. dépréc.
comptes
financiers (5)
|
0,00
0,00
3...
Stocks
0,00 1
_D,00
|
0,00
020
Dépenses
imprévues
0,00
os
0,00
Dépenses
d'investissement
— Total
406 464,82
85 954,00
492 418,82 +
[
D
001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
45
347,39
||
[
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
537 766,21
||
Page
11 CTE
COMMUNES
DU
WARNDT
- BATIMENT
RELAIS
- BP
- 2019
(1) Y
compris
les
opérations
relatives
au
rattachement
des
charges
et des
produits
et les opérations
d'ordre
semi-budgétaires.
{2} Voir liste des
opérations
d'ordre.
(3) Permet
de
retracer des
opérations
particulières
lelles
que
les opérations
da
stocks
liées
à la tenue
d'un
inventaire
permanent
simplifié.
{4) Communes,
communautés d'agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants.
{5)
Si la commune
ou
l'établissement
applique
la régime
des
provisions
budgétaires.
46) Hors
chapitres
« opérations
d'équipement
»
{7) Seul
le total
des
opérations
pour
compte
de
tiers figure
sur cet étal
(voir le détail
Annexe
IV A9).
(8) À
servir uniquement
lorsque
la commune
ou
l'établissement
eMectus
une
datation
initiale en
espèces
au
profit d'un
service
public non
personnalisé
qu’elle
ou qu'i
crée.
(8)
En
dépenses,
le chapitre
22
retrace
les travaux
d'investissement
réalisés
sur les
biens
reçus
en affectation
En
recette.
il retrace,
lé cas
échéant,
l'annulalion
de
tels travaux
effectués
sur un
exercice antérieur
Page
12 CTE
COMMUNES
DU
WARNDT
- BATIMENT
RELAIS
- BP
- 2019
Il -
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B2
2 -
RECETTES
(du
présent
budget
+
restes
à
réaliser)
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1) |
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
013
|
Atténuations de charges
0,00
TE
0,00
60
Achats
et
variation
des
stocks
(3)
[
0,00
0,00
70
Produits services, domaine
et ventes div
0.00
[2
UNS
SIN
0,00
71
Production
stockée
{ou déstockage)
FFE
0,00
0,00
72
Production
immobilisée
Lune
C
0,00
0,00
73
Impôts
et taxes
0,00
FE
K
0,00
74
Dotations
et participations
0,00
all
0,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
60
000,00
0,00
60
000,00
76
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
77
Produits
exceptionnels
0,00
85
954,00
85
954,00
78
Reprise
sur
amortissements
et provisions
:
Le
__0,00
0,00
0,00
79
Transferts
de
charges
l
0,00
0,00
Recettes
de
fonctionnement
— Total
60 000,00
85 954,00
145 954,00
+
|
R 002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
96 464,62
|
[
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
242 418,62 |
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1} |
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
10
Dotations,
fonds
divers
et réserves
(sauf
1068)
0.00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
___0.00
0,00
0,00
15
Provisions
pour risques
et charges
(4}
0,00
0,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
{sauf
1688
non
budgétaires)
260
G00,00
L
_
5221)
260
000,00
18
Compte
de
liaison
: affectat°
(BA.régie)
&)
0,00
|!
‘
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf 204)
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0.00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
a)
0,00
9,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
28
Amortissement
des
immobilisations
40
606,61
40
606,61
29
Prov.
pour dépréciat®
immobilisations
(4)
0,00
0,00
39
Prov.
dépréciat®
des
stocks
et en-cours
(4}
+
L
0,00
0,00
45.
|
Opérations
pour
compte
de
tiers
(5)
_
0,00
|
0,00
0,00
481
Charges
à rép.
sur plusieurs
exercices
0,00
0,00
49
|
Prov. dépréc. comptes de tiers (4)
|
0,00
0,00
59
Prov.
dépréc.
comptes
financiers
(4)
4
>
Î
0,00
0,00
Je
Stocks
.
0,00 |
0,00
0,00
021
Virement
de
la
sect"
de
fonctionnement
Porn
Jen
191
812,21
191
812,21
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
.
LEE
0,00
Recettes
d'investissement
—
Total
260
000,00
F
232 418,82
492 418,82 +
[L_R
001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
0.00
|
+
[
AFFECTATION
AU
COMPTE
1068
|
45 347,39 |
[
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
||
537 766,21
||
Page
13 CTE
COMMUNES
DU
WARNDT
- BATIMENT
RELAIS
- BP
- 2019
{13 Y
compris
les
opérations
relatives
au
rattachement
des
charges
at das
produits
et les opérations
d'ordre
semi-hudgétaires.
{2) Voir liste des
opérations
d'ordre.
(3)
Permet
de
retracer des
opérations
particulières
telles
que
les opérations
de
stocks
itées
à la tenue
d'un inventaire
permanent
simplifié.
(4) S1la
commune
ou
l'établissement
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
(5)
Seul
le total
des
opérations
pour
compte
de
liers figure
sur cel état
(voir le détail
Annexe
IV AB).
{6) À
servir uniquement
lorsque
la commune
ou
l'établissement
effectue
une
dotation
initiale en
espèces
au
profit d'un
service
public non
personnalisé
qu'elle
ou
qu'il crée.
(7)
En
dépenses,
le chapitre
22
retrace
les
travaux
d'investissement
réalisés
sur les
biens
reçus
en
affectation.
En
recette,
il retrace,
la cas
échéant,
l'annulation
de
tels travaux
effectués
sur un
exercics antérieur
Page
14 CTE
COMMUNES
DU
WARNDT
- BATIMENT
RELAIS
- BP
- 2019
NI —- VOTE
DU
BUDGET
(
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
DETAIL
DES
DEPENSES
A1
Chap!
Libellé
(1}
Pour
mémoire
Propositions
Vote
(4)
art
(1)
budget
précédent
(2)
nouvelles
(3)
o11
Charges
à caractère
général
3 107,00
40
000,00
10
000,00
63512
Taxes
foncières
3 107,00
10
000,00
10
000,00
012
Charges
de
personnel,
frals
assimilés
0,00
0,00
0,00
üt4
Atténuations
de
produits
0,00
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
5,00
0,00
0,00
658
Charges
diverses
de
gestion
courante
5.00
0,00
0,00
656
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
0,00
0,00
0,00
TOTAL
= DÉPENSES
DE
GESTION
DES
SERVICES
{a}
3 112,00
10
600,00
10
000,00
= (011
+ 012
+ 014
+ 66
+ 666)
66
Charges
financières
(b)
0,00
0,00
6,00
67
Charges
exceptionnelles
(c)
0,00
0,00
0,00
68
Dotations
provislons
semi-budgétaires
(d)
(6)
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses
imprévues
(e}
0,00
0,00
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
REELLES
3112,00
40
000,00
10
000,00
sa+b+c+d+e
023
Virement
à
{a section
d'investissement
138
700,20
197
872,21
191
812,21
042
Opérat*
ordre
transfert
entre
sections
(7} (8) (9)
40
606,81
40
606,41
40
608,41
6811
Dot.
amort.
el prov
Immos
incorporelles
40
606.61
40
606,41
40
606,41
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
AU
PROFIT
DE
LA
SECTION
179
306,87
232
418,02
232
418,62
D'INVESTISSEMENT
043
|
Opérat”
ordre
intérieur
de
la
section
(10}
0,00
0,00
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
D'ORDRE
179 300,91
232 418,82
232 418,02
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L'EXERCICE
182 418,81
242
418,62
242 418,62
{= Total
des
opérations
réelles
et d'ordre)
+
[
RESTES À REALISER
N-1 (11) |
0,00 |
+
[
D 002 RESULTAT
REPORTE
OU
ANTICIPE
(11)
|
0,00
|
[
TOTAL
DES DEPENSES
DE FONCTIONNEMENT
CUMULEES
||
242 418,62
||
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
66112
(5
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
= Différence
ICNE
N — ICNE
N°1
{1} Détailler les
chapitres
budgétaires
par
artice
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par la commune
ou l'établissement.
(2) Cf.
Modalités
de
vote
l-B.
(3) Hors
restes
à réaliser
{4) Le
vote
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
las
propositions
nouvelles.
{5} SI
lé mandatement
des
ICNE
de
l'exercice
est
inférieur au
montant
de
l'exercice
N-1,
le montant
du compte
66112
sera négatif
46} Slia
commune
ou
l'établissement
applique
le régime
des
provisions
semi-budgétaires.
{7} Cf
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
DF
042
= Ri 040.
{8) Aucune
prévision
budgétaire
ne
doit figurer aux
articles
675
et 678
(cf
chapitre
024
« produit
des
cessions
d'immobäisation
»}.
{9} Le
compte
6815
peut
figurer dans
le détail
du
chapitre
042
sl la commune
ou
l'établissement
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
{10}
Chapitre
destiné
à retracer
les
opérations
particulières
telles
que
les
opérations
de
stocks
ou
liées
à la tenus
d'un
inventaire
permanent
simplifié
{17}
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résuitats
de
l'axercice
précédent
{après
vote
du compta
administralif
ou
si reprise
anticipée
des
résultats)
Page
15 CTE
COMMUNES
DU
WARNDT
- BATIMENT
RELAIS
- BP
- 2019
Il
VOTE
DU
BUDGET
NI
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-— DETAIL
DES
RECETTES
A2
Chap}
Libellé
(1}
Pour
mémoire
Propositions
Vote
(4)
artf1)
budget
nouvelles
(3)
précédent
(2}
013
Atténuations
de
charges
0,00
6,00
0,00
70
Produits
services,
domaine
et
ventes
div
0,00
0,00
0,00
73
Impôts
et taxes
0,00
0,00
0,00
74
Dotations
et
participations
0,00
0,00
0,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
60
000,00
60
000,00
60
000,00
752
Revenus
des
immeubles
60
000,00
60
000.00
60
000.00
TOTAL
= RECETTES
DE
GESTION
DES
SERVICES
60
009,00
60
000,00
60
000,00
(a)=70+73+74+76+013
76
Produits
financiers
(b)
0,00
0,00
0,00
7
Prodults
exceptionnels
(c}
0,00
0,00
0,00
78
Reprises
provisions
semi-budgétalres
(d)
(5)
0,00
0,00
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
REELLES
60
000,00
60
000,00
60
000,00
=
a+b+c+d
042
Opérat*
ordre
transfert
entre
sections
(6} {7) (8)
85
954,00
85
954,00
85
954,00
777
Quote-part
subv
invest
transf
cpte
résui
85
954,00
85
954,00
85
954,00
043
Opérat”
ordre
intérieur
de
{a
section
(9}
0,00
0,00
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
D'ORDRE
85 954,00
85 954,00
85 954,00
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
446
954,00
145
954,00
145
954,00
DE
L'EXERCICE
{= Total
des
opérations
réelles
et
d'ordre)
+
[
RESTES
À REALISER
N-1 (10) ||
0,00 ||
+
R
002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
(10)
|
[
TOTAL
DES RECETTES
DE FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
7622
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
= Différence
ICNE
N
- ICNE
N-1
{1)
Détailler las
chapitres
budgétaires
par article conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par la commune
ou
l'établissement.
(2) Cf
Modalités
de
vote
l-8.
(3) Hors
restes
à réaliser
{4} Le
vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur les propositions
nouvelles.
{5} SI
la commune
ou
l'établissement
apptique
le régime
des
provisions
semi-budgétaires.
(6) Cf
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
RF
042
= D} 040.
(7) Aucune
prévision
budgétaire
ne
doit figurer aux
articles
775
et 776
{cf
chapitre
024
« produit
des
cessions
d'immobilisation
»).
{8) Le
compte
7615
peut
figurer dans
le détail
du
chapitre
042
si a
commune
ou
l'établissement
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
{9) Chapitre
destiné
à
retracer
les
opérations
particulières
telles
que
les opérations
de
stocks
ou
liées
à la tenue
d'un
inventaire
permanent
simplifié
(10)
Inscrire en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif
ou
si
reprise
anticipée
des
résuitats).
Page
16
96 464,62
|
242 418,62
|| CTE
COMMUNES
DU
WARNDT
- BATIMENT
RELAIS
- BP
- 2019
Il —
VOTE
DU
BUDGET
In
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
Bi
Chap
/ art
(1)
Libellé
f1)
Pour
mémoire
Propositions
Vote
(4)
budget
précédent
nouvelles
(3)
{2)
o10
Stocks
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
opérations
et
204)
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(hors
opérations)
0,00
0,00
0,00
2t
Immobilisations
corporelles
{hors
opérations)
0,00
0,00
2,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(hors
opérations)
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(hors
opérations)
93
352,81
146
464,82
146
464,82
2315
Installat*,
matériel
et outillage
techni
93
352,81
146
464.82
146
464,82
031901
Opération
d'équipement
n°
031901
{5)
0,00
460
000,00
4690
009,00
031902
Opération
d'équipement
n°
031902
(5)
0,00
100
000,00
100
000,00
Total
des
dépenses
d'équipement
93
352,51
406
464,42
406
464,82
10
Dotations,
fonds
divers
et réserves
6,00
0,00
0,00
43
Subventions
d'investissement
0,00
9,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00
18
Compte
de
llaison
: affectat®
(BA,régie)
0,00
0,00
0,00
26
Participat”®
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres
Immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses
imprévues
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
financières
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
0,00
0,00
TOTAL
DEPENSES
REELLES
93 352,81
406
464,82
406 464,82
040
Opérat”
ordre
transfert
entre
sections
{7}
85
954,00
85
954,00
45
954,00
Reprises
sur autofinancement
antérieur
(8)
85
954,00
85
954,00
85
954,00
13911
Etat
et établissements
nationaux
26
113,60
26
113,60
26
113,60
13913
Sub.
transf cpte
résuit.
Départements
59
840,40
59
840,40
59
840.40
Charges
transférées
(9)
0,00
0,00
0,00
041
Opérations
patrimoniales
(10)
0,00
0,00
0,00
TOTAL
DÉPENSES
D'ORDRE
65 954,00
85 954,00
85 954,00
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
179
306,81
492 418,82
492 418,82
{= Total
des
dépenses
réelles
et d'ordre}
+
Î
RESTES
A REALISER
N-1
(11) |
0,00
|
+
|
D 00
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OU
ANTICIPE
(11)
|
45 347,39 | =
Î
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
||
637 766,21
||
{1}
Détailler les
chapitres
budgétaires
par article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'étabhssement
(2) Cf
Modalités de vote, 1-8.
(3)
Hors
restes à
réaliser
(4) Le
vole
de
l'organe
délibérant
parte
uniquement
sur
les propositions
nouvelles
{5} Voir état Hl 8 3 pour le détail des opérations d'équipement. (6) Voir
annexe
IV À
9 pour
le détail
des
opérations
pour
compte
de
tiers.
(7) Cf
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
D! 040
= RF
042
(8)
Les
comptes
15,
29.
38,
49
at 59
peuvent
figurer dans
le détail
du
chapitre
040
s!
la commune
ou
l'étabissement
applique
le régime
des
provisions
budgétaires
{8} Aucune
prévision
budgétaire
ne
doit
figurer
à l'article
192
(cf
chapitre
024
« produit
des
cessions
d'immobilisation
»)
{10}
Ct
définitions
du chapitre
des
opérations
d'ordre,
D! 041
= Ri
041
{11}
inscrire
en
cas
de
reprise
des
résullats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif
ou
si reprise
anticipée
des
résultats)
Page
17 CTE
COMMUNES
DU
WARNDT
- BATIMENT
RELAIS
- BP
- 2019
Il —
VOTE
DU
BUDGET
(
SECTION
D'INVESTISSEMENT
— DETAIL
DES
RECETTES
B2
Chap / art
(1)
Libellé
(1}
Pour
mémoire
Propositions
Vots
(4)
budget
précédent
nouvelles
(3)
{2)
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
143
Subventions
d'investissement
(hors
134}
0,00
0,09
0,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(hors
165)
0,00
260
000,00
260
000,00
1641
Empruntis
en
euros
0,00
260
000,00
260
009,00
20
Immobilisations
Incorporelles
(sauf
204)
0,00
0,00
6,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
21
immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'équipement
0,00
260
000,00
260
000,00
10
Dotations,
fonds
divers
et réserves
23
622,38
45
347,39
45
347,39
1068
Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
23
522,38
45
347,39
45
347,39
138
Autres
subvent”
invest.
non
transf,
0,00
0,00
0,00
165
Dépôts
et
cautionnements
reçus
0,00
0,00
0,00
18
Compte
de
liaison
: affectat®
(BA, régle)
0,00
0,00
0,00
26
Participat
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
024
Produits
des
cessions
d'immobllisations
0,00
0.00
0,00
Total
des
rocettes
financières
23
522,38
45
347,39
45
347,39
Total
des
recettes
d'opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
0,00
6,00
TOTAL
RECETTES
REELLES
23
522,38
305
347,39
305
347,39
021
Virement
de
la
sect"
de
fonctionnement
138
700,20
19181221
191
812,21
040
Opérat*
ordre
transfert
entre
sections
(8)
(7)
(8)
40
608,61
40
606,61
40
606,01
28138
Autres
constructions
297,75
297,75
297,75
28158
Autres
instellat®,
matériel
et
outillage
40
308,86
40
308,86
40
308.86
TOTAL
DES
PRÉLEVEMENTS
PROVENANT
DE
LA
SECTION
DE
179
306,81
232
418,82
232
418,82
FONCTIONNEMENT
041
Opérations
patrimoniales
(9)
0,00
0,00
0,00
TOTAL
RECETTES
D'ORDRE
179
306,81
232 418,82
232 418,82
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
202
829,19
537
766,21
537
766,21
{= Total
des
recettes
réelles
et d'ordre)
+
|
RESTES
À REALISER
N-1
(10) |
0,00
|
+
|
R 901 SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF REPORTE
OU ANTICIPE (10) |
0,00 |
=
|
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT CUMULEES
||
537 766,21
||
{1)
Détailler les
chapitres
budgétaires par articte
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par la communs
ou
l'établissement.
{2} Ct. Modalités da vote, l.B. (3)
Hors
restes
à réaliser
{4) Le
vots
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
45) Voir annëxe
IV-A9
pour
le détail
des
opérations
pour
compte
de
tiers.
46} Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
R/
040
= DF
042.
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l'article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d'immobiisations ») (8) Les
comptes
15, 29,
39,
49
et 59
peuvent
figurer dans
le détail
du
chapitre
040
si la commune
ou
l'établissement
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
(9) Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
D{ 041
= A1
041,
(10)
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administralif
ou
si reprise
anticipée
des
résultats)
Page
18 CTE
COMMUNES
DU
WARNDT
- BATIMENT
RELAIS
- BP
- 2019
Il —
VOTE
DU
BUDGET
(I
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
031901
(1)
LIBELLE
: CONSTRUCTION
DUN
BATIMENT
RELAIS
DE
2000
M2
Pour
vote
Réalisations
Restes
à
Propositions
se
Libellé
(2)
cumulées
au
|
réaliser
N-1
(3)
nouvalles
po
Montant
pour
(2}
OHO1IN
©
{4)
(4)
information
(5)
DEPENSES
0,00
|a
0,00
160
000,00
| b
160
000,00
| b
0,00
20
Immobllisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
an
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
160
000,00
160
000,00
0,00
2315
Installat’,
matériel
et outillage
techni
0,00
0,00
160
000,00
160
000,00
0.00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3}
Recettes
de
l'exercice
{Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
e
0,00
|
a
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
20
Immobilisations
Incorporelles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
6,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c + d) — (a +
b}
-160
000,00
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
{1} Ouvrir
un
cadre
par opération.
(2}
Détailler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par la commune
ou
l'établissement.
(3) À
remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit après
le vote
du
compte
administratif,
soit an
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
44) Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant l'objet
d'un
vote,
cas
deux
colonnes
sont
renseignées.
Dans
cs
cas,
le vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
{5)
Lorsque
l'apération
d'équipement
est présentée
pour
infommation,
seules
ces
deux
cotannes
sont
enseignées.
Page
19 CTE
COMMUNES
DU
WARNDT
- BATIMENT
RELAIS
- BP
- 2019
111 —
VOTE
DU
BUDGET
II
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
031902
(1)
LIBELLE
: CONSTRUCTION
DUN
BÂTIMENT
RELAIS
DE
3*200M2
Pour
vote
Réalisations
Restes
à
Propositions
ue
Libellé (2)
cumulées au
| réatiser N-1 (3) |
nouvelles
yo
Montant pour
(2)
OH/O1IN
(5)
{4)
(4)
Information
(5}
DEPENSES
0,00
Ja
0,00
100
000,00
|
b
400
000,00
{b
9,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
6,00
100
000,00
100
000,00
0,00
2315
Installat”,
matériel
et outillage
techni
0.00
0.00
100
000,00
100
000,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettas
de
l'exercice
{Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
e
9,00
|d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
20
Immobilisations
Incorporelles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
6,00
RESULTAT =
(c + d)—
(a +b)
-100
000,00
Excédent
de
financement
si positif
Besoin
de
financement
si négatif
(1) Ouvrir
un
cadre
par opération.
{2)
Détailler les
articles
conformément
au
plan
de comptes
appliqué
par la commune
ou l'établissement.
3)
À
remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résuitats
do
l'exercice
précédent,
soit aprés
le voie du
comple
administratif.
soit an
cas
de
reprise
anticipée
des
résullats.
{4} Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant l'objet d'un
vote
ces
deux
colonnes
sont
renseignés.
Dans
ce
cas,
le vole de
l'assemblée
ports
uniquement
sur les
propasitions nouvelles. {5} Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentés
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renssignées
Page
20 1x 884
BEUMALRLOMAUL SININNS E] EP Sd JUBAGEU SU SUBI NO {€}
“SIEUNLALOMALN MONS E] 9p SUSIQ NO (2)
(1999 NP 2LILG MIS LHHAS Ve PL-SL2S #16 Le 9C-HL2S 71 SOPUE)
siUBiqeUp aiquiou pues5 snid 6j jueluCS aqua aUnWUUOS E 6 exgeadde UONEjUES EU ep jo Vognpaid p SelÜas Sej JUSAMS 52HQNd lUOUISSIQUIY sine] 16 SuawsdnaG s87 {anbuqn no onaUa}-snos) SISUUORIUO} SNJEPUBUUQU E] 6p HIEYP Sn
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0 0 0 0 0 o 0 © 0 0 SeohUSSE S8}2p j6 siunehu et
0 0 0 0 0 ü 0 © D 0 ILBLUOSS]S BAL D SUDQUIAQNS, €t
0 o o 0 û 0 o 0 0 o SAOSQU 18 LISA SPUOJ ‘SUONENOE) ot
0 Li] 0 0 0 0 0 0 0 0 senagidut sasusdoc 020
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