CTE
COMMUNES
DU
WARNDT
- ASSAINISSEMENT
- BP
- 2019
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Numéro
SIRET
COLLECTIVITE
DE
RATTACHEMENT
24570116400023
CTE
COMMUNES
DU
WARNDT
POSTE
COMPTABLE
DE
: CREUTZWALD
SERVICE
PUBLIC
LOCAL
M.
49
(1)
Budget
primitif
BUDGET
: ASSAINISSEMENT
(2)
ANNEE
2019
{1) Compléter
en
fonction
du
service
public
local
et du
plan
de
comptes
utilisé
: M.
4,
M.
41,
M.
42,
M.
43,
M.
44
ou
M.
49
{2)
Indiquer
le budget
concerné
: budget
principal
ou
libellé
du
budget
annexe
Page
1 CTE
COMMUNES
DU
WARNDT
- ASSAINISSEMENT
- BP
- 2019
Sommaire
I - Informations
générales
Modalités
de
vote
du
budget
3
IT - Présentation
générale
du
budget
A1
- Vue
d'ensemble
- Sections
4
A2
- Vue
d'ensemble
- Section
d'exploitation
- Chapitres
5
A3
- Vue
d'ensemble
- Section
d'investissement
- Chapitres
7
B1
- Balance
générale
du
budget
- Dépenses
9
B2
- Balance
générale
du
budget
- Recettes
10
III
- Vote
du
budget
A1
- Section
d'exploitation
- Détail
des
dépenses
12
A2
- Section
d'exploitation
- Détail
des
recettes
14
B1
- Section
d'investissement
- Détail
des
dépenses
15
B2
- Section
d'investissement
- Détail
des
recettes
16
B3
- Opérations
d'équipement
- Détail
des
chapitres
et
articles
17
IV
- Annexes
À
- Eléments
du
bilan
A1.1
- Etat
de
la
dette
- Détail
des
crédits
de
trésorerie
26
A1.2
- Etat
de
la
dette
- Répartition
par
nature
de
dette
27
A1.3
- Etat
de
la
dette
- Répartition
des
emprunts
par
structure
de
taux
31
A1.4
- Etat
de
la
dette
- Typologie
de
la
répartition
de
l'encours
32
A1.5
- Etat
de
la
dette
- Détail
des
opérations
de
couverture
33
A1.6
- Etat de
la
dette
- Autres
dettes
35
A2
- Méthodes
utilisées
pour
les
amortissements
36
A3.1
- Etat
des
provisions
et
des
dépréciations
37
A3.2
- Etalement
des
provisions
38
A4.1
- Equilibre
des
opérations
financières
- Dépenses
39
A4.2
- Equilibre
des
opérations
financières
- Recettes
40
A5.1.1
- Etat
de
ventilation
des
dépenses
et
recettes
des
services
d'eau
et
d'assainissement
- Exploitation
(1)
41
A5.1.2
-Etat
de
ventilation
des
dépenses
et
recettes
des
services
d'eau
et
d'assainissement
- Investissement
(1)
42
A5.2.1
- Etat
de
ventilation
des
dép.
et
rec.
des
services
d'assainissement
collectif
et
non
collectif
- Exploitation
(1)
43
A5.2.2
- Etat
de
ventilation
des
dép.
et
rec.
des
services
d'assainissement
collectif
et
non
coilectif
- Investissement
(1)
44
A6
-
Etat
des
charges
transférées
45
A7
- Détail
des
opérations
pour
compte
de
tiers
46
B
- Engagements
hors
bilan
B1.1
-Etat
des
emprunts
garantis
par
la
régie
47
B1.2
- Calcul
du
ratio
d'endettement
relatif
aux
garanties
d'emprunt
48
B1.3
- Subventions
versées
dans
le
cadre
du
vote
du
budget
49
B1.4
- Etat
des
contrats
de
crédit-bail
50
B1.5
- Etat
des
contrats
de
partenariat
public-privé
51
B1.6
- Etat
des
autres
engagements
donnés
52
B1.7
- Etat
des
engagements
reçus
53
B2.1
-
Etat
des
autorisations
de
programme
et
des
crédits
de
paiement
afférents
54
B2.2
- Etat
des
autorisations
d'engagement
et
des
crédits
de
paiement
afférents
55
C
- Autres
éléments
d'informations
C1.1
- Etat
du
personnel
56
C1.2
-
Etat
du
personnel
de
la
collectivité
ou
de
l'établissement
de
rattachement
employé
par
la
régie
58
C2
- Liste
des
organismes
dans
lesquels
a
été
pris
un
engagement
financier
(2)
59
C3
- Liste
des
services
individualisés
dans
un
budget
annexe
(3)
60
D
- Arrêté
et signatures
D
- Arrêté
et signatures
61
(1) Ces
états
ne
sont
obligatoires
que
pour
les
régies
rattachées
à des
communes
et groupements
de
communes
de
moins
de
3 000
habitants
ayant
décidé
d'établir un
budget
unique
pour
leurs
services
de
distnibution
d'eau
potable
et d'assainissement
dans
les
conditions
fixées
par
l'article
L.
2224-6
du
CGCT.
Ils n'existent
qu'en
M
49
(2)
Ces
états
ne
sont
obligatoires
que
pour
les
régies
rattachées
à des
communes
de
3 500
habitants
et plus
(art
L.
2313-1
du
CGCT),
à des
groupements
comprenant
au
moins
une
commune
de
3 500
habitants
et plus
(art.
L.
5211-36
du
CGCT,
art L.
5711-1
CGCT)
et à leurs
établissements
publics
(3) Uniquement
pour
les
services
dotés
de
l'autonomie
financière
et de
la personnalité
morale
Préciser,
pour
chaque
annexe,
si l'état est sans
objet
le cas
échéant
Page
2 CTE
COMMUNES
DU
WARNDT
- ASSAINISSEMENT
- BP
- 2019
1 — INFORMATIONS
GENERALES
I
MODALITES
DE
VOTE
DU
BUDGET
| — L'assemblée
délibérante
a voté
le présent
budget
par
nature
:
- au
niveau
(1)
du
chapitre
pour
la
section
de
fonctionnement
;
- au
niveau
(1)
du
chapitre
pour
la
section
d'investissement.
-
Sans
(2)
les
chapitres
«
opérations
d'équipement
»
de
l'état
III
B
3.
La
liste
des
articles
spécialisés
sur
lesquels
l'ordonnateur
ne
peut
procéder
à
des
virements
d'article
à
article
est
la
suivante :
Il —
En
l'absence
de
mention
au
paragraphe
| ci-dessus,
le
budget
est
réputé
voté
par
chapitre,
et,
en
section
d'investissement,
sans
chapitre
de
dépense
« opération
d'équipement
».
ll -
Les
provisions
sont
(3)
.
IV
—
La
comparaison
avec
le
budget
précédent
(cf.
colonne
«
Pour
mémoire
»)
s'effectue
par
rapport
à
la
colonne
du
budget
(4)
cumulé
de
l'exercice
précédent.
V — Le
présent
budget
a été
voté
(5)
avec
reprise
des
résultats
de
l'exercice
N-1
après
le vote
du
compte
administratif
N-1.
(1) À
compléter
par
« du
chapitre
» ou
« de
l'article
»
(2)
Indiquer
« avec
» ou
« sans
» les
chapitres
opérations
d'équipement
(3) A
compléter
par
un
seul
des
deux
choix
suivants
- semi-budgétaires
(pas
d'inscription
en
recette
de
la section
d'investissement),
- budgétaires
(délibération
n°...
du
}
(4)
Indiquer
« primitif de
l'exercice
précédent
» ou
« cumulé
de
l'exercice
précédent
»
(5) À
compléter
par
un
seul
des
trois
choix
suivants
- sans
reprise
des
résultats
de
l'exercice
N-1,
- avec
reprise
des
résultats
de
l'exercice
N-1
après
le vote
du
compte
administratif,
- avec
reprise
anticipée
des
résultats
de
l'exercice
N-1
Page
3 CTE
COMMUNES
DU
WARNDT
- ASSAINISSEMENT
- BP
- 2019
Il
—-
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
VUE
D'ENSEMBLE
A1
EXPLOITATION DEPENSES
DE
LA
SECTION
RECETTES
DE
LASECTION
D'EXPLOITATION
D'EXPLOITATION
V O |
CREDITS
DE
FONCTIONNEMENT
VOTES
T|
AU
TITRE
OU
PRESENT BUDGET
(1)
RS
a 0
RCE
E
+
+
+
E
RESTES
A
REALISER
(R.A.R)
DE
0,00
0.00
p
L'EXERCICE
PRECEDENT
(2)
s
;
O0 R
002
RESULTAT
D'EXPLOITATION
TE)
GORE
GEEt
T s
REC
RTENE)
0,00
820
555,30
TOTAL
DE
LA
re
D'EXPLOITATION
2 223
515,03
2 223
515,03
INVESTISSEMENT
DEPENSES
DE
LA
SECTION
RECETTES
DE
LASECTION
D'INVESTISSEMENT
D'INVESTISSEMENT
A
CREDITS
D'INVESTISSEMENT
(1)
VOTES
T
AU
TITRE
DU
PRESENT
BUDGET
(y
5 286
343,50
41 570
040,73
E
compris
les
comptes
1064
et
1068)
+
+
+
R
RESTES
A
REALISER
(R.A.R)
DE
E
L'EXERCICE
PRÉCEDENT
(2)
F25SS
HE
D99
A
001
SOLDE
D'EXECUTION
DE
LA
(si
solde
négatif)
(si
solde
positif)
y ||
SECTION
D'INVESTISSEMENT
REPORTE
S
(2)
0,00
3 758
838,47
TOTAL
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
(3)
5 328
879,20
5 328
879,20
TOTAL
TOTAL
DU
BUDGET
(3)
7 552
394,23
7 552
394,23
{1)
Au
budget
primitif,
les
crédits
votés
correspondent
aux
crédits
votés
lors
de
cette
étape
budgétaire.
De
mème,
pour
les
décisions
modficatives
et
le
budget
supplémentaire,
les
crédits
votés
correspondent
aux
crédits
votés
lors
de
l'étape
budgétaire
sans
sommation
avec
ceux
antérieurement
votés
lors
du
même
exercice.
{2)
A
servir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le
vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats
Pour
la
section
d'exploitation,
les
RAR
sont
constitués
par
l'ensemble
des
dépenses
engagées
et
n'ayant
pas
donné
lieu
à
service
fait
au
31
décembre
de
l'exercice
précédent.
En
recettes,
il s'agit
des
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à
l'émission
d'un
titre
au
31/12
de
l'exercice
précédent
Pour
la
section
d'investissement,
les
RAR
correspondent
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
au
31/12
de
l'exercice
précédent
telles
qu’elles
ressortent
de
la
comptabilité
des
engagements
et
aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à l'émission
d'un
titre
au
31/12
de
l'exercice
précédent
(3)
Total
de
la
section
d'exploitation
=
RAR
+
résultat
reporté
+
crédits
d'exploitation
votés
Total
de
la section
d'investissement
= RAR
+
solde
d'exécution
reporté
+
crédits
d'investissement
votés
Total
du
budget
= Total
de
la section
d'exploitation
+ Total
de
la section
d'investissement
Page
4 CTE
COMMUNES
DU
WARNDT
- ASSAINISSEMENT
- BP
- 2019
11 —- PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
SECTION
D'EXPLOITATION
- CHAPITRES
A2
DEPENSES
D'EXPLOITATION
Chap.
Libellé
Pour
mémoire
Restes
à
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
budget
réaliser
N-1
(2)
nouvelles
(=
RAR
+
précédent
(1)
vote)
o11
Charges
à caractère
général
360 426,00
0,00
394
300,00
394
300,00
394
300,00
012
Charges
de
personnel,
frais
assimilés
324
431,00
0,00
241
700,00
241
700,00
241
700,00
014
Atténuations
de
produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
14
005,00
0,00
14
010,00
14
010,00
14
010,00
Total
des
dépenses
de
gestion
des
services
698
862,00
0,00
650
010,00
650
010,00
650
010,00
66
Charges
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges
exceptionnelles
1 500,00
0,00
1 000,00
1 000,00
1 000,00
68
Dotations
aux
provisions
et dépréciat’
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
69
Impôts
sur les bénéfices
et assimilés
(5)
0,00
0,00
|
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses
imprévues
0,00
2 464,30
2 464,30
2 464,30
Total
des
dépenses
réelles
d'exploitation
700
362,00
0,00
653 474,30
653
474,30
653
474,30
023
Virement
à
la
section
d'investissement
(6)
450
000,00
842
486,57
842
486,57
842
486,57
042
Opérat°
ordre
transfert
entre
sections
(6)
713
764,46
727
554,16
727
554,16
727
554,16
043
Opérat°
ordre
intérieur
de
la
section
(6)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
d'exploitation
1 163
764,46
1 570
040,73
1 570
040,73
1 570
040,73
TOTAL
1
864
126,46
0,00
2
223
516,03
2
223
515,03
2
223
516,03
+
|
D 002 RESULTAT
REPORTE
OÙ ANTICIPE (2) |
0,00 ||
|
TOTAL
DES
DEPENSES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
|
2 223 616,03 ||
RECETTES
D'EXPLOITATION
Chap.
Libellé
Pour
mémoire
Restes
à
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
budget
réaliser
N-1
(2)
nouvelles
(=
RAR
+
précédent
(1)
vote)
013
Atténuations
de
charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Ventes
produits
fabriqués,
prestations
1 112
096,19
0,00
1 226
200,00
1 226
200,00
1 226
200,00
73
Produits
issus
de
la fiscalité
(7)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Subventions
d'exploitation
50
000,00
0,00
50
000,00
50
000,00
50
000,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
de
gestion
des
services
1162
096,19
0,00
1 276
200,00
1 276
200,00
1 276
200,00
76
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits
exceptionnels
0,00
0,00
10
000,00
10
000,00
10
000,00
78
Reprises
sur
provisions
et
dépréciations
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
réelles
d'exploitation
1 162
096,19
0,00
1 286
200,00
1 286
200,00
1 286
200,00
042
Opérat”
ordre
transfert
entre
sections
(6)
116
759,73
116
759,73
116
759,73
116
759,73
043
Opérat°
ordre
intérieur
de
la section
(6)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'ordre
d'exploitation
116
759,73
116
759,73
116
759,73
116
759,73
TOTAL
1
278
855,92
0,00
1
402
959,73
1
402
959,73
1
402
959,73
+
[
R 002 RESULTAT
REPORTE
OU ANTICIPE (2) |
820 666,30 |
|
TOTAL
DES RECETTES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
|
2223 616,03 ||
Pour
information :
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
DÉGAGÉ
AU
PROFIT
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
(8)
1 453
281,00
Il
s’agit,
pour
un
budget
voté
en
équilibre,
des
ressources
propres
correspondant
à
l'excédent
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
sur
les
Page
5 dépenses
réelles
de
fonctionnement.
Il sert
à
financer
le
remboursement
du
capital
de
la
dette
et
les
nouveaux
investissements
de
la
régie. CTE
COMMUNES
DU
WARNDT
- ASSAINISSEMENT
- BP
- 2019
(1) Cf.
Modalités
de
vote
1
{2) Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif
ou
si reprise
anticipée
des
résultats)
(3)
Le
vote
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur les
propositions
nouvelles
{4) Si la régie
applique
le régime
des
provisions
semi-budgétaires,
ainsi
que
pour
la dotation
aux
dépréciations
des
stocks
de
fournitures
et de
marchandises,
des
créances
et des
valeurs
mobilières
de
placement,
aux
dépréciations
des
comptes
de
tiers
et aux
dépréciations
des
comptes
financiers
(5) Ce
chapitre
n'existe
pas
en
M.
49
{6}
DE
023
=
RI 021
; DI
040
= RE
042
; RI
040
=
DE
042:
DI
041
= RI 041
: DE
043
=
RE
043
(7) Ce
chapitre
existe
uniquement
en
M.
41,
M.
43
et M.
44
(8) Solde
de
l'opération
DE
023
+ DE
042
- RE
042
où
solde
de
l'opération
RI
021
+
RI 040
— DI 040
Page
6 CTE
COMMUNES
DU
WARNDT
- ASSAINISSEMENT
- BP
- 2019
I1—
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
SECTION
D’INVESTISSEMENT
— CHAPITRES
A3
DEPENSES
D’INVESTISSEMENT
Chap.
Libellé
Pour
mémoire
Restes
à
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
budget
réaliser
N-1
nouvelles
(=
RAR
+
vote)
précédent
(1)
(2)
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
2
138
565,44
42
535,70
5
144
583,77
5
144
583,77
5
187
119,47
Total
des
dépenses
d'équipement
2
138
565,44
42
536,70
5
144
683,77
6
144
683,77
6
187
119,47
10
Dotations,
fonds
divers
et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte
de
liaison
: affectat°
(BA.régie)
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat’
et créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses
imprévues
0,00
25
000,00
25
000,00
25
000,00
Total
des
dépenses
financières
0,00
0,00
25
000,00
26
000,00
25
000,00
45...
|
Total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
(6)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
réelles
d'investissement
2 138
565,44
42
636,70
6 169
583,77
5 169
683,77
5 212
119,47
040
Opérat*
ordre
transfert
entre
sections
(4)
116
759,83
116
759,73
116
759,73
116
759,73
041
Opérations
patrimoniales
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
d'investissement
116
759,83
116
759,73
116
759,73
116
759,73
TOTAL
2
255
326,27
42
535,70
5
286
343,50
6
286
343,50
6
328
879,20
+
Î
D 001 SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OÙ ANTICIPE (1) |
0,00 |
|
TOTAL
DES DEPENSES
D’INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
6328 879,20 |
RECETTES
D’INVESTISSEMENT
Chap.
Libellé
Pour
mémoire
Restes
à
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
budget
réaliser
N-1
nouvelles
(= RAR
+ vote)
précédent
(1)
(2)
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(hors
165)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
106
Réserves
(7)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
165
Dépôts
et
cautionnements
reçus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte
de
liaison
: affectat®
(BA.régie)
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat’
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
45...
Total
des
opérations
pour
le
compte
de
tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
Total
des
recettes
réelles
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
021
Virement de la section d'exploitation (4)
450
000,00
842 486,57
842 486,57
842 486,57
040
Opérat”
ordre
transfert
entre
sections
(4)
713
764,46
727
554,16
727
554,16
727
554,16
041
Opérations
patrimoniales
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'ordre
d'investissement
1 163
764,46
1 570
040,73
1 570 040,73
1 570
040,73
TOTAL
1
163
764,46]
0,00
1
570
040,73
1
570
040,73
1
670
040,73
+
Page
7 CTE
COMMUNES
DU
WARNDT
- ASSAINISSEMENT
- BP
- 2019
|
R 091
SOLDE D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OU
ANTICIPE
(2)]
3758
838,7
|]
E
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
5328
879,20
|
Pour
information
:
I
s'agit,
pour
un
budget
voté
en
équilibre,
des
ressources
propres
correspondant
à l'excédent
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
sur |
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
les
dépenses
réelles
de
fonctionnement.
Il
sert
à
financer
le
DÉGAGÉ
PAR
LA
SECTION
DE
1 453
281,00
remboursement
du
capital de
la
dette
et
les
nouveaux
investissements
FONCTIONNEMENT
(8)
de
la
régie
(1) cf
Modalités
de
vote
|
(2)
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du compte
administratif
ou
si repnse
anticipée
des
résultats)
(3) Le
vote
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles
(4)
DE
023
=
RI
021
; Di
040
=
RE
042;
RI
040
=
DE
042;
DI
041
=
RI
041 :
DE
043
=
RE
043.
(5) A
servir
uniquement,
en
dépense,
lorsque
la régie
effectue
une
dotation
initiale
en
espèces
au
profit d'un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
crée
et,
en
recettes,
lorsque
le service
non
personnalisé
reçoit
une
dotation
en
espèces
de
la part
de
sa
collectivité
de
rattachement
(6) Seul
le total
des
opérations
réelles
pour
compte
de
tiers figure
sur
cet état
(voir le détail Annexe
IV-A7)
{7) Le
compte
106
n'est
pas
un
chapitre
mais
un
article du
chapitre
10
(8) Solde
de
l'opération
DE
023
+
DE
042
- RE
042
ou
solde
de
l'opération
RI 021
+
RI 040—
DI 040
Page
8 CTE
COMMUNES
DU
WARNDT
- ASSAINISSEMENT
- BP
- 2019
11 —
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B1
1
-
DÉPENSES
(du
présent
budget
+
restes
à
réaliser)
EXPLOITATION
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
011
Charges
à caractère
général
394
300,00
394
300,00
072
Charges
de
personnel,
frais
assimilés
241
700,00
241
700,00
014
Atténuations
de
produits
0,00
0,00
60
Achats
et
variation
des
stocks
(3)
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
14
010,00
14
010,00
66
Charges
financières
0,00
0,00
0,00
67
Charges
exceptionnelles
1 000,00
0,00
1 000,00
68
Dot.
Amortist,
dépréciat”,
provisions
0,00
_
727 554,16
727
554,16
69
Impôts
sur
les
bénéfices
et
assimilés
(4)
0,00
0,00
71
Production
stockée
(ou
déstockage)
(3)
0,00
0,00
022
Dépenses
imprévues
2
464,30
2
464,30
023
Virement
à
la
section
d'investissement
842
486,57
842
486,57
Dépenses
d’exploitation
— Total
653
474,30
1
570
040,73
2
223
515,03
+
I
D 002 RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
0,00 |
[
TOTAL
DES
DEPENSES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
|
2 223 515,04
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
|
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
10
Dotations,
fonds
divers
et réserves
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
116
759,73
116
759,73
14
Prov.
Réglementées,
amort.
dérogatoires
0,00
0,00
15
Provisions
pour
risques
et charges
(5)
0,00
0,00
16
Empruntis
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
0,00
0,00
0,00
budgétaire)
18
Compte
de
liaison
: affectat®
(BA,régie)
0,00
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
5
187
119,47
5
187
119,47
20
Immobilisations
incorporelles
(6)
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(6)
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(6)
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(6)
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
28
Amortissement
des
immobilisations
(reprises)
0,00
0,00
29
Dépréciation
des
immobilisations
0,00
0,00
39
Dépréciat®
des
stocks
et en-cours
0,00
0,00
45... |
Opérations
pour
compte
de
tiers
(7)
0,00
0,00
0,00
481
|
Charges
à
répartir plusieurs
exercices
0,00
0,00
3...
|
Stocks
0,00 |
0,00
0,00
020
|
Dépenses
imprévues
25
000,00
25
000,00
Dépenses
d'investissement
—
Total
5
212
119,47
116
759,73
5
328
879,20
+
[
D
001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OU
ANTICIPE
|
0,00
|
[
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
5
328
879,20
|
(1) Y
compris
les
opérations
relatives
au
rattachement
des
charges
et des
produits
et les opérations
d'ordre
semi-budgétaires.
(2) Voir liste des
opérations
d'ordre
(3) Permet
de
retracer
les
vanations
de
stocks
(sauf
stocks
de
marchandises
et de
fournitures)
(4) Ce
chapitre
n'existe
pas
en
M.
49
(5)
Si la régie
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
{6)
Hors
chapitres
« opérations
d'équipement
»
(7)
Seul
le total des
opérations
pour
compte
de
tiers figure
sur cet état
(voir le détail Annexe
IV A7)
Page
9 CTE
COMMUNES
DU
WARNDT
- ASSAINISSEMENT
- BP
- 2019
Il
—
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B2
2 -
RECETTES
(du
présent
budget
+
restes
à
réaliser)
EXPLOITATION
Opérations
réelies
(1)
SPérte
Sonde
TOTAL
013
Atténuations
de
charges
0,00
0,00
60
Achats
et
variation
des
stocks
(3)
0,00
0,00
70
Ventes
produits
fabriqués,
prestations
1
226
200,00
1
226
200,00
71
Production
stockée
(ou
déstockage)
(3)
0,00
0,00
72
Production
immobilisée
0,00
0,00
73
Produits
issus
de
la
fiscalité
(6)
0,00
0,00
74
Subventions
d'exploitation
50
000,00
50
000,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
0,00
0,00
76
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
77
Produits
exceptionnels
10
000,00
116
759,73
126
759,73
78
Reprise
amort.,
dépreciat°
et
provisions
0,00
0,00
0,00
79
Transferts
de
charges
0,00
0,00
Recettes
d'exploitation
-
Total
1
286
200,00
116
759,73
1
402
959,73
+
[=
R 002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
||
820
555,30
|
Î
TOTAL
DES
RECETTES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
Î
2
223
515,03
|
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
SPeRR
tee
TOTAL
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(sauf
106)
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
14
Prov.
Réglementées,
amort.
dérogatoires
0,00
0,00
15
Provisions
pour
risques
et
charges
(4)
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
0,00
0,00
0,00
budgétaire)
18
Comptes
liaison
:affectat°
BA,
régies
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
28
Amortissement
des
immobilisations
727
554,16
727
554,16
29
Dépréciation
des
immobilisations
(4)
0,00
0,00
39
Dépréciat*
des
stocks
et
en-cours
(4)
0,00
0,00
45...
Opérations
pour
compte
de
tiers
(5)
0,00
0,00
0,00
481
Charges
à
répartir
plusieurs
exercices
0,00
0,00
3...
Stocks
0,00
0,00
0,00
021
Virement
de
la
section
d'exploitation
842
486,57
842
486,57
Recettes
d'investissement
—
Total
0,00
1
570
040,73
1
570
040,73
+
L
R 001
SOLDE
D’EXECUTION
POSITIF
RÉPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
3 758
838,47
|
+
L
AFFECTATION
AUX
COMPTES
106
|
0,00
|
L
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
5 328
879,20
|
Page
10 CTE
COMMUNES
DU
WARNDT
- ASSAINISSEMENT
- BP
- 2019
(1) Y
compris
les opérations
relatives
au
rattachement
des
charges
et des
produits
et les opérations
d'ordre
semi-budgétaires
(2) Voir liste des
opérations
d'ordre
{3} Permet
de
retracer
les
variations
de
stocks
(sauf stocks
de
marchandises
et de
foumitures)
(4) Si la régie
applique
te régime
des
provisions
budgétaires.
(5) Seul
le total
des
opérations
pour
compte
de
tiers figure
sur
cet état (voir le détail Annexe
IV A7)
(6) Ce
chapitre
existe
uniquement
en
M.
41,
en
M.
43
et en
M.
44
Page
11 CTE
COMMUNES
DU
WARNDT
- ASSAINISSEMENT
- BP
- 2019
Ill
—
VOTE
DU
BUDGET
Il
SECTION
D’EXPLOITATION
—
DETAIL
DES
DEPENSES
Ai
Chap
/
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Propositions
Vote
(4)
art
(1)
budget
précédent
(2)
nouvelles
(3)
011
Charges
à caractère
général
(5)
(6)
360
426,00
394
300,00
394
300,00
604
Achats
d'études,
prestations
de
services
29
074,00
20
000,00
20
000,00
6061
Fournitures
non
stockables
(eau,
énergie
131
875,00
134
500,00
134
500,00
6062
Produits
de
traitement
16
252,00
18
000,00
18
000,00
6063
Fournitures
entretien
et
petit
équipt
13
287,00
11
000,00
11
000,00
6066
Carburants
2
884,00
3
200,00
3
200,00
611
Sous-traitance
générale
0,00
500,00
500,00
61551
Entretien
matériel
roulant
157,00
1
800,00
1
800,00
61558
Entretien
autres
biens
mobiliers
20
283,00
0,00
0,00
6156
Maintenance
131
442,00
170
000,00
170
000,00
617
Etudes
et
recherches
7
608,00
22
000,00
22
000,00
618
Divers
0,00
2
000,00
2
000,00
6226
Honoraires
0,00
1
500,00
1
500,00
6228
Divers
179,00
2
000,00
2
000,00
6231
Annonces
et
insertions
3
500,00
3
500,00
3
500,00
6237
Publications
1
000,00
1
000,00
1
000,00
6251
Voyages
et
déplacements
1
000,00
500,00
500,00
6262
Frais
de
télécommunications
1885,00
2
800,00
2 800,00
012
Charges
de
personnel,
frais
assimilés
324
431,00
241
700,00
241
700,00
6218
Autre
personnel
extérieur
100
000,00
40
000,00
40
000,00
6332
Cotisations
versées
au
F.N.A.L.
437,00
500,00
500,00
6336
Cotisations
CNFPT
et
CDGFPT
1
418,00
2
000,00
2
000,00
6411
Salaires,
appointements,
commissions
140
000,00
100
000,00
100
000,00
6413
Primes
et
gratifications
5
000,00
2
500,00
2
500,00
6414
Indemnités
et
avantages
divers
35
000,00
50
000,00
50
000,00
6451
Cotisations
à
l'U.R.S.S.A.F.
15
335,00
16
000,00
16
000,00
6453
Cotisations
aux
caisses
de
retraites
26
716,00
30
000,00
30
000,00
6454
Cotisations
aux
A.S.S.E.D.I.C.
0,00
100,00
100,00
6458
Cotisat”
autres
organismes
sociaux
333,00
400,00
400,00
6475
Médecine
du
travail,
pharmacie
192,00
200,00
200,00
014
Atténuations
de
produits
(7)
0,00
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
14
005,00
14
010,00
14
010,00
6541
Créances
admises
en
non-valeur
11
000,00
10
000,00
10
000,00
6542
Créances
éteintes
3
000,00
4
000,00
4
000,00
658
Charges
diverses
de
gestion
courante
5,00
10,00
10,00
TOTAL
=
DEPENSES
DE
GESTION
DES
SERVICES
(a)
698
862,00
650
010,00
650
010,00
=
(011
+ 012
+
014
+
65)
66
Charges
financières
(b)
(8)
0,00
0,00
0,00
67
Charges
exceptionnelles
(c)
1
500,00
1
000,00
1
000,00
673
Titres
annulés
(sur
exercices
antérieurs
1
500,00
1
000,00
4
000,00
68
Dotations
aux
provisions
et
dépréciat®
(d)
(9)
0,00
0,00
0,00
69
Impôts
sur
les
bénéfices
et
assimilés
(e)
(10)
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses
imprévues
(f)
0,00
2
464,30
2
464,30
TOTAL
DES
DEPENSES
REELLES
700
362,00
653
474,30
653
474,30
satb+c+d+e+f
023
Virement
à
la
section
d'investissement
450
000,00
842
486,57
842
486,57
042
Opérat°
ordre
transfert
entre
sections
(11)
(12)
713
764,46
727
554,16
727
554,16
6811
Dot.
amort.
Immos
incorp.
et
corporelles
713
764,46
727
554,16
727
554,16
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
AU
PROFIT
DE
LA
SECTION
1 163
764,46
1 570
040,73
1 570
040,73
D'INVESTISSEMENT
043
|
Opérat°
ordre
intérieur
de
la
section
0,00
0,00
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
D'ORDRE
1 163
764,46
1 570
040,73
1 570
040,73
TOTAL
DES
DEPENSES
D'EXPLOITATION
DE
L'EXERCICE
1 864
126,46
2
223
516,03
2 223
516,03
(=
Total
des
opérations
réelles
et
d'ordre)
+
[
RESTES
À REALISER
N-1
(13)
|
0,00
||
Page
12 CTE
COMMUNES
DU
WARNDT
- ASSAINISSEMENT
- BP
- 2019
Chap/
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Propositions
Vote
(4)
art
(1)
budget
précédent
(2)
nouvelles
(3)
+
|
D 002 RESULTAT
REPORTE
OÙ ANTICIPE
(13) |
0,00 |
[
TOTAL
DES
DEPENSES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
||
2 223 515,03 |
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
66112
(8)
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
0,00
- Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
0,00
=
Différence
ICNE
N
—
ICNE
N-1
0,00
(1)
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par la commune
ou
l'établissement
(2) Cf.
Modalités
de
vote
|.
(3)
Hors
restes
à réaliser.
(4)
Le
vote
de
l'organe
délibé
porte
uniq]
t sur
les
prop
sr
(5)
Le
compte
621
est
retracé
au
sein
du
chapitre
012
(6)
Le
compte
634
est uniquement
ouvert
en
M.
41
(7) Le
compte
739
est uniquement
ouvert
en
M.
43
et en
M.
44
(8)
Si
le mandatement
des
ICNE
de
l'exercice
est
inférieur au
montant
de
l'exercice
N-1,
le montant
du
compte
66112
sera
négatif
(9)
Si
la
régie
applique
le
régime
des
provisions
semi-budgétaires,
ainsi
que
pour
la
dotation
aux
dépréciations
des
stocks
de
fournitures
et
de
marchandises,
des
créances
et
des
valeurs
mobilières
de
placement,
aux
dépréciations
des
comptes
de
tiers
et aux
dépréciations
des
comptes
financiers
(10)
Ce
chapitre
n'existe
pas
en
M.
49.
(11)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
DE
042
= RI 040.
(12)
Le
compte
6815
peut
figurer dans
le détail
du
chapitre
042
si la régie
applique
le régime
des
provisions
budgétaires
(13)
Inscnre
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif
ou
si reprise
anticipée
des
résultats)
Page
13 CTE
COMMUNES
DU
WARNDT
- ASSAINISSEMENT
- BP
- 2019
Ill - VOTE
DU
BUDGET
Ill
SECTION
D'EXPLOITATION
-— DETAIL
DES
RECETTES
A2
Chap/
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Propositions
Vote
(4)
art(1)
budget
nouvelles
(3)
précédent
(2)
013
Atténuations
de
charges
(5)
0,00
0,00
0,00
70
Ventes
produits
fabriqués,
prestations
1 112
096,19
1 226
200,00
4 226
200,00
704
Travaux
5
000,00
5
000,00
5
000,00
70611
Redevance
d'assainissement
collectif
846
096,19
950
000,00
950
000,00
7063
Contribut’
des
communes
(eaux
pluviales)
185
000,00
180
000,00
180
000,00
7083
Locations
diverses
6
000,00
6
200,00
6
200,00
7084
Mise
à
disposition
de
personnel
facturée
70
000,00
85
000,00
85
000,00
73
Produits
issus
de
la fiscalité
(6)
0,00
0,00
0,00
74
Subventions
d'exploitation
50
000,00
50
000,00
50
000,00
741
Primes
d'épuration
50
000,00
50
000,00
50
000,00
76
Autres
produits
de
gestion
courante
0,00
0,00
0,00
TOTAL
=
RECETTES
DE
GESTION
DES
SERVICES
1 162
096,19
1 276
200,00
1 276
200,00
{a) = 013
+ 70
+ 73
+ 74
+75
76
Produits
financiers
(b)
0,00
0,00
0,00
77
Produits
exceptionnels
(c)
0,00
10
000,00
10
000,00
778
Autres
produits
exceptionnels
0,00
10
000,00
10
000,00
78
Reprises
sur
provisions
et
dépréciations
(d}
(7)
0,00
0,00
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
REELLES
1 162
096,19
1 286
200,00
1 286
200,00
sa+b+c+d
042
Opérat°
ordre
transfert
entre
sections
(8)
(9)
116
759,73
116
759,73
116
759,73
777
Quote-part
subv
invest
fransf cpte
résul
116
759,73
116
759,73
116
759,73
043
Opérat°
ordre
intérieur
de
la
section
(8)
0,00
0,00
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
D'ORDRE
116
759,73
116
759,73
116
759,73
TOTAL
DES
RECETTES
D'EXPLOITATION
1 278
855,92
1 402
959,73
1 402
959,73
DE
L'EXERCICE
{=
Total
des
opérations
réelles
et
d’ordre)
+
L
RESTES
À REALISER
N-1 (10) |
0,00 |
+
|
R 002 RESULTAT
REPORTE
OÙ ANTICIPE (10) |
820 555,30 |
[
TOTAL
DES
RECETTES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
||
2 223 515,03
||
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
7622
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
- Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
=
Différence
ICNE
N
- ICNE
N-1
0,00 0,00 0,00
(1) Détailler
les
chapitres
budgétaires
par article conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par la régie
(2)
Cf.
Modalités
de
vote
|
(3)
Hors
restes
à
réaliser.
(4)
Le
vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur les
propositions
nouvelles.
(5)
Le
compte
699
n'existe
pas
en
M.
49
(6) Ce
chapitre
existe
uniquement
en
M.
41,
M
43
et M.
44
{7)Si
la
régie
applique
le
régime
des
provisions
semi-budgétaires,
ainsi
que
pour
la
dotation
aux
dépréciations
des
stocks
de
fournitures
et
de
marchandises,
des
créances
et
des
valeurs
mobilières
de
placement,
aux
dépréciations
des
comptes
de
tiers
et
aux
dépréciations
des
comptes
financiers.
{8}
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
RE
042
= DI
040,
RE
043
=
DE
043
(8)
Le
compte
7815
peut
figurer
dans
le
détail
du
chapitre
042
si
la
régie
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires:
(10)
Inscnre
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif
ou
si
reprise
anticipée
des
résultats)
Page
14 CTE
COMMUNES
DU
WARNDT
- ASSAINISSEMENT
- BP
- 2019
111 - VOTE
DU
BUDGET
Ill
SECTION
D’INVESTISSEMENT
—
DETAIL
DES
DEPENSES
B1
Chap /
art
(1)
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Propositions
Vote
(4)
budget
précédent
nouvelles
(3)
(2)
20
Immobilisations
incorporelles
(hors
opérations)
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(hors
opérations)
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(hors
opérations)
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
{hors
opérations)
0,00
0,00
0,00
020401
Opération
d'équipement
n°
020401
(5)
0,00
0,00
0,00
021501
Opération
d'équipement
n°
021501
(5)
0,00
0,00
0,00
021601
Opération
d'équipement
n°
021601
(5)
0,00
0,00
0,00
021602
Opération
d'équipement
n°
021602
(5)
220
000,00
2
000,00
2
000,00
021801
Opération
d'équipement
n°
021801
(5)
35
000,00
0,00
AU
021901
Opération
d'équipement
n°
021901
(5)
0,00
380
000,00
380
000,00
021903
Opération
d'équipement
n°
021903
(5)
0,00
21
000,00
21
000,00
021904
Opération
d'équipement
n°
021904
(5)
0,00
71
000,00
71
000,00
022001
Opération
d'équipement
n°
022001
(5)
1
883
666,44
4
670
583,77
4
670
583,77
Total
des
dépenses
d'équipement
2
138
666,44
5
144
683,77
6
144
583,77
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
143
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00
18
Compte
de
liaison
: affectat°
(BA,régie)
0,00
0,00
0,00
26
Participat”
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses
imprévues
6,00
25
000,00
25
000,00
Total
des
dépenses
financières
0,00
26
000,00
25
000,00
Total
des
dépenses
d'opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
0,00
0,00
TOTAL
DEPENSES
REELLES
2
138
566,44
5
169
683,77
5
169
583,77
040
Opérat°
ordre
transfert
entre
sections
(7)
(8)
116
759,83
116
759,73
116
759,73
Reprises
sur
autofinancement
antérieur
116
759,83
116
759,73
116
759,73
139111
Sub.
équipt
cpte
résult.
Agence
de
l'eau
44
104,41
44
104,41
44
104,41
13913
Sub.
équipt
cpte
résult.
Départements
45
739,25
45
739,25
45
739,25
13918
Autres
subventions
d'équipement
26916,17
26
916,07
26
916,07
Charges
transférées
0,00
0,00
0,00
041
Opérations
patrimoniales
(9)
0,00
0,00
0,00
TOTAL
DEPENSES
D'ORDRE
116
759,83
116
759,73
116
759,73
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
DE
L’EXERCICE
2 255
325,27
5 286
343,50
5 286
343,50
(= Total
des
dépenses
réelles
et d'ordre)
+
|
RESTES
À REALISER
N-1 (10) |
42 535,70
|
+
|
D 001 SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OÙ ANTICIPE (10) |
0,00 ||
|
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT CUMULEES
||
5 328 879,20
|
(1)
Détailler les
chapitres
budgétaires
par
article conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
là régie
(2) Cf.
Modalités
de
vote
|
(3) Hors
restes
à réaliser.
(4)
Le
vote
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
(5) Vair état
Ill B3
pour
le détail des
opérations
d'équipement.
(6) Voir annexe
IV A7
pour
le détail
des
opérations
pour
compte
de
tiers.
(7) Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
D/
040
= RE
042.
(8)
Le
compte
15...2
peut
figurer
dans
le détail
du
chapitre
042
si la régie
applique
le régime
des
provisions
budgétaires
(9) Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
D! 041
= RI 041.
(10)
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif
ou
si reprise
anticipée
des
résultats)
Page
15 CTE
COMMUNES
DU
WARNDT
- ASSAINISSEMENT
- BP
- 2019
Ill — VOTE
DU
BUDGET
(1)
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la
régle
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-—
DETAIL
DES
RECETTES
B2
Chap
/
art
(1)
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Propositions
Vote
(4)
budget
précédent
nouvelles
(3)
{2)
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(hors
165)
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'équipement
0,00
0,00
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
166
Dépôts
et
cautionnements
reçus
0,00
0,00
0,00
18
Compte
de
liaison
:affectat°
(BA,régie)
0,00
0,00
0,00
26
Participat®
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
financières
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
0,00
0,00
TOTAL
RECETTES
REELLES
0,00
0,00
0,00
021
Virement
de
la
section
d'exploitation
450
000,00
842
486,57
842
486,57
040
Opérat°
ordre
transfert
entre
sections
(6)
(7)
713
764,46
727
554,16
727
554,16
281311
Bâtiments
d'exploitation
112
936,16
112
936,16
112
936,16
281351
Aménagement
Bâtiments
d'exploitation
8 974,69
8 974,69
8 974,69
28151
Installations
complexes
spécialisées
38
340,83
41
253,34
41
253,34
281532
Réseaux
d'assainissement
475
163,30
485
440,32
485
440,32
28154
Matériel
industriel
6
823,31
3
279,03
3
279,03
28155
Outillage
industriel
1
072,00
1
072,00
1
072,00
2817532
Réseaux
d'assainissement
(mad)
64
401,52
64
401,52
64
401,52
28182
Matériel
de
transport
4
460,65
4
460,67
4
460,67
28188
Autres
1 592,00
5
736,43
5
736,43
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
PROVENANT
DE
LA
SECTION
D'EXPLOITATION
1 163
764,46
1 570
040,73
1 570
040,73
041
Opérations
patrimoniales
(8)
0,00
0,00
0,00
TOTAL
RECETTES
D'ORDRE
1 163
764,46
1 570
040,73
1 570
040,73
TOTAL
DES
RECETTES
D’INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
1163
764,46
1 570
040,73
1 570
040,73
{=
Total
des
recettes
réelles
et
d'ordre)
+
RESTES À REALISER
N-1 (9) ||
0,00
|
+
DL
R 001 SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF REPORTE
OU ANTICIPE
(9 |]
3758 838,47
|
[
TOTAL
DES RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
5 328 879,20
|
(2) Cf.
Modalités
de
vote
|
(3) Hors
restes
à réaliser.
(4)
Le
vote
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles
{5) Voir
annexe
IV A7
pour
le détail
des
opérations
pour
compte
de
tiers
(6) Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
R/
040
= DE
042
(7)
Le
compte
15...2
peut
figurer
dans
le détail
du
chapitre
042
si la régie
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
(8) Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
D/
041
= RI 041
(8)
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif
ou
si
reprise
anticipée
des
résultats)
Page
16 CTE
COMMUNES
DU
WARNDT
- ASSAINISSEMENT
- BP
- 2019
Ill - VOTE
DU
BUDGET
il
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D’'EQUIPEMENT
N°:
020401
(1)
LIBELLE
: TRAVAUX
INSTALLATION
TRAIÎITEMENT
Pour
vote
Art.
Libellé
(2)
St
Restes
à
réaliser
Ds
Vote
Montant
pour
(2)
01/01/N
N-1
(3)(5)
(4)
(4)
information
(5)
DEPENSES
430661,27
|a
2
813,13
0,00
|b
0,00
Ib
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
430
651,27
2
813,13
0,00
0,00
0,00
2315 |
Installat”,
matériel
et
outillage
techni
430
651,27
2
813,13
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
€
0,00 | d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c+d)
-
(a+b)
-2
813,13
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de financement
si négatif
(1) Ouvrir
un
cadre
par opération
(2)
Détailler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la régie.
(3) A
remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit après
le vote
du
compte
administratif,
soit en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats
(4) Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant l'objet d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Dans
ce
cas,
le vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur les
propositions
nouvelles
(5) Lorsque
l'opération
d'équipement
est présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées
Page
17 CTE
COMMUNES
DU
WARNDT
- ASSAINISSEMENT
- BP
- 2019
Il — VOTE
DU
BUDGET
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
021501
(1)
LIBELLE
: ACQUISITION
MATERIEL
ET
OUTILLAGE
Pour
vote
Réalisations
Propositions
a
Libellé (2)
Éd
au
Ep
CS
Do
TES
#3
Ses
DEPENSES
28
682,20
| a
0,00
0,00
|b
0,00
|b
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
28
682,20
0,00
0,00
0,00
0,00
2188 |
Autres
immobilisations
corporelles
28
682,20
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
{Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
€
0,00
|d
0,00
143
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c+d)
—
(a+b)
0,00
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
(1) Ouvar
un
cadre
par opération
(2) Détailler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la régie
(3) A
remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit après
le vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats
(4) Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l'objet d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Dans
ce
cas,
le vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur les
propositions
nouvelles
(5) Lorsque
l'opération
d'équipement
est présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Page
18 CTE
COMMUNES
DU
WARNDT
- ASSAINISSEMENT
- BP
- 2019
I
— VOTE
DU
BUDGET
Ill
DETAIL
DES
CHAPITRES
D’OPERATION
D’'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D’EQUIPEMENT
N°:
021601
(1)
LIBELLE
: LEVER
TOPO
RESEAU
Pour
vote
a
Live (2
cumuéos au | restes réaiser | Fonous
|
Vote
| Monantpour
01/01/N
(4)
DEPENSES
8 440,80
|
a
468,00
0,00
1b
0,00
|b
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
8
440,80
468,00
0,00
0,00
0,00
2315 1
Installat”,
matériel
et
outillage
techni
8
440,80
468,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
{Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00
|
d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c+d)
—
(a+b)
-468,00
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de financement
si négatif
{1) Ouviir
un
cadre
par opération
(2)
Détailler
tes articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la régie.
(3) À
remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit après
le vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats
{4) Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l'objet d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Dans
ce
cas,
le vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles
(5) Lorsque
l'opé
1 d'équip
it est pré
ée
pour
infc
ion,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Page
19 CTE
COMMUNES
DU
WARNDT
- ASSAINISSEMENT
- BP
- 2019
Il
—
VOTE
DU
BUDGET
In
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D’EQUIPEMENT
N°:
021602
(1)
LIBELLE
:SYSTEME
AERATION
Pour
vote
Réalisations
Propositions
L
Libellé
(2)
Mon
au
ar
cel
me
Hi
APE
Led
DEPENSES
466
892,88
|
a
2
138,40
2000,00
|b
2
000,00
lb
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
466
892,88
2
138,40
2
000,00
2
000,00
0,00
2313
|
Constructions
413
588,88
0,00
2
000,00
2
000,00
0,00
2315
|
Installat’,
matériel
et
outillage
techni
53
304,00
2
138,40
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
€
0,00
|d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c+d)
-
(a+b)
-4
138,40
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de financement
si négatif
(1)
Ouvrir
un cadre
par opération
(2) Détailler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la régie
(3) A
remplir
Uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit après
le vote
du
compte
administratif,
soit en
cas
de
repnse
anticipée
des
résultats
(4) Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l'objet d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renseignées
Dans
ce cas.
le vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur les
propositions
nouvelles
(6)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées
Page
20 CTE
COMMUNES
DU
WARNDT
- ASSAINISSEMENT
- BP
- 2019
Ill — VOTE
DU
BUDGET
(L
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D’EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D’EQUIPEMENT
N°:
021801
(1)
LIBELLE
: ACQUISITION
D'UN
VEHICULE
UTILITAIRE
Pour
vote
a
Lio (3
cumuiéos
au | Reste aréater | Polos |
Vete
| Montantpour
01/01/N
(4)
DEPENSES
0,00
|
a
18
048,25
0,00
|b
0,00
|
b
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
18
048,25
0,00
0,00
0,00
2182
|
Matériel
de
transport
0,00
18
048,25
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
G
0,00 | d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c+d)
=
(a+b)
-18
048,25
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de financement
si négatif
(1) Ouvair
un
cadre
par opération
(2)
Détailler
les articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la régie.
(3) A
remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit après
le vote
du
compté
administratif,
soit en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats
(4)
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l'objet d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Dans
ce
cas,
le vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur les
propositions
nouvelles.
(5)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Page
21 CTE
COMMUNES
DU
WARNDT
- ASSAINISSEMENT
- BP
- 2019
Ill - VOTE
DU
BUDGET
DETAIL
DES
CHAPITRES
D’'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
021901
(1)
LIBELLE
: MODERNISATION
ET
MISE
EN
CONFORMITÉ
DE
LA
STEU
Pour
vote
fo
Libellé (2)
au
te
Resies CO
rte
°
Pi
information (8)
01/01/N
(4)
DEPENSES
0,00
Ja
0,00
380
000,00
| b
380
000,00
lb
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
380
000,00
380
000,00
0,00
2315
|
Installat’,
matériel
et outillage
techni
0,00
0,00
380
000,00
380
000,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l’exercice
{Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
G
0,00
|d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c+d)
-
(a+b)
-380
000,00
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
(1) Ouvar
un
cadre
par
opération.
{2)
Détailler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la régie
(3)
A
remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le
vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats
(4)
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Dans
ce
cas,
le
vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles
(5) Lorsque
l'opération
d'équipement
est présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées
Page
22 CTE
COMMUNES
DU
WARNDT
- ASSAINISSEMENT
- BP
- 2019
I
— VOTE
DU
BUDGET
Il
DETAIL
DES
CHAPITRES
D’OPERATION
D’EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
021903
(1)
LIBELLE
: ACQUISITION
MATERIEL
ET
OUTILLAGE
Pour
vote
=
Libeié (2
cumuéos
au
[restes réaliser | oo
|
Voie
| omantpour
01/01/N
(4)
DEPENSES
0,00
| a
0,00
21
000,00
|b
21
000,00
|
b
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
21
000,00
21
000,00
0,00
2188
|
Autres
immobilisations
corporelles
0,00
0,00
21
000,00
21
000,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
c
0,00
| d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c+d)
—
(a+b)
-21
000,00
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de financement
si négatif
{1)
Ouvrir
un
cadre
par opération.
(2)
Détailler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la régie.
(3) A
remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
sait après
le vote
du
compte
administratif,
soit en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
(4)
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant l'objet d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Dans
ce
cas,
le vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur les
propositions
nouvelles
(5)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées
Page
23 CTE
COMMUNES
DU
WARNDT
- ASSAINISSEMENT
- BP
- 2019
Ill —-
VOTE
DU
BUDGET
Ill
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
021904
(1)
LIBELLE
:LEVER
TOPO
Pour
vote
Réalisations
Propositions
es
Libellé
(2)
cunuées
au
Restes
ve
es
Ps
information
(8)
DEPENSES
0,00
Ja
0,00
71
000,00
|b
71
000,00
|
b
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
71
000,00
71
000,00
0,00
2315
|
Installat”,
matériel
et
outillage
techni
0,00
0,00
71
000,00
71
000,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l’exercice
{Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00
|
d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c+d)
—
(a+b)
-71
000,00
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
(1) Ouvar
un cadre
par opération
{2}
Détailler les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
ta régie
(3) À
remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit après
le vote
du
compte
administratif,
soit en
cas
de
repnse
anticipée
des
résultats
(à) Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
| objet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Dans
ce
cas,
le vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles
{5)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées
Page
24 CTE
COMMUNES
DU
WARNDT
- ASSAINISSEMENT
- BP
- 2019
Il
—
VOTE
DU
BUDGET
(ll
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D’EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
022001
(1)
LIBELLE
: AMELIORATION
DU
RESEAU
EXISTANT
Pour
vote
Art.
Gear
Restes
à réaliser
Hopostons
Vote
Montant
pour
(2)
Libellé
(2)
cumulées
au
N-1
(3)(5)
nouvelles
(4)
information
(5)
01/01/N
(4)
DEPENSES
865
364,68
|
a
19
067,92
4670
583,77
|b
4670
683,77
[b
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
865
364,68
19
067,92
4
670
683,77
4 670
683,77
0,00
2315 |
Installat”,
matériel
et outillage
techni
865
364,68
19
067,92
4
670
583,77
4670
583,77
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
{Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00 |
d
0,00
LE
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c+d)
—
(a+b)
4
689
651,69
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si négatif
(1) Ouvrir
un
cadre
par opération
(2)
Détailler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
larégie.
(3) À
remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit après
le vote
du
compte
administratif,
soit en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats
(4) Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l’objet d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
rensgignées.
Dans
ce
cas,
le vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles
(5) Lorsque
l'opération
d'équip
1t est
pré
pour
infc
ion,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Page
25 ETS Den SP TETAS
3 60'+60 & 3 SL'66€ 8 06'P62 1 3 SS'Y46
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| 4002 | 900€ 0€ INVLSIX3
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155v|9
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81 bEOC | 5002 | rooz | 0e
3NA3T138 2SSvI 3 6S'2DE OZL 31522691 |380'02r LS 3 LC'S28 29ç St0C |
9007 | sooz | oœ PUBINSU JSyenb 55e
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ASSvV NVasault B+0'e6L LL 39ç'epeL 3 9r'9p6 6 3 68"90€ /£ SCO
6002 | 0€ 2BueAey ep aru
3556 neosçoy CS00e 3 C8'996 pe B19'6c12 |396'ece Le 3 0L'968 18 +E0Z po0c | © VUE 1ESU
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S3SO ANNAAY NOVIQ aan13 : 3931s |z 3 P0'866 891 39621181 |38+'ozz 0c1 3 S9'92€ cos
0€OC | 1002 | 0002 | 0€ \UBISRS Neesqr
Uonesoqqury | LOOOZ 3 VS'LEG eZ 2 36200 162 |2cc'226ecpz |» es'ectOEze | ocoz | 1002 | 0002 0€ INSNASSINIVSSV NVAS3U| L cESLZ
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