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Déliberation - 20240620 15 entretien sepulture mme cuillepdf
Document publié le Jeudi 20 juin 2024 par la commune de Campan.
Lien du pdf (Déliberation - 20240620 15 entretien sepulture mme cuillepdf)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Conseillers en exercice : 15
Nombre de présents : 11 EXTRAIT DU REGISTRE DES
Nombre de votants : 15 DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Pour : 15
ag SÉANCE DU 20 juin 2024
Ce (Date de convocation 14 juin 2024)
MAIRIE DE CAMPAN
HAUTES-PYRÈNÉES
Délibération N° 20240620 — 15
Le vingt juin deux mille vingt-quatre à 20h30, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la mairie de Campan, en séance publique, sous la présidence de M. Alexandre Pujo-Menjouet, Maire,
1
Etaient présents :
M. Alexandre Pujo-Menjouet, Maire, Mme Catherine Pécondon-Montgaillard, Mme Dominique Borgella- Adjudant, Mme Sarah Laguerre, M. Etienne Lay, M. Thibaut Maurin, Mme Mélissa Pujo-Menjouet, M. Thierry Ribeiro, Mme Viviane Torné, M. Sylvain Saligot, M. Benjamin Soucaze-Soudat, formant le quorum des membres en exercice.
Étaient absents :
M. Laurent Santucci : procuration donnée à M. Alexandre Pujo-Menjouet,
Mme Aurore Ville : procuration donnée à Mme Catherine Pécondon-Montgaillard Mme Charlotte Foubert : procuration donnée à Mme Sarah Laguerre
M. Jean-François Rabaud : procuration donnée à Mme Viviane Torné
Objet : ENTRETIEN DE LA SEPULTURE DE MME YVONNE ARENE CUILLE
Monsieur le Maire explique que des administrés l'ont interpellé sur l'état de la sépulture de Mme Yvonne Arène Cuillé, et au regard de tout ce qu'elle a apporté.
Il est proposé d'entretenir la sépulture de Madame Yvonne Arène Cuillé par les services techniques de la Mairie.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité :
o Article Unique : approuve la proposition ci-dessus concernant la sépulture de Madame Yvonne Arène Cuillé.
Fait et délibéré les jours, mois et an ci-dessus. Le maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de la présente délibération.
Date affichage : 27/06/24
Fait pour extrait conforme
Le Maire
Alexandre Pujo-Menjouet
Délibération 20240620-15 Page | 1 sur 1
Accusé de réception en préfecture
065-216501239-20240620-20240620-15-DE
Date de télétransmission : 01/07/2024
Date de réception préfecture : 01/07/2024