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Ordre du Jour - ODJ pour Affichage CM 08042024
Ordre du Jour - ODJ 08042024
Document publié le Lundi 8 avril 2024 par la commune de Sigean.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 08042024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Économie et finances, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 8 avril 2024 à 18 heures
Salle annexe de la Mairie
ORDRE DU JOUR
Administration générale
1 Approbation du procès-verbal du 18 mars 2024
2 Compte-rendu des décisions du Maire
– Application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Finances publiques
3 Compte financier unique 2023
- Budget principal
- Budget crèche
4 Etat récapitulatif 2023 des indemnités perçues par les membres du conseil municipal
5 Fixation de l’enveloppe budgétaire 2024 relative à la formation des conseillers municipaux
6 Vote des taux de fiscalité 2024
7 Affectation des résultats 2023
8 Budget primitif du budget principal 2024 : transmis le 26 mars 2024
9 Budget primitif du budget crèche 2024 : transmis le 26 mars 2024
10 Révision Autorisations de Programme / Crédits de Paiement
11 Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association USP XV
12 Attribution subvention de fonctionnement à l’association Maison des Jeunes et des Loisirs
13 Attribution subvention de fonctionnement à l’association Cercle Nautique des Corbières
14 Répartition 1 du crédit de subventions pour les associations n’excédant pas le seuil des 23 000 €
15 Répartition 2 du crédit de subventions pour les associations n’excédant pas le seuil des 23 000 €
Economie et commerce
16 Modification de la périodicité et de la fréquence du marché communal
Sécurité publique
17 Protection fonctionnelle du Maire et des Elus
Affaires diverses
Fait à Sigean, le 26 mars 2024
VILLE DE SIGEAN _____________