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Ordre du Jour - ODJ 24092024
Document publié le Mardi 24 septembre 2024 par la commune de Sigean.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 24092024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 24 septembre 2024 à 18 heures 30
Salle annexe de la Mairie
ORDRE DU JOUR
Administration générale
1 Approbation du procès-verbal du 31 juillet 2024
2 Compte-rendu des décisions du Maire
– Application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriale
3 Demande de renouvellement classement commune touristique
Travaux-Environnement
4 Convention SYADEN / Commune de SIGEAN effacement de réseaux
5 Signature de la Charte de l’arbre et du paysage avec le conseil départemental de l’Aude
Ressources humaines
6 Convention de mise à disposition du stand de tir de la « Société de tir de Port-La Nouvelle » pour la police municipale
Finances publiques
7 Attribution des subventions pour les associations / 4è répartition
Urbanisme – Planification
8 Intégration au domaine public du lotissement « Pont de la Rouquille 3 »
9 Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) du Plan Local d’Urbanisme de la commune de SIGEAN
Affaires diverses
Fait à Sigean, le 17 septembre 2024
VILLE DE SIGEAN _____________