Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Proces verbal Conseil Municipal 19.11.2024
Procès Verbal - Proces verbal Conseil Municipal 19.11.2024
Compte-Rendu - Compte rendu procès verbal Conseil Municipal 01.07
Conseil Municipal - Procès verbal Conseil Municipal 26.05.20
Conseil Municipal - Procès verbal Conseil municipal 14.12.21
Conseil Municipal - Procès verbal Conseil Municipal 17.02.22
Conseil Municipal - Procès verbal Conseil municipal 14.12.21
Conseil Municipal - Procès verbal Conseil Municipal 28.09.20
Conseil Municipal - Procès verbal Conseil Municipal 26.05.20
Procès Verbal - Proces Verbal Conseil Municipal 05.05.26
Conseil Municipal - Procès verbal Conseil Municipal 17.02.22
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champagnole.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Procès verbal Conseil Municipal 17.02.22)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Consommateurs, Sport,
COMPTE
RENDU
- PROCÈS-VERBAL
DE
F—
Afñ ché
le
|
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Î
|
À
le
Favre
DU
17
FEVRIER
2022
LAAAMARS
2022.
Ville de
ole
(39300)
cts)
œ
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
:29
"
"
présents
: 24
"
n
ayant
donné
pouvoir
_ : 03
votants
527
Date
de
la
convocation
: 11
février
2022
PRÉSENTS
: M.
SAILLARD,
Maire
; M.
DUSSOUILLEZ,
Mme
MARTIN,
M.
PERNOT,
Mme
BAILLY,
M.
GRENIER,
Mme
DELACROIX,
M.
TISSOT,
Mme
BENOIT,
Mme
DAVID
ROUSSEAU,
Mme
TBATOU,
M.
BONJOUR,
M.
CUSENIER,
Mme
FILIPPI,
M.
VUILLERMOZ,
M.
VUILLEMIN,
Mme
GIROD,
M.
OLIVIER,
M.
POUX,
Mme
ROUSSEL,
Mme
DOUARD,
M.
BINDA,
M.
CUEVAS,
Mme
LACROIX.
EXCUSÉS
:
Mme
BAILLY-BAZIN
donne
pouvoir
à
M.
OLIVIER,
M.
LOMBART
donne
pouvoir
à
M.
DUSSOUILLEZ,
M.
EL
FAHFOUHI
donne
pouvoir
à
M.
CUEVAS.
ABSENTS
: Mme
RIGOULET,
M.
MIGNOTTE.
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
: Alain
CUSENIER
XXXXX
Le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
à
19
heures
30
sous
la présidence
de
M.
Guy
Saillard,
Maire.
M.
Cusenier
est
nommé
secrétaire
de
séance.
M.
le Maire.-
Bonsoir
à toutes
et à tous.
Je
note
que
nous
sommes
presque
au
complet.
Merci
pour
votre
présence.
Je
dois
vous
présenter
les
excuses
de
:
Mme
Baïlly-Bazin
qui
donne
pouvoir
à M.
Laurent
Olivier,
M.
Abdeslem
El
Fahfouhi
qui
donne
pouvoir
à M.
Philippe
Cuevas,
M.
Nicolas
Lombart
qui
donne
pouvoir
à M.
David
Dussouillez.
Je
vais
revenir
sur
un
événement
tragique
qui
s’est
produit
à Champagnole,
avec
quatre
jeunes
du
lycée
qui
sont
malheureusement
décédés
le
19 janvier
dernier
: Natacha,
Sarah,
Noé
et
Nathan.
Il y a presque
un
mois
de
cela
mais
nous
ne
nous
sommes
pas
rencontrés
depuis.
Il s’agit
là d’une
catastrophe. Chers
collègues, je vous
prie
de bien
vouloir
observer
une
minute
de silence
à la mémoire
de
ces jeunes
et
d’avoir
une
pensée
émue
pour
leurs
familles
et
leurs
proches.
(L'assemblée
observe
une
minute
de
silence).
Merci.
Remerciements
et communications
diverses
J'ai
reçu
les
remerciements
de
la
chorale
des
Voix
Amies
pour
l'attribution
d'une
subvention
de
fonctionnement.
Cette
subvention
sera
affectée
au
paiement
du
salaire
de
leur
chef,
Rafael
Arias,
il
a
d'ailleurs
bien
fait
évoluer
les
Voix
Amies.
Je
suis
allé
au
concert
qu’ils
donnent
tous
les
ans
à
l'église
en
décembre,
c'était
très
bien.
L'association
présente
également
ses
vœux.
Certes,
nous
sommes
en
février,
mais
nous
ne
nous
sommes
pas
vus
avant.
L'association
FAVEC
remercie
pour
l'attribution
de
la
subvention
accordée
également
pour
2021.
L'association
LYMP'’P.A.C.T.
remercie
pour
l'attribution
de
la
subvention
pour
l'année
2021.
Cette
subvention
contribuera
au
financement
du
projet
de
prévention
contre
les
malades
vectorielles
à tique.
Le
secrétaire
de
séance
sera
Monsieur
Cusenier.
Adoption
de
l’ordre
du
jour
Vous
avez
tous
reçu
en
temps
et
heure
la
convocation
pour
notre
réunion
de
ce
soir.
Je
vous
demande
donc
d'adopter
l'ordre
du jour.
Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
du
14
décembre
2021
Vous
également
reçu
le procès-verbal
de
la
séance
du
14
décembre
2021
qui
vous
a été
adressé
le 22
décembre.
Y
a-t-il
des
remarques
?
(Néant).
Je
considère
qu’il
est
adopté
à l'unanimité.
Décisions
prises
par
le Maire
dans
le cadre
des
délégations
du
Conseil
Municipal
Vous
avez
reçu
les
décisions
prises
par
le
Maire,
ce
sont
toutes
des
renoncements
à des
droits
de
préemption.
Ceci
afin
de
ne
pas
se
trouver
toutes
les
deux
semaines
en
commission
d'urbanisme.
Il n’y
a rien
de
particulier.
J'ai
ici une
carafe
d’un
litre que je vais
faire circuler.
C'était
dans
notre
programme
électoral,
ceci
afin
de
limiter
les
déchets
et également
de
soulager
le
portefeuille
des
gens.
En
effet,
quand
on
voit
le
rapport
entre
le
litre
d'eau
de
notre
source
de
la
Papeterie,
donc
celle
que
nous
avons
au
robinet
qui
est
excellente,
et
le
prix
de
la
bouteille
d'eau
dans
n'importe
quel
supermarché,
il y a une
grosse
différence.
Nous
souhaitions
donc
faire
des
carafes
avec,
dessus,
marqué
«
source
de
la
papeterie
-
ville
de
Champagne
». J’en
ai
un
modèle
ici, que je
vais
vous
faire
passer. Pour
l'instant,
2 000
vont
arriver
pour
la
ville
de
Champagnole.
On
verra
comment
organiser
la distribution.
Il y a à peu
près
4 300
ménages
à Champagnole,
cela
ne
devrait
donc
pas
suffire.
Nous
en
recommanderons,
mais
nous
allons
déjà
distribuer
les
2 000.
Ce
sera
donc
la fin
de
la petite
bouteille
d'eau
en
plastique.
Nous
en
mettrons
également
au
restaurant
municipal.
C'est
donc
dans
le
cadre
de
la
diminution
des
déchets
et
dans
le
but
de
soulager
le portefeuille
de
nos
concitoyens.
2 000
sont
commandées
pour
la
ville
de
Champagnole
et
comme
c'est
le
syndicat
de
la
source
qui
paie,
il y
en
a également
2 000
pour
le
syndicat
du
Centre-Est
et
nous
reprendrons
ce
dont
nous
aurons
besoin
par
la suite.
Ces
carafes
sont
fabriquées
en
France.
La
sérigraphie
est faite à Chamblay,
à côté
de
Dole.
Elles
n’ont
donc
pas
fait
trois
fois
le
tour
du
monde.
Rachel
Brunsperger,
de
la
ville,
a
fait
le
graphisme.
Avant
que
la
question
me
soit
posée,
je
vais
vous
indiquer
ce
que
je
sais
concernant
les
événements
de
la nuit
de
samedi
à dimanche.
Comme
vous
le
savez,
la
salle
dédiée
aux
jeunes
dans
l'ancienne
école
Hubert
Reeve
a
été
brûlée,
ainsi
que
11
véhicules
sur
le
quartier
des
Pléïades,
Avenue
Voltaire,
Ferry,
etc.
L'enquête
est
en
bonne
voie.
Ne
me
demandez
pas
les
noms,
je
ne
les
connais
pas.
La
gendarmerie
a visionné
tous
les
enregistrements
de
notre
système
de
vidéoprotection
qui
leur
a
été
bien
utile.
Ils
étaient
très
contents
de
la
bonne
collaboration
qu'il
y
a
eue
entre
la
police
municipale
et
la gendarmerie,
ainsi
qu’avec
le service
de
recherche
départemental.
Ceci
a
mobilisé
énormément
de
monde
dimanche
matin,
Annelise
en
premier
lieu
puisqu'elle
était
adjointe
de
permanence.
Ensuite,
David
Dussouillez
est
également
arrivé.
Dans
la
matinée,
j'ai
rencontré
les
personnes
de
chez
Bouquerod,
ceux
du
quartier
des
Combettes,
de
Ferry,
Voltaire,
etc.
J'ai
très
bon
espoir
que
les
coupables
soient
interpellés
rapidement.
L'enquête
a
donc
beaucoup
avancé.
C'est
tout
ce
que
je peux
dire.
PREMIÈRE
COMMISSION
: SÉCURITÉ,
PERSONNEL
ET
COMMUNICATION
1.
Modification
du
tableau
des
effectifs
M.
Dussouillez.-
Merci
Monsieur
le
Maire.
"Régulièrement
en
cours
d’année,
le
tableau
des
effectifs
du
personnel
communal
doit
être
modifié
pour
tenir
compte
des
besoins
de
la collectivité
dans
l'organisation
de
ses
services.
SERVICE
EMPLOI
SUPPRIME
EMPLOI
CREE
Adjoint
Principal
de
2%
classe | Rédacteur
Principal
de 2"®
classe
RESSOURCES
HUMAINES
(35/35°%)
au
28/02/2022
(35/35è"%)
au
01/03/2022
RESTAURANT
MUNICIPAL
| Agent
de
Maîtrise
(35/35)
au | Adjoint
Technique
Principal
de
1ère
03/01/2022
classe
(35/35)
Contractuel
au
03/01/2022
La
commission
Sécurité
Personnel
et Communication
réunie
le 9 février
2022
a émis
un
avis
favorable.
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
cette
modification
du
tableau
des
effectifs,
selon
les
conditions
et dates
susvisées." M.
le
Maire.-
Pour
les
ressources
humaines,
c'est
une
de
nos
employées
qui
s’est
présentée
et qui
a eu
le concours.
Je
rappelle
que j’incite
le personnel
à aller passer
les
concours.
Elle
a fait
l’effort
d'y
aller
et
elle
est
rédacteur
principal
2°"
classe.
Je
l'en
félicite.
Ce
n'est
pas
le
premier
niveau,
c’est
le
deuxième.
À
partir de
là, elle est nommée.
Ce
qui
ne
change
rien
dans
l’ordre
des
choses
aux
RH
;
elle
ne
passe
pas
cheffe
des
RH
parce
qu’elle
aura
le plus
haut
grade,
cela
reste
Marlène.
M.
Dussouillez.-
Est-ce
que
vous
avez
des
questions
?
(Néant).
Y
a-t-il
des
votes
contre
?
Y
a-t-il
des
abstentions
?
Merci.
2.
Débat
sur
la
réforme
de
la protection
sociale
complémentaire
M.
Dussouillez.-
"L'ordonnance
n°
2021-175
du
17
février
2021
relative
à la protection
sociale
complémentaire
dans
la
fonction
publique
prise
en
application
des
dispositions
de
la
Loi
de
transformation
du
6
août
2019,
prévoit,
avant
le
18
février
2022
et
pour
toutes
les
collectivités
territoriales
et
établissements
publics,
l’obligation
d’organiser
un
débat
devant
leurs
assemblées
délibérantes,
portant
sur
les
garanties
accordées
aux
agents
en
matière
de
protection
sociale
complémentaire.
La
Protection
sociale
complémentaire
(PSC),
comporte
deux
volets
:
- un
volet
santé
correspondant
à
la
couverture
de
frais
en
maladie,
maternité
et
accidents
- un
volet
prévoyance
correspondant
à la couverture
contre
les
risques
de
perte
de
revenus
liés
aux
arrêts
maladie
de
plus
de
3
mois,
à l’invalidité
ou
au
décès
(pour
les
ayants
droit).
Comme
son
nom
l'indique,
elle
est
complémentaire
du
régime
obligatoire
de
la
sécurité
sociale.
La
participation
des
employeurs
territoriaux
avant
la réforme.
C'est
un
décret
de
2011
(Décret
n°
2011-1474)
qui
a fixé
les
conditions
de
participation
des
employeurs
territoriaux
à la protection
sociale
complémentaire
de
leurs
agents.
Cette
participation
financière
des
collectivités
est facultative.
Les
collectivités
territoriales
qui
souhaitent
participer
à la PSC
de
leurs
agents
peuvent
le
faire
selon
deux
modalités
au
choix
:
- La
labellisation
: La
collectivité
aide
les
agents
qui
souscrivent
un
contrat
(assurances)
ou
un
règlement
(mutuelle)
« à caractère
solidaire
» préalablement
labellisé
au
niveau
national,
par
l'Autorité
de
contrôle
prudentiel.
C’est
ce
qui
est
actuellement
appliqué
par
la
ville
de
Champagnole.
-
La
convention
de
participation.
La
collectivité
définit
le
niveau
de
garantie
qu’elle
souhaite
pour
ses
agents
et
met
en
concurrence
les
prestataires
afin
de
sélectionner
un
contrat
ou
un
règlement
remplissant
les conditions
de
solidarité
du
décret.
Les
agents
qui
adhèrent
à ce contrat
ou
règlement
bénéficient
de
la participation
financière
de
la collectivité.
Chaque
agent,
comme
tout
assuré
social,
est
libre
de
souscrire
ou
non
à
une
complémentaire
santé
ou
à une
complémentaire
prévoyance
et libre
de
choisir
la complémentaire
de
son
choix. Ce
que
prévoit
la réforme.
L'Ordonnance
de
2021
fixe
le
cadre
général,
mais
plusieurs
textes
d’application
sont
attendus.
Les
principes :
+ _ Une
participation
obligatoire
des
employeurs
territoriaux
: à compter
du
01/01/2025
pour
la Prévoyance
et du
01/01/2026
pour
la santé
+ _ Une
participation
à 50
%
minimum
sur
la Santé
et 20
%
mini
sur
la Prévoyance,
d’un
montant
de
référence
inconnu
à ce jour,
qui
sera
fixé
par
décret +
La
définition
d’un
niveau
de
garantie
minimum,
comprenant
la prise
en
charge
totale
ou
partielle
des
frais
de
santé
couverts
par
les
régimes
obligatoires.
Plusieurs
modes
de
participation
sont
prévus
pour
les
employeurs
territoriaux :
+ _ Des
contrats
collectifs
en
santé
et
en
prévoyance
avec
adhésion
obligatoire
pour
les
agents,
si
un
«
accord
majoritaire
»
le
prévoit,
accord
qui
doit
être
signé
par
des
syndicats
qui
représentent
au
moins
50
%
des
voix
des
agents
aux
élections
au
Comité
Technique
de
la
collectivité.
+
Des
conventions
de
participation
à
adhésion
facultative
pour
les
agents.
La
participation
aux
contrats
labellisés.
L’ordonnance
prévoit
l’obligation
pour
les
collectivités
d'organiser
un
débat
sur
la PSC,
au
sein
leur
assemblée
délibérante
d’ici
le
18
février
2022,
mais
sans
délibération,
donc
sans
décision
sur
les futures
modalités
de participation."
Le
décret
n’étant
pas
sorti,
nous
ne
pouvons
pas
nous
prononcer
sur
des
chiffres.
Nous
pouvons
donc
débattre,
mais
je
ne
sais
finalement
pas
sur
quoi.
Par
contre,
on
peut
rappeler
la
situation
actuelle
qui
est
opérée
sur
la
ville
de
Champagnole
pour
la couverture
santé.
Celle-ci
dépend
de
la composition
de
la famille.
Vous
avez
le
tableau
à l’écran
: si
la composition
est
d’un
adulte,
c’est
14
€ et
tout
ce
qui
suit
derrière
avec
un
adulte
et
un
enfant,
un
adulte
et
deux
enfants,
un
adulte
et
trois
enfants.
Après,
on
passe
à deux
adultes.
On
va
de
14
€ à 49
€ pour
le maximum.
Pour la prévoyance
maintien
de salaire,
le montant
forfaitaire est de 3,70
€ pour
le plafond
fixé
en
2012,
qui
est
revalorisé
sur
le point
d’indice,
mais
qui
n'augmente
pas
beaucoup
puisque
nous
sommes
actuellement
à 3,74
€ par
mois
sur
cette
prévoyance.
Au
niveau
des
agents
de
la
ville,
70
agents
et
ayants
droit
sont
concernés
pour
un
total
annuel
de
17
639
€ en
2021
sur
des
contrats
labellisés.
La
ville
participe
à
la
garantie
prévoyance
de
70
agents
pour
un
montant
total
de
3
109,80
€ en
2021.
52
agents
ne
bénéficient
pas
de
ce
dispositif
parce
que
c’est
leur
volonté.
Nous
pouvons
débattre.
M.
le
Maire.-
Il est
compliqué
de
débattre
sur
quelque
chose
dont
on
n’a
pas
toutes
les
données.
C’est
passé
au
comité
technique
et
au
SYDOM.
Pour
l'instant,
nous
pouvons
juste
présenter
un
état
des
lieux.
M.
Tissot.-
Cela
rejoint
ce
qui
a
été
mis
en
place
pour
les
entreprises
il
y
a
quelques
années.
M.
Cuevas.-
La
différence,
c’est
que
quand
c’est
arrivé
dans
les
entreprises
il
y
a
quelques
années,
on
avait
les
données.
M.
Tissot.-
Ce
sera
à compter
du
1° janvier
2025.
Je
pense
donc
que
les
modalités
vont
arriver.
Pour
les
entreprises,
cela
avait
été
beaucoup
plus
court,
de
2 ans
au
maximum.
M.
Dussouillez.-
La
date
butoir
étant
2025,
on
pourra
décider
de
l’échelonnement
dès
que
nous
aurons
les
textes
et les
chiffres,
et surtout
dès
que
le décret
sera
sorti.
M.
le
Maire.-
C'est
50%
minimum
pour
la
santé,
donc
pour
la
mutuelle
et
20
%
minimum
pour
la prévoyance
qui
est
l'assurance
que
les agents
prennent
en
cas
de maladie
au-delà
de
3
mois
pour
les
titulaires
concernant
la prise
en
charge
du
salaire. Attendons
les
décrets
et
nous
verrons
comment
les
mettre
en
place,
sachant
qu'il
y a des
agents
qui
sont
sur
la mutuelle
de
leur conjoint
et
il y en
a qui
n'ont
pas
de
mutuelle.
M.
Tissot.-
C'est
toujours
assez
compliqué
à mettre
en
place,
ceci
pour
l’avoir
vécu à titre
personnel.
M.
le Maire.-
Nous
avons
la chance
d'avoir
un
adjoint
qui
a déjà
vécu
cette
situation.
M.
Tissot.-
Je
peux
en
effet
vous
aider.
M.
Dussouillez.-
On
te
demandera
donc
des
conseils
dès
que
le décret
sera
sorti.
Est-ce
qu’il
y a des
questions,
des
remarques
?
Nous
prenons
acte
que
nous
avons
débattu.
M.
le Maire.-
Merci
David.
DEUXIÈME
COMMISSION
: DÉVELOPPEMENT
CULTUREL
3.
Convention
Carte
Jeunes
Mme
Martin.
"La
ville
de
Champagnole
est
partenaire
depuis
plusieurs
années
du
dispositif
« Carte
Avantages
Jeunes
».
Dans
ce
cadre,
il est
nécessaire
de
conclure
une
nouvelle
convention
pour
la
période
du
1%
septembre
2022
au
31
août
2023,
entre
le
Centre
Régional
d'Information
Jeunesse
(C.R.L.J.),
la Région
Bourgogne
Franche-Comté
et
la Commune
de
Champagnole
pour
offrir un
abonnement
gratuit
à la bibliothèque
municipale
sous
la forme
d’un
coupon
« avantage
bibliothèque
».
Les
coupons
collectés
sont
transmis
au
C.R.IL.J.
et
la Région
effectue
un
remboursement
de
5
€ par
coupon.
Ce
dispositif
concerne
presque
500
personnes
par
an.
Par
ailleurs,
l'entrée
gratuite
au
musée
archéologique
est
également
consentie.
À
ce
titre,
la convention
de
partenariat
doit
être
conclue
avec
le
service
Info
Jeunes
Jura,
par
délégation
du
CR.LJ.
La
commission
Développement
culturel
réunie
le 8 février
2022
a émis
un
avis
favorable.
Il est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
les
conventions
avec
la
Région
et le C.R.L.J.
d’une
part,
avec
Info
Jeunes
Jura d’autre
part,
dans
le cadre
du
dispositif Carte
Avantages
Jeunes.
Vous
voudrez
bien
autoriser
le maire
à signer
toutes
les
pièces
nécessaires."
Y
a-t-il
des
questions
?
Y
a-t-il
des
votes
contre
?
Y
a-t-il
des
abstentions
?
Je
vous
remercie.
4.
Attribution
de
subvention
Mme
Martin.-
"«
La Mouette
Qui
Rit
» est une
nouvelle
association
champagnolaise
qui
a mis
en
place
un
atelier
d'expression
théâtrale
pour
les
enfants
de
8 à
11
ans.
L'activité
affiche
complet
et
une
dizaine
d’enfants
sont
accueillis.
Pour
cette
première
année,
et
après
avis
favorable
de
la
commission
Développement
Culturel
réunie
le 8 février
dernier,
il est proposé
d'attribuer
une
subvention
de
180
€. Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
le
versement
de
cette
subvention
à l’association
« La
Mouette
Qui
Rit
».
Vous
voudrez
bien
autoriser
le Maire
à signer
toutes
les
pièces
nécessaires."
Cette
association
date
de
septembre
dernier,
on
l’accueille
dans
les
locaux
de
l'école
de
musique.
Y
a-t-il
des
questions
? (Néant).
Y
a-t-il
des
votes
contre
?
Y
a-t-il
des
abstentions
?
Je
vous
remercie.
M.
le Maire.-
Merci
Annelise.
Nous
passons
à la quatrième
commission
qui
sera
ce
soir
le plus
gros
dossier.
QUATRIÈME
COMMISSION
: AFFAIRES
SPORTIVES
5. Attribution
de
subventions
aux
associations
Mme
Bailly.
"La
commission
des
Affaires
Sportives
s’est
réunie
le
3
février
2022
afin
d’étudier
les
dossiers
de
subventions
aux
associations.
Clubs
de
compétition
:
Pour
rappel,
les
associations
doivent
fournir
un
dossier
complet
avec
des
éléments
financiers
(bilan
et
budget
prévisionnel,
avoirs
en
banque),
des
éléments
sportifs,
nombre
de
licenciés,
niveau
pratiqué,
éducateurs
diplômés,
l'animation
pour
la
ville,
etc.
En
fonction
des
critères,
les
subventions
proposées
sont
les
suivantes
:
Subvention
totale
pour
2022
Amicale
Boule
Champagnolaise
342.13
€
Archers
du
Mont
Rivel
907.78
€
Association
Cycliste
Champagnolaise
1319.10
€
Basket
Club
Champagnole
7 500.00
€
Carreau
Champagnolais
474.56
€
Champa’Bad
1
119.00
€
Champagnole
Handball
3 218.45
€
Escrime
1 110.77
€
Entente
Jura
Centre
Athlétisme
4487.09
€
Gym
Passion
664.50
€
Judo
Club
Champagnolais
4 299.66
€
Tennis
Club
3 007.69
€
Tir
Sportif
333.28
€
Twirling
Club
les
Campanelles
372.03
€
Il
est
rappelé
que
pour
les
associations
Champagnole
Rugby
et
Football
Club
Champagnole,
de
nouvelles
conventions
d’objectifs
et de
moyens
avaient
été établies
pour
l’année
2021,
conventions
renouvelables
deux
fois.
Elles
demeurent
donc
valables
pour
2022,
avec
des
montants
de
30
012.59
€ pour
le rugby
et 37
155.55
€ pour
le football.
Clubs
de
loisirs
: Il est
proposé
d'attribuer
à ces
clubs
une
subvention
de
150
€,
montant
identique
à l’an
dernier
:
Subvention
totale
pour
2022
Argonautes
du
Jura
150.00
€
Aïkido
150.00
€
Retraite
Sportive
150.00
€
Club
Rando
150.00
€
TOTAL
600.00
€
Attribution
de
subventions
exceptionnelles :
Il
s’agit
de
subventions
aux
associations
pour
l’organisation
des
manifestations
suivantes
: ° Carreau
Champagnolais
: dans
le cadre
de
l’organisation
du
prix
de
la Ville
=
400
euros.
° Carreau
Champagnolais
: dans
le cadre
de
l’organisation
des
Masters
de
Pétanque
(à la
fin
de
l’été)
=
250
euros.
+ Amicale
Boule
: dans
le cadre
de
l’organisation
du
Grand
Prix
de
la Ville
(en
général
en
mars)
=
400
euros.
+ Joyeuse
Pétanque:
dans
le
cadre
de
l’organisation
du
concours
(le
lundi
de
la
fête
foraine)
=
400
euros.
* Association
Cycliste
Champagnolaise
: dans
le cadre
du
Grand
Prix
cycliste
de
la Ville
(qui
cette
année
aura
lieu
le
vendredi
10 juin)
=
1 400
euros.
+ Gympassion
: pour
la présence
sur
les
défilés
le
8 mai,
le
14 juillet,
le 3
septembre
et le
11
novembre
=
100
euros
par
défilé.
Le
paiement
se
fera
en
fin
d'année
au
prorata
effectué.
+ Twirling
Club
les
Campanelles
: pour
la présence
sur
les
défilés
le
8 mai,
le
14 juillet,
le 3
septembre
et le
11
novembre
=
100
euros
par
défilé.
Le
paiement
se
fera
en
fin
d’année
au
prorata
effectué.
° Jurazimut
: pour
l’organisation
du
raid
multisports,
qui
aura
lieu
le 22
mai
2022.
À
noter
que
des
animations
et
activités
gratuites,
encadrées
et ouvertes
à tous
auront
lieu
le
samedi
après-
midi.
=
2 000
euros
+ Entente
Jura Centre
Athlétisme
: pour
l’organisation
du
Marathon-Relais
le 3 septembre
2022
=
400
euros.
Le
versement
de
ces
subventions
exceptionnelles
sera
effectué
sous
réserve
de
la tenue
des
manifestations.
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
les
subventions
aux
associations
sportives
selon
les conditions
énoncées.
Vous
voudrez
bien
autoriser
le maire
à signer
toutes
les
pièces
nécessaires."
Y
a-t-il des
questions
sur
les
clubs
de
compétition
?
Mme
Delacroix.-
Il y a des
grosses
variations.
Quelle
est
la raison
?
Mme
Girod.-
Habituellement,
on
avait
la
référence
2021. Mme
Baïilly.-
Oui,
en
effet.
En
général,
les
sports
de
boules
ont
perdu
pas
mal
d’adhérents,
ils
perdent
donc
sur
l’aspect
financier,
la
gym
également
ainsi
que
le
Bad
suite
à une
baisse
d’effectif
et
à une
baisse
de
leur
budget
prévisionnel
(divisé
par
3).
Les
autres
clubs
se
tiennent
à peu
près.
Pour
le judo,
il y a quelques
adhérents
en
moins.
Avec
la pandémie,
j’imagine
qu’il
était
un
peu
plus
compliqué
de
trouver
des
adhérents
dans
un
sport
de
combat.
Il s’agit
d’un
club
très
dynamique
qui
a de
bons
résultats.
La
commission
a donc
décidé
de
ne
pas
trop
les
pénaliser.
Pour
les
clubs
de
loisirs,
il
est
proposé
une
subvention
de
150
€
qui
n'a
pas
bougé
par
rapport
aux
années
précédentes.
Y
a-t-il
des
questions
? (Néant).
M.
le Maire.-
Les
subventions
aux
clubs
sont
parfois
liées
aux
subventions
données
par
le Département,
c’est
le cas
du
basket
entre
autres.
Le
Département
donne
une
subvention
suivant
le niveau
où
jouent
les
équipes
en
championnat
et suivant
le sport
puisqu'il
y a certains
sports
qui
coûtent
beaucoup
plus
cher
au
niveau
régional,
comment
le foot
ou
le rugby
par
rapport
au
basket
ou
au
handball.
Ceci
a
donc
été
vu
par
le
Département
et
c'est
pour
cela
que
nous
ajustons
nos
subventions
aux
montants
que
le Département
va
donner.
M.
Pernot.-
Il faut
signaler
que
Champagnole
fait
des
efforts
plus
que
substantiels
au
regard
des
subventions
attribuées
au
football
et
au
rugby.
La
ville
n’a
donc
pas
attendu
que
le
Département
augmente
ses
seuils
pour
attribuer
des
subventions
très
hautes
puisqu’à
ce
jour,
le
Département
n’est
pas
au
niveau
de
la ville,
en
termes
de
subventions,
sur
ces
deux
clubs.
Ce
qui
est
le cas
pour
les
autres
clubs.
La
règle,
c’est
que
le Département
met
au
moins
autant
que
la ville.
Ce
qui
veut
dire
que
la ville
peut
mettre
beaucoup
plus.
Je
salue
donc
le
fait
que
Champagnole
— et
il faut
le
faire
savoir
aux
présidents
de
clubs
—
attribue
des
subventions
plus
importantes
que
celles
du
Département.
Messieurs
les
Présidents,
vous
pouvez
remercier
le
Conseil
municipal
et
le
Maire
pour
leur
forte
implication
à vos
côtés
pour
mener
à bien
vos
missions
qui
sont
de
première
importance,
chacun
s’accorde
à le dire
et
les
subventions
versées
le prouvent.
Le
Département
fait
bien
évidemment
un
effort
par
rapport
au
niveau
que
vous
atteignez
puisque,
pour
ces
deux
clubs,
c’est
le
niveau
de
l’équipe
1°®
qui
conditionne
la
subvention
sous
réserve
que
la ville
mette
au
moins
autant
que
le Département.
Il
y a encore
des
marges
de
progression
pour
le
Département
; vous
pouvez
donc
monter
vos
niveaux.
Courage
!
M.
le Maire.-
Cela
pourrait
très
bien
arriver
avec
le basket
puisqu'elles
sont
premières.
M.
Grenier.
Est-ce
que
cela
fonctionne
pour
les
équipes
2
?
M.
Pernot.-
Oui
et les
féminines.
M.
Binda.-
Chaque
fois
qu’on
a un
match
ou
des
réceptions,
on
remercie
toujours
la ville
et le Conseil
Départemental
pour
les
subventions
que
nous
obtenons.
Lorsqu'on
voit
ce
qu’ont
les
clubs
dans
les
autres
villes
qui
sont
plus
grosses
que
nous,
nous
n’avons
pas
à nous
plaindre.
M.
le Maire.-
Merci.
Est-ce
que
le président
du
foot
pense
la même
chose
?
M.
Grenier.-
Oui,
tout
à
fait.
Je
vous
remercie
également. M.
Pernot.-
Il faut
éviter
la notion
de
conflit
d’intérêts.
Mme
Baïlly.-
Sur
les
subventions,
mais
également
sur
les
structures
des
aires
de
jeux.
Les
autres
clubs
nous
les
envient
également.
M.
le Maire.-
La
Plaine
de jeux
nous
est
enviée
par
tout
le foot
régional.
Le
président
du
rugby
et le président
du
foot
ne
participeront
pas
au
vote.
Comme
mon
fils est
président
d’une
association,
je
ne
participerai
pas
au
vote.
Mme
Delacroix.-
Moi
également
car je fais
partie
du
bureau.
M.
le
Maire.-
D’autres
sont-ils
concernés
?
(Néant).
Mme
Bailly.-
Y
a-t-il
des
votes
contre
?
Y
a-t-il
des
abstentions
?
Merci.
6. Présentation
du
projet
de
construction
d’une
salle
de
sports
Mme
Baïilly.-
"La
Ville
de
Champagnole,
maître
d'ouvrage,
a engagé
les
études
pour
la
construction
d’une
nouvelle
salle
de
sports
sur
le site
des
Louataux.
La
maîtrise
d'œuvre
a été
confiée
au
cabinet
d’architecture
B2R.
Les
principes
de
construction
sont
les
suivants
:
- Fondations
par
pieux
ancrés
en
profondeur
- Charpente
bois
lamellé-collé
- Habillage
extérieur
en
bardage
bois
- Gradins
bois
300
places
- Couverture
bac
acier
avec
pente,
bardage
métallique
- Éclairage
par
projecteurs
leds
- Chauffage
par
panneaux
rayonnants
- Sol
sportif
type
Pulastic
Le
projet
sera
présenté
en
séance
: implantation,
architecture,
configuration
intérieure,
budget
prévisionnel,
échéancier."
(Présentation
du
plan
de
situation
et de
différents
plans
et vues
de
la salle
de
sports).
M.
le
Maire.-
J'ai
rencontré
le
président
qui
a
monté
le
club
de
tennis
pour
lequel
ces
terrains
avaient
été
faits
et il n'y
a pas
d'ambiguïté.
Mme
Baïilly.-
Nous
essaierons
de
mettre
le
plus
souvent
possible
le handball
dans
cette
salle,
le basket
à Léo
Lagrange
et
le Bad
à Galfione.
Comme
le collège
y aura
accès,
le Département
aide
financièrement.
Des
rangements
sont
prévus
pour
le collège
et pour
le hand
principalement.
Une
tribune
de
300
places
est prévue,
ainsi
que
des
vestiaires
hommes
et femmes,
arbitres
hommes
et
femmes
et
un
petit
club
house
pour
le
hand.
M.
le
Maire.-
Ce
projet
a été
initié
suite
à une
discussion
avec
Clément,
sachant
que
la
salle des
Louataux,
qui
date
de
1974
ou
1975,
est en
mauvais
état.
Elle
sert au
collège,
mais
il n’est
plus
possible
d’y
faire
des
compétitions.
Pour
cela,
nous
n’avons
que
deux
salles
: Léo
Lagrange
10 et Galfione
qui
était
au
départ
une
salle
d’entraînement,
sachant
qu’il
n’y
a pas
de
gradins,
que
le
terrain
de
handball
vient
à ras
des
murs.
On
manquait
donc
d’une
deuxième
salle
de
compétition.
Lorsque
nous
avons
rencontré
l'architecte
- sachant que
j'ai
tout
de
même
joué
un
certain
nombre
d'années
au
basket
(14
ans)
et que j'ai
entraîné
durant
26
ans,
ce qui
fait 40
ans
à errer
dans
différentes
salles
de
sports
-, je
tenais
à ce
que
nous
ayons
certains
aménagements.
Par
exemple,
quand
on
est
dans
les
vestiaires,
qu'on
ne
soit
pas
vu
de
l'intérieur
de
la
salle.
Ainsi
qu’un
hall
d'accueil
avec
un
coin
bar
puisqu'il
faut
que
les
clubs
vivent.
Il y a le club
house
du
handball
et, à côté,
trois
rangements
pour
d'autres
clubs
parce
qu'il
est
bien
évident
qu'il
n’y
aura
pas
que
le handball.
Ces
petits
rangements
font
tout
de
même
15
n?2.
Le
sol
sera
tracé
pour
l’utilisation
du
collège.
On
ne
mettra
pas
de
parquet
afin
que
ce
ne
soit
pas
trop
fragile,
mais
ce
sera
cependant
un
sol
de
qualité.
Le
rangement
du
collège
a été
vu
avec
les
profs.
Il servira
au
matériel
de
gymnastique.
Ce
terrain
est
aux
normes,
contrairement
à Léo
Lagrange
qui
est aux
normes
à minima
au
niveau
handball,
avec
des
places
réservées
aux
handicapés
en
bas
des
tribunes.
Le
parking
peut
sembler
petit,
mais
il
y
a
à
côté
celui
du
collège,
ainsi
que
celui
de
l’ancienne
salle
des
Louataux
sachant
qu’il
n’y
a plus
de compétitions
le soir.
Ce
sont
des
parkings
qui
ne
sont
pas
occupés
aux
mêmes
heures.
Il
n’était
donc
pas
utile
de
faire
un
grand
parking
autour
de
cette
salle
alors
que
quand
cette
salle
sera
utilisée
pour
une
compétition
le
soir,
il
n’y
aura
pas
beaucoup
de
monde
au
collège
et
personne
dans
la
vieille
salle
des
Louataux.
Si
nous
mutualisons
tous
les parkings,
il y en
a assez.
On
refait
donc
un
parking
plus
proche
pour
que
ceux
qui
viennent
aux
entraînements
ne
soient
pas
obligés
de
se
garer
à 50
ou
100
mètres.
Dans
l'ancien
Louataux
que
l'on
va conserver
se feront
certains
sports
de
tirs, entre
autres,
qui
ne
viendront
donc
jamais
ici,
par
exemple
le
tir
au
pistolet,
à
l’arc,
les
entraînements
du
Twirling,
en
précisant
que
les
deux
salles
ne
seront
pas
chauffées
simultanément.
Les
façades
seront
en
bois.
Il
y
aura
un
appel
d’offres.
C'est
un
concept
réalisé
par
le
bureau
d'études
que
nous
avons
choisi.
Ce
ne
sera
pas
du
bois
AOC
du
Jura,
pour
lequel
nous
avons
d'autres
projets.
Mme
Baiïlly.-
Nous
ne
voulions
pas
de
toits
plats.
M.
Grenier.-
Il n’y
a pas
de
panneaux
solaires
?
M.
le Maire.-
Il y en
aura.
Ils ne
figurent
pas
sur
ces
plans,
mais
il y en
aura
car c’est
une
exigence
de
la Région
pour
obtenir
des
subventions.
M.
Tissot.-
Le
chauffage
?
M.
le Maire.-
Pour
le chauffage,
nous
sommes
en réflexion
avec
le Président.
Au
prix
du
gaz,
si
nous
pouvions
avoir
une
solution
alternative,
ce
serait
bien.
Le
Président
vous
en
dira
plus
que
moi.
C'est
un
projet
dont
le coût
financier
est de
3,6
millions
d'euros.
Pour
comparaison,
Galfione
avait
coûté
7
millions
de
francs.
Ce
qui
fait un
peu
plus
d’un
million
d’euros,
sachant
qu’il
y a 20
ans.
La
Région
avait
donné
3
millions
de
francs.
Qu'on
ne
me
dise
pas
que
le coût
de
la vie
n’augmente
pas
!
M.
Tissot.-
La
plus-value
sur le fait
de
mettre
des
panneaux
est
intéressante.
M.
le Maire.-
On
va
mettre
des
Leds
pour
l'éclairage,
ce
qui
diminuera
aussi
l'électricité
consommée.
Le
permis
de construire
est
en
cours
d’instruction.
On
ne
l'a pas
présenté
au
Conseil
avant
parce
qu’il
y avait
d'autres
dossiers
et
il y en
a encore
d'autres
qui
arrivent.
Je
ne
voulais
pas
que
cela
paraisse
dans
la presse
avant
que
nous
en
parlions
en
Conseil
municipal. Printemps
2022
: appel
d'offres,
analyse
et choix
des
entreprises.
On
ne
commencera
pas
les
travaux
avant
l'automne.
Courant
de
l'automne
auront
lieu
les
terrassements,
etc.
La
durée
des
travaux
est
de
18
mois.
Livraison
prévue
à
l’été
2024.
Ce
qui
signifie
que
ce
sera
sur deux
exercices
budgétaires,
voire
trois.
Nous
ferons
une
DM
en
2022,
sachant
que
nous
n’avons
encore
rien
mis
au
budget.
Je
vous
rappelle
que
nous
avons
déjà
mis
un
peu
d'argent
de
côté.
On
a
mis
un
coup
328
000
€,
un
autre
coup
200
000
E€ et
il y a également
200
000
€ dans
un
budget
annexe.
Ce
qui
fait 700
000
€, en
gros,
et nous
verrons,
au compte
administratif,
si nous
pourrons
remettre
quelque
chose
ou
pas.Nous
à
été
accordée
une
subvention
de
450
000
€
par
la
Région
sous
réserve
que
nous
obtenions
un
certain
niveau
de
qualité
environnementale.
C'est
pour
cette
raison
qu'il
y
aura
des
panneaux
photovoltaïques
sur
le toit.
Comme
ce
sera
également
la salle
du
collège
qui
en
sera
le principal
utilisateur,
nous
en
avons
déjà
discuté
avec
Clément
et
le
Département
sera
forcément
sollicité.
J'ai
rencontré
il
y
a
peu
de
temps
le
sous-préfet,
sachant
que
nous
l’avons
mis
dans
la
liste
des
travaux
pour
lesquels
nous
avons
demandé
des
crédits
de
DETR.
J’ai
indiqué
que
nous
n’avions
pas
besoin
de
DETR
en
2022
là-dessus.
Sur
un
tel
projet,
en
ne
demandant
que
20
%,
cela
fait
tout
de
même
plus
de
700
000
€ de
l'Etat.
Nous
n’aurons
pas
besoin
de
crédits
de
la
Région,
du
Département
ou
de
l'Etat.
Nous
aurons
juste
besoin
d’autorisations
d’autofinancement
pour
commencer
les
travaux.
Par
contre,
il
faudra
que
les
subventions
tombent
sur
2023-2024.
J’ai
donc
demandé
au
sous-préfet
d'inscrire
en
DETR
la moitié
de
la subvention,
soit
10
%
du
projet,
en
2023
et
10
%
du
projet
en
2024,
sachant
qu’on
demandera
peut-être
tout
d’un
coup
mais
avec
un
phasage.
Nous
avons
donc
organisé
le
financement
de
cette
salle
de
sports.
Voilà
ce
que
je
peux
vous
dire
pour
l'instant.
Quant
au
chauffage,
nous
venons
de
recevoir
des
factures
de
gaz
:
L'Oppidum,
en janvier,
a coûté
8 000
€, c'était
la
moitié
à peu
près
l'an
dernier,
L'école
de
musique
et
le bâtiment
d’à
côté
ont
coûté,
au
mois
de janvier,
7
500
€.
Il
faut
donc
que
nous
réfléchissions
globalement
à nos
systèmes
de
chauffage,
ceci
en
collaboration
avec
la communauté
de
communes.
M.
Pernot.-
Vous
savez
que
nous
avons
initié
une
réflexion
autour
d’un
projet
de
chauffage
au
bois.
Un
premier
travail
a été
réalisé,
il y a quelques
années,
avec
l’identification
de
la
ressource.
Nous
avons
ainsi
eu
des
garanties
sur
le
fait
que
nous
disposions
d’un
patrimoine
forestier
en
capacité
de
nous
fournir
suffisamment
de
produit
pour
envisager
le
développement
d’une
énergie-bois
sur
le territoire
de
la communauté
de
communes.
Il y
a déjà
des
communes
qui
se
sont
engagées
dans
cette
démarche,
comme
Censeau.
Et
nous
avons,
sur
le
secteur
de
Champagnole,
un
site
qui
est
assez
intéressant
parce
qu'il
regroupe
la piscine
et le collège,
qui
sont
de
gros
consommateurs,
ainsi
qu’une
salle
de
sports
que
l'on
pourra
envisager
comme
étant
un
trio
sur
lequel
nous
pourrions
travailler
la
mise
en
place
d’une
chaufferie-bois.
On
a ici
cette
deuxième
salle
qui
vient
se joindre
à cela,
plus
le
chauffage
plus
résiduel
du
secteur
de
la
Plaine
de
jeux.
Il
semble
intéressant
de
s'engager
dans
cette
démarche,
justement
avec
un
exemple
fort,
même
s’il
est
toujours
plus
compliqué
de
travailler
avec
des
projets
très
ambitieux
plutôt
que
de
commencer
par
un
petit
projet.
Après
avoir
identifié
la
réserve
de
bois
comme
étant
suffisante
pour
nous
fournir,
nous
avons
embauché
dernièrement,
en
collaboration
avec
une
entreprise
du
territoire,
un
jeune
homme
qui
est venu
collaborer
avec
nous
pour
travailler
sur
les choix
technologiques.
Normalement,
nous
devrions
être
en
situation
de
proposer
rapidement,
probablement
en
juin,
une
solution
technique
qui
permette
de
rassurer
tout
le
monde.
Il
faut
en
effet
rassurer
le
Département
concernant
le
collège,
il
faut
rassurer
la
communauté
de
communes
concernant
la piscine
et il faut
rassurer
le maire
de
Champagnole
pour
12 les
salles
de
sports,
tout
cela
dans
un
projet
économique
qui
doit
tenir
le
choc
par
rapport
aux
concurrences
des
autres
énergies,
de
l’énergie
fossile
en
particulier.
Tout
cela
devrait
contribuer
à la
mise
en
place
d'un
projet
structurant
sur
l’ensemble
du
territoire
de
sorte
que
nous
puissions
travailler
avec
l'ensemble
des
communes
qui
décideraient
d'utiliser
l’énergie
du
bois
pour
leurs
lieux
publics.
Ceci
sera
soumis
à votre
réflexion
dès
lors
que
nous
pourrons
mettre
des
chiffres
noir
sur
blanc,
mais
tout
laisse
à penser
dès
à présent,
puisque
nous
avons
déjà
eu
des
réunions
de
travail
sur
le
sujet,
que
nous
devrions
être
dans
un
schéma
favorable.
Pourquoi
favorable
?
Sachant
qu’il
ne
faut
pas
se
leurrer
sur
les
réalités
économiques.
C'est
déjà
parce
que
ce
sont
des
approches
qui
sont
subventionnées,
ce
qui
est
relativement
intéressant.
Nous
allons
profiter
des
mannes
étatiques
et autres
pour
conforter
la mise
en
place
de
cette
énergie
bois.
Ensuite,
ce
qui
est
intéressant,
c’est
que
l'on
peut
travailler
avec
les
maires
puisque
ce
sont
les maires
qui
seront
les
fournisseurs
de
demain,
les
maires
qui
sont
communes
forestières.
À
partir
de
là,
nous
avons
deux
éléments
intéressants.
Normalement,
nous
devrions
avoir
l’outil
dans
des
conditions
économiques
sympathiques
de
par
le fait que
nous
sommes
encouragés
à
partir
dans
cette
démarche
via
les
subventions.
Ensuite,
si
on
arrive
à
trouver
un
accord
avec
l'ensemble
des
communes
forestières
de
notre
territoire,
nous
aurons
une
énergie
sur
laquelle
nous
pourrons
contractualiser
en
ayant
un
étalement
dans
le temps
qui
nous
permette
de
voir
les
choses,
c’est-à-dire
sans
subir
les
à-coups
que
l’on
peut
vivre
avec
les
énergies
fossiles.
Et
comme
j'aime
à le
dire, j'aime
mieux
faire
travailler
les
bûcherons
jurassiens
que
de
donner
de
l'argent
au
Qatar,
même
si je
n’ai
rien
contre
le
Qatar
; chacun
ses
priorités.
Tout
cela
devrait
donc
être
mis
en
place
très
prochainement.
Concernant
les
montages
de
subvention,
j’ai
des
inquiétudes
au
niveau
du
Département
et surtout
de
la ComCom
par
rapport
aux
subventions
de
l’Etat.
En
effet,
le rapport
de
la Cour
des
comptes
au
sujet
duquel
nous
avons
entendu
dernièrement
Monsieur
Moscovici
à
la
radio
n’est
pas
très
rassurant.
J'ose
donc
espérer
que
les
mannes
financières
dont
bénéficiait
l'Etat
local,
c’est-
à-dire
les
services
de
préfecture,
se
perpétuent
dans
l'avenir.
Mais
au
regard
du
niveau
d’endettement
de
notre
pays,
puisque
la
dette
devient
abyssale,
je
pense
que
nous
devons
être
prudents
sur
la question.
Et
si je
peux
me
permettre
un
petit
conseil
: « un
tiens
vaut
mieux
que
deux
tu
l’auras
».
Je
vais
d’ailleurs
agir
ainsi
avec
la
ComCom.
Je
pensais
en
effet
étaler
des
propositions
dans
le temps,
mais
le discours
de
Monsieur
Moscovici
n’a
pas
été
rassurant
du
tout.
À
mon
avis,
les
candidats
à la présidentielle
vont
détourner
le problème
pour
ne
pas
avoir
à donner
des
réponses
franches,
mais
je
crains
tout
de
même
que
ce
soit
sérieusement
compliqué
au-delà
de
2023.
M.
le Maire.-
Eh
bien
nous
irons
chercher
cela
en
2023.
M.
Pernot.-
Il faut en
effet figer dès
à présent
les enveloppes
2023.
M.
le Maire.-
Sur
un
projet
d'une
telle envergure
dont
nous
avons
besoin,
l'ancienne
salle
étant
vraiment
en
mauvais
état,
même
si
nous
avons
un
peu
moins
qu’escompté,
ce
n’est
pas
non
plus
une
catastrophe.
Cela
représente
20
%.
Notre
budget
étant
contraint,
si
on
fait
quelque
chose,
on
ne
fera
pas
autre
chose.
On
ne
va
pas
non
plus
emprunter
plus
que
de
raison.
Mais
on
a toujours
dit
que
le
« quoiqu'il
en
coûtera
» coûterait
cher
au
bout
du
bout.
M.
Pernot.-
Nous
en
avons
la preuve
aujourd’hui.
M.
le Maire.-
Mais
ce
n’est
pas
ce
qui
va
nous
arrêter.
La
part
de
chacun
augmentera
un
peu.
13 M.
Pernot.-
Au
niveau
du
Département,
nous
sommes
en
train
de
reprendre
cette
problématique
des
salles
de
sports
à proximité
des
collèges
pour
voir
comment
nous
pouvons,
sous
réserve
d’avoir
une
préférence
d'utilisation
pendant
le
temps
scolaire,
abonder
fortement
sur
ces
projets.
Ce
sera
le
cas
et
c'est
juste
puisqu’à
la
limite,
sur
le
temps
disponible,
si
on
part
sur
le
temps
scolaire,
c'est
un
tiers,
le
temps
municipal
est
d’un
tiers,
la
nuit
est
d’un
tiers,
le
tout
étant
de
savoir
comme
se partage
la nuit.
Là,
nous
trouverons
toujours
un
accord.
Je
pense
donc
que
nous
pourrons
envisager
des
subventions
à cette
hauteur.
Cela
reste
indéterminé,
mais
le
Département
doit
accompagner
bon
nombre
de
communes
pour
continuer
à
doter
les
enfants
d'équipements
sportifs
dignes
de
ce
nom
sur
pratiquement
l’ensemble
du
territoire.
Champagnole,
avec
ce
projet-là,
rentre
donc
absolument
dans
les
plans
du
Département.
M.
le
Maire.-
Il
vaut
mieux
passer
les
premiers
parce
que,
comme
tu
l’as
dit,
un
tiens
vaut
mieux
que
deux
tu
l’auras.
M.
Pernot.-
Le
Département
ayant
géré
la
situation
de
la
crise
avec
sérieux
et
rigueur,
cela
lui
permet
d'envisager
l’avenir
sereinement.
M.
le Maire.-
Clément
parlait
du
chauffage
et il se
trouve
que je participe
également
à la
commission
qui
parle
de
cette
unité
de
chauffage.
À
l’été
2024,
si tout
va
bien,
nous
aurions
la
livraison
de
notre
salle
de
sports
et
la livraison
estimée
de
la
biomasse
est
à l’été
2024.
C’est
ce
qu'il
faut
viser. Nous
attendons
vos
questions.
M.
Vuillermoz.-
Ce
gymnase
sera-t-il
principalement
dédié
au
handball
?
M.
le Maire.-
Non,
pas
uniquement.
M.
Vuillermoz.-
Où
est-ce
qu’ils
s’entraînent
actuellement
et
combien
y
a-t-il
de
licenciés
? Mme
Baiïlly.-
Ils
s’entraînent
principalement
à Léo
Lagrange
et
un
peu
à
Galfione.
Le
hand
a 83
licenciés. M.
le Maire.-
On
dit
que
c’est
principalement
handball
parce
que
s'il y
a un
club-house,
ce
sera
celui
du
handball.
Mettre
plusieurs
associations
dans
un
même
club-house
ne
fonctionne
pas.
Le
basket
compte
150
licenciés
ou
quelque
chose
comme
cela,
et aura
des
équipes
en plus
lan
prochain.
Mais
Arielle
fait
une
réunion
tous
les
ans,
avec
sa
commission
et
les
présidents
d'association,
et
ce
n'est
pas
limitatif.
Ce
que
je
ne
veux
pas
dans
cette
salle,
ce
sont
des
lancers.
Certains
nous
ont
déjà
abîmé
un
sol,
sali
tout
un
pan
de
mur.
Certaines
pratiques
n'auront
donc
pas
cours
dans
ce
gymnase.
M.
Bonjour..-
Sur
le site, il y a aussi
l’ancien
club-house
du
tennis.
Est-ce
qu’il
est démoli
dans
ce
projet
?
M.
le
Maire.-
Oui.
L'ancien
président
voulait
récupérer
quelques
éléments
de
structure,
sachant
qu’ils
se
sont
déjà
fait
voler
un
escalier.
Tout
cela
est
en
très
mauvais
état.
Sa
démolition
fait
partie
des
travaux
qui
seront
faits
à l’automne.
Nous
avons
fait
des
sondages
car
le
sol
repose,
par
endroits,
sur
du
remblai
de
mauvaise
qualité.
Les
fondations
de
ce
bâtiment
tiennent
donc
compte
du
sol
et
il n’y
aura
pas
de
souci
au
niveau
stabilité.
La
salle
ne
rencontra
pas
les
mêmes
problèmes
que
les
terrains
de
tennis. C’est
comme
le sol
de
l’ancien
terrain
de
foot,
le champ
de
caravanes,
à qui je
dédie
une
autre
destinée
rapidement.
La
commission
développement
durable
va
bientôt
se
réunir
et
elle
en
décidera.
Y
a-t-il d’autres
questions
? (Néant).
Si
le
chemin
d’accès
a
l’air
tordu
sur
le
plan,
c’est
parce
qu'on
ne
doit
pas
dépasser
la
pente
de
5
%
pour
les
personnes
à mobilité
réduite.
Il s’agissait
d’une
présentation.
Il est
bien
évident
que
les
marchés
de
travaux
passeront
en
conseil.
La
DM
passera
ici également
pour
le financement.
7.
Présentation
du
projet
de
construction
d'une
tribune
Mme
Baïilly.-
"La
Ville
de
Champagnole,
maître
d'ouvrage,
a engagé
les
études
pour
la
construction
d’une
tribune
couverte
de
300
places,
en
bordure
du
terrain
principal
du
complexe
sportif des
Louataux.
La
maîtrise
d'œuvre
a été
confiée
au
cabinet
Pack
Ingénierie.
Le
projet
sera
présenté
en
séance
:
implantation,
architecture,
budget
prévisionnel,
échéancier." (Présentation
du
plan
de
la
tribune).
La
plaine
de
jeux
a été
mise
en
service
fin
2013
et
inaugurée
en
2014.
Je
vous
rappelle
qu’elle
était
prévue
pour
des
entraînements.
M.
Pernot.-
A
la demande
des
présidents.
Mme
Baïilly.-
Mais
il est vrai
que
les jeunes
ont joué
sur
le gazon
en
synthétique
et, de
fil
en
aiguille,
les équipes
1 et 2 ont
aussi joué
là en
délaissant
Léo
Lagrange
qui
a pris
d’autres
projets
sur
ses
terrains. La
tribune
a été
détruite
et
nous
en
refaisons
une
pour
cette
plaine
de
jeux.
Vous
voyez
que
c’est
au
bord
de
la route.
Ce
qui
veut
dire
que
des
questions
vont
se poser
parce
que
le club
d’athlétisme
demandait
des
couloirs
supplémentaires
pour
leur
piste,
ce
qui
ne
sera
plus
possible. M.
le Maire.-
Certains
demandent
des
pistes
supplémentaires
pour
faire
des
compétitions
alors
que
le
stade
de
Poligny,
avec
six
couloirs,
est
sous-utilisé.
Nous
n’allons
pas
en
faire
un
deuxième
à 20
km,
ce
serait
complètement
ridicule.
Ce
serait jeter
l'argent
par
les
fenêtres.
Le
jour
où
le
stade
de
Poligny,
avec
ses
six
couloirs,
sera
complètement
saturé,
Champagnole
verra
peut-être
pour
pousser
un
peu
sa tribune,
sachant
qu’à
ce
moment-là,
elle
aura
déjà de
l’âge. Mme
Baïlly.-
Il
n’y
a
pas
que
le
club
d'athlétisme
qui
le
réclamait,
il
y
avait
aussi
les
profs.
M.
le Maire.-
C’est
facile
quand
c’est
avec
l'argent
des
autres !
M.
Binda.-
Qu'est-ce
que
c’est,
le petit
bâtiment
d’à
côté
?
Mme
Baiïlly.-
C’est
une
buvette.
15 M.
le
Maire.-
Nous
avons
eu
des
difficultés
avec
l'architecte
pour
que
les
pieds
de
la
structure
soient
à l'arrière
et ne
gênent
pas.
Il est
arrivé
plusieurs
fois
avec
des
projets
où
les
pieds
de
soutien
de
la toiture
gênaient
les
deux
derniers
rangs.
Quand
on
fait
une
tribune
comme
cela,
on
ne
la
fait pas
pour
5
ans
mais
pour
50
ans.
Quand
on
est
sur
de
la rénovation,
on
ne
fait pas
toujours
ce
que
l'on
veut.
Je
connais
des
salles
de
sports
qui
ont
des
poteaux
qui
gênent
un
peu
parce
que
c'est
de
la rénovation.
Mais
là,
comme
on
part
sur quelque
chose
de
neuf,
il faut
que
ce
soit
bien
fait.
La buvette
qui
se trouve
à côté
est un
système
de conteneur,
ce
qui
évitera les petits rajouts
que
peuvent
faire
certains
clubs.
Je
ne
voulais
pas
y mettre
trop
d'argent
étant
donné
qu'il
y a déjà
des
vestiaires.
On
avait
aussi
prévu
un
autre
local,
de
l’autre
côté,
pour
faire
du
rangement.
On
s’est
finalement
rendu
compte
que
le foot
ne manquait
pas
de
rangements.
On
a donc
juste
laissé
ce
conteneur
habillé
qui
est
chauffé,
etc.,
donc
un
conteneur-buvette.
Il y a des
places
« handicapés
»,
il sera
donc
aux
normes.
Y
a-t-il
des
questions
?
M.
Tissot.-
Quand
débuteront
les
travaux
?
Mme
Bailly.-
Cet
été.
M.
le
Maire.-
J'aurais
voulu
que
ce
soit
fini
cet
automne,
mais
c’est
trop
juste.
Sachant
que
nous
n’avons
pas
le permis
de
construire
qui demande
des
mois
d’instruction,
comme
tous
les
bâtiments
recevant
du
public
avec
toutes
les
normes
de
sécurité.
Ils
doivent
veiller
à ce
que
nous
ayons
bien
prévu
toutes
les
normes
« handicapés
»,
etc.
Il
y
en
a
donc
pour
un
petit
moment
d'instruction.
M.
Cusenier.-
Est-ce
que
cela
a été
chiffré
?
M.
le Maire.-
Oui
: 351
000
€, sachant
que
c’est
pour
50
ans.
C’est
au
budget
qui
a été
voté
le 7 décembre.
Le
parking
pourra
être
agrandi
puisqu'il
y a de
la place
sur
le côté, si jamais
le club
monte
en
D2.
Pour
les
assises,
ce
sera
du
bois
et pas
du
béton
qui
est
trop
froid
en
hiver.
Et
les
petites
assises
en
plastique
ne nous
conviennent
pas, on
y est mal
assis.
Ce
sera comme
aux
aciéries, avec
la planche
en
bois
vissée
sur le béton
où
chacun
peut
prendre
la place
dont
il a besoin.
Nous
avons
fait
une
demande
de
DETR
sur
2022.
La
simulation
que
vous
avez
à l’écran
n'est
pas
très
belle.
Ce
sera
plus
beau.
Mme
Delacroix.-
On
dirait
que
cela
a déjà
vécu.
M.
le Maire.-
S'il
n’y
a pas
d'autres
questions,
on
clôt
le chapitre.
Il
y
a
un
projet
qui
est
terminé
mais
qu'on
ne
vous
présentera
pas
maintenant,
c’est
le
pumptrack
que
l’on
veut
déjà
passer
au
Conseil
municipal
des
enfants,
en
espérant
qu’ils
ne
nous
l’amenderont
pas
trop
!
Mme
David-Rousseau.-
Un
petit
peu.
M.
le Maire.-
Lorsqu'on
demande
trop,
on
peut
ne
rien
avoir.
Le
pumptrack
fera
très
certainement
l'objet
d’une
présentation
lors
du
prochain
Conseil
municipal
parce
que
je
vous
rappelle
qu'il
est
au
budget.
Nous
allons
d'ailleurs
changer
le plan
de
financement
dans
un
point
suivant
de
l’ordre
du
jour.
16 CINQUIÈME
COMMISSION
: URBANISME,
TRAVAUX
ET
HABITAT
8.
Lotissement
Sur
Valières
: vente
de
terrain
M.
le Maire.-
Un
terrain
avait
été
attribué
et il faut
annuler
la vente
à la SARL
Immojura
Construction
et
le
réattribuer
à
Monsieur
et
Madame
Dayet
Joel.
Cela
avait
été
réservé
par
Immojura
Construction
et c'est
celui
qui
achète
la maison
qui
achète
le terrain
en
même
temps,
ce
qui
est
une
pratique
courante
chez
un
constructeur.
"Suite
à la viabilisation
du
lotissement
« Sur
Valières
», il convient
de
se prononcer
quant
à
la
cession
de
la
parcelle
suivante,
selon
le
prix
fixé
par
délibération
du
12
mars
2019,
prix
conforme
à l’évaluation
du
service
des
Domaines :
N°
Lot|
Surface
Acquéreurs
Prix
HT
m2
Prix
TTC
22
802
m°
|.
et
Mme
DAYET
Joël
35.00
€
32
386.10
€
Il est demandé
au
Conseil
municipal
de bien
vouloir
approuver
la cession
de
cette
parcelle
dans
les conditions
énoncées
et d’autoriser
le Maire
ou
son
représentant
habilité
à cet
effet
à signer
toutes
les
pièces
nécessaires.
Annulation Par
délibération
en
date
du
21
novembre
2019,
le
Conseil
Municipal
avait
approuvé
la
cession
du
lot
n°
22
du
lotissement
« Sur
Valières
» à la SARL
Immojura
Construction.
Or,
ce
dernier
a fait
part
récemment
de
sa
décision
de
renonciation
à ce
projet.
Il
est
donc
demandé
au
Conseil
municipal
de
prononcer
l’annulation
de
la
délibération
ayant
approuvé
la
cession.
Il
convient
également
d’approuver
le
remboursement
de
l’acompte
versé."
Y
a-t-il
des
questions
? Pas
de
question.
Qui
est
contre
?
Qui
s'abstient
?
Merci.
9.
Vente
de
garage
M.
le
Maire.-
"Il
convient
de
se
prononcer
sur
la
cession
du
lot
suivant,
issu
de
la
copropriété
« Place
de
l’Amitié
n°
3 »:
Lot
Acquéreurs
Montant
HT
10c
SCI
AME
(PRIMUS
Catherine)
12
000.00
€
Cet
acquéreur
devra
également
s’acquitter
de
la TVA
au
taux
en
vigueur.
Le
prix
est conforme
à l’évaluation
du
service
des
Domaines.
Il est demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
cette
cession
immobilière
selon
les
conditions
susvisées.
Vous
voudrez
bien
autoriser
le
Maire
à
signer
toutes
les
pièces
nécessaires."
Y
a-t-il
des
questions
? M.
Grenier..-
Est-ce
une
société
qui
l’achète
?
M.
le
Maire.-
C’est
une
SCI,
la
SCI
Primus
Catherine.
Il
y
a
des
SCI
qui
ont
des
logements
rue
des
Jeux
et
là,
c'est
pour
un
complément
d'un
logement
qui
est
rue
Clémenceau.
On
vérifie
que
les
gens
aient
des
logements
dans
le
secteur,
même
si ce
sont
des
SCI,
plutôt
que
de
vendre
à des
investisseurs
parce
que
nous
avons
beaucoup
d'investisseurs
qui
voudraient
en
acheter.
On
prend
notre
temps
afin
de
les
vendre
correctement.
Qui
est
contre
?
Y
a-t-il
des
abstentions
?
Je
vous
remercie.
10.
Convention
avec
Alcome
pour
la réduction
des
mégots
dans
l’espace public
M.
le
Maire.-
C’est
ce
qu'on
appelle
dans
le
milieu
des
déchets
la
REP-mégots.
REP
pour
: responsabilité
élargie
du
producteur.
"64
milliards
de
cigarettes
sont
consommées
chaque
année
en
France
et
12
%
sont
mal
jetées,
ce
qui
représente
au
total
7,7
milliards
de
mégots
qui
finissent
au
sol
dans
l’espace
public.
Face
à
ce
constat,
l’éco-organisme
ALCOME
a
été
agréé
par
les
pouvoirs
publics
le
10
août
2021
pour
mettre
en
œuvre
la
filière
à Responsabilité
Elargie
des
Producteurs
(REP)
des
produits
du
tabac.
Il s’agit
d’une
structure
créée
par
les
principaux
fabricants
de
produits
du
tabac
et de
filtres,
dans
un
objectif de
réduction
des
mégots
sur
la voie
publique.
ALCOME
compte
notamment
déployer
ses
actions
par
des
opérations
de
sensibilisation
nationales
et locales
(en
s'appuyant
sur
le maillage
territorial
des
buralistes),
la mise
à disposition
de
dispositifs
de
collectes
adaptés
(distribution
de
cendriers
de
poche
et
mise
à
disposition
de
cendriers
de
rue)
et
un
soutien
financier
au
nettoyage
et
à la collecte
des
mégots
(selon
le barème
défini
par
les
pouvoirs
publics,
à savoir
1,08
€/habitant/an
pour
les
communes
de
5 000
à 50
000
habitants).
Ce
soutien
vise
les collectivités
territoriales
chargées
d’assurer
la salubrité
publique
dès
lors
qu’elles
ont
signé
le contrat-type
proposé
par
ALCOME.
Afin
de
permettre
à
la
commune
de
bénéficier
sans
tarder
des
soutiens
proposés
par
ALCOME
et
au
regard
des
dispositions
du
contrat-type
présenté,
il
est
proposé
au
Conseil
municipal
: - d’approuver
le contrat-type
proposé
par
l’éco-organisme
ALCOME
;
- d'autoriser
Monsieur
le Maire
à le signer
ainsi
que
tout
document
afférent
à ce
dossier."
Ce
n'est pas
pour
faire
des
cigarettes
neuves
avec
les mégots,
comme
on
pourrait
le penser
avec
CITEO
qui
prend
certaines
PEHD
pour
refaire
du
plastique.
Il y a également
d'autres
REP
de
mises
en
place,
il y
a ce
qu’on
appelle
les
DEEE
pour
tout
ce
qui
est
électronique,
électrique
et
équipement.
Il y a aussi
la REP
meubles,
avec
une
benne
dédiée
à la déchèterie
qui part pour
refaire
du
panneau.
Je
suis
fumeur,
mais
je
ne
fais
pas
partie
de
ceux
qui
jettent
leurs
mégots
sur
la
voie
publique
ou
dans
l’espace
public.
Je
ne
dis
pas
que
je
ne
l’ai jamais
fait,
mais
maintenant
j'en
ai
pris
conscience.
Un
mégot
jeté
dans
une
grille
peut
finir
dans
l'Ain
et
il
peut
aller
loin.
Il
ne
faut
donc
surtout
pas jeter
les
mégots
dans
les
grilles.
Ensuite,
c’est
aux
collectivités
de
ramasser
les mégots
qui
traînent
par terre
par
balayage.
C'est
pour
cela
que
les pouvoirs
publics
ont
décidé
que
cela
devait
être
les
metteurs
sur
le marché,
comme
pour
l'électronique,
comme
pour
les
ampoules,
etc.,
qui
devaient
payer
pour
la collecte
de
ces
déchets
- puisque
c'est un
déchet
- et aider
les
collectivités
à ramasser. Il
est
vrai
que
c’est
un
peu
compliqué
dans
certaines
communes
puisqu’il
faut
qu'il
y ait
des
trottoirs,
qu’il
y ait
un
service
de
voirie,
etc.
Certaines
ont
trouvé
une
solution,
sachant
que
le
SYDOM
donne
des
petits
cendriers
de
poche
aux
maires
qui
en
veulent.
Il y en
a une
qui
m'en
a
demandé
12
parce
qu’elle
avait
12
fumeurs
dans
sa commune.
Il s’agit
de
Madame
le Maire
de
La
Latette.
À
Champagnole,
nous
allons
toucher
1,8
€ par
habitant
pour
nous
aider
à nettoyer
l'espace
public.
Ce
qui
vaut
tout
de
même
le
coup.
On
nous
parle
également
d’amener
des
cendriers
sur
l'espace
public
et c’est
ce
qu’on
peut
déjà
voir
dans
certaines
communes,
avec
des
corbeilles
de
rue
ayant
un
système
de
mégotier
intégré.
Nous
avons
bien
des
mégotiers
dans
la
grande
rue
et je
pense
que
si
la
ville
ne
les
vide
pas,
ce
ne
sont
pas
les
tenants
des
bistrots
qui
le feront.
Cela
nous
servira
donc
également
à améliorer
notre
réseau
de
cendriers
dans
la ville
et
à
payer
une
partie
du
nettoyage
de
nos
voiries,
principalement
où
il y a des
trottoirs
puisque
là,
tout
est canalisé
et la balayeuse
peut
ramasser.
Y
a-t-il
des
questions
?
(Néant).
C'est
une
bonne
initiative
qui
nous
amène
un
peu
de
crédits
pour
nettoyer
l’espace
public.
Qui
est
contre
?
Qui
s’abstient
?
Merci.
11.
Projet
de
pumptrack
: modification
du plan
de
financement
M.
le Maire.-
"Par
délibération
en
date
du
14
décembre
2021,
le Conseil
municipal
avait
approuvé
le plan
de
financement
et les demandes
de
subventions
de
toute
une
série
de
projets
dont
celui
de
l’aménagement
d’une
piste
de
pumptrack.
Le
financement
prévisionnel
était
alors
le suivant
:
Montant
total
de
l'opération
: 99
620.00
€ HT.
État D.E.T.R.
: 25 %
Département
: 25
%
Communauté
de
Communes
: 25
%
Ville
: 25
%
Or,
suite
à une
récente
rencontre
avec
le représentant
de
Jeunesse
et Sports,
il est possible
d’obtenir
une
subvention
à hauteur
de
50
%
de
l’ Agence
Nationale
du
Sport
(État).
Par
conséquent,
et en
considérant
que
le
montant
des
subventions
ne
peut
excéder
80
%,
il convient
de
modifier
le plan
de
financement
de
la façon
suivante
:
Montant
total
de
l’opération
: 99
620.00
€ HT.
Agence
Nationale
du
Sport
: 50
%
Département
: 15
%
Communauté
de
Communes
: 15
%
Ville
: 20
%"
20
%
pour
la ville
de
Champagnole
parce
qu'on
n’a
pas
le droit
de
se faire
financer
à plus
de
80
%,
c'est
une
règle
de
comptabilité
publique.
Y
a-t-il
des
questions
?
(Néant).
Qui
est
contre
?
Qui
s’abstient
?
Merci.
SEPTIÈME
COMMISSION
: VIE
SCOLAIRE
ET
PÉRISCOLAIRE 12.
Approbation
du
PEDT
(Projet
Educatif
Territorial)
M.
Grenier.
"Le
Projet
Éducatif
Territorial
fait
l'objet
d’une
convention
entre
l'Inspection
d’ Académie,
la
Caisse
d’Allocations
Familiales
et
la
Ville
de
Champagnole
afin
de
définir
les
obligations
propres
à chacune
des
parties.
Il s’agit
de
garantir
une
continuité
éducative
entre
les
différents
temps
de
vie
de
l’enfant
:
scolaire,
périscolaire,
extrascolaire.
Un
état
des
lieux
a été
effectué
et des
objectifs
ont
été
définis
pour
chaque
site
concerné,
à savoir
les
quatre
écoles
primaires
publiques
et le
centre
de
loisirs.
Les
aspects
suivants
sont
abordés
: horaires
d’accueil,
taux
d'encadrement
des
enfants,
ressources
nécessaires,
types
d'activités,
etc.
Une
annexe
spécifique
«
Plan
mercredi
» est
également
établie.
Vous
trouverez
ci-joints
les
documents
afférents.
La
commission
Vie
Scolaire
et
Périscolaire
a émis
un
avis
favorable
à ce
projet
lors
de
sa réunion
du
31
janvier
2022.
Il est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
ce
projet
et
autoriser
le
Maire
à signer
toutes
les
pièces
nécessaires."
Avez-vous
des
questions
? (Néant).
Si
vous
n'avez
pas
de
question,
je
mets
au
vote.
Qui
est
contre
?
Qui
s'abstient
?
Merci.
NEUVIÈME
COMMISSION
: FINANCES
13.
Avenant
au
bail
de
la
Gendarmerie
M.
Tissot.-
Le
renouvellement
du
bail
de
la gendarmerie
se
fait
automatiquement.
"Le
bâtiment
communal
situé
1 bis
avenue
Jean
Jaurès
à Champagnole
abrite
la caserne
de
gendarmerie
; cela
comprend
les
locaux
de
service
et des
logements.
Le
bail
actuel
nécessite
une
révision
du
loyer.
Le
loyer
annuel
est porté
à compter
du
1%
octobre
2021
à la somme
de
80
124.00
€ (contre
74756
€ dans
le bail de
2018).
Toutes
les
autres
dispositions
du
bail
initial
demeurent
inchangées.
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
cet
avenant
au
bail
concernant
la
Gendarmerie
et
de
bien
vouloir
autoriser
le
Maire
à
signer
toutes
les
pièces
nécessaires."
Y
a-t-il
des
questions
? (Néant).
Qui
est
contre
?
Qui
s’abstient
?
Je
vous
remercie.
M.
le
Maire.-
Vous
comprenez
pourquoi
je
ne
suis
pas
pressé
que
la gendarmerie
quitte
ce
lieu.
M.
Pernot.-
Cela
va
rapidement
devenir
d’actualité
puisque
je
présenterai,
lors
du
prochain
Conseil
communautaire,
les
exigences
en
termes
de
nombre
de
logements
de
la
gendarmerie.
Derrière,
il faut
qu’on
embraye
avec
le terrain,
avec
le changement
de
classification
20 au
PLU
afin
de pouvoir
construire
ce
petit
village
de
gendarmerie
dans
les
premières
conditions
et
le plus
rapidement
possible.
Mais
je comprends
que
cela
puisse
inquiéter
la ville.
M.
le
Maire.-
Sachant
que
le
jour
où
la
gendarmerie
partira,
nous
récupérerons
six
logements
ainsi
que
les
bâtiments
administratifs.
Je
ne
sais
pas
ce
que
deviendront
ces
derniers,
mais
c’est
tout
de
même
une
unité
foncière
intéressante.
Je
ne
suis
donc
pas
inquiet.
Comme
nous
parlons
de
gendarmerie,
je
vais
faire
une
petite
aparté.
Le
service
de
la
gendarmerie
nous
a
contactés
parce
qu'ils
recherchent
sept
logements
pour
des
gendarmes
à
Champagnole,
donc
pour
de
nouveaux
gendarmes.
Ce
qui
est
une
bonne
nouvelle,
sachant
que
ce
ne
sont
pas
des
emplois
délocalisables.
Ce
sont
aussi
des
familles
qui
arrivent,
avec
des
enfants
pour
les
écoles.
M.
Tissot.-
A
quoi
sont
dus
ces
gendarmes
en
plus
?
M.
le Maire.-
Ce
n’est
pas
dû
à la criminalité.
M.
Pernot.-
Des
gendarmes
avaient
déjà
été
rapatriés
il
y
a
quelques
années
sur
le
secteur.
M.
Vuillemin.-
Ils
ont
fait
partie
de
l’effectif parce
qu’il
en
manquait.
M.
Pernot.-
Il
y
a
les
conditions
d’accueil
qui
contribuent
aussi
à
l'affectation
de
nouveaux
gendarmes.
C’est
pour
cela
qu’il
était
important
que
nous
envisagions
une
nouvelle
gendarmerie.
Cela
fait
partie
du
contrat
passé
avec
le
territoire;
c’est
la
ComCom
qui
va
s’en
charger,
mais
c’est
une
contribution
collective
pour
assurer
un
confort
correct
aux
gendarmes
qui
le méritent.
M.
le Maire.-
Là,
cela
vient
principalement
de
la titularisation
des
gendarmes
auxiliaires.
Je pense
qu’il
va y avoir
une
grosse
campagne
de titularisations
en
France
parce
qu’ils
manquaient
d’effectif.
M.
Vuillemin.-
Le
PSIG
devenait
de
plus
en
plus
important,
mais
l’effectif
de
la brigade
reste
le même.
M.
Pernot.-
Dans
le
plan
de
logements,
ces
augmentations
doivent
être
intégrées
puisqu'ils
nous
ont
demandé
de
modifier
le
nombre
de
logements
par
rapport
à
leur
demande
initiale.
Je
n’ai
plus
les
chiffres
exacts
en
tête.
M.
le Maire.-
C’est
donc
parti. HORS
COMMISSION
14.
Subvention
à l'association
Popoppidum
21 M.
le Maire.-
"Par
délibération
en
date
du
17
décembre
2020,
le
Conseil
municipal
avait
approuvé
à
l'unanimité,
l'octroi
d’une
subvention
de
4 000
€
à
l'association
Popoppidum
pour
l’organisation
d’un
festival
en
plein
air
programmé
le
samedi
17 juillet
2021
avec
une
tête
d'affiche.
Considérant
le
contexte
sanitaire,
ce
concert
n’avait
pas
pu
avoir
lieu
et
la
subvention
n'avait
pas
été
versée.
L'association
a cette
fois
prévu
un
nouveau
festival
le samedi
9 juillet
2022
en
soirée,
en
extérieur
sur
l’Esplanade
Jean
Charroppin.
La
dimension
de
l’évènement
prend
de
l’ampleur
avec
la
production
de
quatre
artistes
dont
deux
têtes
d’affiche
nationales.
Il est
proposé
d'accompagner
cet
événement
musical
en
accordant
une
aide
financière
à
l'association
d’un
montant
potentiellement
supérieur
à celui
prévu
en
2021.
En
revanche,
l’aide
logistique
de
nos
services
sera
très
limitée
dans
la
mesure
où
notre
matériel
sera
déjà
retenu
par
le passage
du
Tour
de
France
ce
même
jour."
Le
festival
a été
annulé
les
deux
dernières
années,
nous
avons
donc
fait
des
économies
à
ce
moment-là.
Je
les
ai
prévenus
que,
le
9 juillet,
le
Tour
de
France
passait
à
Champagnole,
qu’il
ne
faudrait
donc
pas
compter
sur
les
services
de
la ville
la semaine
précédente
pour
aider
et fournir
du
matériel.
Ils
nous
proposent
de
faire
un
événement
d’une
autre
ampleur,
avec
quatre
artistes
dont
deux
têtes
d’affiche
nationales.
Il y a un
groupe
qui
tourne
au
niveau
national
sur les festivals,
dont
je
ne
connais
pas
le
nom,
ainsi
qu’une
chanteuse
francophone
qui
passe
régulièrement
à
la
télévision
depuis
pas
mal
d'années,
qui
tourne
aussi
au
niveau
national,
et deux
artistes
régionaux.
En
2021,
la
discussion
portait
sur
un
spectacle
dans
l’'Oppidum
avec
une
vedette
pour
4 000
€.
Là,
pour
avoir
un
groupe
et
une
chanteuse
de
niveau
national,
ils
nous
demandent
une
subvention
de
6 000
€, sachant
que
le budget
global
est
de
100
000
€.
Ils
attendent
2
500
spectateurs.
Les
entrées
seront
à 35
€,
ce
qui
est
tout
à fait
abordable.
Ce
festival
débutera
en fin
d’après-midi
pour
que
tout
soit terminé
pour
1 heure
du
matin.
M.
Grenier.-
Est-ce
qu’il
y aura
un
chapiteau
?
M.
le Maire.-
Non,
sachant
que
l’organisation
ne
nous
regarde
pas.
Ce
sera
en
plein
air.
Est-ce
que
vous
avez
des
questions
?
(Néant).
La
presse
communiquera
rapidement
à ce
sujet.
M.
Grenier.
On
peut
faire
confiance
à cette
association
qui,
en
général,
nous
amène
des
artistes
de
talent. M. le Maire.-
Le
groupe
qui
va
venir
tourne
déjà
au
niveau
des
festivals
et
sur
des
salles
importantes.
Qui
est
contre
?
Qui
s’abstient
?
Merci
pour
cette
belle
unanimité.
Le
Tour
de
France
passera
à
12
h
30;
12
h
30
pour
la
caravane
et
14h
30
pour
les
champions.
Je
pense
que
nous
mettrons
un
écran
géant,
voire
deux,
pour
retransmission
de
toute
l'étape,
un
sur
la
place
et
un
sur
Bellefrise.
Et
nous
remettrons
ce
que
nous
avions
mis
lors
des
animations
sur Bellefrise,
ainsi
qu’un
peu
de
musique
à la fin.
On
s’éloignera
donc
sur
Bellefrise
pour
faire un
petit coin
festif du
Tour
de France.
Je
verrais
bien
un
groupe
de
musique
sous
le kiosque.
22 15.
Convention
avec
l’association
Nos
Amis
les
Poilus
à
Quatre
Pattes
M.
le
Maire.-
"Une
rencontre
a
eu
lieu
récemment
en
mairie
avec
les
représentants
de
l’association
Nos
Amis
les
Poilus
à
Quatre
Pattes
dont
le
siège
est
situé
à
Saint
Laurent
en
Grandvaux.
L'association
se
charge
de
la capture
des
chats
et
de
la
stérilisation
auprès
d’un
cabinet
vétérinaire.
L'État,
via
un
programme
du
Ministère
de
l’ Agriculture,
vient
en
soutien
aux
associations
de
protection
animale
et
prévoit
également
un
financement
de
campagne
de
stérilisation
de
chats,
la prise
en
charge
pouvant aller jusqu’à
100
%.
Il est proposé
de conclure
une
convention
avec
l’association
Nos
Amis
les Poilus
à Quatre
Pattes
en
vue
de
contribuer
à cet
objectif.
Vous
voudrez
bien
autoriser
le Maire
à signer
toutes
les
pièces
nécessaires."
La
stérilisation
des
chats
errants
se
fera
en
collaboration
avec
cette
association
basée
à
Saint
Laurent
et
le
vétérinaire
de
Champagnole.
L'élément
déclencheur
a
été
le
fait
que
des
Champagnolais
amènent
des
petits
chats
errants
à
cette
association
qui
nous
a ensuite
envoyé
la
facture,
alors
que
nous
subventionnions
l'École
du
chat
d’Arbois.
Je
vais
donc
vous
proposer
d’arrêter
de
subventionner
l’École
du
chat
d'Arbois,
sachant
que
ceux-ci
sont
très
structurés.
Cela
va
coûter
un
peu
à la ville,
mais
déjà
moins
qu'avec
l’École
du
chat
d’Arbois.
La
stérilisation
d’une
femelle
coûte
120
€ et c’est
subventionné
à 50
%
a minima.
Ensuite,
l'association
en
prend
la
moitié,
ainsi
que
la
commune.
Ce
qui
passe
à
30
€.
Et
quand
l'Etat
fait
des
campagnes,
c’est
pris
à
100
%
et cela
ne
nous
coûte
rien.
Mme
Girod.-
Quelle
est
la procédure
à suivre
lorsqu'on
trouve
des
chats
?
M.
le
Maire.-
On
les
appelle,
ils
viennent
les
chercher
pour
les
faire
stériliser
chez
le
vétérinaire.
Ils
les
relâchent
ensuite
sur
leur
lieu
de
villégiature.
M.
Binda.-
Il faudra
nous
donner
leur
numéro
de
téléphone.
M.
Pernot.-
Ce
qui
ne
changera
rien
aux
nuisances
faites
aux
habitants.
M.
Grenier.
Cela
évite
la reproduction.
M.
Pernot.-
Cela
n’évite
rien
du
tout.
D’où
viennent
les
chats
errants
que
nous
avons
aujourd’hui
? C’est
là le problème
sur
lequel
personne
ne
s’est
encore
penché.
Contrairement
à ce
qu’on
pense,
ces
exercices
de
castration
ne
résolvent
pas
le problème
puisque
les premiers
sont
bien
arrivés
de quelque
part.
C’est
donc
complètement
ridicule
puisqu’ils
viennent
les
remettre
où
ils étaient.
M.
le
Maire.-
Si
des
chats
viennent,
c’est
parce
que
certains
leur
donnent
à
manger.
Il
faut
donc
arrêter
de
leur
donner
à manger
!
M.
Pernot.-
Je
ne
voudrais
pas
passer
pour
quelqu'un
qui
n'aime
pas
les
animaux,
mais
dans
l'absolu,
cela
ne
résout
pas
le problème.
M.
le Maire.-
Non,
mais
cela
évite
qu'ils
se reproduisent.
M.
Vuillermoz.-
Je
trouve
dommage
que
ce
soit
à la ville
de
faire
cela.
23 M.
le Maire.-
C’est
la loi.
M.
Vuillermoz.-
Vous
avez
dit
que
vous
arrêtiez
la
subvention
à
l'Ecole
du
chat
d’Arbois,
mais
il
me
semble
que
nous
donnons
aussi
une
subvention
à 30
millions
d’Amis.
Mme
Delacroix.-
C'était
à la SPA.
M.
le Maire.-
La
SPA,
c’est
pour
les chiens.
M.
Laithier.-
L'École
du
chat
est
financée
par
30
millions
d’amis.
M.
le
Maire.-
Pour
les
chiens,
on
les
descend
à la
SPA
à Lons
le
Saunier.
M.
Pernot.-
Et
il n’y
a pas
de
solution
pour
les
chats
?
M.
le Maire.-
Si,
ils les
stérilisent
et
mettent
les
petits
à l’adoption.
Je
veux
bien
répondre
aux
questions,
sachant
que
je ne
suis
pas
un
spécialiste.
Y
a-t-il
d’autres
questions
? (Néant).
Qui
est
contre
?
Qui
s’abstient
?
Merci
pour
nos
amis
poilus
à quatre
pattes.
Informations
:
Après
2
années
d’annulation,
le défilé
du
carnaval
aura
bien
lieu
samedi
12
mars
après-
midi
au
centre-ville. Il sera
suivi
de
la soirée
à l'Oppidum
(paëlla
et spectacle
années
80,
entrée
10
€).
La
veille,
le
vendredi
11
mars,
la boum
des
enfants
aura
également
bien
lieu.
Élections
présidentielles
:
Premier
tour
: dimanche
10
avril
2022
Second
tour
: dimanche
24
avril
2022
Élections
législatives
:
Premier
tour
: dimanche
12 juin
2022
Second
tour
: dimanche
19 juin
2022
Réservez
vos
dimanches
pour
venir
tenir
les
urnes,
mesdames
et
messieurs
les
élus,
sauf
si vous
avez
un
impératif.
J’en
aurai
un
le 19
juin.
Pour
les
législatives,
il
n’y
a
qu’une
semaine
entre
les
deux
tours,
contrairement
aux
présidentielles
où
il y a deux
semaines.
Prochaine
séance
du
Conseil
municipal
: très
certainement
le mardi
5 avril.
24 Questions
diverses
M.
le Maire.-
Y
a-t-il
des
questions
diverses
?
M.
Cuevas.-
Nous
voudrions
changer
de
membres
à la
commission
Cohésion
sociale
:
Abdeslem
EL
FAHFOUHI
voudrait
que
je
le
remplace,
il
a envoyé
un
mail.
M.
le Maire.-
Il l’a fait, il faut
que
tu le fasses
également.
M.
Laithier.-
Nous
avons
eu
un
mail
avant-hier
de
sa part.
M.
le
Maire.-
I]
faut
que
tu
nous
écrives
pour
nous
dire
que
tu
es
d’accord
et
on
le
passera
au
prochain
Conseil.
Aucune
autre
question
n'étant
soulevée,
la
séance
est
close
à 21
h
39.
Le
Secrétaire
de
Séance,
L
Alain
CUSENIER
Guy
SAILLARD