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Procès Verbal - Proces Verbal Conseil Municipal 05.05.26
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Champagnole.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal Conseil Municipal 05.05.26)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Démocratie,
COMPTE
RENDU
- PROCÈS-VERBAL
DE
S/
"mm.
LA RÉUNION
DU CONSEIL
MUNICIPAL
hampaanole
DU 5 MAI 2026
\
(39300)
coeur du
UE
Nombre
de Conseillers
en exercice
#29
"
"
présents
: 28
"
"
ayant
donné
pouvoir
:01
"
"
votants
:29
Date
de
la convocation
: 29
avril
2026
PRÉSENTS
: M.
SAILLARD,
Maire
; Mme
BENOIT
; M.
DUSSOUILLEZ
j
Mme
DELACROIX
;
M.
GRENIER;
Mme
DAVID
ROUSSEAU;
M.
TISSOT;
Mme
GIROD;
M.
SOUSSIA;
Mme
TBATOU;
M.
VUILLERMOZ;
M.
POUX
;
M.
BOURNY
:
M.
VERJUS;
Mme
SCHNEIDER;
M.
BONJOUR;
Mme
MOUGET;
Mme
LE
ROY;
Mme
CUYNET;
M.
PERNOT;
Mme
CLERC
;
M.
BADOT;
Mme
DUFFOUR
;
M.
PERRARD
:
M.
CUEVAS
; Mme
VERNIER-THIÉMARD
; M.
TRIBUT;
Mme
VECK.
EXCUSÉS
: Mme
SEKER
donne
pouvoir
à M.
BONJOUR.
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
: M.
David
DUSSOUILLEZ
SROKHEOKA
Le
Conseil
municipal
s’est
réuni
à
19
heures
30
sous
la
présidence
de
Monsieur
Guy
SAILLARD,
Maire.
M.
le Maire.-
Bonsoir
à toutes
et à tous.
J'ai
des
excuses
à
présenter
:
Madame
Songül
SEKER
donne
pouvoir
à
Sébastien
BONJOUR.
Nous
serons
donc
28
sur
29
ce
soir.
Je
vais
faire
passer
la liste
d’émargements
que
vous
ferez
circuler.
J’ai
les
remerciements
d’associations
sportives
qui
nous
remercient
pour
l’attribution
de
subventions
: +
Champagnole
Jur’Athlétic
;
°__
L’Aïkido
Club
de
Champagnole
;
*
Le
Club
Rando,
dont
la présidente
est parmi
nous.
Le
secrétaire
de
séance
sera
Monsieur
David
DUSSOUILLEZ.
A
AC HNOK
Adoption
du
procès-verbal
de
la
séance
du
21
mars
2026
adressé
le
25
mars
2026
M.
le
Maire.-
Adoption
du
procès-verbal
du
21
mars.
Il
vous
a
été
adressé
par
mail
le
25
mars.
Y
a-t-il
des
remarques
?
Pas
de
remarque,
je
considère
qu’il
est
adopté
à
l’unanimité.
Merci. RAI
On
adopte
également
l’ordre
du jour.
Vous
avez
reçu
les
convocations
en
temps
et heure
pour
ce conseil
municipal,
avec
l’ordre
du
jour.
ke
AK
Commission
de
contrôle
des
listes
électorales
M.
le
Maire.-
La
Préfecture
nous
a
demandé
la
commission
de
contrôle
des
listes
électorales.
C’est
un
renouvellement
qui
se
fait
tous
les
débuts
de
mandat.
Cette
commission
dans
les
communes
de
deux
listes
est
composée
de
cinq
conseillers
municipaux
répartis
de
la
manière
suivante
:trois
conseillers
municipaux
de
la
liste
majoritaire
et
trois
suppléants,
deux
conseillers
appartenant
à la
seconde
liste
ainsi
que
deux
suppléants.
Ces
conseils
municipaux
volontaires
sont
pris
dans
l’ordre
du
tableau.
Volontaires
dans
l’ordre
du
tableau,
donc
il
n°y
a
pas
le
choix.
En
gros,
c’est
ça,
c’est
ce
que
ça
veut
dire.
Il
ne
peut
donc
pas
y
avoir
ni
le
Maire
ni
les
adjoints.
La
commission
de
contrôle
a deux
missions
:s’assurer
de
la
régularité
des
listes
électorales
et
statuer
selon
les
recours
administratifs
préalables
déposés
par
les
électeurs
à
l’encontre
des
décisions
prises
par
le
Maire.
Elle
doit
se
réunir
au
moins
une
fois
par
an
pour
s’assurer
de
la
régularité
de
la
liste
électorale.
Les
années
sans
élection,
elle
doit
se
réunir
entre
le
24°
et
le
21°
jour
précédent
les
scrutins.
Les
titulaires
proposés
:
+
Sébastien
BONJOUR
° _
Songül
SEKER
° __
Nadège
MOUGET
°__
Philippe
CUEVAS
+
Marylène
VERNIER-THIEMARD
Est-ce
que
cela
vous
convient
?
Suppléants
:
+
Éloïse SCHNEIDER
+
Nathacha
LE
ROY
+
Christelle
CLERC
+
Nathanaël
TRIBUT
+
Marine
VECK
Ce
n’est
pas
à voter,
c’est
à acter.
ke ke eee
Vous
avez
reçu
les
décisions
que
j’ai
prises
concernant
les
arrêtés
(les
arrêtés
fixant
les
tarifs
d’application
de
la
boutique
du
musée
et
les
arrêtés
complémentaires
fixant
les
tarifs
applicables
à
la
location
des
salles
municipales
et
du
matériel),
pris
le
18
novembre.
Autrement,
ce
sont
toutes
des
renonciations
au
droit
de
préemption
qui
ont
été
actées
en
commission
d'urbanisme.
Pas
de
remarque
? Merci.
KA
AE 1.
Attribution
de subventions
M.
le
Maire.-
Deuxième
commission:
Cohésion
Sociale
et
Cadre
de
Vie,
Madame
Ghislaine
BENOIT. Mme
Benoit.-
Merci.
Les
membres
de
la
Commission
Cohésion
Sociale,
réunis
le
21
avril
2026,
ont
étudié
diverses
demandes
de
subventions
des
associations,
à
l’appui
des
bilans
d’activités
et documents
financiers,
et ont
établi
les
propositions
suivantes
:
Associations
Proposition
2026
Association
l’Ilot
des
Familles
(ex-ACSDAF)
100
€
Valentin
Haüy
(malvoyants)
100
€
Saint
Vincent
de
Paul
450
€
Entraide
et Amitié
15238€
Tous
Pour
les
Droits
Humains
Fondamentaux
200
€
Je
vais
vous
donner
les
informations
sur
les associations
assez
rapidement.
L'association
lIlot
des
Familles
est
une
association
qui
n’est
pas
Champagnolaise.
On a
des
exceptions
(nous
avons
trois
associations).
Ils
s’occupent
des
personnes
relevant
du
territoire
de
Champagnole.
Cette
association
basée
à
Lons-le-Saunier,
à
la
Maison
d’arrêt,
a
pour
objectif
de
soutenir
la
réinsertion
sociale
des
personnes
détenues
à la Maison
d’arrêt
de
Lons-le-Saunier,
par des
activités
sociales,
culturelles,
sportives
et de loisirs, ainsi qu’assurer
l’accueil
des
familles
aux
parloirs
avec,
si besoin,
une
garde
d’enfants
gratuite
pendant
les
visites.
On
leur
a proposé
une
subvention
de
100
€.
L’association
« Valentin
Haüy
»
est
une
association
qui
n’est
pas
sur
le
territoire
de
Champagnole,
mais
pour
qui
l’on
vote
une
subvention
parce
qu’il
y
a
des
personnes
de
Champagnole
qui
sont
susceptibles
d’être
accompagnées
par
cette
association.
Il
s’agit
d’une
association
qui
a pour
vocation
d’aider
des
adultes
et malvoyants à
sortir
de
leur
isolement
et
leur
apporter
les
moyens
de
mener
une
vie
normale.
On
propose
une
subvention
de
100
€.
L’association
«
Saint-Vincent-de-Paul
»,
qui
est
Champagnolaise,
récupère
des
vêtements
qu’elle
revend
ou
donne
à des
personnes
dans
la précarité,
à 50
centimes,
voire
1 €
le
vêtement.
Les
activités
permettent
à la fois
de
soutenir
les
publics
les
plus
fragiles
et de
s’inscrire
dans
une
démarche
solidaire
et responsable.
La
proposition
est
de
450
€.
«
Entraide
et
Amitié
»
est
une
association
Champagnolaise,
dont
on
a fêté
les
80
ans
l’an
dernier.
C’est
une
association
qui
s’occupe
des
personnes
de
plus
de
80
ans
sur
le
territoire
de
Champagnole.
Son
but
est
de
préserver
un
lien
avec
ces
personnes
qui
vivent
à domicile
et
sont
inscrites
sur
les
listes
électorales.
Des
colis
de
Noël
sont
offerts.
573
colis
sont
prévus
pour
2026.
Cela
augmente
d’année
en
année.
La
valeur
du
colis
est
de
25,79
€.
On
leur
accorde
donc
une
subvention
de
15
238
€.
«Tous
Pour
les
Droits
Humains
Fondamentaux
»
est
l’ex-association
« Terre
des
Hommes
».
L’association
a
pour
but
d’agir
pour
la
mise
en
œuvre
des
conditions
d’un
développement
mondial
durable,
socialement
juste,
écologiquement
et
économiquement
viable.
Elle
est
apparue
en
2021,
prenant
la place
de
«
Terre
des
Hommes
».
On
propose
une
subvention
de 200
€. Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
l'attribution
de
ces
subventions
aux
associations
et
autoriser
le
Maire
à signer
toutes
les
pièces
nécessaires.
Est-ce
que
vous
avez
des
questions
? Pas
de
question.
Je mets
au
vote.
Y
at-il
des
contres
? Des
abstentions
? (Néant).
Merci
pour
eux.
ÉEEESSE)
2.
Modification
de
représentation
des
délégués
du
Conseil
Municipal
au
sein
du
Collège
des
Louataux
M.
le
Maire.-
Vie
Scolaire,
périscolaire
et
centre
de
loisirs,
Monsieur
Pascal
GRENIER.
M.
Grenier.-
À
la
suite
des
élections
municipales
du
15
mars
2026,
il
convient
de
procéder
à la
désignation
d’un
conseiller
municipal
titulaire
et
d’un
suppléant
pour
représenter
la
commune
au
sein
du
Conseil
d'Administration
du
collège
des
Louataux.
Par
délibération
du
Conseil
municipal
en
date
du
21
mars
2026,
avec
un
vote
à
l’unanimité
moins
2 votes
contre
(M.
CUEVAS
et
Mme
VERNIER-THIEMARD),
M.
Pascal
GRENIER.
titulaire,
et
Mme
Rahma
TBATOU,
suppléante,
avaient
été
désignés.
Une
modification
intervient
et
il
convient
à nouveau
de
désigner
une
nouvelle
personne
suppléante.
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
cette
modification
et
de
désigner
Mme
Anne-Claire
CUYNET
comme
nouvelle
suppléante
au
sein
du
Conseil
d'Administration
du
collège
des
Louataux,
en
remplacement
de
Mme
Rahma
TBATOU.
Ainsi,
M.
Pascal
GRENIER,
titulaire,
et
Mme
Anne-Claire
CUYNET,
suppléante,
sont
désignés
comme
délégués
du
Conseil
municipal
au
Conseil
d'Administration
du
collège
des
Louataux.
Y
a-t-il
des
questions
ou
des
remarques
?
M.
Cuevas.-
C’est
une
mise
à jour
puisque
cela
a déjà
été
fait.
Cela
a déjà
été
pratiqué.
M.
Grenier.-
Écoutez,
pas
tout
à
fait,
cela
été
demandé
simplement
au
principal
de
l'inviter.
On
a mis
la forme
maximum.
Il s’avère
que
Mme
Rahma
TBATOU
est
indisponible
sur
ces
horaires
par
rapport
à ses
activités
de
garderie
d’enfants.
Il est
plus
simple
de
procéder
de
la
sorte.
Qui
est
contre
? Qui
s’abstient
? Merci.
M.
le Maire.-
Merci
Pascal.
ÉLELE
ES 3.
Désignation
d’un
« correspondant
défense
»
M.
le Maire.-
Affaires
Générales
et Personnel,
Mme
Véronique
DELACROIX.
Mme
Delacroix.-
Il
convient
à présent
de
désigner
un
«
Correspondant
Défense
».
Pour
rappel,
ce
correspondant
constitue
un
interlocuteur
privilégié
pour
les
questions
de
défense.
C’est
un
vecteur
d’information,
un
interlocuteur
du
délégué
militaire
départemental.
Ses
missions
recouvrent
également
le
parcours
de
citoyenneté
des
jeunes
et
la
mémoire.
Il
est
proposé
de
désigner
un
membre
du
Conseil
municipal
en
charge
de
cette
question.
Nous
vous
proposons
de
me
reconduire
à cette
fonction
que
j’occupais
déjà
sous
l’ancien
mandat.
J’étais
déjà
la
correspondante
défense
de
la
ville
de
Champagnole.
Y
a-t-il
des
questions
? (Néant)
Des
votes
contre
? Des
abstentions
?
Merci
beaucoup.
RSR
HIER
4.
Désignation
d’un
référent
déontologue
pour
les
élus
locaux
Mme
Delacroix.
Conformément
à
l'article
L1111-14
du
CGCT,
«
tout
élu
local
peut
consulter
un
référent
déontologue
chargé
de
lui
apporter
tout
conseil
utile
au
respect
des
principes
mentionnés
à
l'article
LI111-13
» du
CGCT.
Le
décret
d’application
n°
2022-1520
du
6
décembre
2022
prévoit
les
modalités
et
les
critères
de
désignation
du
référent
déontologue
de
l’élu
local
et
précise
ses
obligations
et
les
moyens
dont
il
peut
disposer
pour
exercer
ses
missions.
La
mission
du
référent
déontologue
des
élus
consiste
en
un
accompagnement
dans
la
prévention
des
risques
décrits
à l’article
L111-13
du
CGCT,
comme
par
exemple
la
prévention
des
conflits
d’intérêts
ou
encore
les
atteintes
aux
principes
de
liberté,
d’égalité,
de
fraternité
ou
encore
de
laïcité.
Le
ou
les
référents
déontologues
ou
les
membres
du
collège
qui
le
constituent
sont
tenus
au
secret
professionnel
dans
le
respect
des
articles
226-13
et
226-14
du
Code
pénal
et
à la
discrétion
professionnelle
pour
tous
les
faits,
informations
ou
documents
dont
ils
ont
connaissance
dans
l'exercice
ou
à l'occasion
de
l'exercice
de
leurs
fonctions.
Les
avis
et conseils
donnés
par
le référent
déontologue
sont
consultatifs.
Le
référent
déontologue
est
désigné
par
l’assemblée
délibérante
de
la
collectivité
territoriale.
Plusieurs
collectivités
territoriales,
groupements
de
collectivités
territoriales
ou
syndicats
mixtes
peuvent
désigner
un
même
référent
déontologue
pour
leurs
élus
par
délibérations
concordantes.
Les
missions
de
référent
déontologue
doivent
être
exercées
en
toute
indépendance
et
impartialité
par
des
personnes
choisies
en
raison
de
leur
expérience
et
de
leurs
compétences.
Elles
peuvent
être,
selon
les
cas,
assurées
par
une
ou
plusieurs
personnes
n'exerçant
pas
au
sein
des
collectivités
auprès
desquelles
elles
sont
désignées. Le
collège
adopte
un
règlement
intérieur
précisant
son
organisation
et
son
fonctionnement.
Il
n'y
a
pas
d'obligation
de
rémunérer
le
référent
déontologue,
mais
l'arrêté
du
6
décembre
2022
pris
en
application
du
décret
n°
2022-1520
du
6
décembre
2022
fixe
le
montant
des
indemnités
de
vacation
dont
peuvent
bénéficier
les
personnes
désignées
pour
assurer
les
missions
de
référent
déontologue,
à
savoir
:
- lorsque
les
missions
de
référent
déontologue
sont
assurées
par
une
ou
plusieurs
personnes,
le
montant
maximum
de
l'indemnité
pouvant
être
versée
par
personne
désignée
est
fixé
à 80
€
par
dossier
;
-
lorsque
les
missions
de
référent
déontologue
sont
assurées
par
un
collège,
le
montant
maximum
de
l'indemnité
pouvant
être
versée
par
personne
désignée
est
fixé
comme
suit
:
1°
Pour
la
présidence
effective
d'une
séance
du
collège
d'une
demi-journée
:300
€
;
2°
Pour
la
participation
effective
à une
séance
du
collège
d'une
demi-journée
:200
€.
Les
indemnités
prévues
aux
1°
et
2°
ne
sont
pas
cumulables.
Aussi,
nous
vous
proposons
d’adopter
la
proposition
faite
par
l’association
des
Maires
du
Jura
et
de
nommer
M.
Matthieu
HOUSER
comme
référent
déontologue
des
élus.
Il
serait
désigné
pour
toute
la
durée
mandat.
Vous
avez
dans
le
rapport
l’adresse
mail
à
laquelle
vous
pourrez
lui
adresser
votre
saisine
en
cas
de
besoin.
La
commune
payerait
80
€
par
dossier.
En
fait,
c’est
une
obligation
qui
s’impose
à toutes
les
collectivités.
Nous
avons
choisi
la
proposition
de
l’association
des
Maires
du
Jura
parce
qu’on
a au
moins
une
personne
compétente
pour
assurer
cette
mission.
On
n’a
pas
à en
chercher
une
autre
dans
une
autre
structure.
Cela
vous
est
adressé,
c'est-à-dire
que
chaque
fois
que
vous
avez
une
question
qui
pourrait
vous
interroger
sur
des
conflits
d’intérêts
par
exemple
ou
sur
vos
questions
de
mandat
en
tant
qu'élu,
vous
pouvez
lui
adresser
une
saisine
et
lui
poser
la
question
pour
savoir
si
oui
ou
non
votre
projet
peut
poser
problème.
Les
membres
de
la
Commission
Affaires
générales
et
Personnel,
réunis
le
22
avril
2026,
ont
émis
un
avis
favorable
sur
ce
dossier.
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
la
désignation
d’un
référent
déontologue
tel
que
susvisé.
Vous
voudrez
bien
autoriser
le
Maire
à
signer
tous
les
documents
nécessaires.
Y
a-t-il
des
questions
?
(Néant)
Des
votes
contre
? Des
abstentions
?
Je
vous
remercie.
ke
ke
ke
ke ee 5.
Modification
du
tableau
des
effectifs
Mme
Delacroix.
Régulièrement
en
cours
d’année,
le tableau
des
effectifs
du
personnel
communal
doit être modifié
pour
tenir compte
de
l’évolution
des
carrières
des
agents
et des
besoins
de
la collectivité
dans
l'organisation
de
ses
services.
À
la suite
de
la campagne
d'entretiens
annuels
professionnels
de
février
2026
et de
la liste
d’aptitude
des
agents
promouvables
par
promotion
interne
transmise
par
le
Centre
de
Gestion
du
Jura,
la
modification
du
tableau
des
effectifs
est
la
suivante :
SERVICE
EMPLOI
SUPPRIMÉ
EMPLOI
CRÉÉ
.
Animateur
Principal
de
1°" classe
titulaire
Attaché
Territorial
titulaire
:
ème
ÉVENEMENTIEL
(35/35)
au 05/05/2026
(35/35è"e)
au 06 /05/2026
Agent
de
Maîtrise
Territorial
titulaire
Technicien
Territorial
titulaire
(35/35°%)
au 05/05/2026
(35/35°%)
au 06/05/2026
=
:
——
NE
Adjoint
Technique
Territorial
titulaire
AGjoms
Technique
Principal
de
2
(35/35è")
au
30/06/2026
classe
titulaire
(35/35°%)
au
RESTAURANT
01/07/2026
Je
=
D
ns
Adjoint
Technique
Territorial
titulaire
AG
re
Ge
en
ème
(35/35°"%)
au
31/12/2026
01/01/2027
Adjoint
Administratif Principal
de
1°
classe
Rédacteur
Territorial
titulaire
FINANCES
titulaire
(35/35%)
au 05/05/2026
(35/35°")
au 06/05/2026
;
ER
à
sc
Tue. 4
Adjoint
Administratif Principal
de 2°"°
SECRÉTARIAT |
Adjoint Con
OEBE
classe titulaire (35/35è"°) au
GÉNÉRAL
06/05/2026
:
.
Le
ême
Adjoint
Technique
Principal
de
1°
PROPRETÉ
RNCS
Fer au er ‘ De
classe titulaire (TNC 27/35è"°) au
BATIMENTS
06/05/2026
à
né
a
EE
EE
Adjoint
du
Patrimoine
Principal
de
Adjoint
du
Patrimoine
Territorial
titulaire
(T. |
4
pe
.
z
.
2°
classe
titulaire
(T.
Partiel
80%)
au
0,
MUSÉE
Partiel
80%)
au 02/09/2026
03/09/2026
Adjoint
Technique
Principal
de 2°"
classe
titulaire
(35/35°%)
au 30/04/2026
/
Adjoint
Technique
Territorial
(35/35°"%°)
Adjoint
Technique
Territorial
CDD
au
28/06/2026
(retraite
progressive
|
(35/35°"*)
CDI
au
29/06/2026
(retraite
ATELIERS
75%)
progressive
75%)
Adjoint
Technique
Territorial
(35/35°"°)
CDD
au
18/05/2026
(retraite
progressive
75%)
Adjoint
Technique
Territorial
(35/35°%"%)
CDI
au
19/05/2026
(retraite
progressive
75%) Adjoint
Technique
Territorial
titulaire
(35/35°%)
au 31/03/2026
/
Adjoint
Technique
Territorial
titulaire
(35/35°"°)
au
30/06/2026
Adjoint
Technique
Principal
de
DÈME
classe
titulaire
(35/35°"%)
au
01/07/2026
Adjoint
Technique
Territorial
titulaire
(35/35°%)
au
30/11/2026
Adjoint
Technique
Principal
de 2°"°
classe
titulaire
(35/35°")
au
01/12/2026
Adjoint
d'Animation
Principal
de
2°"
classe
titulaire
(35/35°")
au
05/05/2026
Adjoint
d'Animation
Principal
de
1°
classe
titulaire
(35/35°%)
au
06/05/2026
Adjoint
d'Animation
Principal
de
2°"
classe
titulaire
(T.
Partiel
80%)
au
05/05/2026
Adjoint
d'Animation
Principal
de
1°
classe
titulaire
(T.
Partiel
80%)
au
06/05/2026
Adjoint
d'Animation
Principal
de
2°"
classe
Adjoint
d’Animation
Principal
de
jer
classe
titulaire
(TNC
32/35°%)
au
;
:
z
ème
7
CHAMPA'LOISIRS
titulaire
(TNC
32/35°"°)
au
05/05/2026
06/05/2026
;
—=
Ps
Adjoint
d'Animation
Principal
de
2°"
classe
Adi
res
be CES
nr
f
o
:
ème
titulaire
(35/35°°%°)
au
05/05/2026
06/05/2026
D
——
FE
Adjoïnt d'Animation Territorial (5352) | dir
d'Auimetion Principal de 2
titulaire au 31/12/2026
classe fitilaie GS")
au
01/01/2027
Gardien-Brigadier
titulaire
(35/35°")
au
Brigadier-Chef
Principal
titulaire
05/05/2026
(35/35°"%)
au
06/05/2026
POLICE
MUNICIPALE
Gardien-Brigadier
titulaire
(35/35°")
au
Brigadier-Chef Principal
titulaire
05/05/2026
(35/35°"°)
au 06/05/2026
=
Re
rt
Adjoint
Administratif
Territorial
titulaire
Adjoint
AGREE
Pracipal
de2
ÉTAT CIVIL
(35/35è"<) au 30/06/2026
classe titnlaire 05357"
)eu
01/07/2026
Il
n°y
a
aucune
modification
de
temps
de
travail,
ce
ne
sont
que
des
promotions
à
des
cadres
d’emploi
supérieur.
Pour
les
agents,
c’est
un
plus
au
niveau
financier.
Après
avis
de
la
commission
Affaires
Générales
et
Personnel,
réunis
le
mercredi
22
avril
dernier,
il
est
proposé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
ces
modifications
du
tableau
des
effectifs
selon
les
conditions
et
dates
susvisées.
On
a mis
le
6 mai,
non
pas
pour
le
plaisir,
mais
parce
que
la
délibération
ne
peut
pas
être
exécutoire
avant
qu’on
ait
pris
cette
délibération.
La
décision
ne
pourra
pas
être
effective
avant
le
6. M.
le Maire.-
Si
tu
me
permets
une
petite
explication,
Véronique.
Par
exemple,
pour
Adjoint
Technique
Principal
de 2°"
classe,
c’est en
interne
au niveau
de la commune.
En
revanche,
pour
certaines
promotions,
lorsqu'on
passe
d’une
catégorie
C
à
B
ou
d’une
catégorie
B
à
A,
la
commune
fait
la
proposition,
mais
c’est
le
Centre
de
Gestion
qui
gère
et
accepte
ou
non
ces
promotions
internes.
Cela
dépend
du
nombre
de postes
qui
sont
ouverts
et restent
ouverts
au
niveau
du
Département.
Il y
a x
places
et
les
communes
proposent.
Cela
va
un
peu
mieux
maintenant,
mais
fût
un
temps,
le passage
de
C
à B
au
niveau
des
rédacteurs
était
extrêmement
compliqué.
II
fallait parfois
attendre
5, 6 ou
7 ans.
Il y avait
un
gros
goulot
d’étranglement
qui
s’est
un
peu
ouvert
du
fait du
passage
direct
des
secrétaires
de
mairie
en
B.
Maintenant,
ça
s’est
ouvert.
On
obtiendra
donc
plus
de
promotions,
mais
il est bien
évident
que
ce
n’est
pas
automatique.
C'était juste
une
petite
précision.
Mme
Delacroix.-
Y
a-t-il
des
questions
?
(Néant)
Des
votes
contre
? Des
abstentions
?
Merci
pour
eux,
merci
pour
nous
aussi.
ke
ke ee
6.
Élections
professionnelles
: présentation
et détermination
du
nombre
de
représentants
élus
et personnel
pour
siéger
au
Comité
Social
Territorial
Mme
Delacroix.-
Les
prochaines
élections
professionnelles,
destinées
au renouvellement
général
des
instances
de
dialogue
social
(Comités
Sociaux
Territoriaux,
Commissions
Administratives
Paritaires,
Commissions
Consultatives
Paritaires),
auront
lieu
le
10
décembre
2026
dans
toute
la
Fonction
Publique
Territoriale
(FPT).
Cette
date
a été
fixée
par
arrêté
ministériel
du
2 juillet
2025.
Au
plus
tard
6 mois
avant
le
scrutin,
la collectivité
doit
délibérer
sur
la
composition
du
Comité
Social
Territorial
(CST)
en
fonction
des
effectifs
au
1% janvier
2026
: nombre
de
sièges
de
titulaires
et
de
suppléants
pour
les
représentants
du
personnel,
maintien
ou
non
de
paritarisme
numérique
avec
les
représentants
de
la
collectivité
et
recueil
ou
non
de
l’avis
du
collège
des
représentants
de
la collectivité.
Considérant
la
mise
en
place
d’un
CST
commun
regroupant
la
commune
et
le
Centre
Communal
d’Action
Sociale
de
Champagnole
par
délibérations
concordantes,
Considérant
que
la
consultation
des
organisations
syndicales
interviendra
avant
le
10 juin
2026,
soit
6
mois
au
moins
avant
la
date
du
scrutin,
Considérant
que
l’effectif apprécié
au
1° janvier
2026
servant
à déterminer
le nombre
de
représentants
titulaires
du
personnel
est de
143
agents,
Après
avis
de
la commission
Affaires
Générales
et Personnel,
réunis
le mercredi
22
avril
dernier,
il est
proposé
au
Conseil
municipal
de
:
-
Fixer
le
nombre
de
représentants
titulaires
du
personnel
à
cinq
et
en
nombre
égal
le
nombre
de
représentants
suppléants
;
-
Décider
le maintien
du
paritarisme
numérique
en
fixant
un
nombre
de
représentants
de
la
collectivité
ou
de
l’établissement
égal
à celui
des
représentants
du
personnel
titulaires
et
suppléants
; -
Décider
le
recueil,
par
le
comité
social
territorial,
de
l’avis
des
représentants
de
la
collectivité
ou
de
l’établissement.
Compte
tenu
des
effectifs
de
la ville
et du
CCAS,
on
aurait
pu
choisir
une
fourchette
entre
trois
et cinq
agents.
On
a discuté
avec
le personnel,
avec
le Maire,
pour
savoir
si l’on passait
à trois
ou
si l’on maintenait
à cinq.
Il est vrai qu’ils
ont
des
difficultés
à trouver
des
gens
qui
s’investissent
pour
siéger
au
Comité
Social
Territorial
alors
que
c’est
une
instance
qui
est
relativement
calme.
Je
veux
dire
que
le
Maire
est
à
l’écoute
de
toutes
les
sollicitations.
C’est
dommage
qu’une
ville
comme
Champagnole,
avec
143
agents,
ne
puisse
pas
avoir
une
représentation
d’une
personne
par
service.
Le chiffre cinq permet
une
personne
par service
et il est vrai qu’il nous
a semblé
important
d’insister
et de
les remotiver
un
peu
pour
leur dire
d’essayer
de
trouver
du
monde
pour
venir,
parce
que
lorsqu'il
n°y
aura
plus
de
représentation,
ce
ne
sera
plus
pareil.
Lorsque
ce
sont
des
gens
qui
sont
tirés
au
sort,
ce
n’est
pas
le même
investissement.
Avez-vous
des
questions
? (Néant)
M.
le
Maire.
Ce
qu'a
dit
Véronique
est
vrai.
Les
représentants
du
personnel
voulaient
qu’on
descende
à trois,
mais
non,
ce
n’est
pas
assez.
Mais,
ils ont
du
mal
à trouver
deux
fois
cinq.
On
est
quand
même
143.
Et
puis
ça
se
fait
pendant
le temps
de
travail,
il n’y
a pas
de
souci.
Non,
mais
c’est
important.
Véronique
insistait
sur
un
point
: que
tous
les
services
soient
représentés,
car
il peut
y avoir
un
problème
aux
ateliers
municipaux
comme
à l’Oppidum,
à l’école
de
musique
ou
Champa’ Loisirs.
Ce
sont
quand
même
des
gros
services
qui
méritent
d’être
représentés.
M.
Cuevas.-
Si je
peux
me
permettre,
c’est
vrai
que
le
chiffre
cinq
c’est
bien
parce
que
cela
permet
de
représenter
tous
les
services,
mais
si un
service
ne
se
présente
pas,
il y en
a un
où
ils seront
deux.
Ils ne
sont
pas
obligés
d’en
trouver
un
par
service.
Mme
Delacroix.-
Ce
n’est
pas
du
tout
une
obligation.
Il ne
peut
y en
avoir
que
dans
un
service.
Traditionnellement,
jusqu’à
présent,
cela
a toujours
été
fait comme
ça.
M.
Cuevas.-
Oui,
ce
serait
idéal.
Mme
Delacroix.-
Y
a-t-il
des
votes
contre
? Des
abstentions
?
Merci.
Ro
7.
Recrutement
de
contractuels
en
accroissement
temporaire
d'activité,
saisonniers
_et
vacataires Mme
Delacroix.-
Les
collectivités
locales
peuvent
recruter
des
agents
contractuels
sur des
emplois
non
permanents
sur
la base
de
l'article
L.
332-23
du
code
général
de
la fonction
publique,
afin
de
faire
face
à un
accroissement
temporaire
ou
saisonnier
d’activité.
Elles
peuvent
également
recruter
des
vacataires
pour
effectuer
des
missions
ponctuelles
et
déterminées
au
sein
des
services
municipaux.
Afin
d’assurer
la
continuité
des
services,
notamment
l’été,
en
raison
des
congés,
la
commune
est
amenée
à procédé
à de
tels
recrutements. 1.
Autorisation
de
recrutements
de
contractuels
pour
faire
face
à
un
accroissement
temporaire
d’activité
(Article
L.332-23-1°)
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
le Code
général
de
la fonction
publique,
notamment
les
articles
L.2,
L.7
et L.332-23
;
Vu
la
loi
n°
82-213
du
2
mars
1982
modifiée
relative
aux
droits
et
libertés
des
communes,
des
départements
et
des
régions,
notamment
son
article
1
;
Vu
le décret
n°88-145
du
15
février
1988
modifié,
pris
pour
l'application
de
l'article
136
de
la loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
fonction
publique
territoriale
et relatif aux
agents
contractuels
de
la fonction
publique
territoriale
;
Vu
la délibération
relative
au
régime
indemnitaire
n°
2022.06.03
du
15
novembre
2022
;
Vu
le tableau
des effectifs
;
Les
collectivités
locales
peuvent
recruter
des
agents
contractuels
sur
des
emplois
non
permanents,
afin
de
faire
face
à un
accroissement
temporaire
d’activité
(sur
la base
de
l'article
L.
332-23
1° du
code
général
de
la fonction
publique).
Ces
emplois
non
permanents
ne
peuvent
excéder
12 mois
pendant
une
même
période
de
18
mois
consécutive.
Compte
tenu
de
surcroit
d’activités
pouvant
être
liés
à des
tâches
ponctuelles
au
sein
des
services
municipaux
(par
exemple
: ateliers
municipaux,
périscolaire
et extrascolaire,
organisation
d'événements
impliquant
les
différents
services,
remplacements
divers
etc.)
il
est
proposé
d'autoriser
le
Maire
à recruter
un
ou
plusieurs
agents
contractuels,
pour
un
maximum
de
DIX
(10)
équivalent
temps
plein
par
an,
pour
faire
face
à un
accroissement
temporaire
d’activité
dans
les
conditions
prévues
à l’article
L.
332-23
du
code
général
de
la fonction
publique.
La
rémunération
s’effectuera
par
référence
aux
grilles
indiciaires
afférentes
à la catégorie
C
des
filières
technique,
animation
et
administrative.
Il
sera
pris
en
compte
la
technicité
de
la
mission,
les
diplômes
obtenus
et le parcours
professionnel.
Ces
agents
seront
éligibles
au régime
indemnitaire
dans
les
limites
applicables
au personnel
permanent
et sur
attribution
individuelle
du
Maire.
Les
dépenses
correspondantes
sont
inscrites
au
chapitre
012
du
budget
primitif.
Après
avis
de
la
commission
Affaires
Générales
et
Personnel
réunis
le
mercredi
22
avril
dernier,
il
est
proposé
au
Conseil
municipal
d’autoriser
le
Maire
à
recruter
des
agents
non
permanents
pour
faire
face
à
un
accroissement
temporaire
d’activité
dans
les
conditions
prévues
ci-dessus
et à signer
tous
les actes
relatifs
à ces
recrutements.
2.
Recrutements
de
contractuels
pour
faire
face
aux
besoins
liés
à
un
accroissement
saisonnier
d’activité
(Article
L.332-23-2°)
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
le Code
général
de
la fonction
publique,
notamment
les
articles
L.2,
L.7
et L.332-23 :
Vu
la
loi
n°
82-213
du
2
mars
1982
modifiée
relative
aux
droits
et
libertés
des
communes,
des
départements
et des
régions,
notamment
son
article
1 ;
Vu
le décret
n°88-145
du
15
février
1988
modifié,
pris
pour
l'application
de
l'article
136
de
la
loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
fonction
publique
territoriale
et relatif aux
agents
contractuels
de
la fonction
publique
territoriale
;
Vu
la délibération
relative
au
régime
indemnitaire
n°
2022.06.03
du
15
novembre
2022
;
Vu
le
tableau
des
effectifs
; Les
collectivités
locales
peuvent
recruter
des
agents
contractuels
sur
des
emplois
non
permanents,
afin
de
faire
face
à un
besoin
lié
à un
accroissement
saisonnier
d’activité
(sur
la
base
de
l'article
L.
332-23
2°
du
code
général
de
la
fonction
publique).
Ces
emplois
non
permanents
ne
peuvent
excéder
6 mois
pendant
une
même
période
de
12
mois.
Compte
tenu
de
surcroit
d’activités
pour
faire
face
aux
besoins
liés
à
un
accroissement
saisonnier
d'activité
au
sein
des
services
suivants
:Services
techniques
(espaces
verts,
animations
saisonnières),
Champa’Loisirs
(extrascolaire),
Musée,
Evénementiel
et
accueil
de
la
Mairie,
il
est
proposé
d’autoriser
le
Maire
à
recruter
plusieurs
agents
contractuels,
pour
un
maximum
de
QUARANTE
(40)
équivalent
temps
plein
par
an,
pour
faire
face
aux
besoins
liés
à
un
accroissement
saisonnier
d’activité
dans
les
conditions
prévues
à
l’article
L.
332-23
du
code
général
de
la
fonction
publique.
La
rémunération
s’effectuera
par
référence
aux
grilles
indiciaires
afférentes
à
la
catégorie
C
des
filières
technique,
animation
et
administrative.
Les
dépenses
correspondantes
sont
inscrites
au
chapitre
012
du
budget
primitif.
Après
avis
de
la
commission
Affaires
Générales
et
Personnel
réunis
le
mercredi
22
avril
dernier,
il
est
proposé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
autoriser
le
Maire
à recruter
des
agents
non
permanents
pour
faire
face
à
un
accroissement
temporaire
d’activité
dans
les
conditions
prévues
ci-dessus
et
à signer
tous
les
actes
relatifs
à ces
recrutements.
3.
Recrutements
de
vacataires
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
le Code
général
de
la fonction
publique,
Les
collectivités
territoriales
et
leurs
établissements
publics
peuvent
recruter
des
vacataires.
Pour
recruter
un
vacataire,
les
trois
conditions
suivantes
doivent
être
réunies
:
-_
recrutement
pour
exécuter
un
acte
déterminé,
-_
recrutement
discontinu
dans
le
temps
et
répondant
à un
besoin
ponctuel
la
commune,
-_
rémunération
attachée
à l’acte.
Après
avis
de
la
commission
Affaires
Générales
et
Personnel
réunis
le
mercredi
22
avril
dernier,
il
est
proposé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
:
-
recruter
QUINZE
(15)
vacataires
(équivalent
temps
plein)
pour
effectuer
des
missions
ponctuelles
et
déterminées
au
sein
des
services
municipaux
et
pour
la
période
du
06
mai
2026
au
31
décembre
2026.
-
valider
que
chaque
vacation
soit rémunérée
comme
suit
:
-
sur
la
base
des
forfaits
suivants
pour
les
services
concernés
: Services
concernés
par
les
forfaits
Champa' Loisirs
: Extrascolaire
Selon
la délibération
du
27 juin
2023
n°2023.05.07
forfaits
en
vigueur
50
€ par
service
+
frais
de
déplacement
aller/retour
entre
Ecole
de
musique
: Jury
le domicile
et le lieu d'exécution
de
la mission
(0,40€
par
km) 60
€ par
service
+
frais
de
déplacement
aller/retour
entre
le domicile
et le lieu d’exécution
de la mission
(0,40€
par
km)
Ecole
de
musique:
Concerts,
défilés
-
ou
sur
la base
d’un
taux
horaire
correspondant
à l’indice
majoré
366
pour
les services
non-
concernés
par
les
forfaits.
Après
avis
de
la commission
Affaires
Générales
et
Personnel
réunis
le mercredi
22
avril
dernier,
il est proposé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
autoriser
le Maire
à recruter
des
agents
vacataires
dans
les
conditions
prévues
ci-dessus
et
à
signer
tous
les
actes
relatifs
à
ces
recrutements.
Cette
fois,
c’est
pour
donner
mandat
au
Maire
pour
recruter
des
contractuels
pour
des
accroissements
temporaires
d’activités,
saisonniers
ou
vacataires.
Les
collectivités
locales
peuvent
recruter
des
agents
contractuels
sur
des
emplois
non
permanents
sur
la base
de
l'article
L.332-23
du
code
général
de
la fonction
publique,
afin
de
faire
face
à un
accroissement
temporaire
ou
saisonnier
d’activité.
Elles
peuvent
également
recruter
des
vacataires
pour
effectuer
des
missions
ponctuelles
et déterminées
au
sein
des
services
municipaux.
Afin
d’assurer
la
continuité
des
services,
notamment
l’été,
en
raison
des
congés,
la
commune
est
amenée
à procéder
à de
tels
recrutements.
En
fait, nous
vous
demandons
l’autorisation
de
recruter
des
contractuels
pour
faire
face
à
un
accroissement
temporaire
d’activité,
pour
que
le
Maire
puisse
recruter
l’équivalent
de
10
équivalents
temps
plein
par
an,
en
sachant
que
ces
contrats
ne
peuvent
pas
dépasser
12
mois
sur
une
période
consécutive
de
18
mois.
Ces
contrats
sont
en
général
utilisés
pour
faire
le joint
entre
le départ
d’un
agent
et
le recrutement
définitif d’un
autre.
On
n’a
pas
besoin
de
passer
la création
du
poste
en
Conseil
municipal,
donc
cela permet
de
faire
la transition.
Il est important
que
le Maire
ait cette
délégation
pour
aller
vite,
car
s’il
faut à chaque
fois
attendre
un
mois
d’avoir
le Conseil
municipal
pour
l’autoriser
à signer
un
contrat,
c’est
compliqué.
Et,
les trésoreries
sont
aujourd’hui
de
plus
en
plus
demandeuses
des
délibérations.
Elles
sont
de
plus
en
plus
vigilantes.
C’est
pourquoi,
en
début
de
mandat,
on
vous
demande
de
bien
vouloir
autoriser
le
Maire
à
recruter
l'équivalent
de
10
équivalents
temps
plein
par
an.
On a
calculé
avec
Sandy
que
c’est
à peu
près,
voire
un
peu
plus
large
que
ce
qui
se
fait.
Donc,
l’équivalent
de
10
équivalents
temps
plein
par
an
pour
les
accroissements
et 40
équivalents
temps
plein
par
an
pour
faire
face
aux
besoins
liés
à un
accroissement
saisonnier
d’activité.
Là,
ce sera
vraiment
sur des
contrats
d’été
(les petits
contrats).
De
toute
façon,
ces
contrats
ne
peuvent
pas
excéder
6
mois
sur
une
période
de
12
mois.
C’est
surtout
Champa’Loisirs
et
l’école
de
musique
qui
ont
besoin
de
recruter
des
vacataires
pour
exécuter
des
actes
déterminés,
courts
dans
le
temps,
avec
une
rémunération
attachée
à l’acte.
La
rémunération
avait
été
fixée
il
y
a
quelques
années,
en
2023,
sur
la
base
de
forfaits
: 50
€
par
service
+
frais
de
déplacement
pour
les jurys
de
l’école
de
musique
et 60
€
par
service
+
frais
de
déplacement
pour
les concerts
et les défilés.
Pour
tous
les autres,
ce serait une
rémunération
sur la
base
d’un
taux
horaire
correspondant
à l’indice
majoré
366,
c'est-à-dire
le plus
bas
de
la fonction
publique
(en dessous
du
SMIC).
13 C’est
simplement
pour
faciliter
la
continuité
des
services
et
ne
pas
être
embêté
par
des
problématiques
de délibérations.
Mais,
ce sont
des
emplois
non
permanents
qui
ne
sont
pas
appelés
à durer.
Ce
sont
des
choses
courtes
dans
le temps.
Avez-vous
des
questions
? (Néant)
Après
avis
de
la commission
Affaires
Générales
et
Personne,
réunis
le mercredi
22
avril
dernier,
il est proposé
au
Conseil
municipal
de bien
vouloir
autoriser
le Maire
à recruter
des
agents
vacataires,
en
accroissement
saisonnier
et
en
accroissement
temporaire
d’activités,
dans
les
conditions
prévues
ci-dessus
et à signer
tous
les actes
relatifs
à ces
recrutements.
Y
at-il
des
votes
contre
? Des
abstentions
?
Merci. M.
le Maire.-
Merci
Véronique.
ke He
8.
Subvention
éclairage
public
SIDEC
M.
le Maire.-
Cinquième
commission
: Urbanisme,
Travaux
et Habitat.
Je donne
la parole
à Monsieur
David
DUSSOUILLEZ,
qui
est représentant
au
SIDEC.
M.
Dussouillez.-
Bien,
merci
Une
subvention
peut
être
allouée
par
le SIDEC
aux
communes
urbaines
à hauteur
de
20
%
du
montant
des
travaux
d'éclairage
public
réalisés
au
cours
de
l’année
2026.
Cette
subvention
est
néanmoins
plafonnée.
Pour
Champagnole,
le montant
maximum
de
la subvention
2026
est évalué
à
6317€.
Une
convention
fixe
les
conditions
d'attribution
de
cette
subvention.
Le
versement
s'effectuera
en fin d’année
sur
la base
de la justification
des
factures
acquittées.
Il est
demandé
au
Conseil
municipal
de
solliciter
une
subvention
de
20
%
au
SIDEC
dans
la
limite
de
6 317
€,
dans
le
cadre
du
programme
d'éclairage
public
2026,
d'approuver
la
convention
correspondante
et d'autoriser
le
Maire
à signer
tous
les
documents
nécessaires.
Je
crois
qu’on
avait
eu
cette
somme
l’année
dernière.
M.
le Maire.-
Oui,
c’est
tous
les
ans.
M.
Dussouillez.-
Enfin,
la
somme
maximum.
Est-ce
que
vous
avez
des
questions
?
(Néant)
Des
votes
contre
cette
subvention
? Des
abstentions
peut-être
? Merci.
M.
le Maire.-
Merci
David.
De
toute
façon,
vu
le nombre
de
candélabres
qu’on
change
chaque
année
le long
des
rues
pour
passer
en
LED,
on
investit
largement
plus
que
le plafond.
ARR
eh 9.
Vente
de
l’ancienne
école
Hubert
Reeves
M.
le Maire.-
La
commune
est propriétaire
de
l’ancienne
école
Hubert
Reeves,
situé
rue
du
Colonel
Gruyer.
Ce
bâtiment
étant
inutilisé
depuis
la
construction
de
la nouvelle
école
Hubert
Reeves,
il a été
décidé
de
le mettre
en
vente.
Le
bien
à acquérir
est une
emprise
de terrain
de
5
125
m°? à prélever
de
la parcelle
AI
308
(d’une
superficie
totale
de
6 615m?)
où
se trouve
le bâtiment
de
l’ancienne
école
Hubert
Reeves.
La
commune
envisage
la cession
sur une
emprise
réduite
par
rapport
à la parcelle
d’origine
afin
de
conserver
la gestion
d’arbres
qui
y
sont
implantés.
Le
bâtiment
comporte
une
surface
d’environ
1240
m°?
bâtis
répartis
en
:
un
sous-sol
un
rez-de-chaussée
un
étage Pour
la mise
en
vente
de
ce
bien,
la commune
a publié
un
appel
à manifestation
d’intérêt
pour
une
réponse
le
18
décembre
2025.
L’objectif
de
cet
appel
à
manifestation
d’intérêt
est
de
céder
le
bien
à un
opérateur
public
ou
privé
en
vue
de
développer
un
projet
relatif à l’habitat,
selon
les conditions
prévues
dans
le dossier
de
consultation. Deux
offres
ont
été
reçues
par
la commune.
L’une
des
offres
était
irrégulière
puisqu'elle
ne
présentait
pas
la majorité
des
pièces
demandées
et ne
peut
donc
pas
être
analysée.
Après
analyse,
il apparaît
que
la seule
offre
recevable
reçue
répond
aux
critères
de
sélection.
Il s’agit
de
la SAS
PJ
IMMO
qui
a remis
une
offre
d’achat
d’un
montant
de
118
200
€ HT.
Leur
projet
consiste
à
découper
le
bâtiment
en
8
lots
afin
de
pouvoir
créer
une
vingtaine
de
logements
du
T2
au
T5.
Les
travaux
portés
par
l’investisseur
sont
la
séparation
physique
et
la
viabilisation
des
lots afin de pouvoir
les vendre
aux
futurs
acquéreurs
qui devront
réaliser
les travaux
d’aménagement
des
logements.
L'offre
d’achat
est inférieure
à l’estimation
des
Domaines
(128
000
€ HT)
mais
dans
la marge
des
+/-
10
%.
Il convient
de
se
prononcer
sur
cette
cession,
les
frais
étant
à la charge
des
acquéreurs.
Il est demandé
au
Conseil
Municipal
de
bien
vouloir
approuver
cette
vente
dans
les
conditions
énoncées
et autoriser
le Maire
à signer
toutes
les
pièces
nécessaires.
Vous
voyez
tous
où
est l’ancienne
école
des
Combettes
? On
a un
petit plan.
On
va s’aider
de
l’emprise
en
bleu.
On
fait
une
espèce
d’échancrure
dans
la
cour,
car
si
l'on
fait,
un
jour,
une
liaison
qui
peut
rejoindre,
en
passant
par
EDF,
l’avenue
Jean
Jaurès.
À
noter
qu’on
reste
propriétaire
des
arbres
tout
autour.
Les
arbres
seront
toujours
entretenus
par
la ville
et seront
dans
le patrimoine
communal.
15 Ce
bâtiment
était
inutilisé
depuis
un
moment.
C'était
l’école
Hubert
Reeves
qui
a
été
reconstruite
sur
l’annexe
du
stade.
Le
bien
a une
emprise
de
5
125
m°,
à prélever
de
la parcelle
AI
308.
On
retrouve
les
anciens
bâtiments
de
l’école.
Il y
a
un
sous-sol
(en
partie),
un
rez-de-
chaussée
et un
étage.
Pour
la mise
en
vente
de
ce
bien,
la commune
a publié
un
appel
à manifestation
d’intérêt
pour
une
réponse
le
18
décembre
2025.
On
a eu
deux
réponses,
dont
l'une
n’était
pas
complète.
C'était
un
peu
n'importe
quoi.
En
tout
cas,
on
ne
savait
pas
trop
ce
qu’ils
voulaient
faire.
Il
n’y
avait
aucune
précision,
alors
qu’on
en
demandait.
Et,
on
a eu
une
bonne
offre.
Il s’agit
de
la
SAS
PJ
IMMO
qui
a remis
une
offre
d’achat
d’un
montant
de
118
200
€ HT.
Sachant
que
l’estimation
du
domaine
était
de
128
000
€ HT,
avec
une
marge
de
+/-
10
%,
avec
les
118
200
€ nous
sommes
dedans.
On
aurait
pu
passer
outre
si on
l’avait
souhaité.
D’ailleurs,
on
avait
eu
une
offre
auparavant
de
78
000
€ pour
laquelle j’avais
dit non
parce
que
j’estimais
que
c'était
trop
bas.
J’ai bien
regretté,
mais
heureusement
que
l’on
a retrouvé
quelqu'un.
Les
porteurs
de
projet
veulent
faire
20
logements
du
T2
au
T5,
avec
des
T5
de
quasiment
120
m°?
donc
des
grands
logements
dont
on
a
besoin
à
Champagnole.
Les
travaux
portés
par
l'investisseur
sont
la séparation
physique
et la viabilisation
des
lots
afin
de
pouvoir
les vendre
aux
futurs
acquéreurs
qui
devront
réaliser
les
travaux
d’aménagement
des
logements.
C'est-à-dire
que
c’est
à terminer.
Ce
sont
plutôt
des
logements
qui
vont
se
vendre
quelques
centaines
d’euros
le
mètre
carré.
C’est
bien
en
dessous
de
1 000
€/m?.
Cela
permet
aux
«
hyper
bricoleurs
» de terminer
leur
logement,
etc.
Il y
en
a
aussi
à moindre
coût,
ce
qui
peut
être
tout
à fait
intéressant.
Ils
vont
peut-être
en
garder
deux
ou
trois
pour
les
terminer
et les
mettre
en
location.
Autrement,
tout
sera
à la vente.
Ils
nous
proposent
d’acheter
l’ensemble
118
200
€ H.T.
Ce
seront
donc
des
logements
à terminer.
S’ils
nous
en
donnent
118
200
€,
c’est
bien.
Ce
n’est
pas
un
château.
Je
ne
sais
pas
si
vous
passez
devant
de temps
en temps,
mais
cela
commence
à être salement
dégradé.
En
revanche,
c’est
du
solide,
avec
une
maçonnerie
solide,
mais
il faudra
boucher
quelques
fenêtres
car
il y
en
a
un
peu
trop.
C’est
une
construction
de
la fin
des
années
60°
/ début
des
années
70°
à peu
près.
Je
ne
sais
pas
l’année
exacte
de
la construction.
Le
toit est en excellent
état.
Il est en
aluminium.
C’est
surprenant,
mais
c’est
comme
ça.
Il est donc
tout
bon,
tout
neuf.
C’est
peut-être
ce
qui
vaut
le plus
cher
dans
le bâtiment.
Tout
est à refaire
complètement.
Des
questions
sur
ce
bâtiment
?
M.
Verjus.-
Est-ce
qu’on
connaît
la SAS
PJ
IMMO
? D'où
viennent-ils
?
M.
le
Maire.
Oui,
de
Champagnole.
C’est
Julien
COLOMBATTO
pour
ceux
qui
connaissent,
dit
«
Cali
».
Oui
?
Mme
Schneider.-
Merci
Monsieur
le
Maire.
Je
voulais
savoir
si
l’on
avait
une
date
d’échéance
de
livraison
du
projet.
Ou,
peut-être
qu’il
y aura
plusieurs
dates
de
livraisons
selon
un
échéancier.
M.
le Maire.-
Je
pense
à peu
près
à un
an
de
travaux.
Ça
va
assez
vite
vu
qu'ils
ne
vont
pas
au
bout.
Tout
restera
à
être
construit
à
l’intérieur.
Je
vous
dis
qu’il
y
a
Julien,
mais
il
a
également
un
associé
dont j’ai
perdu
le nom
(il n’est
pas
de
Champagnole).
Ils sont
deux.
M.
Poux.-
Guy,
quand
tu
dis
qu'ils
ne
vont
pas
au
bout
des
travaux,
cela
veut
dire
qu’il
y aura
les quatre
murs,
la porte
d’entrée
et
les
fenêtres
posées,
et que
tout
le reste
est à réaliser
?
16 M.
le Maire.-
Oui.
M.
Poux.-
Les
communs
seront
faits,
etc.
Tout
est
fait
à
l'exception
des
appartements
à
finir.
M.
le
Maire.-
Oui.
Les
communs,
forcément.
M.
Poux.-
C’est
compris
dans
le prix
de
vente
de
l’appartement
?
M.
le Maire.-
Oui,
oui.
Bien
sûr.
Sinon,
ce
n’est
pas
possible.
M.
Grenier.-
Doit-on
vider
le bâtiment
avant
?
M.
le
Maire.-
Non,
on
le vend
en
l’état.
Il n’y
a pas
non
plus
énormément
d’amiante.
I]
y en
a comme
partout
dans
les
colles
de
faïences,
etc.
Au
sol,
cela
doit
être
du
carrelage.
Ce
n’est
pas
un
bâtiment
qui
était
énormément
amianté.
Ils ont
fait
un
business plan.
Des
questions
?
(Néant)
Les
investisseurs,
donc
Julien,
je
le connais
depuis
sa
tendre
enfance.
D’autres
questions
? (Néant)
Voilà
enfin
des
logements.
En
plus
à
Champagnole,
on
en
manque
donc,
j’espère
que
c’est
ceux
qui
vont
arriver
en
premier.
Pas
de
question,
je
mets
au
vote.
Pour
la vente
à la
SAS
PJ
IMMO
à
118
200
€
HT,
qui
est
contre
? Qui
s’abstient
?
Merci.
2 Ok
ke ke
10.
Marché
de
travaux
: aménagement
du
lotissement
Le
Bas
d’Eclesche
2
M.
le
Maire.-
Dans
le
cadre
de
la politique
de
développement
de
l’habitat,
la commune
de
Champagnole
va
procéder
à l'aménagement
d’un
nouveau
lotissement
: Le
Bas
d’Eclesche
2,
Pour
ce
projet,
une
consultation
a été
lancée
en
procédure
adaptée
pour
les
marchés
de
travaux,
comprenant
2
lots
:
-
Lot
1 : terrassement
— réseaux
humides
-
Lot
2
: voirie
— espaces
verts
Après
analyse
au
vu
des
critères
d’attribution
et
détermination
des
offres
les
mieux-
disantes,
les
entreprises
retenues
sont
les
suivantes :
17 Désignation
Entreprise
retenue
Montant
HT
Lot
1 — terrassement
—
réseaux
humides
| BENETRUY
108
997,10
€
Lot
2 —
voirie
—
espaces
verts
EUROVIA
49
497,80
€
TOTAL
158
494,90
€
Il est demandé
au
Conseil
Municipal
de
bien
vouloir
approuver
ces
travaux
et d’autoriser
le
Maire
à
signer
les
marchés
avec
les
entreprises
retenues
ainsi
que
toutes
les
pièces
nécessaires
à ce
marché.
On
a un
petit plan
de
masse
du
lotissement.
Il
y
a
donc
10
lots,
dont
le
lot 6
qui
est
plus
grand
que
les
autres
(on
peut
y
faire
une
maison
jumelée).
En
haut,
vous
voyez
la
véloroute.
C’est
vers
le
croisement
avec
le
chemin
de
Provelle
qui
va
sur
la
ZAC
et
qui
sort
par
un
carrefour
en
dessous
du
rond-point
de
la
route
de
Crotenay,
au-dessus
du
Bon
Accueil.
Comme
vous
pouvez
le
voir,
il
y
a
10
parcelles
pour
11
maisons.
On
a
fait
un
appel
d'offres
à
deux
lots
pour
les
travaux
pour
faire
ce
lotissement.
C’est
un
terrain
qui
appartenait
depuis
longtemps
à
la commune
et
qui
n’avait
jamais
été
loti.
Je
ne
sais
pas
pourquoi.
Je
pensais
que
ce
n’était
pas
un
bon,
mais
on
a fait
des
sondages
et,
finalement,
ça
va.
Ce
n’est
pas
mauvais.
On
a
un
lot
1 (terrassement
—
réseaux
humides)
qui
sera
attribué
à
l’entreprise
BENETRUY
pour
108
997,10
€ H.T.
et le
lot
2 (voirie
—
espaces
verts)
à l’entreprise
EUROVIA
pour
49
497,80
€
H.T.,
soit
un
total
pour
les
deux
lots
de
158
494,90
€
HT.
Il faudra
déterminer
le prix
de
vente
des
terrains
ultérieurement.
Il y a des
chances
que
ce
soit
de
l’ordre
de
50
€/m°.
Je
ne
veux
pas
qu’on
vende
des
terrains
chers
à Champagnole.
J'y
tiens
absolument.
D'ailleurs,
je
pense
que
vous
aussi
vous
allez
me
suivre
là-dessus,
parce
que
je tiens
vraiment
à ce
que
des
gens
qui
ont
deux
salaires
Champagnolais
ou
français,
c'est-à-dire
qui
ne
travaillent
pas
en
Suisse...
Je
tiens
aussi
à
ce
que
les
gens
qui
travaillent
en
France,
avec
deux
salaires
français,
aient
les
moyens
de
construire
leur
maison.
Si
les terrains
sont
vendus
trop
cher,
il n’y
a plus
d’argent
ensuite
pour
construire
la maison.
Celui
qui
a admettons
300
000
€ pour
faire
le tout,
s’il
dépense
déjà
100
000
€ dans
le terrain,
il ne
reste
plus
que
200
000
€
alors
que
s’il
ne
dépense
que
40
000
€
pour
600/700
m°?
à 50
€/m?
+
les
frais
de
notaire,
il lui
reste
260
000
€.
Et
avec
260
000
€, on
ne
fait pas
du
tout
la même
maison
qu’avec
200
000
€. Je tiens
à ce
que
tout
le
monde
puisse
encore
construire
à Champagnole.
Dans
certaines
communes
du
Haut-Jura
ou
du
Haut-Doubs,
ceux
qui
n’ont
pas
deux
salaires
suisses
n’ont
plus
les moyens
de bâtir.
Je ne tiens
pas
du
tout à ce que
cela devienne
comme
ça
à Champagnole.
C’est
pour
ça
que
je
tiens
à maintenir
un
niveau
au
mètre
carré
bas.
Cela
en
fait
sourire
certains,
peut-être,
mais
c’est
comme
ça.
Je
tiens
à
ce
que
les
Champagnolais
puissent
encore
bâtir
à Champagnole.
N'oubliez
pas
une
chose
: pour
les
finances
de
la ville,
une
maison.
la taxe
foncière
est
établie
non
pas
selon
le prix
du
terrain,
mais
selon
la
valeur
de
la maison. Il vaut
mieux
parfois
vendre
des
parcelles
à perte
dans
un
lotissement.
C’est
vite
récupéré
parce
qu’une
maison
rapporte
à
peu
près
1 000
€
par
an.
Là,
il
y
en
aura
10/12
donc
cela
fait
12
000
E/an.
Si
un
lotissement
coûte
parfois
un
peu
plus
que
n’est
vendu
le
prix
du
terrain,
c’est
très
vite
récupéré
avec
la
taxe
foncière.
Je
tiens
donc
à
ce
que
nos
Champagnolais
puissent
continuer
à bâtir
leurs
maisons
à Champagnole.
Oui,
Didier
?
M.
Verjus.-
On
n’a
pas
vu
passer
les
surfaces
des
terrains.
Y
aurait-il
des
exemples
?
M.
le Maire.-
Ce
sont
des
petites
parcelles.
De
toute
façon,
maintenant,
vous
savez
bien
qu’on
n’a plus
le droit
de
faire
des
parcelles
immenses.
C’est
terminé.
Quand
il faut
sortir
la tondeuse,
c’est
toujours
trop
grand
de
toute
façon.
Les
parcelles
vont
de
424
à
1 355
m?,
mais
ce
sont
plutôt
des
400/500
m°2.
Il en
faut
pour
tout
le monde.
La
bande
grisée
est une
zone
qu’on
appelle
non
ædificandi.
Il ne
faut pas
construire
dessus
parce
qu’il
y
a des
canalisations
souterraines.
Il y
a tout
l’assainissement
pluvial,
principalement
de
la ZAC.
Les
maisons
doivent
donc
être
construites
aux
endroits
sans
hachure
sur
le plan.
C’est
bête,
mais
il y
a
quelques
décennies
en
arrière,
on
a
vendu
deux
petits
bouts
de
parcelles.
C’est
bête.
On
ne
va
pas
les
reprendre
maintenant.
C’est
pour
ça
que
la
parcelle
2 est
petite.
Y
a-t-il
des
questions
? (Néant)
Pour
l'instant,
on
délibère
sur
les
entreprises.
Ce
sont
des
entreprises
qui
ont
pignon
sur
rue,
qu’on
connaît
bien.
Sans
problème.
Pas
de
question
pour
l’attribution
de
ces
marchés.
Qui
est contre
? Qui
s’abstient
?
Merci
beaucoup.
A ke
11.
Convention
ENEDIS
— impasse
des
Fourches
M.
le Maire.-
Dans
le cadre
de
l’aménagement
de
la rue
Gédéon
David
et de
l’impasse
des
Fourches,
un
ouvrage
aérien
électrique
doit
être
déplacé
sur
une
parcelle
de
la
commune
de
Champagnole.
Il est nécessaire
de
signer
une
convention
avec
ENEDIS
pour
autoriser
l’implantation
de
2
supports,
de
4
ancrages
sur
la
parcelle
AV
n°
65
et
d’ouvrages
aériens
d’une
longueur
d’environ
90
mètres
au-dessus
de cette
parcelle
située
impasse
des
Fourches.
Il est
demandé
au
Conseil
Municipal
de
bien
vouloir
approuver
l’établissement
de
cette
convention
avec
ENEDIS.
Vous
voudrez
bien
autoriser
le
Maire
à
signer
toutes
les
pièces
nécessaires.
19 Il s’agit
de
déplacer
des
poteaux
qui
nous
gênent,
en
plus.
Il faut
déplacer
deux
poteaux
qui
se
trouvent
sur
le domaine
communal.
Il s’agit
des
poteaux
2 et
3 qui
seront
ramenés
en
limite
de
propriété
afin
qu’ils
ne
nous
gênent
pas.
Vu
que
l’on
va
aménager
cette
impasse
des
Fourches
cette
année,
on
va
faire
la
rue
Gédéon
David
depuis
le
carrefour
qui
n’en
est
pas
un,
en
montant
jusqu’à
la rue
Voltaire.
On
va
également
faire
l’impasse
des
Fourches
et
bien
séparer
matériellement
la
voie
verte
de
cette
impasse.
Vous
voyez
sur
le plan :
Il y a un
espace
pour
traverser
au
niveau
du
carrefour,
en
beige.
Après,
ce
sera
la suite
de
la
voie
verte,
il
faudra
retraverser
la
petite
route.
L’impasse
des
Fourches
étant
une
impasse,
elle
sera
bouchée
matériellement
au
bout.
On
va
donc
séparer,
avec
des
bordures
des
trottoirs,
parce
que
maintenant,
entre
l’impasse
et la voie
verte
qui
est déjà
faite
en
enrobé,
on
ne
sait pas
trop
qui
est où
et les
voitures
passent
plutôt
sur
la voie
verte.
On
y crée
également
du
stationnement.
Mais,
il se trouve
qu’au
milieu
de
l’impasse
des
Fourches,
il y a des
poteaux.
Ils
sont
là. Comme
on
n’y
fait
pas
pour
que
ça
dure
15 jours,
on
déplace
les
poteaux
donc
ENEDIS
nous
demande
l'autorisation
de
les
bouger
sur
le
domaine
communal.
Oui,
bien
sûr,
c’est
nous
qui
demandons
à
ce
qu’ils
les
enlèvent.
En
plus,
ce
sera
gratuit
parce
qu’ils
sont
au
milieu
de
la route.
Ils n’ont
rien
à y faire.
La
voie
verte
rejoindra
donc
vers
l’ancienne
DDE,
vers
le hangar
à sel.
Ce
sera
le premier
aménagement
de
l’année.
On
fera
un
trottoir
côté
gauche,
en
descendant.
On
n’a
pas
la
largeur.
Comme
on
est
en
milieu
contraint
parce
qu'il
y
a des
propriétés
tout
autour,
on
ne
fait
qu’un
trottoir,
mais
un
bon
trottoir
suffisamment
large.
En
faire
deux
petits
ne
sert pas
à grand-chose.
Il faut
quand
même
que
les
gens
qui
passent
en
poussette
puissent
passer
correctement.
Là,
il y
aura
l’abri-bus
et
le
bus
s’arrêtera
là. On a
la rue
Ambroise
Croizat
qui
rejoint
la rue
Stephen
Pichon,
qui
est en
sens
unique
dans
l’autre
sens.
L'association
Champagnole
à Bicyclette
nous
demande
également
de
mettre
des
bandes
cyclables
de
chaque
côté.
Ce
sera
juste
de
la
peinture
donc
ce
n’est
pas
conséquent.
En
revanche,
on
va
faire
les
travaux
du
passage.
J'ai
écrit à la Communauté
de Communes
pour
demander
une
subvention
pour
les liaisons
douces
que
l’on
va
faire
parce
que
c’est
quand
même
un
peu
de
leur
ressort.
On
va
également
écrire
à
Éloïse
au
Département,
parce
que
ça
s’inscrit
également
dans
la
grande
traversée
de
Champagnole.
Tu
peux
en
parler
mieux
que
moi
si tu
le souhaites, Éloïse.
Il y
a la voie
verte
qui
arrive
d’un
côté
puis
ils souhaitent
monter
sur
le Haut-Jura.
Mais,
au milieu,
il y a Champagnole.
Vous
passez
comment
? En
saut
de puce
? Comment
fait-on
? Il va
bien
falloir
aussi
nous
donner
un
peu
d’argent.
On
va
faire
un
dossier.
On
ne
pourra
pas
faire
subventionner
toutes
nos
voies
cyclables et
je ne
suis
pas
non
plus
pour
tout
faire
payer,
parce
que
ce
serait
peut-être
trop
long.
Je
préfère
qu’on
avance
de
manière
plus
soutenue
que
ce
qui
était
prévu
par
le Département.
Je
ne
sais
pas.
Ce
sera
donc
la
première
section
de
voie
verte
qu’on
va
faire
pour
compléter
notre
plan
de
liaison
douce
à Champagnole.
Le
but
étant
que
quelqu'un
du
Bas-Jura
puisse
monter
dans
le
Haut-Jura
en
montant
par
la
voie
du
tram”
et
qu’un
gamin
qui
habite
au
bout
de
la
ZAC
puisse
aller au collège
ou à
la piscine
en
vélo
sur
des
voies
sécurisées.
Il y a aussi
des
transversales.
II n’y
a pas
que
ça,
mais
on
va
dire
que
c’est
l’axe
principal.
On
commence
à
faire
un
morceau
dès
ce
début
d’année,
parce
que
le
projet
est
déjà
près.
On
a quelques
autres
projets
qui
sont
également
prêts.
Certains
seront
faciles
à
faire
comme
interdire
les
voitures
dans
le
tram’.
Ce
n’est
pas
compliqué
ça.
Quand
j'étais
gamin
en vélo,
il y avait
une
barrière
au
milieu,
mais
on
pouvait
passer à
côté.
Mais
pas
en
auto.
D'ailleurs,
l’ancienne
route
du
tram’,
allée
de
la
résistance,
il
y
a
également
une
barrière
au
milieu.
Il
faut
peut-être
l’aménager
différemment,
car
certains
tapent
parfois
la
barrière
en
vélo.
Ça
arrive
!
Cela
nous
permet
de
vous
présenter
ce
projet
fait
en
interne
par
les
services
techniques,
sous
la
bienveillance
de
son
chef Flavien.
J’amène
ma
petite
touche
aussi
de
temps
à autre,
car
ça
a quand
même
été
mon
métier
de
faire
des
routes.
Voilà
pourquoi
ENEDIS
nous
demande
d'enlever
ces
deux
poteaux
qui
se
trouvent
au
milieu
de
la
route
que
nous
ferons
toute
neuve
afin
d’équiper
ce
quartier
et
de
poursuivre
notre
plan
de
piste
cyclable
à
Champagnole.
Ce
n’est
pas
la
peine
que
je
vous
lise
dans
le
détail,
vous
avez
compris.
J'ai
été
suffisamment
clair.
Y
at-il
des questions
? (Néant)
Qui
est
contre
la convention
ENEDIS
? Qui
s’abstient
?
Merci
beaucoup.
On
va
lancer
l’appel
d’offres
pour
les
travaux
incessamment
sous
peu.
M.
Delfau.-
C’est
en
cours.
M.
le
Maire.-
C’est
parti.
On
n’a
pas
le
temps
de
se
retourner
que
c’est
déjà
fait
aux
services
techniques.
ke ke ke ee
12.
Étude
de
revitalisation
du
centre-ville
: demande
de subvention
M.
le Maire.-
Par
délibération
en
date
du
14
décembre
2023,
la commune
a approuvé
l’adhésion
au
dispositif régional
«
Centralités
rurales
en
Région
»
(C2R)
qui
vise
à soutenir
les
bourgs
centres.
La
Ville
de
Champagnole
est
définie
comme
une
centralité
sur
le
territoire
et
bénéficie
donc
d’une
enveloppe
de
200
000
€ dans
le but
de
réaliser
et animer
un
projet
global
stratégique
de
revitalisation.
C’est
dans
ce
cadre
que
la
commune
de
Champagnole
lance
une
étude
de
revitalisation
afin
d’établir
un
diagnostic
à
partir
duquel
sera
élaborée
une
stratégie
de
revitalisation
du
centre-bourg.
Pour
cela,
une
consultation
a
été
lancée
en
procédure
adaptée
pour
les
marchés
de
prestations
intellectuelles.
Après
analyse
des
offres,
le
groupe
SCET
(Citadia)
a
été
retenu
pour
un
montant
de
41
475
€ HT
soit 49
770
€ TTC.
Cette
étude
s’inscrit
dans
le
cadre
du
dispositif
d'accompagnement
de
la
Région
(C2R)
et peut
donc
bénéficier
d’une
subvention
régionale
à hauteur
de
80%.
Il
est
donc
proposé
de
solliciter
une
aide
dans
le
cadre
de
ce
dispositif
pour
l’étude
de
revitalisation
de
la
commune.
Le
plan
de
financement
prévisionnel
est le suivant
:
21 Dépenses
Intitulé
Montant
HT
Montant
TTC
Etude
de
revitalisation
41
475,00
€
49
770,00
€
TOTAL
41
475,00
€
49
770,00
€
Recettes
Financeur
Montant
HT
Montant
TTC
Taux
Région
Bourgogne
Franche-Comté
33
180,00
€
39
816,00
€
80%
Autofinancement
Ville
de
Champagnole
8 295,00
€
9 954,00
€
20%
TOTAL
41
475,00
€
49
770,00
€
100
%
Il
est
demandé
au
Conseil
Municipal
d’approuver
le
plan
de
financement
présenté
(dont
l’autofinancement
et
son
éventuelle
majoration)
et
de
solliciter
la
subvention
dans
le
cadre
du
dispositif
«
Centralités
rurales
en
Région
»
de
la
Région
Bourgogne
Franche-Comté.
Vous
voudrez
bien
autoriser
le
Maire
à effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires.
J'étais
sceptique
au
départ,
mais
finalement,
et
c’est
souvent
comme
ça,
il
faut
faire
une
étude
pour
avoir
droit
à
de
l’argent
même
au
risque
d’enfoncer
quelques
portes
ouvertes.
Ce
sont
souvent
les
conditions
de
la
Région.
On
a donc
pris
une
délibération
en
date
du
14
décembre
2023.
La
commune
a
approuvé
l'adhésion
au
dispositif
régional
«
Centralités
rurales
en
Région
»
(C2R)
qui
vise
à
soutenir
les
bourgs
centres.
On
a délibéré
pour
participer.
Il
faut
faire
une
étude
qui
va
monter
à 49
770
€
TTC,
par
le
groupe
SCET
(Citadia).
Pour
ceux
qui
étaient
au
Conseil
avant,
il
s'agit
du
bureau
d’études
qui
a
fait
le
PLUi
de
la
Communauté
de
Communes
et
qui
nous
a
fait
l’étude
des
Combettes.
L'étude
des
Combettes
est
fort
intéressante
et
englobe
tout
le
quartier
ainsi
que
l’ancien
stade
Léo
Lagrange.
Ce
n’était
pas
forcément
le
bureau
d’études
le
moins
cher.
Je
crois
que
ça
montait
à
176
000
€.
Très
haut.
D’autres
en
demandaient
25
000
€,
mais
ils
ne
faisaient
rien.
Là,
on
connaît.
L'étude
porte
principalement
sur
le
centre-ville,
sur
le
logement
et
le
commerce.
Avec
Michèle
GIROD,
nous
nous
sommes
déjà
rendus
à
la
Chambre
de
Commerce
et
d'Industrie
pour
discuter
avec
eux,
pour
savoir
sur
le
commerce
au
centre-ville.
En
fait,
on
aura
une
enveloppe
globale
de
200
000
€
dont
font
partie
ces
49
770
€.
Ils
sont
donc
financés
par
la
Région
à hauteur
de
80
%.
Le
plan
de
financement
prévisionnel
est
le
suivant :
Dépenses
Intitulé
Montant
HT
Montant TTC
Étude
de revitalisation
41
475,00
€
49
770,00
€
TOTAL
41
475,00
€
49
770,00
€ Recettes
Financeur
Montant
HT
Montant TTC
Taux
Région
Bourgogne
Franche-Comté
33
180,00 €
39
816,00
€
80 %
Autofinancement
Ville
de
Champagnole |
8 295,00
€
9 954,00
€
20%
TOTAL
41
475,00
€
49
770,00
€
100
%
L’autofinancement
de
la
ville
va
monter
à
8 295
€ H.T.
Sachant
qu'on
est
en
section
d’investissement,
on
va
récupérer
presque
toute
la
TVA.
Presque,
car
Bercy
en
prend
un
peu.
Bercy
a
besoin
d’argent.
La
Région
Bourgogne
Franche-Comté
va
donner
33
180
€.
L'opération
ne
va
pas
coûter
cher
même
si, on
ne
sait pas,
il y aura
peut-être
une
idée
lumineuse.
Parfois,
c’est
bien
aussi
qu’il
y
ait
un
regard
extérieur.
On
avait
fait
une
étude
il y
a quelques
années,
mais
qui
n’est
plus
valable,
au
niveau
du
logement,
parce
qu’il
y
en
avait
150
de
vacants
dans
la
boucle
centre-ville
à l’époque.
Maintenant,
je
suis
sûr et certain
qu’il
y en
a moins
de
150,
parce
qu’il
y a
quand
même
pas
mal
de
volets
qui
se sont
réouverts.
Il suffit
aussi
de
voir
les voitures
la nuit
dans
l’avenue
de
la République.
Il n’y
en
avait
plus
avant.
Maintenant,
il y
a plein
de
voitures
la nuit
dans
la grande
rue
et s’il
y
a des
voitures,
c’est
qu’il
y
a des
gens
qui
y
habitent.
C’est
la preuve
qu’il
y a quand
même
beaucoup
plus
de
logements
d’ouverts.
Il y a du
Airbnb
aussi.
On
aura
donc
une
nouvelle
étude
sur
le
logement
et également
sur
le commerce,
qui
est
le principal,
voire
sur le stationnement,
etc., de l’avenue
de
la République.
Voilà
pourquoi
je vous
propose
qu’on
prenne
ce
cabinet
d’études.
Cela
représente
un
quart
de
l’enveloppe,
mais
c’est
la
condition
sinequanone.
Il
n’y
a pas
le choix,
mais
on
aura
encore
150
000
€
de
bon à
tirer
pour
faire
du
boulot
sur
le
secteur
considéré.
Ce
qu’on
en
fera,
je
ne
sais
pas,
cela
dépendra
aussi
du
résultat
de
l’étude.
M.
Poux.-
Et
s’il n’y
a pas
de
bonnes
idées
?
M.
le Maire.-
Il y en
aura.
Ne
t'inquiète
pas.
Et
s’ils
n’en
ont
pas,
nous
en
aurons.
M.
Poux.-
Sur combien
de temps
partent-ils
?
M.
le
Maire.-
Ce
sera
sur
2 ans
à peu
près.
Il n’y
a pas
de
délai.
L'étude,
il y
en
a pour
quelques
mois.
Ce
n’est
pas
très
long.
Ce
sont
des
gens
qui
connaissent
déjà
Champagnole.
Je
ne
parle
pas
des
travaux.
M.
Poux.-
Je parle
vraiment
de
l’étude.
Combien
de
temps
cela
va-t-il
prendre
?
M.
le Maire.-
On
l’aura
cet
automne,
à peu
près.
Un
peu
plus.
Je
suis
toujours
optimiste,
toujours
du
côté
du
verre
à moitié
plein.
De
toute
façon,
dès
qu’on
aura
l’étude,
ce
sera
présenté
en
commission
d’urbanisme
et devant
cette
noble
assemblée.
Oui,
parce
que
voter
des
sous
pour
faire
une
étude,
on
va
quand
même
vous
amener
les
résultats.
C’est
quand
même
la
moindre
des
choses.
Avez-vous
des
questions
? Pas
de
question
? (Néant)
Je
mets
au
vote.
Pour
cette
étude,
qui
est contre
? Qui
s’abstient
?
Merci
beaucoup.
23 SH
ke
eee
13.
Désignation
des
représentants
au
COPIL
de
la
convention
de
partenariat
pour
le
développement
du
projet
photovoltaïque
sur
l’ancienne
carrière
du
Mont
Rivel
M.
le
Maire.-
Une
convention
de
partenariat
a
été
signée
en
date
du
17/06/2024,
pour
le
développement
d’un
projet
Photovoltaïque
sur
la commune
de
Champagnole.
Cette
convention
de partenariat
préfigure
les axes
principaux
de
développement
du
projet
et définit
la
gouvernance
du
partenariat,
notamment
via
un
comité
de
pilotage
et
un
contrôle
étroit
de
la
société
de
projet
par
la commune.
Le
Comité
de
Pilotage
se
réunit
pour
décider
des
suites
et
mesures
à prendre
pour
le
Projet
et
le Partenariat
au
fil de
son
état
d’avancement.
Pour
les
besoins
du
projet,
doivent
être
désignés
:
>
Pour
le comité
de
pilotage
(COPIL)
: deux
représentants
de
la Commune.
Il est
proposé
de
désigner
Guy
SAILLARD
et
Pascal
TISSOT
comme
représentants
de
la commune
au
sein
du
Comité
de
Pilotage
de
la SEM
ENR.
C’est
dans
la carrière
et sur
la roche
autour.
Il s’agit
d’un
projet
qui
a déjà
été
présenté
au
précédent
Conseil
municipal.
Une
convention
de
partenariat
a été
signée
en
date
du
17/06/2024
pour
le développement
d’un
projet
photovoltaïque
sur
la
commune
de
Champagnole.
Cette
convention
de
partenariat
préfigure
les axes
principaux
de
développement
du
projet
et définit
la gouvernance
du
partenariat,
notamment
via
un
comité
de
pilotage
et
un
contrôle
étroit
de
la société
de
projet
par
la commune.
On
avait
deux
représentants
de
la
commune,
Arnaud
et
moi,
mais
il
faut
qu’on
en
renomme
deux.
Je vous
propose
d'y
rester
parce
que
c’est moi
qui
m'occupe
également
de
la régie
électrique.
Avec
qui
?
M.
Dussouillez.-
Moi.
M.
le
Maire.-
Vous
avez
Pascal
TISSOT.
Il
va
discuter
avec
David
DUSSOUILLEZ,
parce
qu’il
est délégué
au
SIDEC.
M.
Dussouillez.-
La
SEM
ENR
fait
partie
du
SIDEC.
M.
le
Maire.-
Oui,
dans
la
SEM
ENR,
il y
a
le
SIDEC
du
Jura
et
l’équivalent
du
SIDEC
de
la région
Parisienne
dans
cette
SEM
que
l’on
a monté.
En
gros,
la commune
de
Champagnole
à
35
%,
le
SIDEC
a
35
%
et
il
y
a
une
SEM
parisienne
qui
apporte
aussi
énormément
de
compétences,
parce
qu’ils
en
ont
fait
énormément.
Ça
commence
à
être
complet
par
là-bas.
Ils
apportent
toutes
leurs
compétences.
On
a
donc
deux
SIDEC,
en
gros
(le
SIDEC
parisien
et
le
SIDEC
du
Jura),
et la commune
de
Champagnole.
Je
vous
propose
donc
que
David
et moi
soyons
les
représentants.
Oui
?
M.
Tribut.-
Est-ce
qu’il
y a eu
une
consultation
publique
sur
ce
projet
? M.
le
Maire.-
Une
consultation
publique
va
être
faite
après.
On
a
fait
une
étude
quatre
saisons
sur ce projet.
On a
fait tout
ce
qui
doit
être
fait.
On a retiré
des
endroits
où
l’on
veut
mettre
les
panneaux
photovoltaïques,
partout
où
il
y
a
eu
quelque
chose,
quoi
que
ce
soit,
au
niveau
environnemental,
c'est-à-dire
que
s’il
y
a
un
lézard.
on
appelle
ça
une
prairie
sèche.
Si
c’est
un
coin
aride
qui
a de
l’intérêt,
parce
que
ça
peut
en
avoir.
quand
ce
n’est
qu’une
dalle
de
roche
et
qu’il
n’y
a rien
du
tout.
On
a tout
retiré.
On a
retiré
les
eaux
humides,
les zones
où
les batraciens
hibernent.…
On
a tout
retiré.
Après,
comme
tout
projet
photovoltaïque,
de
toute
façon,
ce n’est
pas
nous
qui
signons
le permis
de
construire,
c’est
le
Préfet.
S’il
va
y
avoir.
je
pense.
une
consultation.
De
toute
façon,
il va
y
avoir
un
dépôt
de
permis
de
construire.
Tout
permis
de
construire,
une
fois
qu’il
est
approuvé,
est
consultable
et
opposable
aux
tiers,
etc.
Encore
une
fois,
ce
n’est
pas
qui
le
signons,
c’est
le Préfet.
M.
Tribut.-
Je
pense
que
ce
serait
intéressant
de
demander
l’avis
des
Champagnolais.
M.
Vuillermoz.-
Il y aura
une
consultation
publique
au
moment
où
la société
sera
créée
et lorsque
le permis
de
construire
sera
déposé
au
nom
de
la société.
M.
Tribut.-
Mettre
des
panneaux
solaires
dans
une
carrière
ou
dans
un
endroit
naturel,
personnellement,
je
ne
trouve
pas
ça
très
intelligent.
M.
le
Maire.-
Chacun
a
le
degré
d'intelligence
qu’il
a.
On
n’a
pas
forcément
le
même
point
de
vue,
mon
cher.
Moi,
je
vais
vous
dire
: si jamais
dans
une
carrière
ou
un
milieu
naturel.
Il
y
a
mieux
qu’un
milieu
naturel
que
les
carrières.
Déjà,
il
y
a
eu
des
directives
de
l’État
qui
disaient
qu’il
fallait
mettre
des
panneaux
photovoltaïques
dans
les
carrières
parce
que
ce
sont
des
endroits
dégradés.
Ce
ne
sont
pas
des
milieux
naturels.
Mais,
il
se
trouve
qu’il
y
a
de
l’eau,
forcément.
Il
y
a
quelques
batraciens,
etc.,
que
l’on
va
préserver.
Au-dessus,
ça
avait
été
complètement
décapé.
C’est
une
dalle
de
roche
où
il n’y
a absolument
rien.
Ce
n’est
plus
un
milieu
naturel.
Ça
a été
décapé
à l’époque
par
les
cimenteries
quand
ils voulaient
agrandir
la carrière.
Si
l'on
parle
du
fond
d’une
carrière
comme
d’un
milieu
naturel,
excusez-moi,
mais
il
y
a
mieux
comme
milieu
naturel.
M.
Tribut.-
Ce
n’est
pas
non
plus
un
milieu
urbain,
donc
mettre
des
panneaux
solaires…
M.
le Maire.-
Je vous
le dis tout
de
suite
: si un
projet
arrive
à Champagnole
pour
mettre
des
panneaux
solaires
dans
des
prairies, je
suis
contre.
En
revanche,
au
fond
d’une
carrière,
même
l’État
nous
dit qu’il
n’y
a que
ça qu’on
peut
en
faire
: mettre
des
panneaux
photovoltaïques.
On
ne
peut
rien
en
faire
d’autre.
Il y aura
une
consultation
publique
où
chacun
dira
bien
ce
qu’il
veut.
J'espère
que
ce
ne
seront
pas
ceux
qui
ne
sont
que
pour
la
consommation
d'électricité
ni
pour
la voiture
électrique
qui
seront
contre
qu’on
fasse
du
photovoltaïque.
Au
bout
d’un
moment,
vouloir
consommer
que
de
l’électricité,
ne
pas
vouloir
d’éolienne,
ne
pas
vouloir
de
panneaux
photovoltaïques
et
ne
pas
vouloir
de
turbines
dans
les rivières, je
ne
sais plus
comment
on
fait l’électricité.
Et
surtout
pas
de
nucléaire.
Je ne
sais plus
comment
on fait.
On
n’en
fait pas,
donc
on
revient
au charbon.
M.
Tribut.-
Absolument
pas.
M.
le
Maire.-
Au
bout
d’un
moment,
il faut
aller
au
bout
du
bout.
M.
Tribut.-
Aujourd'hui,
on
a des
milieux
urbains
qui
peuvent
accueillir
des
panneaux
solaires.
Pourquoi
aller
les
mettre
dans
la
nature
? Au
même
titre
que
des
éoliennes,
c’est
pareil.
25 Moi,
je
suis
un
promeneur
du
Mont
Rivel
par
exemple
et je
n’ai
pas
envie,
quand
je
vais
me
promener
et admirer
la
nature
au
Mont
Rivel,
de
voir
des
panneaux
solaires.
C’est
tout.
Je
pense
que
beaucoup
de
Champagnolais
sont
d’accord
avec
ça.
M.
le Maire.-
Il y
aura
une
consultation.
Notre
PLUi
a été
approuvé
par
un
organisme,
le
SRADDET.
Il y avait
Jura
Nature
Environnement
qui
siégeait.
Ils ont
dit qu’ils
approuvaient
notre
PLUi,
mais
ils étaient
contre
les panneaux
photovoltaïques
du
Mont
Rivel.
Mais,
c’étaient
des
Jura
Nature
Environnement
non
Champagnolais,
bien
sûr.
M.
Tribut.-
S'ils
étaient
contre,
c'est
bien
qu’il
y a une
raison.
M.
le
Maire.-
Oui,
bien
sûr,
ce
sont
des
Dolois.
En
revanche,
qu’on
fasse
des
zones
industrielles
à
Dole,
sur
les
plus
belles
terres
arables
du
Jura,
ça
ne
gêne
personne.
Les
écolos
Dolais,
ça
ne
les
gêne
pas.
En
revanche,
pour
quatre
panneaux
photovoltaïques,
parce
qu’on
a
réduit
au
minima,
en
haut
du
Mont
Rivel,
ça
contrarie.
Au
bout
d’un
moment...
On
verra
bien.
De
toute
façon,
c’est
le Préfet
qui
aura
la main.
Ce
n’est
pas
nous.
J’ai
parlé
d’éoliennes
tout
à
l’heure,
mais
je
ne
suis
pas
favorable
aux
éoliennes
à
Champagnole.
N’allez
pas
dire des
propos
que je n’ai
pas
tenus.
J’ai cité, parce
qu’il
y a des
savants
qui
voulaient
nous
en
mettre
à Taravent
hors
de question
!
M.
Poux.-
Sage
décision.
M.
le Maire.-
Il ne
faut
pas
déconner
non
plus.
M.
Tribut.-
D'où
sort
ce
projet
? Je
n'étais
pas
là quand
il a été
voté.
M.
le
Maire.-
D'où
sort-il
? Il a quelques
années
déjà.
C’est
la
SEM
qui
porte
le
projet.
La
commune
de
Champagnole
n’a
pas
mis
d’argent
dans
les
études.
C’est
la
SEM
qui
porte
les
études
et le SIDEC
qui
porte
les études
au niveau
du
financement.
D'où
sort-il
? Il ne
sort pas
d’un
chapeau.
Il
sort
d’une
réflexion
pour
mettre
des
centrales
photovoltaïques
à
des
endroits
déjà
détériorés.
Ce
ne
sont
plus
des
endroits
naturels.
Excuse-moi
pour
le terme.
Après,
on
a le droit
d’avoir
chacun
son
opinion.
Ça
ne
me
gêne
pas.
M.
Tribut.-
Justement,
déjà
détériorés…
c’est
une
très
belle
montagne et
je
pense
qu'on
n’a
pas
à mettre
des
panneaux
solaires
là-bas.
Ce
n’est
que
mon
avis.
Il faut
demander
celui
des
Champagnolais.
M.
le
Maire.-
OK,
c’est
ton
avis.
Tu
as
le
droit
d’avoir
ton
avis,
tout
à fait.
Je
respecte.
Je n’ai
pas
le même
avis.
On a
le droit
aussi.
M.
Tribut.-
Est-ce
que
vous
allez
vous
promener
au
Mont
Rivel
?
M.
le
Maire.-
Oui,
ça
fait
60
ans
que
j'y
monte.
Je
suis
monté
à
pied,
en
vélo
et
maintenant
je
monte
en
auto.
Je
te
garantis
que
je
connais
le
Mont
Rivel.
En
revanche,
je
n’ai
jamais
croisé
la Vouivre
aux
3
fontaines
par
contre
!
M.
Grenier.-
Juste
une
petite
remarque
: Monnet-la-Ville
vient
de
mettre
des
panneaux
solaires
dans
un
site
dégradé
de
carrières,
avec
le même
raisonnement.
M.
le Maire.-
Oui,
dans
une
gravière.
Nous,
c’est
une
carrière.
Ce
n’est
pas
pareil. M.
Grenier.-
Je
crois
que
ça
leur
rapportera
50
000
Elan.
M.
Tribut.-
Une
dernière
question:
ça
représente
combien
en
surface
de
panneaux
solaires,
en
mètres
carrés
?
M.
le Maire.-
Cinq
hectares.
M.
Vuillermoz.-
Je crois
qu’il
n’y
a pas
tout
à fait cinq
hectares.
Il doit
y en
avoir
un
peu
moins.
M.
le
Maire.-
Oui,
c’est
moins
de
cinq
hectares.
Pas
loin
de
cinq
hectares
en
plusieurs
bouts.
Ce
n’est
pas
d’une
seule
plaque.
Il y
a des
endroits
qu’on a
laissés,
car
il y
a des
falaises,
etc.
M.
Vuillermoz.-
De
toute
façon,
tout
autour
de
la barre
rocheuse,
il n°y
en
aura
pas,
car
des
cailloux
risquent
de
tomber.
M.
le Maire.-
Tout
ce
qui
était
prairie
sèche
et compagnie,
on a
tout
écarté.
Partout
où
il
y avait
un
risque
écologique
quelconque,
ça a été
écarté.
On
vous
expliquera
tout
ça
un
autre jour,
car je
n’ai
pas
les plans.
L'intérêt
aussi
de
ce
projet,
pourquoi
il y
a eu
des
idées
sur
ce
secteur-là,
c’est
parce
que
le poste
source
n’est
pas
très
loin,
au
pied
du
Mont
Rivel
afin
de
se
raccorder.
Autrement,
vous
prenez
ce
qu’ils
ont
fait
à Picarreau.…
Je
ne juge
pas
du
tout
le projet
de
Picarreau,
mais
ils
sont
venus
le
raccorder
au
poste
source
de
Champagnole.
Ils
ont
fait
une
tranchée
de
Picarreau
à
Champagnole
pour
raccorder
le câble.
Ce
qu’ils
veulent
faire
à
Crotenay,
sur
le
terrain
d’aviation,
que
je
désapprouve
complètement
parce
que
là,
on
est
sur
un
terrain
bien
plat,
avec
de
la belle
herbe
et
compagnie.
Je
ne
vois
aucun
intérêt
de
faire
du
photovoltaïque
à cet
endroit-là.
Là
aussi,
ils comptent
venir
le
raccorder
au
poste
source
de
Champagnole
(poste
ENEDIS),
à l’entrée
de
Champagnole.
Là,
c’est
pour
désigner
deux
personnes.
Je
suis
désigné,
car
je
suis
le
Président
du
Syndicat
d'électricité
Champagnolais,
et Monsieur
David
DUSSOUILLEZ
qui
est représentant
au
SIDEC.
C’est
uniquement
là-dessus,
pas
sur le bien-fondé
du
projet.
Ce
sera
le Préfet
qui
décidera.
Ensuite,
chacun
se fera
entendre,
en
gueulant
plus
ou
moins
fort.
Pour
ou
contre.
M.
Tribut.-
Contre
!
(Rires) M.
le
Maire.-
Ce
sera
pour
ou
contre.
Après,
s’il
y
a
des
manifestations
contre,
je
propose,
ceux
qui
seront
d’accord
avec
le projet,
qu’on
fasse
une
manifestation
pour.
Ce
n’est
pas
courant.
Il va
falloir
qu’on
innove
un
peu
à Champagnole.
Pour
la désignation
de
David
et moi-même
à la SEM,
qui
est
contre
? Qui
s’abstient
? 3.
Les
autres
sont
pour.
Merci.
Merci
bien.
J'en
ai
terminé. SHREK
14. Attribution
de
subvention
—
180
ans
de
l’'Harmonie
municipale
M.
le Maire.-
Didier
VERJUS.
M.
Verjus.-
Les
180
ans
de
l’Harmonie
Municipale
se
dérouleront
à
l’Oppidum
le
samedi
9
mai
2026,
avec
des
concerts
prévus
de
l’école
de
musique,
l’Union
Instrumentale
de
Fleurier,
ainsi
que
l’Harmonie
Municipale
et Musikverein
Gottmadingen.
Il est
proposé
de
verser
une
subvention
exceptionnelle
de
3 000
€.
Les
membres
de
la
Commission
Développement
Culturel,
réunis
le 20
avril
2026,
ont
émis
un
avis
favorable
au
versement
d’une
subvention
d’un
montant
de
3
000
euros
à
l’Harmonie
municipale
à l’occasion
de
ses
180
ans.
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
l’attribution
de
cette
subvention
exceptionnelle
à
l’Harmonie
Municipale
et
autoriser
le
Maire
à
signer
toutes
les
pièces
nécessaires. Il est proposé
de
verser
une
subvention
exceptionnelle
de
3 000
€.
Avant
de
passer
au
vote,
je
voudrais
quand
même
rappeler
que
samedi
prochain,
le
9,
les
festivités
ouvertes
au
publie
commencent
à
14h
et
finissent
tard
dans
la nuit.
Tout
se
passe
à
l’Oppidum.
Les
jeunes
élèves
de
l’école
de
musique
commenceront
à
14h30
avec
des
concerts,
notamment
la
Petite
Fanfare
pour
ne
citer
qu’eux.
À
15h30,
c’est
Fleurier
qui
viendra
jouer
à
l’Oppidum.
Toute
cet
après-midi-là
est
ouvert
au
public,
sans
réservation.
On
reprend
à
16h30
avec,
encore
une
fois, des
élèves
de
l’école
de musique,
mais
ce
sont
des
plus
grands.
Par exemple
:
l’atelier
jazz.
Il
y
aura
une
petite
pause
de
18h
à 20h30,
puis
à
20h30,
c’est
le
grand
concert
de
l'Harmonie,
accompagnée
de
beaucoup
de
musiciens.
À
un
moment
donné,
ils seront
à peu
près
120
sur
scène. Si
vous
n’avez
pas
encore
réservé
votre soirée, je vous
prie
de
le faire
très rapidement.
Le
samedi
soir,
l’accueil
se
fera
uniquement
sur
réservation.
Les
places
de
concerts
: entrée
libre,
uniquement
sur
réservation.
Pour
ma
part,
j’ai
déjà
réservé.
Si
vous
ne
l’avez
pas
fait,
il
faut
le
faire
très
vite. M.
le Maire.-
Y
en
a-t-il
qui
comptent
venir
et qui
n’ont
pas
encore
réservé
?
(Échanges
croisés)
M.
le Maire.-
C’est
important
parce
que
les
places
sont
vraiment
hyper
comptées.
M.
Verjus.-
Les
places
sont
comptées
parce
que
rétrécies.
La
scène
étant
très
grande,
il
y aura
des
chaises
en moins.
M.
le Maire.-
Les
Allemands
seront
déjà
une
soixantaine,
plus
les
comités
de jumelage,
etc.
et
les
musiciens
de
Fleurier
qui
vont
rester
le
soir.
Pour
ceux
qui
n'étaient
pas
au
Conseil
avant,
Musikverein,
c’est
l'équivalent
de
l’harmonie.
Gottmadingen,
ce
sont
les
Allemands.
Ils
sont
une
soixantaine
(ils
remplissent
un
grand
bus).
L'Harmonie
de
Fleurier
(Suisse)
sera
là aussi.
C’est
une
harmonie
moins
conséquente
que
la nôtre,
ils sont
à peu
près
20/25.
On
va
dire
que
c’est
un jumelage
tacite.
Ce
n’est
pas
entre
les
communes,
mais
entre
les
deux
harmonies.
Tous
les ans,
Champagnole
va à Fleurier
et Fleurier
vient
à Champagnole.
D'ailleurs,
c’est souvent
que
quelques joueurs.
il n’y
en
avait
pas
ce
coup-là,
le
14 juillet,
mais
on
a eu
des
musiciens
de
Fleurier
dans
les
rangs.
Ou
pour
le
1°
mai,
avec
un
policier
suisse
qui
joue
la
Marseillaise
avec
nous.
Ça
m’a
toujours
fait rire. Un
policier suisse
fort sympathique.
Ils seront
là aussi donc
ça réduit énormément
le nombre
de
places
disponibles
dans
l'Oppidum.
M.
Grenier.-
Il n’y
a pas
de
repas
?
M.
le Maire.-
Non.
(Rires) Il y a un
repas
le dimanche,
mais
il n’y
a que
ceux
du
comité
de jumelage.
(Échanges
croisés)
M.
le Maire.-
Reprenons : si
jamais
il y
en
a qui
n’ont
pas
encore
répondu
à Angélique,
c’est
ce
soir.
Après,
c’est
fini.
Ce
sont
des
concerts
de qualité.
Ça
ne
rigole
pas.
Je ne
sais
pas
s’il
y en
a qui
n’ont jamais
vu
l’Harmonie…
M.
Verjus.-
Il y
en
a parmi
vous
qui
ne
viennent
pas
souvent.
Pendant
que
Monsieur
le
Maire
apportait
quelques
précisions,
j’ai
vu
des
doigts
se
lever
pour
les
dernières
inscriptions.
Parfait.
On
peut
passer
au
vote
de
cette
subvention.
Qui
s’abstient
? Qui
est
contre
?
Merci
beaucoup
pour
eux.
4
eh
15.
Attribution
de
subvention
—
association
Mêta
Jura
—
ouvrage
Mont
Rivel,
promenade
historique
et bucolique
M.
le Maire.-
Madame
Cathy
DAVID-ROUSSEAU.
Mme
David-Rousseau.-
Merci.
L'association
Mêta
Jura,
créée
en
avril
2009,
a
pour
ambition
l’étude
et
l’expression
des
Milieux,
des
Étres
et du
Territoire
de
l’Arc
JURAssien.
L’Arc
jurassien,
c’est
le Jura
ainsi
que
le Jura
suisse.
Connue
pour
ses
éditions,
cette
association
présente
actuellement
une
vingtaine
de
titres
à son
catalogue
dont
le livre
« Mont
Rivel,
promenade
historique
et bucolique
».
M.
Tribut.-
C’est
très
bucolique,
je
trouve.
Mme
David-Rousseau.-
Cet
ouvrage
a
initialement
été
édité
par
le
Centre
Jurassien
du
Patrimoine
en
2002.
Il
retrace
les
différentes
occupations
humaines
du
site
à
travers
les
âges
et
décrit
les
découvertes
archéologiques
qui
y
ont
été
faites
et
qui
sont
exposées
au
musée
de
Champagnole.
Cet
ouvrage
est
proposé
à la vente
aux
visiteurs
à la boutique
du
musée.
Méta
Jura
souhaite
aujourd’hui
le
remettre
à jour,
le
rééditer
et
propose
que
l’édito
soit
signé
de
M.
le Maire.
M.
le Maire.-
Ah
bon
? Mme
David-Rousseau.-
Ils sont
venus
pour
ça.
M.
le Maire.-
Je
peux
le signer,
mais
je
n’ai
pas
d’idées.
Mme
David-Rousseau.-
Pour
cela,
elle
sollicite
une
aide
financière
de
800
€.
Dans
sa
séance
du
20
avril
2026,
la commission
Développement
Culturel
a émis
un
avis
favorable.
Il est donc
proposé
aux
membres
du
Conseil
Municipal
d'accorder
une
aide
financière
de
800
€ à l’association
Mêta
Jura
pour
la réédition
de
l’ouvrage
sur
le Mont
Rivel.
Avez-vous
des
questions
?
(Néant)
M.
le Maire.-
Certains
ont
déjà
lu cet
ouvrage
? Il est
bien
fait.
Mme
Benoit.-
Oui,
il est
bien.
Mme
David-Rousseau.-
Je crois
que
le
coût
est
de
17
000
€.
Mme
Schneider.-
Combien
d'ouvrages
rééditent-ils
?
Mme
David-Rousseau.-
Pour
17
000
€,
mais
je
ne
sais
pas
combien.
Y
a-t-il
des
votes
contre
? Des
abstentions
?
Merci.
LEE
SE)
16. Approbation
des
7 Comptes
Financiers
Uniques
2025
M.
le Maire.-
Nous
n’avons
eu
que
le hors-d’œuvre
de
ce Conseil
municipal,
nous
allons
passer
au
plat
de
résistance.
Finances
: Monsieur
Pascal
TISSOT.
Prends
ton
élan.
Juste
une
petite
précision
: nous
allons
passer
le
Compte
Financier
Unique,
mais
avant
c'était
le compte
administratif.
Ce
n’est
pas
une
révolution,
mais
c’est
vraiment
l’un
des
moments
les
plus
importants
de
l’année.
Je
le dis
pour
les
nouveaux,
Pascal
va
nous
rendre
les
comptes
de
l’année
2025
et
l’on
va
faire
notre
première
décision
modificative
de
l’année
2026.
Parmi
les
moments
importants,
il y
a le
Débat
des
Orientations
Budgétaires,
le
vote
du
Budget
principal
et
tous
les
budgets
annexes
en
décembre,
puis
on
rend
les
comptes
de
l’année
d’avant,
car
on
ne
les
a pas
en
fin d’année
2025
lorsqu'on
vote
notre
budget
prévisionnel
2026.
IL faut
donc
que
le temps
se fasse
et se passe,
puis,
en
avril
ou
en
mai,
généralement,
on
rend
les comptes
de
l’année
d’avant
et
l’on
décide
ce
qu’on
fait
de
l’argent.
Car,
comme
nous
sommes
des
professionnels,
il nous
en
reste.
On
saura
combien
il reste
plus
ce
qu’on
va
en
faire.
C’est
donc
un
moment
important
de
l’année
au
niveau
budgétaire.
Vas-y
mon
cher
Pascal.
M.
Tissot.-
On
est parti.
Le
Compte
Financier
Unique
correspond
au
bilan
d’une
entreprise. Budget
principal
— résultat
cumulé
à la clôture
de
l’exercice
2025
Investissement
-92 640,90
-1 207 719,56
-1 300 36046
-559 321,53
“1 859 681,99
Fonctionnement
2473
80$,59
-1 158 341,54
1943
310,64
3288 774,69
3258 774,69
TOTAL
2381
164,69
LH IS8 241,54
735 591,08
1988 41423
-589 321,83
Le
chiffre
le plus
intéressant
est celui
qui apparaît
en jaune
: 1 399
092,70
€, soit près
de
1,4 million
d’euros.
Ce
chiffre
correspond
au
résultat
de
fonctionnement
de
la
ville
de
Champagnole
pour
l’année
2025.
Si on
le rapproche
du résultat
de 2024
c’était
1 204
000
€. Il est
nettement
supérieur. LES DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
3 500 000 3000000 | 2 000 060 1 500 000
2016
2017
2018
2019
2020
2021
2022
2023
2024
2025
RSR
D
Le gréphique réa
voi de
pommes équipes but étalée
dégipanet, sat de iraia de maéril ttirau) aù
par
de
ep Le
de Fmgoutete
Globalement,
on
a
une
moyenne
de
2
146
000
€.
L’an
dernier,
nous
avons
dépassé
(33
millions
d’euros),
du
fait de
la halle
ou de
la cité Javel
par exemple.
Détail
des
dépenses
d'équipement
brut
réalisées
en
2025
:
Les chapitres
20-204-21-23
reflètent
les dépenses
d'équipement
brut de la commune.
Compte
Libellé
Prévisions
Réalisations
LA
20/204
Frais d'étude
et subventions
d'équipement
versées
432
329,60
”
#
us
si
52,07
21
Achat
de
terrains,
matériels
travaux
voirie
1 610
148,17
d
Ex
Ê _
a
74,82
3
Travaux de construction de bâtiments, de voirie…
2 730 602,07
” bp
i
RE
| ARS
|
(1431
360€
en 2024)
Soit un taux
de réalisation
de 62,03
%
(32
%
en 2024)
(et de 91,81
%
avec
les restes
à réaliser)
31 Nous
avons
réalisé
62,03
%
de
nos
dépenses
d’équipement
en
2025.
En
revanche,
si l’on
tient
compte
des
restes
à réaliser
(la
halle
a mis
un
certain
temps,
la cité
Javel
est
encore
en
cours,
etc.),
on
réalise
ce
qu’on
a inscrit
à hauteur
de
91,81
%.
Le
ratio
des
dépenses
d’équipement
brut
ressort
à 350
€ par
habitant,
sur
une
population
de
8
460,
contre
207
€
en
2024,
avec
une
moyenne
de
413
€
par
habitant
dans
les
communes
de
même
strate.
Parmi
ces
dépenses,
on
notera
notamment
le fonds
de concours
versé
à la CCCNJ
pour
la
réfection
de
la
rue
Bazinet
pour
135
436,58
€.
Il
s’agit
d’une
belle
réalisation,
partagée
avec
la
Communauté
de
communes.
Cette
rue
en
avait
vraiment
besoin.
Autres
dépenses
notables
: le
remplacement
de
la toiture
des
ateliers
municipaux
pour
253
876,80
€, qui
a notamment
permis
de
mettre
des
panneaux
solaires,
la
réfection
des
murs
intérieurs
suite
au
sinistre
à
l'Oppidum
pour
84
966,39
€ ou
encore
la réfection
de
voiries
(rue
Gustave
Courbet,
Paul
Denniger,
Marcel
Aymé
et Leclerc)
pour
106
350,24
€.
M.
le
Maire.-
Mine
de
rien,
toutes
ces
petites
sommes
font
de
l’argent
au
bout
du
bout.
M.
Tissot.-
On
ne
se
rend
pas
compte,
mais
c’est
vrai
que
ça
fait
beaucoup
de
lignes.
Le
tableau
recense
absolument
toutes
les
lignes
d’investissements.
On
retrouve
également
le
remplacement
du
plafond
lumineux
(avenue
de
la
république)
pour
92
028,83
€
; une
grande
satisfaction.
Les
gens
étaient
très
contents.
On
retrouve
également
la réhabilitation
de
la cité Javel
pour
495
979,48
€ ainsi
que
la construction
de
la halle
pour
1 032
356,20
€.
M.
le
Maire.-
En
sachant
que
pour
la
cité
Javel,
ça
ne
représente
même
pas
la
moitié.
On
va
finir
en
gros
à
1,3
million
d’euros.
M.
Tissot.-
Enfin,
comme
on
était
bien
financièrement
et
qu’on
avait
la possibilité
de
le
faire,
ce
qui
n’a
pas
toujours
été
le cas,
mais
c’est
la seule
solution
qu’on
avait
en
fait, on
a acheté
des
parts
sociales.
Il
faudrait
ajouter
152
380,00
€
aux
1,4
million
que
je
vous
ai
donnés
tout
à
l'heure,
ce
qui
fait
1,5
million.
Ces
cinq
dernières
années,
nous
étions
en
moyenne
autour
de
750
000
€. Aujourd’hui,
on
a
doublé
notre
capacité
d’autofinancement.
On
ne
peut
que
s’en
féliciter,
ce
qui
nous
permet
d’éviter
les
emprunts.
On
le verra
plus
tard.
M.
le Maire.-
Juste
une
petite
précision.
152
380,00
€.
Certains
se
disent
: «
pourquoi
cette
somme
? »,
c’est
parce
qu’on
est plafonné
à 200
000
€ et qu’on
avait
déjà
le complément
qui
avait
été.
Je
ne
m’en
souvenais
pas,
ni
David.
M.
Tissot.-
Il n°y
avait
que
François
qui
s’en
souvenait.
M.
le
Maire.-
François
s’en
rappelait,
mais
il
ne
disait
rien.
Ça
a été
fait
au
début
des
années
2000.
On
était
déjà
au
Conseil,
mais
on
avait
oublié.
Ces
152
380,00
€,
c’est
donc
le
complément
pour
atteindre
200
000
€.
On
a donc
200
000
€
à l’écureuil.
On
va
le
dire
comme
ça.
M.
Tissot.-
50
000
€
avaient
été
mis
en
place
à l’époque,
en
contrepartie
des
crédits-bails
qui
avaient
été
faits.
C’était
une
façon
de
dire
que
si
les
crédits-bails
tombent. LES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
Je
vais
passer
rapidement
sur
le
détail
des
recettes
d’investissement.
On
retrouve
le
FCTVA,
c'est-à-dire
la TVA
qu’on
récupère
2
ans
après,
pour
231
379,86
€,
mais
aussi
la taxe
d’aménagement
pour
59
338,85
€.
Il
y
a
également
toutes
les
subventions
d’équipement
:
les
subventions
DETR
pour
195
734,41
€,
les
amendes
de
Police
(on
nous
redonne
de
l’argent
pour
faire
des
travaux
de
sécurité),
la
Région,
le
SIDEC
(c’est
ce
qu’on
a vu
tout
à
l’heure
: chaque
année,
on
nous
reverse
une
subvention)
et le Département
pour
le complexe
sportif (les
tribunes
qu’on
a mises
au
complexe
du
foot)
et une
subvention
pour
la réalisation
de
la cité Javel.
M.
Vuillermoz.-
J'ai
une
petite
question
par
rapport
au
SIDEC
: tout
à l’heure,
on
a voté
la convention
de
6 000
€ pour 2
ans.
M.
Delfau.-
En
fait,
on
n’est
pas
au
plafond.
M.
le Maire.-
L’an
dernier,
nous
n’y
étions
pas,
mais
on y sera normalement
cette
année.
Parce
qu’avec
les gestes
qu’on
a faits
sur
les
Combettes,
on
est
déjà
plus
haut.
M.
Tissot.-
On
voit
également
« emprunts
nouveaux
».
L’emprunt
de
2024
en
2025,
on
a eu
la possibilité
de
le reporter
et de
ne pas
emprunter
en 2025.
LES DEPENSES
DE FONCTIONNEMENT
Répartition
des dépenses
de
fonctionnement
par fonction :
8 700 695,03
€
OPERATIONS
NON VENTILABLES
Remboursement des intérêts de la dette
104 176,57
€
FPIC
14817,00€
560 531,66 €
Opérations d'ordre (cessions 1$ 430,93 €, amortissements
422 9$0,01 €)
44138094
€
Annulation de deux titres 2024
1571$€
pl
33 Total
des
dépenses
de
fonctionnement :
L’an
dernier,
nous
étions
à
8
489
385,04
€.
Nous
ne
sommes
plus
qu’à
8
259
314,09
€,
ce
qui
signifie
que
nous
avons
réussi
à
baisser
nos
dépenses.
On
le
verra
tout
à
l’heure.
L'important,
justement,
c'est
de
contenir
les dépenses.
Il y a eu
des
baisses
de
dépenses
de
personnel,
parce
qu’on
a réaménagé
des
emplois
du
temps
du
service
de
nettoyage.
On
a aussi
eu une
subvention
d’équilibre
à la suite
d'un
budget
du
lotissement
sur
Valières.
Bien
entendu,
on
ne
l’a pas
eu cette année.
C’était pour
solder
le budget
annexe.
Concernant
les
charges
de
personnel
(chapitre
012),
on
est
passé
de
5
095
865,96
€
en
2024
à 5 027
618,47
€.
En
trois
ans,
on
a
réussi
à
baisser
de
3 %.
Il y
a
eu
des
années
un
peu
particulières,
notamment
en
2023
avec
l’augmentation
du
point
d’indice
tandis
qu’en
2024,
il y
a
eu une
diminution.
Par rapport
à 2023,
il y a eu
des
primes
de pouvoir
d’achat
qui
avaient
été non
versées.
En
2025,
il y a eu une
diminution
de 68
000
€ pour
un départ
en retraite et la réorganisation
des
services.
Évolution
du
ratio
dépenses
réelles
de
fonctionne/dépense
de
personnel
(en
milliers
d'euros):
DEP
REELLES |
DONT
PERSONNEL |
%(1
de
(1)
Evolution
des dépenses
réelles de
fonctionnement
d'une
année
sur l'autre
(2)
Evolution des dépenses de personnel d'une
année
sur
l'autre
réelles de
fonctionnement
de des
16 17 18 19
2025
CFU
2024
de
des rbt de rbt
1
52,59%
tiré sur le site Intermet
du
Ministère
des Finances
DGCL
}
référence CFU
24
A)
dont
33
043
€ pour
le syndicat horticole,
50 000
€ pour
la Maison
pour Tous
(*) déduction
des 597
475 € de provision
en 2019/2020
21291
€
à
la COMCO
rbt
service
finances
+ préstations
assainissement
}
(B)
475
064
€
pour
le restaurant,
49 046
€ pour
la régie elect et
15 323
€ pour le budget
eau
2016
2017
2018
2019{*}2020{*}
2021
2022
2023
2024
2025
34 Si vous
prenez
les dépenses
réelles
en
2016,
on
avait
8 281
000
€ tandis
que
10
ans
après,
on
a 8 259
000
€.
Cela
explique
la
bonne
santé
de
la ville...
à la demande
de
Monsieur
le
Maire.
Vous
voyez
que
les deux
dernières
années,
on
est
carrément
dans
le négatif.
On
baisse
de
1 %.
M.
le Maire.-
Oui,
mais
tous
les
services
sont
en
bonne
intelligence.
On
regardait
partout
les
sources
d’économies
qu’on
pouvait
faire.
Un
exemple
tout
bête
: on
a
beaucoup
de
travail
à
faire
au niveau
de la propreté
à Champagnole,
dans
les écoles,
etc.
Chaque
femme
de
ménage
avait
son
placard,
faisait venir
ses fournitures,
etc.
Chaque
femme
de
ménage
avait
une
réserve
colossale
de
produits.
On
a embauché
quelqu'un
en
plus
qui
s’occupe
non
seulement
du
planning
de
toutes
celles
qui
s’occupent
du
ménage
pour
le
bien-être,
principalement,
des
gosses
qui
sont
dans
les
écoles.
C’est
là qu’il
y en
a le plus,
etc.
On
a aussi
cherché
à planifier
et organiser
l’utilisation
des
produits
en
changeant
le
type
de
produits,
en
ayant
des
produits
meilleurs,
plus
bio
et
plus
économiques
et
qu’il
n’y
en
ait
pas
des
quantités
en
stocks
partout.
Ça,
ça
peut
vite
faire
des
économies
conséquentes,
parce
qu’on
parle
vite
de
plusieurs
dizaines
de
milliers
d’euros
par
an,
uniquement
sur
ce
petit
chapitre.
Cela
a été
un
peu
développé
dans
tous
les
services
pour
trouver
des
axes
d'amélioration. Nos
chefs
de
service
et
les
employés
ont
tous
eu
des
idées,
ce
qui
fait
que
grâce
à
la
compétence
de
tous,
on
est arrivé
à minimiser
nos
dépenses.
Je
suis
contre
l'augmentation
des
impôts.
Tous
ceux
qui
sont
propriétaires
à
Champagnole,
vous
êtes
d’accord
qu’on
augmente
les
impôts
?
Effectivement,
on
peut
chercher
d’autres.
Je
le
dis
pour
les
nouveaux,
on
n’a
pas
augmenté
l’impôt
à
Champagnole.
L’avant-dernière
fois,
c’était
en
1999
ou
en
2000.
Pour
la
construction
de
l’Oppidum,
on
avait
mis
un
point
et
l’on
a
mis
un
point
en
2006
pour
la
construction
de
la caserne
des
pompiers.
Ce
sont
les deux
seules
fois
où
il y a eu
une
augmentation
des
taux
d’impôts
à
Champagnole.
Ensuite,
toutes
les
augmentations,
ce
sont
les
augmentations
des
bases
par
l'État.
Nous,
on
n’a
pas
augmenté
nos
taux
depuis
2006
et je
n’ai
pas
l’intention
de
le faire
cette
année
ni
l’an
prochain,
à moins
d’une
catastrophe.
et d’un
seul
coup,
tout
le monde
soit très
riche. C’était
juste
une
petite
parenthèse,
dire
le
pourquoi
on
est
arrivé
aussi.
ce
n’est
pas
d’avoir
mis
du
monde
dehors.
On
a vraiment
regardé
partout
comment
faire
des
économies.
N’est-
ce
pas,
mon
cher
Flavien
?
Excuse-moi
pour
cette
petite
parenthèse.
M.
Tissot.-
Nous
voyons
ensuite
les
dépenses
sur
les
cinq
dernières
années,
avec
une
augmentation
de
8 %
(2
%
par
an
en
moyenne).
Il est à noter
que
le taux
d’inflation
est de
14,8
%.
En
valeur
réelle,
on
est
en
négatif.
En
revanche,
et
c’est
intéressant,
parce
qu’on
baisse
les
dépenses
et
l’on
augmente
les
recettes,
les
dotations
de
compensation
ont
fortement
augmenté
l’an
dernier.
On
n’a
pas
su
pourquoi.
Ne
me
demandez
pas
pourquoi,
je
suis
incapable
de
vous
le dire.
François,
avant,
avait
des
possibilités
de
se
renseigner,
mais
maintenant,
on
ne
va
pas
trop
insister,
car
vu
le montant.
on
ne
va pas
pleurer.
M.
le Maire.-
Ne
dis
rien.
M.
Tissot.-
Ce
qui
fait
que,
pareil,
sur
les
cinq
dernières
années,
on
a une
augmentation
assez
conséquente
de
43,5
%.
Les
recettes
fiscales
augmentent
également
de
15,5
%
en
cinq
ans.
35 M.
le Maire.-
Je répète ce que je disais tout à l’heure
: ce n’est pas dû à des augmentations
d'impôts.
Là,
c’est
dû
à
l’augmentation
de
l’assiette.
Ce
sont
les
maisons
en
plus
qui
se
sont
construites
à Champagnole
qui
font
que
l’assiette
d'imposition
augmente.
RENSEIGNEMENTS
SUR
LA DETTE
M.
Tissot.-
Là
aussi, on
ne peut
que
se féliciter.
Évolution
de
l’annuité
de
la dette
sur
les dix
dernières
années
:
1 | | | 20
(*)
Déduction
faite
du
remboursement
du
capital
des crédits
relais
(300
000
€ en
2016)
page
21
En
2016,
nous
étions
à
1 123
455
€ alors
que
nous
sommes
à 842
762
€ en
2025.
Nous
allons
encore
diminuer
la
dette
dans
les
années
à
venir,
ce
qui
n’est
que
favorable
pour
nos
finances.
Il y a
12 ans,
les
intérêts
de
la dette
étaient
de
300
000
€.
Aujourd’hui,
nous
sommes
à
104
176,51
€.
On
n’est
pas
si
loin
des
économies.
On
voit
aussi
qu’on
est à 52
%
au
niveau
du
taux
d’endettement
là où
les communes
de
5
000
à
10
000
habitants
sont
à 68,7
%.
Nous
sommes
largement
en
dessous.
La
dette
par
habitant
s’élève
aujourd’hui
à 659
€ contre
758
€ au
CFU
2024.
La
chose
la plus
intéressante
dans
tout ça,
c’est le ratio d’endettement.
On
a 2 ans.
Cela
veut
dire
qu’en
théorie,
en
2 ans,
on
ne
fait rien,
on
rembourse
tous
les emprunts
et tout
va
bien.
Mais,
ça
ne
se
fait
pas,
bien
entendu.
Simplement
pour
vous
dire
qu’on
est
bien.
Certaines
communes
sont entre
13
et
15, je ne sais pas
comment
ils font au niveau
des
finances…
FISCALITE On
voit
que
nous
avons
des
recettes
fiscales
qui
ont
augmenté.
Si
vous
voulez,
l'inquiétude
qu’on
peut
avoir
par rapport
à ça,
c’est
cette
courbe
en 2025
(le rouge
qu’on
a mis).
En
fait, l'État
a compensé
de
plus
en
plus
avec
les dotations.
On
a supprimé
la taxe
d’habitation,
on
nous
a mis
des
dotations...
Imaginons
une
crise
majeure.
C’est
ce
qui
pourrait
nous
arriver
d’ailleurs.
Je pense
que
c’est
là qu’on
va
venir
nous
piquer
des
sous.
M.
Grenier.
On
ne toucherait
plus
ces dotations
?
36 M.
Tissot.-
Pas
plus,
mais
moins.
M.
le
Maire.-
La
crise
majeure
arrivera,
parce
que
l’État
compense
aux
communes
la
perte
de
la taxe
d’habitation.
Ils
ont
pris
une
taxe
qui
était
donnée
par
le
Département,
sur
la part
du
Département.
Ils compensent
en
donnant
une
part
de
la TVA,
dont
l’État
se prive.
Ils redonnent
ça
sur
la TVA,
mais
au
bout
d’un
moment,
ça
ne
va
plus
aller.
Si
notre
État
était
riche,
on
le
serait
tous.
Au
bout
d’un
moment,
quand
le
FMI
va
dire
stop,
parce
que
ça
va
dire
stop
un
jour
ou
l’autre...
YŸ en
a qui
disent,
peut-être
qu’on
rembourse
plus
la dette,
mais
alors
là,
on
n’aura
plus
d’argent
du
tout
donc
c’est
encore
bien
pire.
Le jour
où
le FMI
va
dire
: «
stop,
maintenant
vous
allez
rembourser
votre
dette
» l’État n’aura
plus
les moyens
de
donner
aux
Départements
donc,
en
cascade, je
ne
sais
pas
comment
ça
va
se
faire pour
nous.
Je
le
répète
tous
les
ans,
mais
la
suppression
de
la
taxe
d’habitation,
personne
ne
la
demandait.
C’est
sorti
du
chapeau
en
disant
que
ça
allait
redonner
du
pouvoir
aux
Français,
mais
ça
n’a
donné
rien
du
tout.
Car,
tu donnes
dans
une
main
à Bercy
et, de
toute
façon,
ils te repiquent
dans
l’autre.
C’est
comme
ça.
Là,
ça
va
bien,
mais
un jour,
ce
qui
est en
violet,
ça ne
pourra
plus
aller.
Je ne
sais pas, je ne
suis pas
devin,
mais
ça,
ça craint
parce
qu’on
ne
dépend
plus
de
nous.
Le
violet
n’était
pas
gros,
c’était
la
taxe
compensatrice
sur
ceux
qui
sont
exonérés
dans
les
HLM,
en
gros.
Pour
résumer,
c’est
une
histoire
de
HLM
qui
paye
moins
de
taxes.
C’est
pour
ça
qu’on
avait
une
toute
petite
part
en
violet.
Du
fait
de
la
suppression
de
la taxe
d’habitation,
notre
part
de
recette
fiscale
Champagnolaise,
ce
sont
des
compensations
et les
compensations,
ça
durera je
ne
sais
pas
combien
de
temps.
Là...
c’est
la France
qui
va
être
mal.
Ce
sont
toutes
les communes
qui
vont
être
mal le
jour
où
ça
va
disparaître.
Elles
ne
pourront
pas
disparaître
complètement,
mais.
De
toute
façon,
quand
la
France
va
mal,
à qui
est-ce
la
faute
? Aux
collectivités.
Vous
l'avez
entendu
tout
l’an
dernier,
ce
sont
les
collectivités
qui
géraient
mal.
Mais
on
a des
budgets
équilibrés.
Qui
n’a
pas
un
budget
équilibré
?
L'Etat.
Mais
c’est
vraiment
sur
les
collectivités.
Pourquoi
? Pour
se préparer
à des
trucs
comme
ça.
Bref,
il faut
que je
me
calme.
M.
Tissot.-
Nous
passons
aux
différents
tableaux
de bord.
TABLEAUX
DE
BORD
—
INDICATEURS
DE
GESTION
La
consommation
d’énergie
fait un
peu
le yoyo
ces dernières
années,
mais
on
arrive
quand
même
à bien
contenir
tout
ça.
Vous
voyez
que
pour
les
dépenses
sur trois
ans,
on a
fait que
+3
%,
car
lorsque
EDF
monte,
le gaz
descend
et
inversement.
Combien
de
temps,
je
ne
sais
pas.
M.
Vuillermoz.-
Il y
a le fioul
dans
les
écoles
?
M.
le Maire.-
On
n’a
plus
grand-chose
en
fioul.
M.
Delfau.-
Non,
il n’y
en
a que
dans
les
ateliers.
M.
Tissot.-
Passons
à la forêt,
dont
j’ai
le plaisir
de
m'occuper
aussi.
Là,
c’est
un
peu
le
yoyo.
Ce
qu’on
doit
remarquer
sur
le détail
des
dépenses
dans
nos
forêts
en
2025,
c’est
qu’on
a
beaucoup
coupé
pour
des
raisons
sanitaires
et sécuritaires.
Une
rentabilité
moyenne
sur
10
ans
de
50
€
par
hectare
ce
n’est
pas
grand-chose.
pour
une
forêt.
Si
vous
prenez
en
2016,
vous
voyez
qu’on
a moitié
moins
de vente.
On
s’est retrouvé
deux
fois plus
cher.
Toutefois,
l’explication,
c’est
que
lorsque
tu fais du
sanitaire
ou
du
sécuritaire,
tu ne peux
pas
le faire
dans
les mêmes
conditions,
37 c’est
la première
chose.
D’un
autre
côté,
on
aura
plus
de
rentabilité
si
l’on
avait
voulu
privilégier
la rentabilité
mais
on
a préféré
faire
des
réfections
de
pistes,
entre
autres,
des
replantations.…
On
a
cette
chance-là
à
Champagnole,
c'est
que
notre
forêt
n’est
pas
un
sujet
majeur
au
niveau
des
finances,
ce
qui
n’est
pas
le
cas
des
petites
communes.
Je
ne
sais
pas
comment
font
les
petites
communes
quand
il
arrive
des
choses
comme
ça...
Nous,
on
essaye
de
gérer
la
forêt
au
mieux,
qu’elle
soit
la
plus
propre
possible,
etc.
On
a
un
agent
de
l'ONF
qui
est
vraiment
super.
Dès
l'instant
qu’il
voit
la moindre
des
choses,
il me
le
dit
et
l’on
intervient
tout
de
suite.
On
ne
perd
pas
de
temps.
Après,
ça reste très
compliqué.
Mais,
on
a une
belle
forêt.
Si
vous
ne
savez
pas
ce
qu'est
une
forêt
pas
belle,
vous
allez
dans
le Haut-Jura
et vous
comprendrez...
Le
camping
municipal,
ce
n’est
que
du
bonheur.
Comme
vous
le
voyez,
entre
2021
et
2025,
leur
chiffre
d’affaires
a
quasiment
doublé.
Et
nous,
simplement,
ils
nous
payent
une
redevance
en
fonction
de
leur chiffre d’affaires.
On
n’a rien à faire.
Il faut
savoir
qu’à
un
moment
donné,
le
camping
municipal,
je
pense,
va
nous
coûter
des
sous.
Aujourd’hui,
en
plus,
c’est
un
camping
qui
est très
bien
géré,
avec
des
personnes
qui
sont vraiment
très
bien.
On
ne
peut
que
s’en
féliciter.
Nous
avons
également
des
recettes
à
l’Oppidum.
Les
recettes
sont
en
baisse
à cause
du
mur
qui
est
tombé.
Tout
simplement.
La
base
de
la roche
avait
aussi
eu
un
petit
problème
en
fin
d’année
2024
et début
2025.
La
taxe
communale
finale
d'électricité.
Parfois,
je
souris
quand
je
vois
ça
parce
qu’en
fait,
quand
on
touchait
directement
des
producteurs
(EDF,
et les
autres
producteurs),
on
touchait
248
929
€.
L'État
a
pris
en
main
tout
ça.
Ça
passe
par
l'État
maintenant
et
l’on
n’est
plus
qu’à
163
201
€ /
174
708
€.
On
n’a
pas
baissé
de
consommation
d’électricité.
La
question
est de
savoir
où
c’est
passé. M.
le Maire.-
Merci.
M.
Tissot.-
Je vous
laisse
deviner.
Dernier
point
positif, et je
vais
finir par
celui-ci,
ce
sont
les droits
de
mutation.
Cela
veut
dire
que
le marché
Champagnolais
est
quand
même
porteur.
De
251
285
€,
on
a 272
592
€,
c’est
quand
même
très sympathique.
Une
fois
que
je
vous
ai
dit
tout
ça,
on
arrive
au
résultat
que
je
vous
ai
présenté
tout
à
l’heure,
à savoir
: 1
399
092,70
€.
L
RAPPEL
RESULTAT
DE
CLOTURE
CFU
2025
DU
BUDGET
GENERAL
|
ax
mn
SI 64000
INDE
METTENT
HONTE
Ecmtionncmees
[T3 46107
THAT 064
DISK 773,60
TOTAL
nas
00
738 91,08
19841423
«589 321,88
Je
rappelle
que
là-dessus,
il faudrait
rajouter
150
000
€.
C’est
assez
remarquable
et
cela
nous
permet
d’aborder
une
année
2026
dans
les
meilleures
conditions,
en
ce
qui
nous
concerne,
malgré
le contexte
national
et international
compliqué.
Y
a-t-il
des
questions
par
rapport
à cela
? 38 Je
vais
continuer
sur
les
budgets
annexes,
à commencer
par
l’eau
potable.
Ce
qu’il
faut
surtout
retenir
avec
l’eau
potable,
c’est
que
depuis
2000,
la part
communale
n’a
pas
changé,
c’est
0,2058
€/m°.
Le
principe
du
budget
de
l’eau
: ce
qu’on
encaisse
en
recettes,
on
le
dépense
en
investissement.
Dans
ce
budget-là,
il n°y
a pas
de
possibilité
de
remonter
l’argent
dans
le
budget
principal.
M.
Grenier.-
La
part
communale
est complètement
réinvestie
?
M.
Tissot.-
Totalement,
oui.
Le
but
est
d'améliorer
sans
arrêt
notre
réseau.
M.
le Maire.-
Et
l’on
n’a
pas
d'emprunt.
M.
Tissot.-
Il n’y
a pas
d'emprunt,
rien
du
tout.
Il s’autofinance.
Pour
la
régie
de
production
d’électricité,
c’est
pareil.
Je
remercie
toujours
les
gens
qui
avaient
refait
la centrale
hydraulique
et qui
l’ont
remise
en
service,
parce
qu’à
un
moment
donné
le pétrole
va
continuer
d’augmenter.….
Parce
que,
bon
an,
mal
an,
entre
l’hydraulique
et le solaire,
on
arrive
à
peu
près
à
200
000
€
chaque
année,
ce
qui
est
quand
même
sympathique.
Je
vous
rappelle
: 204
000
€ d’un
côté.
si vous
vous
rappelez
tout
à l’heure
pour
l’électricité
274
000
€.
Ce
n’est
pas
loin
de
l’équilibre.
J’espère
qu’on
arrivera
à terme.
Vous
allez
le voir
juste
derrière.
Après
aussi,
c’est
un
budget
qui
est sympathique,
parce
qu’on
a investi,
vous
voyez.
Cela
nous
a permis
de
réinvestir
le coût
total
de
la nouvelle
centrale
photovoltaïque
(189
395,92
€),
qui
a été
autofinancée.
Là,
on
autofinance,
on
ne
se
pose
pas
de
question
(189
395,92
€)
qui,
bon
an,
mal
an,
une
fois
que
ce
sera
sur
une
pleine
année,
cela
nous
permet
de
récupérer
50
000
€.
Et,
si
l’on
rajoute
ces
50
000
€ aux
200
000
€ qu’on
a vus
tout
à l’heure,
on
est près
de
274
000
€.
Cela
veut
dire
qu’on
sera
capable
de
compenser
l’électricité.
Pour
le
restaurant
municipal,
c’est
bien
aussi.
Il
y
a
un
peu
moins
de
repas.
Rappelons
u’au
niveau
du
restaurant
municipal,
on
finance
en
partie
les
repas
scolaires.
C’est
le
côté
social.
q
P:
M.
Grenier.
Ils ne
sont
pas
facturés
à prix
coûtant
?
M.
Tissot.-
Non.
M.
le Maire.-
Les
repas
pour
les
scolaires
coûtent
plus
cher
qu’ils
ne
sont
vendus,
mais
on
l’assume.
On
finance
donc
une
partie
des
repas
scolaires
par
les
impôts
des
Champagnolais,
mais
c’est
tout
à fait assumé.
Cela
permet
donc
à tous
les
gamins
qui
ont
besoin
de
manger
à
la
cantine
de
pouvoir
y
manger
et
que
ça
coûte
très
peu
d’argent
aux
familles
qui
peuvent
être
en
difficulté
pour
certaines.
C’est
une
chose
qui
est tout
à fait assumée
depuis
fort
longtemps
dans
la
commune
de
Champagnole.
Et
ça,
on
ne
change
pas.
M.
Tissot.-
Avec
une
qualité
aussi.
Mme
Delacroix.-
Comment
expliques-tu
la baisse
des
repas
«
self et prestation
ville
» de
28
321
à 25
673
? Tu
sais,
non
? Cela
m'étonne,
car
il y a de
plus
en
plus
de
monde.
M.
Tissot.-
En
2024,
beaucoup
d’entreprises
étaient
sur
place
donc
cela
peut
s'expliquer
comme
ça
aussi.
M.
le Maire.-
Je ne
sais
pas.
39 Mme
Delacroix.-
Pour
manger
fréquemment
au
restaurant
municipal,
il
y
a de
plus
en
plus
de
monde. M.
le
Maire.-
Ce
qui
est
intéressant
à voir,
c’est
le
portage
à domicile.
Il y
a de
plus
en
plus
d’anciens
qui
se font
livrer
leurs
repas.
M.
Tissot.-
On
creusera.
Il y
a
effectivement
une
légère
diminution
des
recettes.
La
diminution
s'explique
par
la
réduction
de
la
subvention
d'équilibre
qui
est
passée
de
126
724,66
€
en
2024
à
114
017,51
€.
On
l’a dit tout
à l’heure,
il y a moins
de
repas
à subventionner.
On
a moins
compensé
en
subventions
pour
ramener
le budget
à l’équilibre.
Champa
Immo,
c’est
un
budget
que
nous
avons
fait
pour
nos
appartements
ou
nos
maisons.
Vous
voyez
dans
le
tableau
tout
ce
que
nous
avons
ainsi
que
les
garages.
On
monte
gentiment
en
loyers
donc
c’est
bien.
Pas
de
souci.
M.
le
Maire.-
Pour
les
nouveaux...
Avant,
il y
avait
un
office
municipal
HLM
qui,
au
milieu
des
années
90,
avait
800
logements
à Champagnole.
Tous
les
HLM
des
Combettes,
rue
de
Verdun,
les
Pléïades,
etc.
C’était
un
office
municipal
HLM
qui
avait
800
logements.
Le
foyer
jurassien
avait
aussi
200
logements
HLM,
ce qui
faisait
1 000
logements
HLM
qui
« dépendaient
»
de
la
ville.
Ensuite,
il
y
a
des
lois
qui
sont
passées
et
le
Préfet
a
pris
un
arrêté,
remettant
les
800
logements
de
l’office
municipal
HLM
dans
la
strate
de
l’office
départemental
HLM.
On
a
donc
perdu
nos
800
logements,
mais
ils
nous
restaient
quelques
logements
(ceux
de
la
rue
des
Frères
Breney,
deux
au-dessus
de
l’Oppidum,
un
qui
est
au
Rex...).
Celui
du
cimetière
avait
été
vendu
aux
PFG
et
un
jour,
on
s’est
aperçu
que
les
PFG
mettaient
la
maison
en
vente
donc
on
l’a
vite
récupéré.
Ensuite,
quand
on
a voulu
refaire
des
logements,
ça a commencé
par
l’ancienne
trésorerie.
Il
a
fallu
qu’on
monte
un
budget
annexe
parce
qu’on
ne
voulait
pas
inclure
ces
investissements
dans
le budget
principal,
et
il y
a aussi
la construction
de
tous
les
garages
qui
sont
passés
dans
ce
budget.
Tous
les
garages
qu’on
a fait
vers
les
aciéries.
Comme
c’est
trop
proche
des
aciéries,
on
ne
pouvait
pas
faire
de
maisons
d’habitation
parce
qu'après,
il suffit
qu’un
locataire
soit
là,
qu'il
soit
un
peu
mauvais
coucheur
et qu’il
rouspète
après
les
aciéries…
Si
ça
allait
au
bout
du
bout,
il
pourrait
causer
de
gros
dégâts
aux
aciéries,
voire
les
faire
fermer
donc
on
ne
voulait
pas
jouer
à
ça.
C’est
pour
ça
qu’on a
fait
des
garages
là-bas,
parce
qu'il
peut
y
avoir
du
bruit
à côté,
ce
n’est
pas
gênant.
On
a donc
commencé
à faire
ce
budget
annexe
avec
la construction
des
garages.
On
en
vendait
en
gros
la moitié,
ça
payait
la construction
puis
on
en
loue
à peu
près
la
moitié.
On
en
a
gardé
encore
la moitié.
On
est
ensuite
passé
à la vitesse
supérieure
quand
on a
créé
six
logements
dans
l’ancienne
trésorerie,
etc.
Cette
année,
il
y
a
encore
eu
place
de
la
Champagnolaise,
deux
appartements
qui
ont
été
faits
dans
l’ancienne
gare,
etc.
Celui
du
Rex
a été
refait.
On
a donc
un
petit
groupe
de
logements
qui
tend
plutôt
à augmenter
gentiment,
mais
on
ne
reviendra
pas
aux
800
logements
de
notre
office
municipal.
C’est
pour
ça
qu’il
nous
a
fallu
un
budget
annexe
pour
relancer
la machine
du
logement
parce
qu’on
avait
des
bâtiments
et qu’ils
nous
restaient
des
logements.
Quand
il fallait
faire
les
investissements,
on
ne
voulait
pas
non
plus
taper
dans
le
budget
général.
Et,
c’est
un
budget
qui
s’équilibre.
Voilà
pourquoi
ce
budget
existe.
J'étais
un
peu
long,
excusez-moi.
40 Excuse-moi
de
t'avoir
coupé,
Pascal.
M.
Tissot.-
Comme
ça
va
bien,
on
en
a
refait
trois,
que
nous
avons
aussi
autofinancés.
Je
le disais tout à l’heure
: 1,5 million + 285
000...
enfin bien
plus
favorable.
Ce
sont des travaux
de
réparation
qu’on a
faits
en
régie
à l’ancien
logement
de
fonction
du
Rex,
et
deux
logements
de
l’ancienne
gare
du train, c’est
la petite
gare
du
Tram
qui
est à côté
de la pétanque.
Vous
voyez
ensuite
les
budgets
des
lotissements
communaux
qui
vont
démarrer
(le Bas
d’Eclesches,
le
Grand
Parc).
Pour
l’instant,
il
y
a
des
chiffres
dedans
qui
servent
justement
à
démarrer
ces
budgets.
On
est
plutôt
dans
les
années
futures,
dans
les
six
mois,
un an ou
deux
ans.
Résultat
d'exécution
agrégé
des
7 Comptes
Financiers
Uniques
2025 :
résultat
à la clôture
part
affectée
à
résultat
résultat
2025
restes
à
réaliser
sur
RESULTAT
DE
exercice
précédent
l'investissement
exercice
2025
cumulés
l'exercice
2025
CLOTURE
2025
Budget principal
INVESTISSEMENT |
-92 640,90
-1
207
719,56
-1
300
360,46
“559
321,53
-1
859
681,99
FONCTIONNEMENT |
1315
464,05
1158
341,54
1943
310,64
3258
774,69
3 258
774,69
1 222 823,15
1158 341,54
735 591,08
1958
414,23
“559 321,53
1 399 092,70
1 528
458,38
1 220
265,95
835
633,35
2 347
205,78
=740
694,93
1 606
510,85
On
retrouve
tous
les
budgets
: le budget
principal,
le budget
eau,
la régie
municipale
de
production
d’électricité,
le restaurant,
Champa
Immo
et les deux
lotissements.
Je
vais
demander
à
Monsieur
le
Maire
de
quitter
la
salle.
Juste
avant,
je
voulais
simplement
remercier
François
et Sandy
pour
le travail,
vraiment
fastidieux,
qu’ils
ont
fait pour
préparer
des
documents
aussi
clairs.
C'est quand
même
super.
Franchement,
c’est un vrai plaisir.
François,
c’est son
25° budget
et ce sera
le dernier parce
qu’il
va prendre
sa retraite.
J’en
profite
pour
présenter
Sandy
qui
va prendre
le relai.
Elle
a déjà
repris
le relai,
c’est
son
premier
CFU.
Merci
à eux
deux,
parce
que
franchement,
c’est
un
vrai
plaisir
de
travailler
avec
eux.
On
l'a
préparé
cet après-midi,
tranquille,
pour
essayer
d’être
le plus
clair possible,
d’éliminer
tout ce qui
pourrait
vous
embêter.
Voilà, je voulais
les remercier.
(Applaudissements) M.
le Maire.-
Je m'en
vais.
M.
Tissot.-
Quand
on
vote
le
budget,
on
demande
à
Monsieur
le
Maire
de
sortir
de
la
salle.
Vous
aurez
la même
chose
à la Com
Com
avec
le Président.
41 On
vote
les
budgets
tous
ensemble,
oui
?
Vote
des
CFU
du
budget
principal,
annexe
eau
potable,
régie
municipale
de
production
d'électricité,
le restaurant
municipal,
annexe
Champa
Immo,
annexe
du
lotissement
du
Grand
Parc
et annexe
du
lotissement
le Bas
d’Eclesches.
Qui
est
contre
? Qui
s’abstient
?
Je
vous
remercie.
Monsieur
le Maire,
le vote
a été
unanime.
Il n’y
a pas
eu
d’opposition.
M.
le
Maire.-
OK,
merci
à vous.
Ça a
été
le
travail
d’une
année
où
tout
le monde
a participé.
Je
suis
content
qu’on
arrive
à
de
tels
résultats.
On
va
continuer
dans
ce
sens-là.
On
travaille
tous
ensemble
et
ce
sont
les
commissions
qui
font
sortir
les
dossiers.
C’est
très
bien
comme
ça.
Je
souhaite
que
ça
perdure.
Mon
cher
Pascal, je vais
te redonner
la parole.
C’est
bien
de
savoir
qu’on
a des
sous,
mais
qu'est-ce
qu’on
en
fait
?
Mme
Delacroix.-
Il va
falloir
qu’on
investisse
dans
des
tables.
HR
AC
K
17.
Affectation
des
résultats
2025
M.
Tissot.-
La
réglementation
impose
l’affectation
des
résultats
de
fonctionnement
pour
apurer
les
déficits
d’investissements
des
CFU
concernés.
Après
examen
par
la
commission
des
finances
du
28
avril
dernier,
il
est
proposé
au
Conseil
municipal
d’approuver
les
trois
affectations
des
résultats
suivantes
COMPTE
FINANCIER
UNIQUE
2025
DE
LA
VILLE
. Affectation
des
résultats
:
Le
compte
administratif
fait apparaître
:
- un
excédent
d'exploitation
cumulé
de
3
258
774.69
€
- un
déficit
d'investissement
cumulé
(restes
à réaliser
compris
pour
un
montant
cumulé
de
—
559
321.53
€)
de
1 859
681.99
€
Il sera
proposé
d'affecter
:
Affectation
obligatoire
:
- à
l’apurement
du
déficit
antérieur
(compte
1068)
:
1 859
681.99
€
- solde
disponible
:
1 399
092.70
€
- affectation
complémentaire
en
réserve
(compte
1068)
:
0.00
€
- report
à l'excédent
antérieur
reporté
(art
R
002) :
1 399
092.70
€
- solde
d’exécution
d'investissement
reporté
(art
D
001) :
1 300
360.46
€
42 COMPTE
FINANCIER
UNIQUE
2025
DU
BUDGET
DE
LA
REGIE
MUNICIPALE
DE
PRODUCTION
D’ELECTRICITE
. Affectation
des
résultats
:
Le
compte
administratif fait
apparaître
:
- un
excédent
d'exploitation
cumulé
de
90
543.37
€
- un
déficit
d'investissement
cumulé
(restes
à réaliser
compris
pour
un
montant
cumulé
de
—
102
431.85
€)
de
-99
001.09
€
Il sera
proposé
d'affecter
:
Affectation
obligatoire
:
- à l’apurement
du
déficit
antérieur
(compte
1068) :
90
543.37
€
- solde
disponible
:
0.00
€
- report
à l’excédent
antérieur
reporté
(art
R
002) :
0.00
€
- solde
d'exécution
d'investissement
reporté
(art
R
001) :
3 430.76
€
COMPTE
FINANCIER
UNIQUE
2025
DU
BUDGET
CHAMPA
IMMO
. Affectation
des
résultats
:
Le
compte
administratif fait
apparaître
:
- un
excédent
d'exploitation
cumulé
de
62
634.98
€
- un
déficit
d'investissement
cumulé
(restes
à réaliser
compris
-61231.47€
pour
un
montant
— 22
717.55
€)
de
Il sera
proposé
d'affecter
:
Affectation
obligatoire
:
- à l’apurement
du
déficit
antérieur
(compte
1068)
:
61
231.47
€
- solde
disponible
:
1403.51
€
- report
à
l’excédent
antérieur
reporté
(art
R
002) :
1 403.51
€
- solde
d’exécution
d’investissement
reporté
(art
D
001) :
38
513.92
€
Affectation
des
résultats
de
fonctionnement
pour
le budget
principal
couverture
du
déficit
d’investissement
: 1
859
681,99
€ ;
Affectation
des
résultats
de
fonctionnement
pour
le budget
de
la régie
d’électricité
:
couverture
du
déficit
d’investissement
: 90
543.37
€
;
Affectation
des
résultats
de
fonctionnement
pour
Champa
Immo
:
couverture
du
déficit
d’investissement
: 61
231,47
€.
Il y a un
vote.
Qui
est
contre
? Qui
s’abstient
?
Je
vous
remercie.
43 ke
AR
18.
Bilan
des
acquisitions
et cessions
immobilières
réalisées
en
2025
M.
Tissot.-
L'article
L
2411-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
précise
que
«
le
bilan
des
acquisitions
et
cessions
opérées
sur
le
territoire
d’une
commune
de
plus
de
2
000
habitants
par
celle-ci,
ou
par
une
personne
publique
ou
privée
agissant
dans
le cadre
d’une
convention
avec
cette
commune,
donne
lieu
chaque
année
à une
délibération
du
conseil
municipal.
Ce
bilan est annexé
au
compte
administratif de
la commune
».
- Montant
des
acquisitions
2025
:
6340.95
€
- Montant
des
cessions
2025
:
113
092.95
€
Il
est
demandé
au
Conseil
Municipal
de
prendre
acte
du
bilan
des
acquisitions
et
cessions
immobilières
réalisées
par
la commune
pour
l'année
2025.
Comme
chaque
année,
on
donne
le
bilan
des
acquisitions
et
des
cessions
réalisées
au
cours
de
l’année
2025.
Il n‘y
a pas
grand-chose
en
fait.
Sur
le
lotissement
du
Grand
Parc,
il y
avait
une
parcelle
de
terrains
à bâtir.
En
fait,
on
a
sorti
la parcelle
à bâtir
du
budget
principal
pour
la mettre
dans
ce
budget
pour
une
valeur
de
6 340,
95
€ en
attente
de
règlement.
Les
cessions
immobilières
réalisées
en
2025
sur
le
budget
général
: budget
annexe
lotissement
du
Bas
d’Escleches
pour
4 697
€.
Il s’agit
d’une
opération
interne
pour
mettre
en
place
les ventes,
à venir.
Sur
le Grand
Parc,
Monsieur
Alain
SONNEY
a donc
acheté
une
parcelle
pour
103
200 €.
Je
vous
demande
simplement
de
prendre
acte
du
bilan.
M.
Dussouillez.-
C’est
acté,
Maître.
ARR
IUE
19.
Budget
2026
: décisions
modificatives
n°1-2026
M.
Tissot.-
Il
est
nécessaire
d’établir
sept
décisions
modificatives
afin
d’intégrer
les
résultats
2025
et les « restes
à réaliser
» dans
les budgets
primitifs
2026
: budget
général
et budgets
annexes.
La
commission
des
Finances
réunie
le 28
avril
dernier
a émis
un
avis
favorable.
Il est demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
les décisions
modificatives
n°
1/2026
du
budget
général
et
des
6
budgets
annexes
(eau
potable,
régie
de
production
d'électricité,
restaurant
municipal,
Champa-Immo,
lotissement
«le
Grand
Parc»,
et
lotissement
«
Le
bas
d’Eclesches
»).
La
décision
modificative
n°1
sert
à intégrer
les
restes
à réaliser
2025
qui
n’ont
pas à
être
revotés
(on
va
les
voir
rapidement),
à
inclure
les
résultats
de
clôtures
des
CFU
2025
(ce
sont
les
résultats
que
vous
avez
vus
tout
à
l’heure
et
qui
vont
maintenant
rentrer
dans
le
budget
2026)
et
ouvrir
les
crédits
afin
de
financer
de
nouvelles
dépenses
non
prévues
au
budget
2026.
44 Une
décision
modificative
est
donc
nécessaire
pour
chacun
des
7 budgets
communaux.
Tout
ce
qui
apparaît
en
orange,
ce
sont
les
restes
à réaliser,
ce
qui
est
déjà
passé.
Vous
avez
vu
qu’on
avait
prévu,
un
emprunt
nouveau,
mais
on
ne
va
pas
le faire,
car
nous
n’en
avons
pas
besoin
donc
aucun
intérêt
de
le faire.
Tout
ce
qui
est en jaune,
ce
sont
les nouveautés.
On
avait
donc
un
total
disponible
de 2 031
653,42
€. Là-dessus,
nous
allons
retirer 900
000
€. Tout
en jaune,
c’est
ce
qu’on a
déjà
fait.
2
031
653,42
€,
c’est
ce
qu’on
va
dépenser.
Comme
je
viens
de
vous
le
dire,
on
va
retirer
900
000
€
(c’est
le
montant
de
l’emprunt
prévu
au
BP2026).
Il
reste
donc
1
131
653,42
€
de
dépenses
nouvelles. Les
dépenses
que
vous
voyez
en jaune
clair,
c’est
ce qu’on
a déjà
commencé à
faire,
mais
pas
que.
Je
vous
laisse
les
découvrir.
M.
le
Maire.-
L’emprunt
nouveau
: -900
000
€.
Quand
on
a
voté
le
budget
initial
le
15
décembre,
on
avait
mis
un
emprunt
de
500
000
€ qu’on
comptait
réaliser.
Je me
doutais
bien
qu’il
reviendrait
de
l’argent,
mais
vous
savez,
Pascal
et
notre
grand
argentier
sont
très
prudents.
Ils
n’osent
pas.
«
Oui,
oui,
il y
en
aura,
mais
combien,
on
ne
sait pas
». Ça
revient.
Ils se doutent
et
moi
aussi.
On
a donc
émis
un
emprunt
de
500
000
€ parce
qu’on
limite
l’emprunt
à 500
000
€ tous
les
ans
et
l’on
a mis
un
nouvel
emprunt
de
400
000
€
en
attendant
de
voter
ce
Compte
Financier
Unique
avec
les
retours
de
2025,
en
se
disant
que
de
toute
façon,
celui-là,
on
ne
le fera
pas.
C’est
pour
ça qu’on
en
avait
mis
deux.
Puis,
on
s’est
rencontré.
Considérant
quand
même
l’excédent
qui
était
quand
même
conséquent.
Après,
il
y
a
aussi
des
hommes
qui
travaillent
derrière
tout
ça
donc
vouloir
faire
un
tas
de
travaux,
après
il
faut
que
le
dessinateur
fasse
des
projets.
Il
faut
également
que
Flavien
fasse
les
études,
qu'il
passe
les
marchés,
etc.
Qu’on
a
les
gens
pour
s’en
occuper...
On
sait
donc
qu'’arriver
à un
certain
volume
d’argent,
parce
qu’au
bout
du
bout
c’est
:
« dis-moi
combien
tu as et je
te dirais
ce
que
tu pourras
faire
avec
». Ce
n’est
donc
pas
la peine
de
faire
programmer
beaucoup
de
chantiers
qu’on
ne
pourra
pas
réaliser.
Tant
qu’à
faire
autant
ne pas
emprunter
et
faire
ce
qu’on
est
capable
de
faire
cette
année.
Là,
mine
de
rien,
les
services
techniques
ne
vont
pas
s’amuser.
Il y a déjà
pas
mal
de
travail
à faire.
Voilà
pourquoi
nous
avons
choisi
de
ne
pas
emprunter
cette
année,
vu
qu’on
avait
un
excédent
conséquent.
C’est
pour
ça
que
2026
sera
bon
et
en
plus,
en
2027,
c’est
l’annuité
qui
va
baisser
naturellement
parce
qu’on
a
beaucoup
de
prêts
qui
s’arrêtent
en
2028
également.
Nous
sommes
vraiment
sur une
pente
vertueuse
au
niveau
de
nos
finances
donc
ce
serait
dommage.
Et
emprunter
pour
emprunter,
inscrire
pour
inscrire
et
ne
pas
faire,
entre
nous,
on
n’en
voyait
pas
tellement.
Ce
n’était
pas
la peine
d’envisager
d’autres
travaux
qu’on
n’aurait
pas
pu
faire.
Tout
ce
qui
est
en
haut
était
donc
prévu,
commencé,
voire
commandé
ou
terminé.
Il y
a
des
petites
lignes
et des
plus
importantes,
par
exemple
la deuxième
: aménagement
des
terrains
de
pétanques.
C’était
pour
le déplacement
de
la pétanque
parce
que,
ça y’est,
les
travaux
sont
partis,
on
fait l’hôtel
à la place.
Il y avait
également
des
travaux
à faire pour
rénover
la toiture
du
bâtiment
des
ex-bains-douches
pour
41
486,04
€. Il y a également
la réparation
de
l’ascenseur
de
l’Oppidum
pour
30
500
€.
Il est
foutu
et,
surtout,
on
ne
trouve
plus
les
pièces.
Mine
de
rien,
il a 26/27
ans,
puisque
l’Oppidum
date
de
1999.
II
y
a
donc
des
problèmes.
La
réparation
de
la
toiture
du
gymnase,
c’est
parce
qu’il
pleut
à
l’intérieur
quand
il
y
a du
vent.
Il faut
donc
qu’on
refasse
la
casquette
au-dessus,
mais
c’était
prévu.
Pour
l’étang
Marion,
on
remet
10
000
€
en
plus
des
100
000
€
qui
ont
déjà
été
votés
l’an
dernier
et qui
sont
en
report.
Il faut
remettre
10
000
€
parce
qu’on
n’a pas
assez.
Un
jour,
le barrage
va
benner
donc
il faut
qu’on
fasse
quelque
chose
et il s’est
envasé.
Vous
avez
ainsi
plein
de
petites
lignes.
Il y
a une
ligne
à 400
000
€
: travaux
de
remise
aux
normes
du
gymnase
Léo
Lagrange.
Il
n’y
a que
deux
vestiaires
alors
qu’il
en
faut
quatre,
il
45 n'y
a qu'un
vestiaire
arbitre
alors
qu’il
en
faut
deux,
les tribunes
ne
sont
plus
aux
normes
(il
pleut
dedans).
Il faut
donc
refaire
ce
gymnase
de
1969
qui
est encore
dans
son jus.
Il y a toute
une
place
perdue,
place
centrale,
où
à l’époque,
on
avait
des
gardiens
de
stade,
etc.,
mais
ça
ne
sert
plus.
On
va
faire
des
vestiaires
à la place.
Réhabilitation
de
la cité
Javel
: on
ne
devait
pas
le
faire.
Ce
sont
des
travaux
en
plus
que
l'architecte
des
Bâtiments
de
France
ne
voulait
pas
qu’on
fasse.
Vous
savez
qu’il
y
a
de
vieux
châssis,
de
vieilles
lucarnes
qui
donnent
dans
le grenier
qu’on
n’utilisera
plus.
Le
pan
de
toiture
qui
donne
contre
la
mairie
a été
refait
à neuf
quand
on
avait
abattu
une
partie
du
vieux
lycée
en
2004.
Mais
après,
la toiture
est
d’origine.
Il y a donc
des
cheminées
qui
ne
servent
plus
à rien.
Fin
du
XIX
siècle,
quand
le
lycée
Javel
a été
construit,
ça
chauffait
encore
au
bois
par
les
cheminées.
Il
y
a
donc
quelques
cheminées
qui
ne
servent
absolument
rien.
L’architecte
des
Bâtiments
de
France
disait
qu’il
fallait
les
conserver
bien
sûr,
donc
on
ne
touche
pas.
Pour
le
toit,
il
fallait
conserver
les
lucarnes
et,
d’un
seul
coup,
Flavien,
à
force
de
discuter
avec
lui,
il
a finalement
dit
qu'on
pouvait
les
enlever.
Alléluia.
En
revanche,
on
va
reprendre
le
toit
complètement.
On
va
enlever
les
lucarnes
et
les
cheminées
qui
ne
servent
à rien
et qui
ne
serviront
plus
jamais,
et l’on
va
refaire
ce
toit.
C’est
pour
ça
qu’on
a inscrit
200
000
€ pour
refaire
ce
toit,
parce
qu’il
a quand
même
130
ou
140
ans.
C'était
de
la qualité.
Installation
de
jeux
extérieurs
au
parc
de
Bellefrise
pour
les
8-12
ans
: 60
000
€.
C’est
une
demande
qu’on
a eue.
De
toute
façon,
on a
des
jeux
pour
les
tout-petits,
mais
on
n’a
pas
de
jeux
pour
les
gamins
de
8/9
ans.
Nous
en
aurons
donc
à Bellefrise.
Bancs
amovibles,
avenue
de
la
République
et
le
long
de
la
voie
verte,
et
le
long
des
promenades,
parce
que
les
personnes
d’un
certain
âge
ainsi
que
les
plus jeunes
qui
se
promènent
nous
disent
qu’ils
voudraient
bien
des
bancs
de
temps
en
temps
pour
s’assoir.
On
en
mettra
donc
le
long
de
la
voie
verte.
En
ville,
on
verra
comment
les
ranger
le
soir,
on
va
s’arranger
avec
les
commerçants.
Certains
ont
fait
une
proposition
: «
tu me
mets
un
banc
devant
mon
échoppe,
je
le
rentre
le soir
».
On
ne
veut
pas
qu’il
y ait des
regroupements
la nuit
pour
faire
le bordel.
Après,
on
a une
pétition
des
gens
du
coin
pour
enlever
le banc.
Mieux
vaut
enlever
les
bancs
la nuit
dans
la
grande
rue.
On
a une
certaine
expérience
de
ça.
Rue
de
Verdun
également,
on
va
faire
une
aire
de jeux
pour
les
gamins
d’un
certain
âge.
Là-bas,
il y
a aussi
le city-stade
qui
est
beaucoup
utilisé
donc
c’est
déjà
bien.
Achat
de
deux
Vélos
à Assistance
Electrique
pour
la
Police
municipale,
démolition
des
vestiaires
extérieurs
et du
local
tennis
au
stade
des
Louataux..
Aux
Louataux,
il y a des
vestiaires
qui
sont
dans
un
état
lamentable
(les
vieux
vestiaires
du
vieux
stade
des
Louataux).
Il y a aussi
la
vieille
baraque
qui
était
au
tennis.
On
défera
tout.
Il y a déjà
pas
mal
de
dossiers
qui
datent
de
l’an
dernier
et qui
avaient
été
votés
au
budget
primitif,
Exemple
: la
rue
Gédéon
David,
les
voiries,
l’argent
qu’on
met
aussi
pour
les
pistes
cyclables.
Vous
ne
le voyez
pas
là, parce
que
c’est
ce
qu’il
y
a en
plus
du
budget
primitif.
1
131
653,42
€
de
nouvelles
dépenses.
Il
va
donc
falloir
que
les
services
techniques
et
ceux
qui
en
sont
chargés
s’occupent
de
tout
ça.
Ça
va
faire
pas
mal
de
travail,
avec
le
budget
primitif qui
faisait
déjà
2,8
millions
et
les
budgets
annexes
qui
ne
sont
pas
dedans,
où
on
va
faire
de
l’investissement
eau
potable
pour
120
000
€
de
travaux,
les
lotissements
à
sortir
(lancer
les
appels
d'offres
et surveiller
les
travaux.…).
Il y
a donc
déjà
suffisamment
pour
cette
année.
C’est
pour
ça
qu’on
n'ira
pas
plus
loin.
On
en
a déjà
largement
assez.
Je
ne
veux
pas
tuer
les
employés
de
la ville
au
travail.
En
revanche,
ils ont
du
travail.
46 Voilà
ce
que je voulais
vous
apporter
comme
précisions.
Je
n’aime
pas
inscrire
des
recettes
qui
ne
sont
pas
actées.
On
va
voir
avec
le Département
pour
tout
notre
réseau
de
pistes
cyclables,
ainsi
qu'avec
la
Com
Com.
Il y
a des
recettes
que
l’on
peut
avoir.
On
a également
d’autres
recettes
qui
vont
arriver,
mais
ce
n’est
pas
certain
donc
ça
ne
sert
à
rien.
Ça
ne
pourra
être
que
de
bonnes
surprises
qui
nous
arriveront.
La
Région
va
nous
donner
un
peu,
mais
je
ne
sais
pas
si
l’on
va
l’accepter
ou
non.
Tout
dépendra
de
leurs
exigences
pour
le Tour
de
France.
Là
aussi,
pour
le Tour
de
France,
on
a des
dépenses
de
fonctionnement,
mais
on
n’a
pas
mis
de
recettes.
Je
vois
bientôt
le Président
du
Département
et de
toute
façon
nous
en
reparlerons
avec
les
conseillers
départementaux.
J’ai
déjà
échangé
avec
Rémi
HUGON
au
sujet
de
toutes
les
dépenses
qu’on
a.
On
se
partage
les
120
000
€
en
trois
(Département,
Com
Com
et
communes).
Mais,
il y
a tout
le
restant.
J’ai
déjà
commencé
avec
la
Com
Com
en
disant
: « tu
vas
en
prendre
une
partie
».
Il m’a
dit
oui.
Parce
qu’il
y
a quand
même
des
dépenses
conséquentes,
qu’on
ne
va
pas
se
taper
tout
seul.
En
revanche,
on
n’a
pas
inscrit
les
recettes.
Déjà
parce
que
je
ne
sais
pas
combien
et
tant
que
ce
n’est
pas
voté,
ce
n’est
pas
certain.
On
pourrait
avoir
quelques
mauvaises
surprises.
Un
pan
de
mur
de
l’Oppidum
ne
va
quand
même
pas
retomber
cette
année.
Pas
tous
les
ans.
Mais,
on
peut
avoir
quelques
mauvaises
surprises
sur
des
chantiers
et
des
prix
qui
augmentent
en
raison
de
l’augmentation
du
gasoil,
etc.
On
ne
sait
pas.
Mais
on
aura
également
de
bonnes
surprises
sur
les
recettes.
Je
vais
m’arrêter
là.
M.
Tissot.-
On
va
continuer
avec
le
budget
eau.
La
gestion
2025
s'est
terminée
par
un
excédent
d'investissement
de
177
479,21
€
et
un
excédent
de
fonctionnement
de
5
959,01
€
soit
un
excédent
global
de
127
214,22
€.
Ce
qui
apparaît
en
orange
correspond
toujours
aux
restes
à
réaliser.
Le
Maire
parlait
tout
à l’heure
des
travaux
sur
l’eau
potable
: on
a inscrit
121
255,21
€.
Concernant
le budget
de
la régie
municipale
de
production
d’électricité,
il y a pas
mal
de
choses
aussi.
En
section
de
fonctionnement,
on
retrouve
les travaux
de
révision
de
la génératrice.
Pour
le restaurant
municipal,
c’est
pareil,
on
compense
les
comptes
qui
ont
besoin
d’être
remis
à Zéro.
Champa
Immo,
c’est
pareil,
on
équilibre
en
augmentant
les
prévisions
de
taxe
foncière.
Pour
le
budget
du
lotissement
du
Grand
Parc,
comme
je
le
disais
tout
à
l’heure,
ce
sont
des
lotissements
qui
vont
redémarrer,
donc
il
n’y
a rien
de
particulier.
Pour
le Bas
d’Esclesches,
on
inscrit
un
emprunt,
mais
c’est
simplement
pour
équilibrer.
Je vais
vous
demander
de
passer
au
vote.
Pour
le vote
de
la DM1
2026,
est-ce
qu’on
vote
tous
les
budgets
en
même
temps
? Oui,
c’est
bon.
Vote
du
budget
principal,
du
budget
annexe
eau
potable,
du
budget
annexe
de
la
régie
municipale
de
production
d'électricité,
du
budget
annexe
du
restaurant
municipal,
du
budget
annexe
Champa
Immo,
du
budget
annexe
du
lotissement
le Grand
Parc
et du
budget
annexe
du
lotissement
Le
Bas
d’Escleches,
qui
est contre
? Qui
s’abstient
?
Je
vous
remercie.
M.
le Maire.-
Je
vais
dire
un
petit
mot.
On
continue,
on
est
dans
le
même
genre
de
toute
manière.
On
continue
de
bosser
tous
ensemble
pour
le
bien
des
Champagnolais.
On
n’envoie
pas
47 des
trucs
d’hurluberlus.
Tout
est
logique
dans
ce
que
l’on
propose.
On
essaye
vraiment
de
faire
pour
le mieux
de
tous
les
Champagnolais,
tous
ensemble.
Je
suis
donc
content
que
l’on
ait
cette
unanimité
au
niveau
de
ces
votes
importants
qui
rythment
la
vie
d’une
commune.
Il
y
a
des
communes
où
ça
se
passe
moins
bien,
parce
qu’il
y
a des
dossiers
polémiques
que
l’on
n’a
pas
à
Champagnole.
On
n’a
pas
de
dossiers
polémiques
d’investissements,
où
certains
sont
pour
et
d’autres
sont
contre.
Ce
ne
sera
pas
la commune,
mais
la
SEM
(société
d’économie
mixte).
C’est
vrai
qu’on
n’a
pas
de
dossiers
polémiques.
On
sait
pertinemment
dans
quel
sens
il faut
aller,
ce
qui
est tout
aussi
bien.
Je
souhaite
que
ça
perdure.
Je
te
redonne
la parole,
mon
cher
Pascal.
M.
Tissot.-
J'avais
terminé.
M.
le Maire.-
Tu
as
fini
? Un
gros
dossier
comme
ça,
tu
l’as
passé
aussi
vite
?
M.
Tissot.-
Comme
je
l'ai dit,
il était
très
bien
préparé.
M.
le
Maire.-
Merci
à toi,
merci
également
à tous
ceux
qui
ont
œuvré.
Ça
fait
quoi
de
faire
son
énième
budget,
François?
M.
Jacquier.-
Je
me
sens
de
plus
en
plus
léger.
(Rires) M.
Tissot.-
François,
je
le soupçonne
quand
même
d’avoir
fini
par
un
feu
d’artifice.
Tu
nous
as
fait
un
feu
d’artifice
en
2025.
Il
y
a
des
moments,
on
se
posait
la
question,
on
se
dit :
« qu'est-ce
qui
ne
va
pas
? Il y a quelque
chose
qui
ne
va
pas
aller
quand
même
», mais
non,
tout
allait
bien.
ke te ee
ke
20.
Commission
Communale
des
Impôts
Directs
M.
le
Maire.-
Le
Code
Général
des
Impôts
précise
que
la
durée
du
mandat
des
membres
de
la
commission
communale
des
impôts
directs
est
la
même
que
celle
du
mandat
municipal.
De
nouveaux
commissaires
doivent
donc
être
nommés
à
la
suite
du
renouvellement
général
des
Conseils
Municipaux.
La
commission
communale
intervient
surtout
en matière
de
fiscalité
locale
(évaluation
des
propriétés
bâties
et
avis
sur
des
réclamations
portant
sur
une
question
de
fait
relative
aux
impôts
directs
locaux
notamment).
Outre
le Maire
ou
son
représentant
qui
assure
la présidence,
la commission
comprend
8 titulaires
et 8 suppléants
qui
sont
désignés
par
le
Directeur
des
Services
Fiscaux
sur
une
liste
de
contribuables,
en
nombre
double,
dressée
par
le
Conseil
Municipal.
La
liste
sera
présentée
en
séance.
Il est demandé
au
Conseil
Municipal
de
bien
vouloir
approuver
les noms
proposés
lors
de
la séance.
On
nous
a
demandé
de
refournir
une
liste
des
impôts
directs,
avec
20
titulaires
et
20
suppléants.
donc
16.
On
nous
demande
une
liste
de
16
suppléants
et
16
titulaires,
et
ensuite,
48 on
nous
demande...
En
fait,
il n’en
faut
que
8
parce
qu'après,
ils
prennent
les
16
premiers
de
la
liste
des
titulaires
et les
16
derniers
de
la liste
des
titulaires,
mais
je ne
sais
pas
pourquoi.
Il y a quelques
élus,
mais
ce sont
principalement
des
gens
de
la société
civile et des jeunes
afin
qu’ils
se
mettent
un
peu
dans
le
coup.
Il y
a donc
une
commission
des
impôts
qui
se
réunit
une
fois
par
an
et
qui
regarde
les
dossiers,
principalement
d’urbanisme,
les
améliorations
de
maisons
pour
voir
s’il
faut
les
changer
de
catégorie,
etc.
On
a parfois
des
surprises
au
niveau
de
certaines
rues
où
c’est
sous-estimé.
Il y a une
rue
cette
année,
qui
est classée
dans
une
catégorie.
Je
ne
sais
pas
pourquoi.
Les
personnes
qu’on
propose
:
Commissaires
titulaires
Pascal
TISSOT
Éliane VUILLEMIN Laurent
MIDOL
Alain
GUINCHARD
Philippe
MAILLET
Brigitte
FILIPPI
Danielle
BAUD
Jean-Claude
FUMEY
Jean
Pierre
AUBERT
Jacky
COLAS
Marie-Claude
DUBAT
Sébastien
BONJOUR
Martine
LEBAUD
Anne-Claire
CUYNET
Josiane
MAUCHANT
Christelle
CLERC
Commissaires
suppléants
:
Michèle
GIROD
Bernard
VOINET
Arnaud
VUILLERMOZ
Didier
VERJUS
Victor
POUX
Benjamin
SOUSSIA
Ghislaine
BENOIT
Pascal
GRENIER
Françoise
GUY
Michel
POULET
Jean
GAUDRON
Véronique
DELACROIX
David
DUSSOUILLEZ
Catherine
DAVID
ROUSSEAU
Jean
François
BROCARD
Rahma
TBATOU
Mme
Vernier-Thiémard.-
Comment
avez-vous
fait
la liste
?
M.
le Maire.-
Disons
que
beaucoup
qui
y étaient
déjà.
On
a bouché
les trous.
49 Mme
Vernier-Thiémard.-
Oui,
mais
pourquoi
nous
n’y
sommes
pas
? On
ne
nous
a pas
demandé.
M.
Cuevas.-
On
y était,
mais
on
ne
nous
a pas
demandé.
Mme
Vernier-Thiémard.-
Oui
parce
que
moi
j’aurais
bien
voulu
y
être.
M.
Grenier.-
Parce
qu’on
ne
vous
aime
pas.
(Rires)
M.
le Maire.-
Non,
ne
dis
pas
des
conneries
comme
ça
!
Parce
que
voilà...
Tu
ne
venais
pas
de
toute
façon,
Philippe.
M.
Cuevas.-
Si.
M.
le Maire.-
Maintenant
non,
depuis
que
tu as changé
de
boulot,
tu ne
viens
plus.
On
ne
te voit
plus.
Donc
Madame
VERNIER-THIEMARD...
On
l’a déjà envoyé
cette
liste ?
Mme
Guy.-
Non
M.
Grenier.-
Comme
j’ai
fait
une
plaisanterie
un
peu
douteuse,
je
peux
laisser
ma
place
de
suppléant.
(Rires)M.
le Maire.-
Largement
plus
que
douteuse
!
Mme
Delacroix.-
Oui,
mais
tu es
suppléant.
M.
le Maire.-
De
toute
façon,
les
suppléants
n’iront
pas.
(Rires) J'ai
regardé
comment
ils
avaient
fait
l’an
dernier.
Ils
ont
coupé
la
liste
en
deux.
Si
Madame
VERNIER-THIEMARD
tient
à y être.
Mme
Clere.-
Je
laisse
ma
place,
il n’y
a pas
de
souci.
M.
le Maire.-
Tu
laisses
ta place
?
Mme
Clere.-
Oui.
M.
le Maire.-
Vous
remplacez
Christelle
CLERC
?
Mme
Vernier-Thiemard.-
Oui.
M.
le Maire.-
Allez.
M.
Tissot.-
En
plus,
pour
cette
commission-là,
c’est
à
10h
en
semaine.
M.
le Maire.-
Oui,
c’est en journée.
Il faut
des
retraités
dans
ce truc-là.
Non,
mais
sérieux. À
part
Christelle
CLERC
et Anne-Claire
CUYNET,
les
autres,
ce
sont
tous
des
retraités.
M.
Cuevas.-
Merci,
Monsieur
le
Maire.
On
remplace
Christelle
CLERC
par
Madame
VERNIER-THIEMARD.
Ça
ne
me
gêne
pas
du
tout.
OK.
Il n’y
a pas
d’autres
remarques
? (Néant)
Pour
cette
liste,
avec
le remplacement que
j’ai
dit,
qui
est
contre
? Qui
s’abstient
?
Merci.
PR ARR
21.
Représentation
dans
les
organismes
extérieurs
:
désignation
des
représentants
du
Conseil
Municipal
au
sein
du
Syndicat
Mixte
du
Parc
Naturel
Régional
du
Haut-Jura
M.
le
Maire.-
À
la
suite
des
élections
municipales
du
15
mars
2026,
il
convient
de
procéder
à
l’élection
de
délégués
du
Conseil
Municipal
au
Syndicat
Mixte
du
Parc
Naturel
Régional
du
Haut
-Jura.
Il est
proposé
de
désigner
les
représentants
suivants
:
TITULAIRE
SUPPLÉANT
Mme
Catherine
DAVID
ROUSSEAU
M.
Philippe CUEVAS
comme
délégués
du
Conseil
Municipal
au
Syndicat
Mixte
du
Parc
Naturel
Régional
du
Haut
Jura.
Là,
on
a pensé
à toi
Philippe.
M.
Cuevas.-
Justement,
vous
avez
pensé
à moi,
mais
vous
auriez
dû
penser
à Marine.
En
fait,
on
va
me
remplacer
par
Marine.
M.
le Maire.-
On
n’a
pas
encore
voté
donc
c’est
bon.
M.
Cuevas.-
C’est
pour
ça
que
je
le précise.
M.
le Maire.-
On
ne
va
pas
peut-être
plus
y aller
bien
longtemps.
M.
Cuevas.-
Le
temps
qu’on
ira et voilà.
Vous
me
remplacez
par
Marine.
M.
le Maire.-
Il y en
a encore
bien
pour
un
an.
C’était
Madame
Catherine
DAVID-ROUSSEAU.
Toujours
un
plaisir
de
monter
à
Lajoux.
Mme
David-Rousseau.-
Ce
n’est
pas
souvent
à Lajoux.
M.
le Maire.-
Ça
peut
être
à Gex.
Si Mme
David-Rousseau.-
Oui.
M.
le
Maire.-
En
suppléante,
on
propose
donc
Madame
Marine
VECK.
Pas
de
soucis
?
(Néant)
Qui
est
contre
? Qui
s’abstient
?
Merci
beaucoup.
AO
22.
Subvention
à l’association
Jouef
39
M.
le Maire.-
L'association
Jouef
39
a organisé
les
4 et 5 avril
2026
à l'Oppidum
le
salon
du
modélisme
Jouefissimo,
après
le
succès
des
précédentes
éditions
qui
ont
eu
lieu
en
2019,
en
2022,
en
2023
et
en
2024.
sème
L'événement
comportera
notamment
des
expositions
des
premiers
trains
Jouef,
la
présentation
de
différentes
maquettes
et circuits,
des
animations.
L'association a
sollicité
plusieurs
partenariats
pour
couvrir
un
budget
prévisionnel
de
10
800
€ pour
cette
manifestation.
Il est
proposé
d’attribuer
une
subvention
de
1 000
€ par
la ville.
Il est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
l'attribution
d’une
subvention
de
1
000
€
à
l’association
Jouef
39
pour
l’organisation
du
salon
du
modélisme
Jouefissimo.
Vous
voudrez
bien
autoriser
le
Maire
à signer
toutes
les pièces
nécessaires.
Ils ont
organisé
leur
5° salon
du
modélisme.
Nous
y sommes
allés
un
peu
et c’était
super.
Vu
que
les
autres
éditions
étaient
des
succès,
je
pense
que
celle-ci
l’était
aussi.
Tous
les ans,
ils nous
demandent
une
petite
subvention.
Ils ont
un
budget
prévisionnel
de
10 800
€.
On
a pour
coutume
de
leur
donner
une
subvention
de
1 000
€ donc
on
propose
de
leur
redonner
pour
l’organisation
de
leur
salon
du
modélisme
Jouefissimo.
Pas
de
soucis
? (Néant)
Qui
est contre
? Qui
s’abstient
?
Merci. J'en
ai
fini.
Questions
diverses
Mme
Vernier-Thiémard.-
Il y
a un
mois,
une
personne
est
tombée
au
Rex
et
elle
a eu
une
fracture
du
bassin.
M.
le Maire.-
Dans
le Rex
? Mme
Vernier-Thiémard.-
Oui,
c'était
une
soirée
Terre
des
Hommes,
je
sais
plus
comment
ça s'appelle.
C’est
Madame
BESSOT.
M.
le
Maire.-
La
femme
de
Rémy
?
Mme
Vernier-Thiémard.-
Elle
était
au
fond
de
la salle
et en
voulant
descendre.
elle est
tombée.
Il y a une
marche
maintenant.
M.
le Maire.-
Oui,
qui
est
haute.
Mme
Vernier-Thiémard.-
Ne
serait-il
pas
possible
de
mettre
des
petites
loupiotes
pour
signaler
cette
marche
?
Car,
lorsqu'on
rentre
dans
le
cinéma,
c’est
facile
à voir,
mais
lorsqu'on
ressort,
souvent,
on
se casse
la figure.
Ce
n’est
pas
la première.
M.
le Maire.-
C’est
à quel
endroit,
je
ne
vois
pas
?
Mme
Vernier-Thiémard.-
Quand
on
s’assoit
au
fond
de
la
salle,
il
y
a
une
marche
pour
aller
sur
les
sièges.
Au
moment
de
descendre,
pour
sortir,
elle
est
tombée,
parce
qu’il
n’y
a pas.
M.
le Maire.-
Comme
c’est
noir.
Mme
Vernier-Thiémard.-
Oui.
M.
le Maire.-
Ce
serait donc
pour
mettre
quelques
points
lumineux.
Mme
Vernier-Thiémard.-
Oui,
car c'est
vraiment…
M.
le Maire.-
Les
services
techniques
s’en
occupent.
Mme
Vernier-Thiémard.-
D'accord.
M.
le
Maire.-
D'autres
questions
diverses
? (Néant).
L'ordre du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée.
Merci. On
se retrouve
le 8 mai.
Mme
Delacroix.-
Le
8 mai
à
10
h 45
sur la place.
pour
le départ
du
défilé.
M.
le
Maire.-
Et
venez
nombreux
au
spectacle
de
l'Harmonie,
de
Musikverein
et
de
la
musique
de
Fleurier.
Aucune
autre
question
n'étant
soulevée,
la séance
est
close
à 22
H
15.
Le
Secrétaire
de
Séar
53