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Conseil Municipal - affiche cm du 22.09.2026
Document publié le Mardi 22 septembre 2026 par la commune d'Asnières-sur-Oise.
Lien du pdf (Conseil Municipal - affiche cm du 22.09.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE D'ASNIÈRES-SUR-OISE
Réunion du
onselil Municipal (Exécution de l'article 48 de la loi du 5 avril 1884)
Le Conseil Municipal de la Commune se réunira
en Mairie, en séance ordinaire
LE MARDI 22 SEPTEMBRE 2026 À 20H00
Le conseil municipal sera retransmis en direct sur le site internet de la ville : https:/Mville-asnieres-sur-oise.fr/
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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 22 SEPTEMBRE 2026
Désignation d’un secrétaire de séance
Procès-verbal du 23 juin 2026
Décisions du Maire
Déclaration d'intention d’aliéner
Actualisation des délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal
Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal (mandature 2026/2032)
Décision modificative n°1 du budget 2026
Ouverture de l'espace jeunes pour la fin d'année 2026
Approbation de la charte de fonctionnement du Conseil Municipal Jeunes (CMJ)
Autorisation de signature d’une convention de partenariat et de financement avec le fond B'LAO
Approbation et signature des conditions générales et des conditions particulières de vente d'énergie électrique dans le cadre
d'une opération territoriale d’autoconsommation collective portée par le SIGEIF
Participation de la commune au dispositif « Permis Citoyen du Val d'Oise » et autorisation de signer les conventions de bénévolat
Approbation de la modification des statuts du SIECCAO
Approbation de la modification des statuts du SICTEUB
Rapport d'activité 2025 — Tri Or
Affichage le : 18 septembre 2026