Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - affiche cm du 23.06.2026 1
Conseil Municipal - affiche cm du 21.04.2026 0
Conseil Municipal - affiche cm du 20.03.2026 0
Procès Verbal - Affiche CM du 06.02.2025
Conseil Municipal - Affiche CM du 06.02.2025
Conseil Municipal - affiche cm du 21.04.2026
Conseil Municipal - affiche cm du 23.05.2024
Conseil Municipal - affiche cm du 22.09.2026
Conseil Municipal - affiche cm du 19.06.2025
Compte-Rendu - CR CM 13 MARS 2014 0
Conseil Municipal - affiche cm du 23.06.2026 0
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Asnières-sur-Oise.
Lien du pdf (Conseil Municipal - affiche cm du 23.06.2026 0)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Sécurité publique,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Réunion du
Conseil Municipal (Exécution de l'article 48 de la loi du 5 avril 1884)
Le Conseil Municipal de la Commune se réunira
en Mairie, en séance ordinaire
LE MARDI 23 JUIN 2026 À 20H00
Le conseil municipal sera retransmis en direct sur le site internet de la ville : https:/ille-asnieres-sur-oise.fr/
10-
>
{5-
13-
14-
15-
16-
Affichage le : 19 juin 2026
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 23 JUIN 2026
Désignation d’un secrétaire de séance
Procès-verbal du 21 avril 2026
Décisions du Maire
Déclaration d'intention d’aliéner
Désignation des jurés d'assises 2027
Création d'un emploi permanent à temps complet
Fixation des modalités de remboursement des frais de déplacement des élus
Autorisation de signature de la convention de mise en commun des agents de police municipale de la ville de Viarmes et de
leurs équipements
Autorisation de signature de la convention de gestion, d'entretien et de remplacement de lignes de communications
électroniques avec Val d'Oise Fibre pour le Domaine de la Moissette
Attribution d’une subvention à l'association E.N.V.O.L. pour 2026
Attribution d’une subvention à l'association Nos Amis de Carnelle pour 2026
Attribution d’une subvention supplémentaire à l'association du Judo Club de Viarmes pour 2026
Modification du règlement intérieur des inscriptions et dérogations scolaires
Dénomination de l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH)
Actualisation de la charte des référents de quartier 2026/2032
Points divers :
a) Motion solennelle commune - Investissement local, économie de proximité et décentralisation : l'appel du Val d'Oise
| Le Maire
Éric THERRY