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Document publié le Jeudi 23 mai 2024 par la commune d'Asnières-sur-Oise.
Lien du pdf (Conseil Municipal - affiche cm du 23.05.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
------------------------
COMMUNE D'ASNIÈRES-SUR-OISE
------------------------
Réunion du
Conseil Municipal (Exécution de l'article 48 de la loi du 5 avril 1884)
Le Conseil Municipal de la Commune se réunira
en Mairie, en séance ordinaire
LE JEUDI 23 MAI 2024 À 20H00
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 23 MAI 2024
1- Désignation d’un secrétaire de séance
2- Procès-verbal du 4 avril 2024
3- Décisions du Maire
4- Déclaration d’intention d’aliéner
5- Création d’un emploi permanent à temps complet
6- Fixation des modalités du télétravail
7- Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle forfaitaire
8- Vente de véhicule communal : Volkswagen
9- Jurés d’assises 2025
10- Actualisation du prix d’achat des terrains cadastrés F603 et F604
11- Rachat auprès de l’EPFIF du foncier acquis dans le cadre de la convention d’intervention
foncière
12- Autorisation cession droit de chasse à l’Association de Chasse des Propriétaires d’Asnières-
sur-Oise (ACPA)
13- Informations diverses :
- Mise en application du Compte Financier Unique (CFU)
- Résultats de l’indicateur de pilotage comptable de l’exercice 2023
Le Maire
Eric THERRY
Affichage le : 17 mai 2024