Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations examinees au conseil munic
Déliberation - liste des deliberations examinees au conseil munic
Déliberation - liste des deliberations examinees au conseil munic
Procès Verbal - pv conseil 7 juillet
Conseil Municipal - conseil municipal du 2 mars 2017
Ordre du Jour - ordre du jour cm 7 juillet
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le conseil m
Déliberation - liste des deliberations 31
Conseil Municipal - conseil municipal du 12 juillet 2017
Déliberation - liste des deliberations 2
Déliberation - liste des deliberations examinees au conseil municipal du 7 juillet 2
Document publié le Jeudi 7 juillet 2022 par la commune de Saint-Lyé.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations examinees au conseil municipal du 7 juillet 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Enseignement supérieur,
COMMUNE DE SAINT-LYÉ
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2022
Liste des délibérations examinées
NUMERO OBJET DECISION
20220731 |Arrêt du PLU et bilan de la concertation APPROUVEE
20220732 |Convention territoriale globale APPROUVEE
20220733 |Cadeau fin de stage BPJEPS APPROUVEE