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Document publié le Jeudi 18 juin 2026 par la commune de Diors.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 18.06.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Démocratie,
Affichage : 23/06/2026 Publication sur le site internet : 22/06/2026
CONSEIL MUNICIPAL DU
18 juin 2026
Liste des délibérations
Présents :Mesdames et Messieurs : Jean-Marc VERRHIEST, Nadine DELANNE, Franck SCHULETZKI, Sylviane FORTIN, Steven OTTAN, Grégory ABAD, Kévin BAUDUSSEAU, Laurence DI DOMENICO, Christelle GIEN, Nadine MARAIS, Robin MOUQUET, Guillaume PASQUET, Jérémy SCHULETZKI
Absents excusés : Elodie LALEUF a donné procuration à Steven OTTAN ; Pierre CHAMBRIER a donné procuration à Nadine DELANNE
Secrétaire de séance : Christelle GIEN
Nombre de conseillers en exercice : 15
L’arrivée de Mme Laurence DI DOMENICO est constatée à 18h45 soit au moment de la délibération n°2026-41
Pour la délibération n°2026-40 le quorum est établi comme suit :
Nombre de procurations : 02 Nombre de conseillers présents : 12 Nombre de votants : 14
De la délibération n°2026-41 à la délibération n°2026-53, le quorum est établi comme suit :
Nombre de procurations : 02 Nombre de conseillers présents : 13 Nombre de votants : 15
N° DE
DÉLIBÉRATION OBJET VOTE
2026-40 Approbation du procès-verbal du 05 juin 2026 Unanimité
2026-41 Modification commission communale « Sport – Vie Associative-Jeunesse » 14 Pour 1 contre
2026-42 Subventions aux associations – Année 2026 Unanimité
2026-43 Adhésion à l’Agence Technique Départementale Unanimité
2026-44 Adhésion à la Fondation du Patrimoine Unanimité
2026-45 Fongibilité des crédits – Année 2026 Unanimité
2026-46 Devis d’achat de matériel d’espaces verts 14 Pour 1 Abstention
2026-47 Devis We Magnus Unanimité
2026-48 Devis de raccordement à la fibre – 32 rue des Ormes Unanimité
2026-49 Devis de cartographie des chemins communaux Ajournement
2026-50 Devis d’achat de tables pour la cantine Unanimité
2026-51 Création de poste d’adjoint technique principal 2°classe Unanimité
2026-52 Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs Unanimité
2026-53 Adhésion au groupement de commande des contrôles règlementaires techniques des bâtiments Unanimité