Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM du 27 aout 2026
Déliberation - Liste deliberations 27 12 25
Déliberation - Liste deliberations du 27 03 26
Déliberation - Liste deliberations du 03 juillet 2026
Déliberation - Liste de deliberations du Conseil Municipal du 27
Déliberation - Liste deliberations du 12 04 25
Déliberation - Liste des deliberations du 13 06 25
Déliberation - Liste delib CM du 07 03 26
Déliberation - Liste des deliberations du 12 04 24
Déliberation - Liste des deliberations du 26 04 24
Déliberation - Liste des deliberations du 27 aout 2026
Document publié le Jeudi 27 août 2026 par la commune de Bersac-sur-Rivalier.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 27 aout 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Logement,
Le
jeudi 27 août 2026 à 19h00, le Conseil Municipal s’est réuni dans la salle du Conseil, sous la présidence de Monsieur Thierry AUCOMPTE, Maire. Nombre de conseillers en exercice :
15
Date de la convocation du Conseil Municipal le : 21 août 2026 PRÉSENTS : AUCOMPTE Thierry, LEFEVRE Pascal, PINAULT Joëlle, DEVOYON Cécile, JOSSE Sylvain, LALAÏIT Adrien, BOULET Brigitte, OLIVEIRA DA SILVA Jade, GRIESE Sebastian,
DEBRAS
Frédéric,
CONDEMINE
Aurélie,
COSSIAUX-DUMONT Laurence et
CATINAUD Gérard ABSENTS REPRESENTÉS : M. GUILLARD Gérard a donné procuration à Mme OLIVEIRA DA SILVA Jade Mme BOUTET Hélène a donné procuration à M. LALAIÏT Adrien Madame Cécile DEVOYON
a
été nommée secrétaire de séance.
2026.085 — CRÉATION D'EMPLOIS PERMANENTS 2026.086 — MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS 2026.087 — TARIF BAIL LOCATION LOGMENT NU SITUÉ AU 8 ROUTE DE LA GARE 2026.088
-
PARTICIPATION
COMMUNALE
POUR
LES
ENFANTS
DE
BERSAC
QUI
FRÉQUENTENT
LES
CLSH
DES
PUYS
ET
GRANDS
MONTS
(SIVOM)
ET
DE
BESSINES LES MERCREDIS APRES-MIDIS 2026.089 - DÉSIGNATION DU CORRESPONDANT COS 2026.090 — MODIFICATION DE L'ARRÊTÉ DE RÉGIE DE RECETTES (PRIS ARRÊTÉ) 2026.091 — SOLIDARITÉ EN FAVEUR DES COMMUNES SINISTRÉES 2026.092 — MODIFICATION DES TARIFS DE LA GARDERTE PÉRISCOLAIRE POUR LA PÉRIODE SCOLAIRE 2026/2027 2026.093-
CONVENTION
NATATION
SCOLAIRE
AVEC
LE
CONSEIL
DÉPARTEMENTAL
POUR
L'UTILISATION
DE
LA
PISCINE
DU
LAC
DE
SAINT-
PARDOUX 2026.094 - VENTE DU BÂTIMENT COMMUNAL ET DES T
ERRAINS « JANISSON » AU
PROFIT
DE
MADAME
BOISHARDY
EMILIE
POUR
LA
CREATION
D'UN
BAR
RESTAURANT MULTISERVICES 2026.095
-
VENTE
BLOC
DE
BUNGALOWS
AU
VILLAGE
DEfVACANCES
à
M.
LUYCKX Christian et à Mme VERMINCK Gisèle. Vu par Nous, AUCOMPTE Thierry, pour être affiché à la porte de la Mae, cdfformément à
Le
07
septembre
2026
Le
Maire,
Ë/.
|