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Procès Verbal - PV CM du 27 aout 2026
Document publié le Jeudi 27 août 2026 par la commune de Bersac-sur-Rivalier.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM du 27 aout 2026)
Thèmes du document : Logement, Consommateurs, Aménagement du territoire,
Le jeudi 27 août 2026 à 19H00, le Conseil Municipal s’est réuni dans la salle du Conseil, sous la présidence de Monsieur AUCOMPTE Thierry, Maire. Nombre de conseillers en exercice :
15
Date de convocation du Conseil Municipal : 21 août 2026 PRÉSENTS : AUCOMPTE Thierry, LEFEVRE Pascal, PINAULT Joëlle, DEVOYON Cécile, JOSSE Sylvain, LALAIT Adrien, BOULET Brigitte, OLIVEIRA DA SILVA Jade, GRIESE Sebastian,
DEBRAS
Frédéric,
CONDEMINE
Aurélie,
COSSIAUX-DUMONT Laurence
et
CATINAUD Gérard ABSENTS REPRESENTÉS : M. GUILLARD Gérard a donné procuration à Mme OLIVEIRA DA SILVA Jade Mme BOUTET Hélène a donné procuration à M. LALAIT Adrien Madame Cécile DEVOYON a
été nommée secrétaire de séance.
La séance a débuté à 19h00. Le quorum est atteint. - Lecture de l’ordre du jour : - Approbation du compte rendu de la séance du 03 juillet 2026 - Dossiers traités par les élus : 1) Thierry
souhaite remercier
tous
les
élus
et toutes
les
personnes
de
Bersac
et
des
autres
communes
lors
des
évènements
climatiques
—
incendies
—
tempête
de
grêle.
Solidarité
remarquable et remerciements aux agriculteurs pour leur mobilisation. Aucun mode opératoire établis mais tout s’est finalement mis en place facilement. 2) Adrien nous confirme que malgré les absences d’Hélène aux différents conseils elle souhaite toujours
s'investir
auprès
de
nous.
Les
évènements
des
dernières
semaines
l'ayant
particulièrement affectée il est impossible de trop disperser son énergie. 3) À la suite du départ d’un agent administratif, réception d’une vingtaine de CV. Profil orienté sur la gestion du budget. Recrutement effectué, arrivée début octobre. 4) Demande concernant
« OCTOBRE ROSE », Brigitte souhaite pouvoir animer un moment
autour de cette noble cause, ou du moins créer une décoration pour le village. 5) Réunion avec l’AFPRA par Joëlle — association de distribution de repas à domicile. Elle devient secrétaire afin de la faire perdurer aux côtés d’un nouveau bureau. 6) Réception d’une convocation de la préfecture — RDV le 2 octobre afin d’expliquer la situation et les pistes pour redresser la situation.
L’effondrement des
recettes
du bois
a grandement
affecté
le
budget
communal
=
augmentation
des
taxes,
location
de
nouveaux
logements |
communaux,
fravail
sur
certaines
dépenses,
gains
sur
certains
contrats
(renégociations),
APAVE, téléphonie, photocopieurs, notamment. 7) L'expert en assurances est passé vendredi dernier à la suite des dommages de la grêle. Priorité aux écoles. 8) Au sujet des déchets, depuis 15 jours, énormément de déchets aux points de collecte du VVF. Actions menées pour que ce soit vidé et nettoyé. 9) Au sujet de l’eau, peu de fuites. Bon pourcentage entre la production et la consommation. Obligation de se raccorder sur Laurière (vente d’eau), + commande d’une citerne d’eau pour le secteur Etradet, Neychat ... à la suite de l’augmentation de la population en période estivale et la sècheresse. Remerciements aux élus pour la distribution des flyers dans les BAL. 10)
Etat
des
chemins
de
randonnée :
Sebastian
a
suivi
le
dossier
pour
le
PDIPR.
Une
concertation avec Nature et Patrimoine pourrait être envisagée pour organiser par exemple une journée de dégagement de chemins. Une association souhaite aussi développer des chemins en bords de Gartempe. Pour le sujet Terra Aventura, l’idée aujourd’hui est de déterminer si oui ou non on se lance dans le dossier de participation, avant le 10 décembre, coordination avec les offices
de
tourisme
et
la
com.com.
Groupe
de
travail
à
lancer
dès
septembre
pour
une
candidature en décembre 2027. 11) Le 14 septembre (18h à 20h) — apéro visite au château du Chambon avec les acteurs du tourisme de la HV (hébergeurs prestataires.) et les producteurs locaux. Une communication sur FB est prévue par la commune. Tous les ambassadeurs de la marque Nouveaux Horizon — marque Limousin sont invités. Coup de lumière intéressant pour la commune. 12)
Au
sujet
de
la communication,
une
lettre
d’information
est
en
cours
de
préparation.
Distribution prévue avant le 12 septembre pour promouvoir le forum des associations. 13)
Réception
en
mairie,
le
21
août,
un
dossier
concernant
une
installation
d’un
parc
photovoltaïque (15 ha) à la Courcelle. Occasion de solliciter l’avis des administrés et d’une réunion publique pour écouter et partager les éléments en notre procession. 2 mois pour donner notre avis (consultatif) pour statuer. Réunir la commission rapidement pour échanger. Système de votes sur 2 semaines. Le préfet prend la décision finale après l’enquête publique. 14) Avancement sur le concours pour Les logos - 25 propositions. On en a retenu 5, soumission à la population pour le vote. 15)
Visite
de
la
maison
Janisson
à plusieurs
reprises
cet
été
avec
la porteuse
de
projet.
Logements DOMOLIM devenu NOALIS -- visite du dernier logement pas encore vu jusque-là. Réception devis pour réfection de toutes les fenêtres de ces logements. Logement au-dessus de l’école publié sur plusieurs réseaux spécialisés et 2 familles potentiellement intéressées. Pour le logement de la gare, travaux terminés et bien faits. Mise en location très prochainement. 16)
Sylvain a demandé à Jacky
d’organiser une réunion avec la commission travaux pour
récapituler les besoins de matériel. Thierry propose d’établir directement des devis pour que le CM puisse en statuer directement, plus facilement. Sylvain s’occupe de créer une journée du souvenir
pour
le
11
novembre,
avec
l’école
pour
création
thématiques,
moments
de
partage.
Volonté
de
redonner
un
peu
de
vie
à
ces
souvenirs.
17)
Sylvain
est
devenu
le
président
de
l’association
des
Anciens
Combattants.
Nécessité
de
s’élargir
aux
personnes
ayant
servi
pour
la
France
(anciens
gendarmes,
militaires
....).
18)
Rencontre
opticien,
proposition
de
venir
à partir
du
5
octobre
en
matinée
seulement,
tous
les
2
mois
dans
la
salle
du
CM.
19)
Pendant
la
canicule,
certains
élus
ont
pris
le
temps
de
contacter
les
séniors
de
la
commune
et
également
les
cabinets
infirmiers
pour
connaitre
les
personnes
vulnérables
à prendre
soins.
Retour
très
positif
de
cette
démarche
initiée
par
Aurélie.
20)
Sujet
école
: réunion
de
sortie
de
classes
avec
maïitresses
et
agents.
Projet
potager
à plus
grande
échelle
(de
manière
pérenne)
invitation
à mutualiser
les
connaissances
et
les
volontés.
Remettre
en
place
la
semaine
du
gout
(dernière
semaine
avant
les
congés
de
la
Toussaint).
Maïitresses
demandeuses
de
projets
intergénérationnels,
récits
retranscrits
par
les
élèves
par
exemple.
Pour
le
11
novembre,
c’est
la
mairie
qui
a insisté
pour
remettre
cette
démarche
dans
le
circuit
et
soutenue
par
l’éducation
nationale.
Lecture
de
textes
sur
bonne
volonté des
enfants
et
familles.
Pour
les
volets,
retard
de
l’usine.
Pose
espérée
courant
septembre.
Subvention
de
4
500.00€ du fond vert très appréciée. 21)
Une
gazette
de
la
rentrée
a
été
créée
pour
l’école
de
Bersac,
pour
fournir
un
petit
guide
pratique
aux
familles.
22)
À
la
suite
de
la
tempête,
beaucoup
de
déchets
verts,
demande
au
SYDED
de
mise
à dispo
d’un
broyeur
sur
la
commune.
Les
agents pourraient
s’occuper
du
broyage
pour
les
habitants
et
récupérer
ainsi
les
copeaux.
La com.com
propose
également
la
mise
à
disposition
sur
une
journée.
Attente
d’un
choix
de
date
pour
la
mise
à
disposition.
23)
Réaménagement
par
les
agents
de
la salle
de
garderie
de
lPécole
de
Bersac.
Accueil
d’environ
28
enfants
cette
année.
24)
Il
a été
arrêté
pour
2027,
cérémonie
des
vœux
le
16
janvier
à
17h00
au
VVF.
25)
Pour
le
secrétariat
il
va y
avoir
1 journée
par
semaine
une
aide
de
la
secrétaire
de
Saint
Sylvestre
pour
3
mois.
26)
Travail
engagé
sur
les
biens sans
maitre par
Laurence.
Courrier
aux
propriétaires
identifiés
dans
l’espoir
que
les
biens
soient
au
moins
nettoyés.
La
commune
doit
intervenir
si
les
ruines
présentent
un
réel
danger.
Pour
les
parcelles
non
bâtis,
attente
liste
pour
lesquelles
aucun
foncier
depuis
au
moins
3
ans.
ÉRCELEELECESEESS
2026.085
—
Création
d’un emploi
permanent
Suite
au
départ
d’un
agent
administratif
par
voie
de
mutation,
la
commune
recrute
un
Adjoint
administratif à
temps
complet
de
catégorie C.
L'agent
sera
chargé de
1’ Accueil
physique
—
téléphonique,
tenir
l’agence
postale, etc... Accord à l’unanimité
ÉÉLLECEEEEEES
ES 2026.086 — Modification du tableau des effectifs Supprimer dans les effectifs de la commune, l’agent administratif qui part et rajouter le nouvel agent. Total : 8 agents.
Accord à l’unanimité
ÉCLRELEERLESES
SES
2026.087 — Tarif bail location logement nu situé au 8 route de la Gare Logement d'une superficie de 59,74 m°? proposé au montant de 415,00 €. Des travaux de rénovation ont été réalisés : pose de radiateurs et peinture. Location prévue à compter du ler septembre 2026 ; le loyer sera révisé à cette date, chaque année.
Accord à l’unanimité
ke ke de ee de ee fe ee ee
2026.088 — Participation communale pour les enfants de Bersac qui fréquentent Les CLSH des Puys et Grands Monts (SIVOM) et de Bessines les mercredis après-midi Abrogation sur la délibération en date du 5 septembre 2024. Comme la commune adhère au SIVOM, elle n’a désormais plus besoin de mettre en place cette aide.
Accord à l’unanimité
ke he se che ke de fe ok 2e fe ke fe
2026.089 — Désignation d’un correspondant COS Suite au départ de Mme COMBE, Mme MONTMORY sera nommée à ce poste.
Accord à l'unanimité
ÉELELELES
CEE
ES
2026.090 — Modification de l’arrêté de régie de recettes - nomination d’un régisseur suppléant Modification de Parrêté de régie de recettes - nomination d’un régisseur suppléant. Proposition de nommer Cécilia AIX (délibération non établie — pris arrêté)
ee Ok
ke ee he
2e 58e
2026.091 — Solidarité envers les communes sinistrées sollicité par l'AMF À la suite des importants incendies en France — situations de moins en moins exceptionnelle malheureusement. La commune préfère ne pas soutenir l’action bien que cela parte d’un bon état d’esprit. En effet, il est important de favoriser notre commune, qui elle aussi a été touchée par la tempête du 16 juillet.
Accord à l’unanimité
ÉECETEECEZEEE
SES)
2026.092 — Modification des tarifs de la garderie Modification uniquement des tarifs concernant la garderie en y incluant le quotient familial. Les tarifs de la cantine votés la 3 juillet, restent inchangés.
Accord à l’unanimité
ke
me me
eme fe ie fee cke
ee
2026.093 — Convention natation scolaire avec le Département pour l’utilisation de la piscine Comme tous les ans, il est nécessaire de valider la proposition du département pour que les enfants puissent utiliser la piscine de Saint-Pardoux.
Accord à l’unanimité
ÉLELLELELELSE
SES 2026.094 — Vente du bâtiment communal et des terrains « JANISSON »
au profit de Mme
BOISHARDY Emilie pour la création d’un bar restaurant multi services Porteuse de projet pour la maison Janisson pour un multiservices bar/restaurant. Explications par rapport à l'installation potentielle d’un traiteur, pas de terrasse pour le traiteur, que vente à emporter. Signature d’un devis avec maitre ouvrage, pour étude et début des travaux. Achat par la mairie à 109 000.00€. Mme BOISHARDY fait une proposition d’achat du bien à 85 000.00€. Notaire à contacter au plus tôt pour établir l’acte de vente. Vote à l'unanimité. 1.
Questions diverses
-_
Raccordement ENEDIS des bungalows du VVF. L’électricité sera coupée le 10 septembre pour permettre aux propriétaires des bungalows de se raccorder individuellement et non, sur le compteur général de la commune. Les propriétaires devront être munis de leur consuel et du professionnel qui leur a raccordé sur domaine privé. Devis de 1 700.00 € environ pour installer un boitier et effectuer le raccordement du stade, car la connexion sera également coupée.
-__
Biens et parcelles : potentiellement proposés à la vente.
#1 à côté du square — expertise financière par rapport à la valeur des biens, considéré
comme un jardin, montant de 2 900.00€, cela parait très cher.
“1 au Breuil — terrain à bâtir, 37 810€ - 3 980m? 2
bungalows — couple Belge
avait
fait une
proposition
à l’époque,
Thierry
les
a
rencontrés à nouveau, souhait de vente pour 8 000.00€. Vote à l'unanimité.
-
Commerces
: contact de Thierry avec une coiffeuse.
Intéressée par la location du salon.
150.00€. Business plan à faire car pas de matériel à l’intérieur.
#
Couple contact avec Pascal, prêt à louer la boucherie pour faire traiteur alsacien, anciens propriétaires des 3 clochers. Peur de la concurrence avec le multiservices, bar/restaurant.
La séance est levée à 21h30. LaKevrétajre
de séance
D
N
Cécile