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Procès Verbal - DELB 20240228
Document publié le Mercredi 28 février 2024 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20240228)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Armement,
République française
VILLE DU HAVRE
Extrait du registre des délibérations
‘
L’an deux mille vingt-quatre, à dix-huit heures, le lundi premier juillet,
Les membres du conseil municipal, légalement convoqués le 25 juin 2024, se sont réunis dans la salle du conseil municipal de l’hôtel de ville, sous la présidence de M. Edouard PHILIPPE, maire.
Etaient présents à l’appel nominal :
Edouard PHILIPPE, Jean-Baptiste GASTINNE, Florence THIBAUDEAU-RAINOT, Madjid NASSAH, Oumou NIANG-FOUQUET, Pierre MICHEL, Fabienne DELAFOSSE, Augustin BŒUF, Régis DEBONS, Laëtitia DE SAINT NICOLAS, Pascal CRAMOISAN, Laurence BESANCENOT, Patrick TEISSERE, Yves HUCHET, Louisa COUPPEY, Dominique PREVOST, Brigitte DECHAMPS, Noureddine CHATI, Caroline LECLERCQ, Agnès CANAYER, Thibaut CHAIX, Malika CHERRIERE, Christine CORMERAIS, André CORNOU, Emmanuel DIARD, Véronique DUBOIS, Marine FLEURY, Antonin GIMARD, Annick GUIVARCH, Pascal LACHEVRE, Virginie LADOUCE, Antoine LOISEL, Bruno LOZANO, Bineta NIANG, Florent SAINT MARTIN, Pierre SIRONNEAU, Philippe TOUILIN, Seydou TRAORE, Danièle VASCHALDE, Fanny BOQUET, Gaëlle CAETANO, Annie CHICOT, Sophie HERVE, Gérald MANIABLE, Nathalie NAIL et Denis GREVERIE.
Conformément aux dispositions de l’article L. 2121-20 du code général des collectivités territoriales : - Marie-Laure DRONE, Stéphanie DE BAZELAIRE, Corinne CHATEL, Christian DUVAL, Wasil ECHCHENNA, Fanny HEUZE, Anne-Virginie LE COURTOIS, Stéphanie MINEZ, Hady DIENG, Laurent LANGELIER et Laurent LOGIOU étaient excusés et ont donné pouvoir respectivement à Pascal CRAMOISAN, Dominique PREVOST, Malika CHERRIERE, Emmanuel DIARD, Marine FLEURY, Annick GUIVARCH, Virginie LADOUCE, Agnès CANAYER, Sophie HERVE, Gaëlle CAETANO et Annie CHICOT.
Pierre BOUYSSET et Jean-Paul LECOQ ont respectivement participé aux travaux de l’assemblée à partir de 18h07 et 18h44 et n’étaient pas représentés auparavant.
Conformément aux dispositions de l’article L. 2121-15 du code général des collectivités territoriales, Marine FLEURY a été désignée secrétaire de séance.
DELIBERATION DELB-20240228
VIE SOCIALE DES TERRITOIRES, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE - EVENEMENT LH BASKET 8E EDITION - ASSOCIATION SAINT-THOMAS BASKET - CONVENTION DE PARTENARIAT - SIGNATURE - AUTORISATION.-
Nombre de
conseillers en
exercice : 59LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;
CONSIDERANT
- le partenariat engagé entre la Ville du Havre et l’association Saint-Thomas Basket pour l’organisation de la 8 e édition du LH Basket, le 28 décembre 2024 ;
- la nécessité de définir le cadre et les modalités du partenariat entre la Ville du Havre et l’association Saint-Thomas Basket ;
Sa commission municipale développement social, éducation, culture et sport, réunie le 11 juin 2024, consultée ;
VU le rapport de Mme l’adjointe au maire, chargée de l’éducation et de la jeunesse ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d’autoriser le maire, ou son représentant, à signer une convention de partenariat n° 63.24.22, entre l’association Saint-Thomas Basket et la Ville du Havre, pour l’organisation de l’évènement sportif LH Basket du 28 décembre 2024, ainsi que ses éventuels avenants.
La convention sera conclue jusqu’au 31 décembre 2024 et sera reconductible tacitement deux fois. Elle prendra fin au plus tard le 31 décembre 2026.
ADOPTEE A L'UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits,
Et ont, les membres présents à la séance, signé au registre
Pour extrait certifié conforme
Pour le maire et par délégation
Signé le 03 juillet 2024
Oumou NIANG-FOUQUET,
adjointe au maire
ACTE EXECUTOIRE
Reçu en sous-préfecture le 03/07/2024
Publié le 03/07/2024