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Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 06 05 21
Document publié le Jeudi 6 mai 2021 par la commune de Coteau.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 06 05 21)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Banque, Démocratie locale et participation citoyenne,
SEANCE DU JEUDI 6 MAI 2021
ORDRE DU JOUR :
1- Transfert de la compétence « Plan Local d’Urbanisme, documents d’urbanisme en tenant lieu et carte com- munale » à Roannais Agglomération – Avis du conseil municipal du Coteau
2- Désaffectation et déclassement du domaine public de la piscine d’été du Coteau
3- Désaffectation, déclassement et cession de terrains communaux – Jardin des Balmes
4- Ophéor – Garantie d’emprunt accordée par la commune pour l’acquisition de 12 logements situés rue des Balmes – Prêt de 42 000 €
5- Octroi d’une subvention exceptionnelle 2021 au lycée Etienne Legrand concernant l’ouverture d’une sec- tion sportive « Aviron »
6- Octroi d’une aide économique à un commerce
7- Approbation d’un avenant à la convention de mise à disposition du gymnase Louis Raquin à l’association « La Vigilante »
8- Opération « Pass’Sport+ » : approbation de la convention à intervenir entre la Ville de Roanne et les Villes de Mably, Villerest, Le Coteau, Riorges et Commelle-Vernay
9- Opération « Pass’Sport+ » : approbation des tarifs et de l’aide financière de la commune aux familles et conventionnement avec les partenaires associatifs
10- Création d’un emploi permanent d’économat
11- Avis sur le pacte de gouvernance de Roannais Agglomération
12- Vœu pour soutenir la création de la « Route des vins en Côte Roannaise »