Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 17 09 20

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Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 17 09 20 Document publié le Jeudi 17 septembre 2020 par la commune de Coteau. Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 17 09 20)Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité, SEANCE DU JEUDI 17 SEPTEMBRE 2020

ORDRE DU JOUR :

1- Création des conseils de quartier

2- Acquisition de l'impasse Bel-air

3-

Société ROANNE BIOÉNERGIE : avis sur une demande d'autorisation environnementale relative au projet de création d'une unité de méthanisation de boues issues de la station d'épuration des eaux usées de Roanne et de biodéchets

4- Convention territoriale globale

5- Fixation des tarifs du restaurant scolaire

6- Désignation d'un élu référent au Comité national d'action sociale (CNAS)

7-

Accès à la protection sociale complémentaire pour le risque "prévoyance" et le risque "santé" aux agents contractuels de droit public dans le cadre de la convention de participation proposée par le Centre de gestion de la Loire

8- Recours au dispositif "Parcours-Emploi-Compétences"

9- Signature d'une convention avec le centre communal d'action sociale pour la mise à disposition d'un agent

10- Modification de plusieurs postes budgétaires