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Procès Verbal - Proces verbal CM 24 06 2024
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Document publié le Mardi 18 juin 2024 par la commune de Baugé-en-Anjou.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 24 06 2024 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Investissement et développement économique,
Baugé-en-Anjou, le 18 juin 2024
Mesdames, Messieurs
ÉLUS de BAUGE-EN-ANJOU
Mairie déléquée de BAUGÉ
Place de l'Europe- BAUGÉ
(J) 02 4184 1212
L; mairie bauge@baugeenanjou.fr Objet : réunion Conseil Municipal BAUGE-EN-ANJOU Service : Direction Générale des Services
Mairie déléquée de BocÉ N/Réf : PCH / BR / AS
2, rue de la Mairie- BOCÉ
(à) 02 41827216
<>. mairie.boce@baugeenanjou.fr
Mesdames, Messieurs,
Mairie déléquée de CHARTRENÉ
1, rue St Maurice - CHARTRENÉ
(A) 02418275 83
<$. mairie.chartrene@baugeenanjou.fr Jai l’honneur de vous informer, conformément aux dispositions de l’article
Marie dléquée de Chevitlr-Rouge L.2121 17 du Code Général des Collectivités Territoriales, que le Conseil Municipal se
18, rue St Médard - CHEVIRÉ-LE-ROUGE réunira, le :
À 0241821821
& mairie.chevirelerouge@baugeenanjou.fr
Mae céquée de CIE LUNDI 24 JUIN 2024 à 19H30 au Centre Culturel René d’Anjou Grande Rue - CLEFS Salle Altréa - place Orgerie - BAUGE
(Q) 02 4182 8048
<. mairie.clefs@baugeenanjou.fr
Mairie déléguée de CUON L’ordre du jour sera le suivant :
29, rue du Soleil d'or - CUON
() 0241827555 gs ï à a à &. mairie cuon@baugeenanjour 1) Démission de Madame Julie BIGNARDI de son poste de 6ème adjointe et
_ réduction du nombre de poste d'adjoints Mairie déléquée d'ÉCHEMIRÉ
1, rue de la Mairie - ÉCHEMIRÉ 2 0241891905 )
<$. mairie.echemire@baugeenanjou.fr
Délégation de Madame Julie BIGNARDI - Remplacement dans les instances
3) Finances - Mise à jour du tableau récapitulatif des indemnités
MARIE déléquée de FOUGERÉ
Place du Clocher Vrillé - FOUGERÉ ; & js à ; nn ()) 0241765354 4) Finances — Bail emphytéotique d’un ensemble immobilier sis rue du Docteur
& mairie fougere@baugeenanjou.fr Zamenhof — Baugé
Mariedéléquée Le GUÉdENIAU ; : ie 5 1, Place El LE GUÉDERIAU 5) Finances — Transfert des garanties d'emprunt de l’association d’entraide Anne de
(J) 0241827021 Melun au profit de l’association d’entraide aux personnes âgées du canton de LÉ mairie-leguedeniau@baugeenanjou.fr Noyant
MAIRIE déléquée de MONTPOILIN . . ; Rue de la Mairie - MONTPOLLIN 6) Finances — Acceptation d’un don 2 41 89 27 76
nairie.montpollin@baugeenanjou.fr 7) Cession de la parcelle 510 section AE — Lieu-dit Beauregard à l'entreprise
Mairie déléquée de Ponrigné DEVILLE ASC et à l'entreprise Sécateurs Pradines 3, rue des Mégalithes - PONTIGNÉ
ve 195 8) Vente de la parcelle 101 AD 281 — Lieu-dit le cimetière - Commune déléguée de Mairie. pontigne@baugeenanjou.fr @ g Clefs
Mairie déléguée de ST-Martin-d'ARCÉ , . 8, Grande Rue - ST-MARTIN-D'ARCÉ 9) Vente de la parcelle 097 E 613 - Commune déléguée de Cheviré le Rouge 02 41 89 12 67
<$. mairie.stmartin.darce@baugeenanjou.fr 10) Cession de la parcelle 372 AC 467 — Le Champs des Noyers - Commune
Mai déléquée de déléguée de Vieil Baugé au département du Maine et Loire
SI-QUENTIN-LÈS-BEAUREPAIRE
6 Rue du Cardinal Régnier à : be ï ; —. STQUENTIN-LES/BEAUREPAIRE 11) Département de Maine-et-Loire Convention d’autorisation de travaux et
(J) 02 41 82 85 85 d’entretien — RD 138 / RD 139 - Commune déléguée de Clefs €, mairie.stquentinlesbeaurepair EP baugeenanjou.fr
n 12) SIEML -— Versement d’un fonds de concours au SIEML Mairie déléquée de VaulANdRy
Rue Principale - VAULANDRY . . . .
()) 02 4182 8756 | 13) Aménagement du territoire — Projet urbain Avenue de Paris —- Commune
(reine vauland VE Baugeenaniqute déléguée de Baugé - Cession d’un foncier communal à Alter Public
Mairie déléquée Le Vieil-BAUGÉ
27, Grande Rue - LE VIEIL-BAUGÉ
(J) 02 41 89 20 37
€ mairie levieilbau
ro A EE A Te NAN Te augéenanjoufr Place de L'EUROPE - BAUGÉ - 49150 BAUGÉ-EN-ANjOU
| 0241 84 12 12/50241 84 12 19 / MMWDAUGEENANjOULIR = | CON TON ELA EAN TENTE TE re EE PATENT re TE PA 14) Aménagement du territoire - Restructuration de l« îlot Victor Hugo » - Commune déléguée de Baugé - Traité de concession avec ALTER Public
15) Aménagement du territoire — Lotissement Le Clos des Mégalithes - Pontigné - Baugé-en-Anjou - Compte Rendu d’Activité à la Collectivité (CRAC) de 2023
16) Aménagement du territoire — Projet urbain Avenue de Paris - Baugé - Compte Rendu d’Activité 2023 et Avenant n°1 au Traité de Concession d’Aménagement
17) Aménagement du territoire — Lotissement La Prée - Baugé - Compte Rendu
d’Activité 2023 et Avenant n°2 au Traité de Concession d’ Aménagement
18) Aménagement du territoire — Lotissement Les Maucardières, Vieil-Baugé — Engagements relatifs à la pompe de relevage
19) Ressources Humaines - Création d’un poste non permanent dans le cadre d’un contrat de projet — Direction Générale
20) Ressources Humaines - Création d’un poste non permanent dans le cadre d’un contrat de projet — Pôle Social
21) Ressources Humaines — Création d’un poste pour besoin occasionnel — Pôle
Enfance Jeunesse
22) Ressources Humaines — Création d’un poste pour besoin occasionnel — Service Espaces Verts
23) Ressources Humaines — Création d’un poste saisonnier — Direction Générale
24) Ressources Humaines — Création de vingt-deux emplois pour besoins occasionnels — Enfance et jeunesse / Bâtiments communaux
25) Environnement — Plantation de haies — Opération Sensibilis’haies 2024
26) Biodiversité - Programme d’animations 2025 — Demande de subventions - Appel à Projets départemental « ENS — supports pédagogiques »
27) Urbanisme - Composition de la commission locale du Site patrimonial
Remarquable
28) Urbanisme — Projet de centrale solaire de la société URBASOLAR
Divers
Vous remerciant par avance de votre présence,
Je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l'expression de ma considération distinguée. 8
Philippe CHALOPIN,
Maire de la Ville de Baugé-en-Anjou
Président de la Communauté de Communes Baugeois-Vallée
Président de l'Association des Maires de Maine et Loire
1# Vice-président du Conseil Départemental du Maine-et-Loire
©