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Compte-Rendu - 9ce2efgelnqt3r
Document publié le Jeudi 18 septembre 2008 par la commune de Mussy-sur-Seine.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 9ce2efgelnqt3r)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Démocratie,
COMMUNE de MUSSY SUR SEINE
REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du
18 septembre 2008
Le 18 septembre 2008, le Conseil Municipal s'est réuni sous la présidence du Maire.
Etaient présents : M. Henri PETIT DE BANTEL, Maire, Mmes et Mrs Jean-Louis DESMIER, Eric BOYER, Marie-Luce LOISEAU, Pierre WOTAWA Adjoint(e)s, Marie-Claude BOULANGER, Sylvie FASENTIEUX- BULTEL, Georges ROYER, Serge REGLEY, Martine QUENNOUELLE, Jean-Michel GALLET, Jean MATHIEU.
Procuration : Laurent MILESI donne procuration à Jean MATHIEU Nelly ABEL donne procuration à Sylvie FASENTIEUX-BULTEL
Secrétaire de séance : M. Eric BOYER
__________________
Le compte rendu du conseil municipal du 23 juillet 2008 est approuvé à l’unanimité. Puis le Maire propose de traiter en dernier le point n° 1 : « Désaffectation d’un logement de fonction ».
Elections sénatoriales – Désignation des délégués et de leurs suppléants.
Le Maire donne lecture de la liste des conseillers municipaux volontaires pour être délégués et suppléants aux élections sénatoriales, Le Maire préside alors le Bureau de votes pour la désignation des 3 délégués et leurs 3 suppléants pour la Commune de Mussy-sur-Seine.
Délégués élus : Jean-Louis DESMIER, Henri PETIT DE BANTEL, Pierre WOTAWA Suppléants élus : Marie-Luce LOISEAU, Jean MATHIEU, Sylvie FASENTIEUX-BULTE
Constitution des jurys d’assisses
Le Maire procéde au tirage au sort dans la liste électorale de trois jurés d’assisses.
Jurés tirés au sort : Madame Marie-Christine BLIKENSTORFER épouse MAYEUR, Docteur Eric FONTAINE, monsieur Sylvain LOISEAU.
Mme Sylvie FASENTIEUX-BULTEL quitte la séance à 19h10.
Désaffectation d’un logement de fonction.
Le Maire propose la désaffectation d’un logement communal ,sis 6 rue des Ursulines à Mussy- sur-Seine, occupé jusqu’au 1er septembre par une institutrice qui devrait obtenir prochainement le grade de « professeur des écoles ».
Le Conseil donne son accord à l’unanimité.
Séance levée à 19h35.