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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 6 avril 2023
Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune de Frépillon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 6 avril 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT DU VAL D'OISE
ARRONDISSEMENT D’ARGENTEUIL
CANTON DE SAINT OUEN L’AUMONE
COMMUNE DE FRÉPILLON
Frépillon, le 30 mars 2023
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
Je vous invite à participer à la réunion du Conseil municipal qui aura lieu le :
Jeudi 6 avril 2023 à 21 h 00
Salle du Conseil municipal
ORDRE DU JOUR :
Approbation du procès-verbal de la séance du 9 février 2023
BUDGET COMMUNAL
1 Compte de gestion 2022
2 Compte administratif 2022
3 Affectation du résultat 2022
4 Vote des taux
5 BP 2023
6 Versement d’une subvention au budget annexe du clos du Boucher
7 Attribution des subventions aux associations sportives
8 Attribution des subventions aux associations de culture et de loisirs
9 Attribution d’une subvention au CCAS
10 Attribution d’une subvention à la Caisse des écoles
BUDGET ANNEXE ATELIERS LOCATIFS ET COMMERCES
11 Compte de gestion 2022
12Compte administratif 2022
13 Affectation du résultat 2022
14 Budget primitif 2023
BUDGET ANNEXE CLOS DU BOUCHER
15 Compte de gestion 2022
16 Compte administratif 2022
17 Affectation du résultat 2022 18 Budget primitif 2023
ENFANCE
19 Tarification du séjour été
20 Convention d’objectifs et de financement avec la CAF du Val-d’Oise
21 Décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
– compte rendu
Patricia ZEISS
Maire