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Ordre du Jour - ordre du jour cm du 6 juillet 2023
Document publié le Jeudi 6 juillet 2023 par la commune d'Asnières-sur-Oise.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm du 6 juillet 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
------------------------
COMMUNE D'ASNIÈRES-SUR-OISE
------------------------
Réunion du
Conseil Municipal (Exécution de l'article 48 de la loi du 5 avril 1884)
Le Conseil Municipal de la Commune se réunira
en Mairie, en séance ordinaire
LE JEUDI 06 JUILLET 2023 À 20H00
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 06 JUILLET 2023
1- Désignation d’un secrétaire de séance
2- Procès-verbal du 09 juin 2023
3- Décisions du Maire
4- Déclaration d’intention d’aliéner
5- Redevance d’occupation du domaine public et droit de place
6- Dissolution de la Caisse des Écoles
7- Organisation des astreintes
8- Plan de formation triennal
9- Intégration départemental RD922Z
10- Acquisition terrains cadastrés F774 – F776
11- Donation et vente en viager propriété CONVERT
12- Informations :
• Indicateur de pilotage comptable 2022
• Rapport Social Unique
Le Maire
Eric THERRY
Affichage le : 29 juin 2023