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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal 19 octobre 2023
Document publié le Jeudi 19 octobre 2023 par la commune de Frépillon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal 19 octobre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT
DU
VAL
D'OISE
ARRONDISSEMENT
D’ARGENTEUIL
CANTON
DE
SAINT
OUEN
L’AUMONE
COMMUNE
DE
FRÉPILLON
Frépillon,
le
10
octobre
2023
Madame,
Monsieur,
Je
vous
invite
à participer
à
la
réunion
du
Conseil
municipal
qui
aura
lieu
le
:
Jeudi
19
octobre
2023
à 21
h
00
Salle
du
Conseil
municipal
ORDRE
DU
JOUR
:
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
14
septembre
2023
FINANCES 1.Demande
de
subvention
voirie/enfouissement
des
réseaux
rue
de
la Libération
au
Conseil
Départemental 2. Demande
de
subvention
enfouissement
des
réseaux
rue
de
la Libération
à
ENEDIS
3.
Demande
de
subvention
enfouissement
des
réseaux
rue
de
la Libération
à ORANGE
4.Demande
de
subvention
enfouissement
des
réseaux
rue
de
la Libération
au
SDEVO
5.
Demande
de
subvention
du
collège
Maubuisson
pour
un
séjour
pédagogique
6.Fond
de
concours
avec
la
Communauté
d'agglomération
du
Val
Parisis—
ZAC
Epineaux
URBANISME 7Vente
de
la
parcelle
AD
783
à
Monsieur
de
Sousa
8.Acquisition
des
parcelles
AB3
et AB5
ADMINISTRATION
GENERALE
9.Création
d’un
Conseil
municipal
des
jeunes
10.Création
vacations
référent
santé
inclusif
—
pour
la
Halte-Garderie
11.
Signature
d’un
bail
commercial
pour
le restaurant
rue
Mermoz