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Procès Verbal - 20251204 PV CM
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Déliberation - 20251204 Liste DES Deliberations
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Bubry.
Lien du pdf (Déliberation - 20251204 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Démocratie,
Publication le : 05/12/2025
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 04 DECEMBRE 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
FINANCES – BUDGET PRINCIPAL – AUTORISATION D’ENGAGER, LIQUIDER, MANDATER LES DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF
2025-046
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.
FINANCES – RESTAURATION SCOLAIRE – TARIFS 2026 2025-047
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.
FINANCES – POLE ENFANCE JEUNESSE – TARIFS 2026 2025-048
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.
FINANCES – TARIFS COMMUNAUX 2026 2025-049
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.
FINANCES – FIXATION D’UN LOYER – GENDARMERIE PROVISOIRE 2025-050
Délibération adoptée à la majorité des membres présents et représentés. Abstentions : M. Yann WANES, M. Christian FOLL
FINANCES – DEMANDE DE SUBVENTION – DSIL 2026 2025-051
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.
FINANCES – CONVENTION CADRE PLURIANNUELLE DE PARTENARIATS AUTOUR DU DISPOSITIF DE LUTTE CONTRE LES VIOLENCES INTRAFAMILIALES, SEXUELLES ET SEXISTES
2025-052
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.
FINANCES – ENFOUISSEMENT DES RESEAUX – CONVENTIONS DE FINANCEMENT AVEC MORBIHAN ENERGIES 2025-053
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.
FINANCES – GEO-DETECTION ET GEO-REFERENCEMENT DES RESEAUX ET ECLAIRAGE PUBLIC – CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC MORBIHAN ENERGIES
2025-054
Délibération adoptée à la majorité des membres présents et représentés. Contre : M. Yann WANES, M. Christian FOLL
COMMANDE PUBLIQUE – GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC MORBIHAN HABITAT 2025-055
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.
RESSOURCES HUMAINES – REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS 2025-056
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés. Publication le : 05/12/2025
2
RESSOURCES HUMAINES – FIXATION DU TAUX DE PROMOTION 2026 2025-057
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.
RESSOURCES HUMAINES – PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE - SANTE 2025-058
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.
RESSOURCES HUMAINES – ADHESION AU CNAS POUR LE PERSONNEL RETRAITE
2025-059
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.
ENFANCE JEUNESSE – CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE 2026-2030 2025-060
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.
INTERCOMMUNALITE – MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ENERGIES DU MORBIHAN
2025-061
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.
INTERCOMMUNALITE – LORIENT AGGLOMERATION – RAPPORT D’ACTIVITES 2024
2025-062
Le Conseil municipal prend acte.
INTERCOMMUNALITE – MORBIHAN ENERGIES – RAPPORT D’ACTIVITES 2024 2025-063
Le Conseil municipal prend acte.
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – SOUTIEN AU PROJET DE RACHAT DU CAFE DE LA COTE PAR L’ASSOCIATION BUBRICHKA SOCIAL CLUB 2025-064
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.