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Déliberation - 20240524 Liste DES Deliberations
Document publié le Vendredi 24 mai 2024 par la commune de Bubry.
Lien du pdf (Déliberation - 20240524 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Éducation, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
Publication le : 27/05/2024
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 24 MAI 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
RESSOURCES HUMAINES – CONTRAT D’ENGAGEMENT EDUCATIF ET CONVENTION DE STAGE BAFA POUR LES ANIMATEURS ALSH – TARIFS FORFAITAIRES 2024
2024-039
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RESSOURCES HUMAINES – INTERVENTION D’UN ACFI – CONVENTION AVEC LE CDG56
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FINANCES – LOTISSEMENT « LEN BRAS » – VENTE DES TERRAINS – DETERMINATION DES CRITERES D’ATTRIBUTION DES LOTS RESERVES AUX PRIMO-ACCEDANTS ET DETERMINATION DE CLAUSES PARTICULIERES
2024-041
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FINANCES – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2024 2024-042
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FINANCES – TARIFICATION ALSH 2024-043
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CULTURE – TRANSFERT DE COMPETENCE A LORIENT AGGLOMERATION EN MATIERE CULTURELLE
2024-044
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CULTURE – MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA MEDIATHEQUE 2024-045
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ANIMATION – REGLEMENT INTERIEUR DE LA SALLE POLYVALENTE 2024-046
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ECOLES – RECONDUCTION DE L’ORGANISATION DU TEMPS SCOLAIRE POUR LA PERIODE 2024-2027
2024-047
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CIMETIERES – REPRISE DE CONCESSIONS DE CIMETIERE 2024-048
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INTERCOMMUNALITE – PROJET ALIMENTAIRE TERRITORIAL 2024-049
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