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Déliberation - 20241004 Liste DES Deliberations
Document publié le Vendredi 4 octobre 2024 par la commune de Bubry.
Lien du pdf (Déliberation - 20241004 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
Publication le : 07/10/2024
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 04 OCTOBRE 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – ATTRIBUTION DU MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA REALISATION D’UNE SALLE DES SPORTS / DOJO ET D’UN EHPAD
2024-061
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.
FINANCES – BUDGET PRINCIPAL 2024 – DECISION MODIFICATIVE N°1 2024-062
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.
FINANCES – DEMANDE DE SUBVENTION 2024 2024-063
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.
FINANCES – PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION – ANNEE 2024/2025
2024-064
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.
FINANCES – TARIFS SCOLAIRES 2024/2025 2024-065
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.
FINANCES – TARIFICATION ALSH – SEJOUR AU SKI 2024-066
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.
FINANCES – TARIFS COMMUNAUX 2024 2024-067
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.
RESSOURCES HUMAINES – PRIME ANNUELLE 2024 2024-068
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.
RESSOURCES HUMAINES – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS 2024-069
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.
ENFANCE/JEUNESSE – AVENANT N°2 A LA CTG (CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE)
2024-070
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.
ARCHIVES – DEPOT AUX ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU MORBIHAN 2024-071
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.
FINANCES – DEMANDE DE SUBVENTION 2024-072
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.