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Déliberation - Liste DES Deliberations Prises PAR le Conseil Municipal du 11 04 2023
Document publié le Mardi 11 avril 2023 par la commune d'Ispagnac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Prises PAR le Conseil Municipal du 11 04 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Budget,
Mairie d'Ispagnac Liste des délibérations
prises par le Conseil Municipal
dans sa séance du 11 avril 2023
Président : Gérard PÉDRINI
Secrétaire : Sébastien MOREAU
(12) Présents : Gérard PÉDRINI, Alice MEYRIGNAC, Sébastien MOREAU, Pierre HERRGOTT, Bdeia AMATUZZI, Christian BOULET, Fortuné MOURGUES, Sylvain MOLINES, Emilie QUIOT, Alexis MOL, Yannick RENEUVE, Martine PEDULLA (0) Absents et absents excusés :
(3) Représentés : Marie-Paule BRAENDLIN par Emilie QUIOT, Guy BOISSEROLLES par Bdeia AMATUZZI, Judith GUITTET par Alice MEYRIGNAC
Délibérations de la séance:
e DE 2023 024 - APPROBATION DE LA RÉVISION DE LA CARTE COMMUNALE
Pour : 14 (Unanimité) - Monsieur Sylvain MOLINES est présent au débat et n'a ni assisté, ni participé au vote
e DE 2023 025 - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF, DU COMPTE DE GESTION ET AFFECTATION DU RESULTAT DE L'ANNÉE 2022 - CCAS Pour : 15 (Unanimité)
e DE 2023 026 - VOTE DU BUDGET 2023 : COMMUNE
Pour : 15 (Unanimité)
e DE 2023 027 - ATTRIBUTION SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2023 Pour : 15 (Unanimité)
e _DE 2023 028 - DISPOSITIF D'AIDE À LA FORMATION B.A.F.A. (BREVET D'APTITUDE A LA FONCTION D'ANIMATEUR)
Pour : 15 (Unanimité)
e DE 2023 029 - SECOURS EXCEPTIONNEL
Pour : 15 (Unanimité)
e DE 2023 030 - PRODUITS DES AMENDES DE POLICE 2023
Pour : 15 (Unanimité)
Sébastien MOREAU Gérard PÉDRINI Secrétaire Maire d'Ispagnac