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Déliberation - Liste DES Deliberations Prises PAR le cm du 09 04 2024
Document publié le Mardi 9 avril 2024 par la commune d'Ispagnac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Prises PAR le cm du 09 04 2024)
Thèmes du document : Fiscalité, Transports, Budget,
Mairie d'Ispagnac ISPAGNAC - COMMUNE
Liste des délibérations prises par le Conseil
Municipal dans sa séance du 09 avril 2024
Président de la séance : Gérard PÉDRINI
Secrétaire de la séance : Bdeia AMATUZZI]
Présents : Gérard PÉDRINI, Alice MEYRIGNAC, Pierre HERRGOTT, Bdeia AMATUZZ, Christian BOULET, Marie-Paule BRAENDLIN, Fortuné MOURGUES, Sylvain MOLINES, Alexis MOL, Yannick RENEUVE
Représentés : Sébastien MOREAU représenté par Gérard PÉDRINI Emilie QUIOT
représentée par Marie-Paule BRAENDLIN, Guy BOISSEROLLES représenté par Bdeia AMATUZZI, Judith GUITTET représentée par Alice MEYRIGNAC
Absents et excusés : Martine PEDULLA
Délibérations de la séance :
° _ AFFECTATION DE RÉSULTATS 2023 (N° DE_026 2024)
Résultat du vote : adoptée
+ _ VOTE DES TAUX D'IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES 2024 (N°
DE_027 2024)
Résultat du vote : adoptée
° _ VOTE DU BUDGET 2024 (N° DE_028 2024)
Résultat du vote : adoptée
‘ + CONVENTIONS POUR IMPLANTATION
D'UNE INFRASTRUCTURE DE
RECHARGE POUR VÉHICULES ÉLECTRIQUES ET HYBRIDES
RECHARGEABLES (N° DE_029 2024)
Résultat du vote : adoptée |
+ PARTICIPATION AUX TRAVAUX D'INFRASTRUCTURE RÉFECTION PISTE
FORESTIÈRE (N° DE_030 2024)
Résultat du vote : adoptée
° CRÉATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT D'ADJOINT TECHNIQUE
TERRITORIAL (ATELIER MUNICIPAL) A TEMPS COMPLET POUR UN
ACCROISSEMENT SAISONNIER D'ACTIVITÉ (N° DE_031_2024)
Résultat du vote : adoptée |
+ CONVENTION POUR FIXATION DES CONDITIONS DE RÉALISATION ET
D'ORGANISATION DU MARCHÉ DES PRODUCTEURS DE PAYS (N°
DE_032 2024)
Résultat du vote : adoptée
°_ ACTE RECTIFICATIF CONCERNANT LA VENTE DE LA PARCELLE B 959 AUX
ÉPOUX NIVOLLIES (N° DE_033 2024)
Résultat du vote : adoptée
Gérard PÉDRINI Bdeia AMATUZZ1
Président de séance Secrétaire de séance
la à