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Déliberation - Liste DES Deliberations Prises PAR le Conseil Municipal du 24 01 2023
Document publié le Mardi 24 janvier 2023 par la commune d'Ispagnac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Prises PAR le Conseil Municipal du 24 01 2023)
Thèmes du document : Énergies, Handicap et inclusivité, Environnement,
Liste des délibérations
prises par le Conseil Municipal
dans sa séance du 24 janvier 2023
Président : Gérard PÉDRINI
Secrétaire : Bdeia AMATUZZI
(14) Présents : Gérard PÉDRINI, Alice MEYRIGNAC, Sébastien MOREAU, Pierre HERRGOTT, Bdeia AMATUZZI, Christian BOULET, Marie-Paule BRAENDLIN, Fortuné MOURGUES, Sylvain MOLINES, Emilie QUIOT, Alexis MOL, Guy BOISSEROLLES, Judith GUITTET, Martine PEDULLA
(1) Représentés : Yannick RENEUVE par Sylvain MOLINES
Délibérations de la séance:
DE_2023_001 - MISSION ASSISTANCE DE MAITRISE D'OUVRAGE POUR LE PROJET HABITAT INCLUSIF D'ISPAGNAC
Pour : 15 (unanimité)
DE_2023_002 - CONVENTION D'ADHÉSION AU SERVICE PRÉVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS (DUPFI) AVEC LE CENTRE DE GESTION DE LA LOZERE
Pour : 15 (unanimité)
DE_2023_003 - CONVENTION D'ADHÉSION A LA PROCÉDURE DE MÉDIATION OBLIGATOIRE (MPO) AVEC LE CENTRE DE GESTION Pour : 15 (unanimité)
DE_2023_004 - ACQUISITION D'UN BIEN VACANT ET SANS MAITRE : COMPTE FIRMIN CAMILLE
Pour : 15 (unanimité)
DE_2023_005 - ACQUISITION DE BIENS VACANTS ET SANS MAITRE : COMPTE BOURRET ROSA
Pour : 15 (unanimité)
DE_2023_006 - DEMANDE DE SUBVENTIONS : REMPLACEMENT DES MENUISERIES DES 4 LOGEMENTS COMMUNAUX DE L'ANCIENNE ÉCOLE D'ISPAGNAC
Pour : 15 (unanimité) Annulée par la délibération n° DE_2023_009
DE_2023_007 - MARCHÉ : RÉALISATION DU RAPPORT FINAL DE L'ATLAS DE LA BIODIVERSITÉ (ABC) DE LA COMMUNE D'ISPAGNAC
Pour : 15 (unanimité)
DE_2023_008 - PROGRAMME DE TRAVAUX 2023 EN FORÊTS DES COLLECTIVITÉS
Pour : 15 (unanimité) DE_2023_009 : ANNULE ET REMPLACE LA DÉLIBÉRATION N°DE_2023_006 : DEMANDE DE SUBVENTIONS : RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DES 4 LOGEMENTS COMMUNAUX DE L'ANCIENNE ÉCOLE D'ISPAGNAC Pour : 15 (unanimité) Annulée par la délibération n° DE_2023_011
DE_2023_010 : DEMANDE DE SUBVENTIONS : ACQUISITION ET RENOUVELLEMENT DE DÉFIBRILLATEURS EXTÉRIEURS POUR BÂTIMENTS COMMUNAUX
Pour : 15 (unanimité)
DE_2023_011 : ANNULE ET REMPLACE LA DÉLIBÉRATION N°DE_2023_009 : DEMANDE DE SUBVENTIONS : RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DES 4 LOGEMENTS COMMUNAUX DE L'ANCIENNE ÉCOLE D'ISPAGNAC Pour : 15 (unanimité)