Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - 250128 Liste des délibérations
Conseil Municipal - 250128 2 Subvention exceptionnelle au Comité du Mé
Conseil Municipal - 250128 8 Relevé de décisions
unknown - 250128 Ordre du jour
Déliberation - 231005 Liste des délibérations
Déliberation - 231221 Liste des délibérations
unknown - 250128 8 Relevé de décisions
Arrêté - 250128 7 Annexe 2 projet PLUI
Conseil Municipal - 250128 5 Création d’emplois non permanents pour fa
Déliberation - 240321 Liste des délibérations
Déliberation - 250128 Liste des délibérations
Document publié le Mardi 28 janvier 2025 par la commune d'Hagetmau.
Lien du pdf (Déliberation - 250128 Liste des délibérations)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Jeunesse,
Q0
OQ
HAGETMAU VILLE ACTIVE ET SPORTIVE
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
DÉPARTEMENT DES LANDES
COMMUNE D’HAGETMAU
Liste des délibérations examinées par le conseil municipal
en sa séance du 28 janvier 2025
FINANCES
1. Soutien de la ville de Hagetmau aux actions d'urgence et de reconstruction à Mayotte
Adopté à l'unanimité
2. Subvention exceptionnelle au Comité du Mémorial Landais des Morts pour la France en Afrique du Nord
Adopté à l’unanimité
3. Projet de réhabilitation d’un hangar en une Maison de l’Environnement : Avant-Projet-Définitif et
modalités de financement
Adopté à l’unanimité
RESSOURCES HUMAINES
4. Création d'emplois non permanents pour accroissement saisonnier d'activité en 2025
Adopté à l'unanimité
5. Création d'emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement
temporaire d'activité
Adopté à l’unanimité
6. Création d'emplois non permanents pour assurer le remplacement temporaire d'agents
indisponibles
Adopté à l'unanimité
AFFAIRES GENERALES
7. Avis du conseil municipal de la commune de Hagetmau sur le projet de PLUI arrêté en conseil
communautaire de la communauté de communes Chalosse Tursan le 14 novembre 2024
Adopté à l’unanimité RELEVÉ DE DÉCISIONS
8. Décision de madame le Maire prise dans le cadre des délégations de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales
Dont acte
Les présentes délibérations peuvent faire l'objet d’un recours administratif devant Madame le Maire de Hagetmau dans le
délai de deux mois à compter de leur entrée en vigueur ; l'absence de réponse dans un délai de deux mois valant décision
implicite de rejet. Un recours contentieux peut également être introduit devant le tribunal administratif de Pau - 50 cours
Lyautey, CS 50543, 64010 Pau cedex — ou via la plateforme télérecours citoyen dans un délai de deux mois à compter de leur
entrée en vigueur, ou à compter de la réponse de l'administration si un recours administratif a été préalablement déposé.
Elles sont portées à la connaissance du public par voie d'affichage ci-présent et sont publiées dans leur intégralité sur le site
de la ville d'Hagetmau.
Fait à Hagetmau, le 30 janvier 2025
Date d'affichage : 30 janvier 2025
Date de mise en ligne : 30 janvier 2025
Pascale Requenna
Maire de Hagetmau
dente de la communauté de communes Chalosse Tursan
Conseillère régionale Nouvelle-Aquitaine