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Ordre du Jour - ordre du jour avril
Document publié le Vendredi 12 avril 2024 par la commune de Raimbeaucourt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour avril)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Centre Administratif Charles de Gaulle Tél. : 03 27 80 18 18 courriel : contact@mairie-raimbeaucourt.fr adresse postale : Mairie de Raimbeaucourt BP 20946 59509 DOUAI Cedex www.raimbeaucourt.fr
Mesdames, Messieurs,
Vous êtes priés d’assister à la réunion du Conseil Municipal qui se déroulera le :
Vendredi 12 avril 2024
à 19 heures
En Mairie – Salle des Mariages
L’ordre du jour est le suivant :
1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 1er mars 2024
2. Détermination des taux des taxes locales pour 2024.
3. Présentation et vote du budget primitif de la commune – Exercice 2024
4. Club Jean Moulin section Tai-Chi – Subvention exceptionnelle à octroyer
5. Douaisis Agglo – Fonds Communautaire d’Investissement Solidaire 2024-2026 – Demande d’octroi – Affectation
6. Construction du Lieu Multi-Accueil Louise et Jean Delattre Blondeau – Lot n°2 Charpente bois – Avenant n°1 au
marché de travaux
7. Construction du Lieu Multi-Accueil Louise et Jean Delattre Blondeau – Lot n°5 Bardage – Avenant n°1 au marché
de travaux
8. Délégation d’attributions du Conseil municipal au Maire (article L 2122-22 du CGCT)
9. Questions diverses.
Raimbeaucourt, le 29 mars 2024
Mesdames, Messieurs,
Les Membres du Conseil Municipal
E.V.
CONSEIL MUNICIPAL
SESSION ORDINAIRE
CONVOCATION
Hôtel de Ville
59283 RAIMBEAUCOURT Centre Administratif Charles de Gaulle Tél. : 03 27 80 18 18 courriel : contact@mairie-raimbeaucourt.fr adresse postale : Mairie de Raimbeaucourt BP 20946 59509 DOUAI Cedex www.raimbeaucourt.fr
A NOTER : Les documents listés ci-après, inclus dans le dossier du Conseil Municipal mis à la disposition des élus en mairie, sont consultables sur le site Internet de la commune www.raimbeaucourt.fr.
Points n°
/ Ordre du jour – Note de synthèse
1 Procès-verbal du Conseil municipal du 1er mars 2024
2 Etat de notification des produits prévisionnels et des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2024
3
Budget primitif de la commune pour l’exercice 2024
Liste reprenant le détail des recettes d’’investissement
Liste reprenant le détail des dépenses d’’investissement
Etat des Dépenses Engagées Non Mandatées (DENM)
Etat des Restes à Réaliser (RAR)
Informations relatives au changement de nomenclature M14 vers M57
4 /
5 /
6 Avenant n°1 au marché de travaux – lot n°2
7 Avenant n°1 au marché de travaux – lot n°5
8
Arrêté du 29 février 2024
Arrêté du 29 février 2024
Arrêté du 28 mars 2024
Les Raimbeaucourtois sont également informés de la date de la réunion par le biais du site internet. Un exemplaire du pouvoir est joint au présent envoi en cas de besoin.
Le Maire,
Alain MENSION.