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Ordre du Jour - ordre du jour 07.04
Ordre du Jour - ordre du jour 11
Ordre du Jour - ordre du jour 30 juin 2021
Ordre du Jour - ordre du jour 14 avril 2021
Document publié le Mercredi 14 avril 2021 par la commune de Madeleine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 14 avril 2021)
Thèmes du document : Éducation, Investissement et développement économique, Justice et droit,
Ordre du jour du Conseil Municipal du 14 avril 2021 - Page 1 sur 3
Adoption du procès-verbal du 18 février 2021
02/01 BILAN DES CESSIONS ET ACQUISITIONS FONCIERES DE L'ANNEE 2020
02/02 RENOUVELLEMENT URBAIN DU QUARTIER BOMART - ABANDON DE L'ACQUISITION DE PARCELLE AV 466p
SITUEE RUE BOMART A LA MADELEINE
02/03 CESSION / VALORISATION D'UN ANCIEN LOGEMENT DE FONCTION SITUE RUE DE L'ABBE LEMIRE -
REVISION DU PRIX DE VENTE
02/04 CESSIONS / VALORISATIONS DE TERRAINS COMMUNAUX A L'ARRIERE DE L'ESPACE DUFOUR
02/05 SITE COUBERTIN - TIR A L'ARC - RUES DU GÉNÉRAL DE GAULLE, PAUL DOUMER et BOULEVARD PIERRE
DE COUBERTIN - CESSION DES TERRAINS
03/01 ACCORDS DE RÉCIPROCITÉ
03/02 SUBVENTION A L'OCCE (OFFICE CENTRAL DE LA COOPÉRATION A L’ÉCOLE) DE L'INSPECTION DE
L'ÉDUCATION NATIONALE POUR LE FONCTIONNEMENT DU CENTRE DE RESSOURCES SCIENTIFIQUES ET
TECHNOLOGIQUES
03/03 CONCOURS A L'ASSOCIATION OFFICE CENTRAL DE LA COOPÉRATION A L’ÉCOLE DU NORD (OCCE)
03/04 PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES PRIVÉES,
SUBVENTION OBLIGATOIRE AUX OGEC (ORGANISMES DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE)
03/05 PARTICIPATIONS FACULTATIVES AUX FRAIS DES ÉCOLES PRIVÉES
03/06 CONCOURS A L’ASSOCIATION « BERKEM LABEL »
03/07 CONCOURS A L’ASSOCIATION « ORCHESTRE D’HARMONIE »
03/08 CONCOURS A L’ASSOCIATION « CHANTE JOIE »
03/09 CONCOURS A L’ASSOCIATION « ENSEMBLE VOCAL »
03/10 CONCOURS A L’ASSOCIATION « BALS A BLANCK»
03/11 CONCOURS A L’ASSOCIATION « AXONE »
04/01 CINEMOMETRE : SIGNATURE D'UNE CONVENTION AVEC LE SECRÉTARIAT GÉNÉRAL POUR
L'ADMINISTRATION DU MINISTÈRE DE L’INTÉRIEUR NORD (SGAMI)
04/02 CONCOURS A L'ASSOCIATION UNC (UNION NATIONALE DES COMBATTANTS)
04/03 CONCOURS A L'ASSOCIATION S.M.L.H (SOCIÉTÉ DES MEMBRES DE LA LÉGION D'HONNEUR)
04/04 CONCOURS A L'ASSOCIATION ANACR (ASSOCIATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS DE LA
RÉSISTANCE)
05/01 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2020
05/02 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2020
Ordre du Jour
Conseil Municipal – mercredi 14 avril 2021
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016 Ordre du jour du Conseil Municipal du 14 avril 2021 - Page 2 sur 3
05/03 AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L’ANNÉE 2020
05/04 VOTE DES TAUX DE LA FISCALITÉ DIRECTE LOCALE POUR L’ANNÉE 2021
05/05 RÉVISION ET CRÉATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMMES ET DES CRÉDITS DE PAIEMENTS
05/06 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2021
05/07 CONCOURS A L'ASSOCIATION "AS COLLÈGE YVONNE ABBAS"
05/08 CONCOURS A L'ASSOCIATION "A.S.E.C.M."
05/09 CONCOURS A L'ASSOCIATION "BASEBALL / SOFTBALL CLUB"
05/10 CONCOURS A L'ASSOCIATION "LA PÉDALE MADELEINOISE"
05/11 CONCOURS A L'ASSOCIATION "LA PÉTANQUE MADELEINOISE"
05/12 CONCOURS A L'ASSOCIATION "FLAG FOOTBALL LES CAPRICORNES"
05/13 CONCOURS A L'ASSOCIATION "FOOTBALL CLUB MADELEINOIS"
05/14 CONCOURS A L'ASSOCIATION "JUDO CLUB MADELEINOIS"
05/15 CONCOURS A L'ASSOCIATION "LA MADELEINE ROSTAND CLUB"
05/16 CONCOURS A L'ASSOCIATION "LA MADELEINE VOLLEY BALL ET VIE ACTIVE"
05/17 CONCOURS A L'ASSOCIATION "LA MADELEINE TENNIS CLUB"
05/18 CONCOURS A L'ASSOCIATION "TEXAS RIDER'S"
05/19 CONCOURS A L'ASSOCIATION "USM - TENNIS DE TABLE"
05/20 CONCOURS A L'ASSOCIATION "USWLM HAND BALL CLUB"
05/21 CONCOURS A L'ASSOCIATION "SOCIÉTÉ DE TIR LA MADELEINOISE"
05/22 CONCOURS A L'ASSOCIATION "CENTRE DE CULTURE ET D'ANIMATION"
05/23 CONCOURS A L'ASSOCIATION ACOLJAQ / CENTRE SOCIAL CHRISTIAN JANSSENS
05/24 CONCOURS A L'ASSOCIATION LA VOLIÈRE
05/25 CONCOURS A L'ASSOCIATION SYNDICAT D'INITIATIVE
05/26 CONCOURS AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
05/27 SUBVENTIONS AFFECTÉES À L'UCAP POUR LE SOUTIEN DU COMMERCE DE PROXIMITE - BONS D'ACHAT
DES AGENTS MUNICIPAUX & TRAVAUX DE LA RUE ROGER SALENGRO
06/01 CONVENTION RELATIVE AUX MODALITÉS D’ACCÈS AUX DONNÉES DU PORTAIL CARTOGRAPHIQUE
MÉTROPOLITAIN DES LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX
06/02 CONCOURS A L'ASSOCIATION SOLIHA METROPOLE NORD
06/03 CONCOURS A L'ASSOCIATION AARLH
06/04 CONCOURS A L'ASSOCIATION MERDE AU CANCER
06/05 CONCOURS A L'ASSOCIATION MOUVEMENT VIE LIBRE
06/06 CONCOURS A L'ASSOCIATION ALLIANCE POUR L'EMPLOI ET LA SOLIDARITÉ
07/01 CONCOURS A L'ASSOCIATION AMIC'ALL
07/02 CONCOURS A L'ASSOCIATION CAFA
07/03 CONCOURS A L'ASSOCIATION "POLE ESPOIRS GYMNASTIQUE" Ordre du jour du Conseil Municipal du 14 avril 2021 - Page 3 sur 3
07/04 CONCOURS A L'ASSOCIATION L.M.J.S.M
07/05 AVENANT A LA CONVENTION DE PRÊT A USAGE ATELIERS AMIS
08/01 ACTUALISATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
08/02 TRANSFORMATION D'UN POSTE D'ASSISTANT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE
1ère CLASSE EN UN POSTE D'ASSISTANT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE DE 2nd CLASSE
08/03 TRANSFORMATION DE DEUX POSTES D’ÉDUCATEUR DES ACTIVITÉS PHYSIQUES ET SPORTIVES
PRINCIPAL DE 1ère CLASSE EN DEUX POSTES D’ÉDUCATEUR DES ACTIVITÉS PHYSIQUES ET
SPORTIVES PRINCIPAL DE 2nd CLASSE
08/04 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT
08/05 CRÉATION D’UN LABEL « COMMERÇANT ZÉRO DÉCHET »
09/01 CONCOURS AU FOYER COOPÉRATIF DU COLLÈGE YVONNE ABBAS ADHÉRANT A L'ASSOCIATION
DEPARTEMENTALE OFFICE CENTRAL DE COOPÉRATION A L’ÉCOLE (OCCE)
09/02 CONCOURS A L'ASSOCIATION GUIDES ET SCOUTS D'EUROPE
09/03 CONCOURS A L'ASSOCIATION SCOUTS UNITAIRES DE FRANCE
09/04 CONCOURS A LA CHAMBRE DES MÉTIERS ET DE L'ARTISANAT DE LA RÉGION HAUTS DE FRANCE
10/01 CONCOURS A L'ASSOCIATION " SOCIÉTÉ D'HORTICULTURE ET DES JARDINS FAMILIAUX
MADELEINOIS "
10/02 LUTTE CONTRE L'INSALUBRITE PUBLIQUE ET SES CONSEQUENCES SUR L'ENVIRONNEMENT :
AJUSTEMENT DES SANCTIONS FINANCIERES
Affichage et publication sur le site de la Ville https://www.ville-lamadeleine.fr/ Le jeudi 8 avril 2021