Ordre du Jour - 3 avril ordre du jour

Documents similaires

Ordre du Jour - 9 juin ordre du jour

Ordre du Jour - 2 Ordre du jour

Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR

Ordre du Jour - ordre du jour avril

Ordre du Jour - Ordre du jour 3

Ordre du Jour - CM Ordre du jour du 08 avril 2025

Déliberation - Ordre du jour conseil du 04042024

Ordre du Jour - CM Ordre du jour du 08 avril 2025

Ordre du Jour - ordre du jour CM 08.12.20

Ordre du Jour - ODJ

Ordre du Jour - 3 avril ordre du jour Document publié le Lundi 30 janvier 2023 par la commune de Ghyvelde. Lien du pdf (Ordre du Jour - 3 avril ordre du jour)Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Travail et emploi, 00 - APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA REUNION DU 30 JANVIER 2023

FINANCES

 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022

 COMPTE ADMINISTRATIF 2022

 AFFECTATION DE RESULTAT 2022

 VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2023 : TAXES FONCIERES BATI ET NON BATI

 BUDGET PRIMITIF 2023

o PRESENTATION DE L’ETAT ANNUEL DES INDEMNITES DES ELUS MUNICIPAUX

o VOTE DU BUDGET PRIMITIF

 SUBVENTIONS POUR L’EXERCICE 2023

o SUBVENTIONS ASSOCIATIONS

o SYNDICAT D’INITIATIVE

o CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE

o REMBOURSEMENT COTISATIONS JEUNES

 PROTOCOLE D’ACCORD PLIE – ANNEE 2023

 ENTENTE INTERCOMMUNALE COUDEKERQUE-BRANCHE/ GHYVELDE LES MOERES

o BILAN 2022 ET PROJECTION 2023 - AVENANT N°7

 SORTIE CROIX - ROUBAIX TARIFS A VALIDER

 REPAS DES AINES MAI 2023 – Indemnité des extras

 ACCUEIL DE LOISIRS EXTRA-SCOLAIRE

 REPAS DE LA COMMEMORATION DU 18 JUIN 1944

TRAVAUX

 DEMANDE ADVB POUR TRAVAUX AMELIORATION ENERGETIQUE

PERSONNEL COMMUNAL

 ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE

 EMPLOIS SAISONNIERS

 TABLEAU DES EFFECTIFS STATUTAIRES

DIVERS

 VERBALISATION DEJECTIONS CANINES

CONSEIL MUNICIPAL

3 AVRIL 2023