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Ordre du Jour - ordre jour 040724
Procès Verbal - proces verbal 040725
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
unknown - ordre jour 070723
Déliberation - ordre jour 040725
Document publié le Jeudi 26 juin 2025 par la commune de Monistrol-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - ordre jour 040725)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité publique, Investissement et développement économique,
onistro
Le 26 juin 2025
:
SUR
LOIRE
. réf.
: DGS
-SM
r
Inrerreactive
ORDRE
DU
JOUR
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
4 JUILLET
2025
A
20H00
FINANCES
PUBLIQUES
ET
SUBVENTION
Décision
modificative
n°1
budget
saison
culturelle
Décision
modificative
n°1
budget
vente
de
caveaux
Créances
éteintes
Subvention
d’équipement
accordée
par
le
SYMPTTOM
Taxe
sur
les
déchets
réceptionnés
dans
une
installation
de
stockage
de
déchets
ménagers
et assimilés :
fixation
du
tarif pour
les
années
d'imposition
2025
et
2026
Travaux
d'aménagement
des
abords
de
la mairie
- Demande
de
subventions
Travaux
de
sécurité
routière
—
demande
de
subvention
se GS D Fa nr
MARCHES
PUBLICS 8
Convention
constitutive
d’un
groupement
de
commandes
en
vue
de
retenir
une
plate-
forme
de
dématérialisation
des
marchés
publics
: adhésion
au
groupement
de
commandes
proposé
par
la
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
de
la Haute-Loire
9.
Convention
de
prestation
archive
entre
la
commune
et le
Centre
de
Gestion
43
INTERCOMMUNAUTE
10.
Fixation
du
nombre
et
de
la
répartition
des
sièges
du
conseil
communautaire
de
la
communauté
Marches
du
Velay
Rochebaron
selon
la règle
de
droit
commun
ou
selon
un
accord
local
DOMAINE
ET
PATRIMOINE
11.
Protocole
d'accord
et
Conventions
de
location
entre
la
Commune
de
MONISTROL
SUR
LOIRE
et la société
« Bâtir
et Loger
» pour
les
bâtiments
qui
seront
loués
à la Croix
Rouge-
Française
et l'ADPEP43.
12.
Demande
d'ouverture
d’une
enquête
publique
environnementale
-
OAP
MAZEL
13.
Acquisition
d’une
parcelle
pour
l'élargissement
d’un
chemin
rural
ENVIRONNEMENT
14.
Proposition
de
classement
des
massifs
forestiers
exposés
au risque
incendie
— Consultation
PERSONNEL
15.
Mise
à jour
du
règlement
intérieur
de
la commune
2025
16.
Modification
du
tableau
des
effectifs
du
personnel
communal
Destinataires
:
Membres
du
Conseil
Municipal
Mme
COSTECHAREYRE,
Directrice
Générale
des
Services
M.
DUBOEUF,
Directeur
Général
des
Services
adjoint
Presse Affichage
extérieur
mairie
Registre
des
délibérations
du
conseil
municipal
Mairie
BP
20019
-7,avenue
de
lalLibération
43120
Monistrol:surLoire
Tél.
04
71:66
58
45-Fax:
0471
6116819
wWWwW.monistrol-sur-loire.com
Ville membre
de
la Communauté
de Communes
"Les Marches
du
Velay"