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Déliberation - del2023 136 designation suppleant sisht
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Contamines-Montjoie.
Lien du pdf (Déliberation - del2023 136 designation suppleant sisht)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Union Européenne,
Envoyé
en
préfecture
le 22/12/2023
Reçu
en
préfecture
le 22/12/2023
;
Publié
le
SL
M
PAN
RI
E
COMMUNE
DES
CONTA2:07:217400852-20281221-DEL2028136-DE
Reel
EUR
—IMONTIJOIE
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
21
DECEMBRE
2023
Nombre
de
membres :
En
exercice
: 15
Présents
: 9
Pouvoirs
: 2
Absents
excusés
: 3
Absents
: 3
Votants
:
11
L'AN
DEUX
MILLE
VINGT-TROIS
LE
VINGT
ET
UN
DECEMBRE
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
des
Contamines-Montjoie,
régulièrement
convoqué
le
15
DECEMBRE
2023,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
François
BARBIER,
Maire.
ETAIENT
PRESENTS
:
M.
François
BARBIER,
Mme
Elisabeth
MOLLARD,
M.
Jean-Luc
MATTEL,
Mme
Gaëlle
BLANCHARD,
M.
Michel
BELIN,
M.
Michel
BOUVARD,
M.
Bertrand
DOLIGEZ,
Mme
Noëlle
GRAVAUD,
M.
Florian
GIBIER
ABSENTS
EXCUSES
: Mme
Marielle
MERMOUD
(donne
pouvoir
à
Noëlle
GRAVAUD),
M.
Jean-
Christophe
DOMINGUEZ
(donne
pouvoir
à
Elisabeth
MOLLARD),
Mme
Marie-Noëlle
LAVERTON. ABSENTS
:
M.
Etienne
JACQUET,
M.
Antoine
BOISSET,
Mme
Peggy
LE
BRUCHEC.
OBJET:
DESIGNATION
D'UN
SUPPLEANT
AU
DELEGUE
DU
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
D'UNE
STRUCTURE
D’HEBERGEMENT
TEMPORAIRE
(SISHT)
DEL2023-136
Rapporteur
: Elisabeth
MOLLARD
Vu
la
délibération
n°2020-077
du
10
juillet
2020
désignant
les
délégués
au
Syndicat
Intercommunal
d’une
Structure
d'Hébergement
Temporaire
(SISHT)
;
Vu
la
délibération
n°2023-066
désignant
un
nouveau
délégué
titulaire
Madame
Noëlle
GRAVAUD
pour
siéger
au
Syndicat
Intercommunal
d'une
Structure
d'Hébergement
Temporaire
(SISHT)
;
Considérant
la
nécessité
de
désigner
un
membre
suppléant
pour
siéger
en
cas
d'absence
du
titulaire
au
SISHT
Il
est
proposé
au
conseil
de
désigner
un
nouveau
membre
suppléant
au
sein
du
Syndicat
Intercommunal
d’une
Structure
d'Hébergement
Temporaire
(SISHT)
Est
candidat
pour
être
membre
suppléant
: Florian
GIBIER
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l'unanimité
:
Pour
:
11
Contre :
Abstention :
-
DE
DESIGNER
M.
Florian
GIBIER
membre
suppléant
du
S.I.S.H.T. En
Mairie,
le
21
décembre
2023
Le
secrétaire
de
séance,
Fait
et
délibéré
les
jour,
mois
et
an
ci-dessus,
Au
registre
sont
les
signatures,
Pour
copie
conforme,
Affichée
le
Acte
certifié
exécutoire
le
Télétransmis
en
sous-préfecture
le
Publié
le
Envoyé
en
préfecture
le 22/12/2023
Reçu
en
préfecture
le 22/12/2023
9
Publié
le
S
L
ID
: 074-217400852-20231221-DEL2023136-DE
En
Mairie,
le
21
décembre
2023
Le
Maire,
François
BARBIER