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Procès Verbal - DELB 20110979 w
Document publié le Lundi 19 décembre 2011 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20110979 w)
Thèmes du document : Affaires étrangères et coopération, Défense, Jeunesse,
Conseil Municipal
Séance du 19 décembre 2011
Dossier n° 2011.12.58..
DELB-20110979 - RELATIONS INTERNATIONALES - DEPLACEMENT DALIAN (CHINE) - FRAIS DE DEPLACEMENT - REMBOURSEMENT - AUTORISATION
Mme DUFOUR, Adjoint.– Le Maire s’est très récemment rendu en Chine à la tête d’une délégation d’élus et de chefs d’entreprises dans le cadre de l’édition China Europa 2011 laquelle était organisée du 3 au 8 décembre 2011 à Shenyang, Chongqing, Chengdu avec des rendez- vous d’affaires et des rencontres institutionnelles.
La délégation a poursuivi son déplacement à Dalian du 9 au 11 décembre. Comme vous le savez, Dalian est jumelée avec Le Havre depuis 1985 et à l’occasion du 25ème anniversaire de ce jumelage, en novembre 2010, le Maire avait fait part de son intention de se rendre à Dalian à la tête d’une délégation de chefs d’entreprises et accompagné de diverses personnalités.
Pour permettre le remboursement des frais réels et sur justificatifs, engagés par certains d’entre eux figurant sur la liste ci-après, une délibération est indispensable.
Compte tenu de ces informations, je vous propose d’adopter la délibération suivante
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales ;
VU le Budget primitif de l’exercice 2011,
CONSIDERANT :
- l’intérêt pour la ville du Havre et pour mener à bien de nouveaux projets liés à
l’enseignement et à la culture, d’associer à la délégation Mme Delphine GROUES, Directrice du Campus du Havre de Sciences Po, M. Jean-François DRIANT, Directeur du Volcan et M. Thomas DUBOIS, journaliste de la presse havraise ;
- qu’il convient de prendre en charge les frais de leur déplacement, d’hébergement et de restauration ;
Sa Commission municipale Développement Social – Economie et Emploi - Enseignement et Formation – Affaires Culturelles – Sport – Nautisme & Tourisme, réunie le 29 novembre 2011, consultée ;VU le rapport de Mme l’Adjoint au Maire, chargée du Développement Economique, de l’Emploi, de la Formation, de l’Enseignement Supérieur, des Relations Internationales, de la coopération décentralisée et de la mairie annexe de Sanvic ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE :
- d’autoriser le remboursement des frais de déplacement, d’hébergement et de restauration de Mme Delphine GROUES et MM Jean-François DRIANT et Thomas DUBOIS.
Imputation budgétaire
Exercice 2011
Sous-fonction 048 : Relations internationales
Nature 678 : autres charges exceptionnelles Code mission : B20M07
Montant de la dépense : 10 000 euros
Mme DUFOUR : C’est une délibération qui va nous permettre de pouvoir rembourser les frais de déplacement de trois personnes, qui vous ont accompagné en Chine, pour l’anniversaire du jumelage avec DALIAN.
M. LOGIOU : Il me semblait qu’il y avait plus de monde dans la délégation. Est-ce que cela veut dire que pour les autres, il y avait une prise en charge directe, ou cela viendra plus tard ?
M. le Maire : Vous avez raison, la délégation était plus nombreuse. Il y a des personnes pour lesquelles nous avons pris en charge le déplacement, et d’autres pour lesquelles nous ne l’avons pas pris. Par exemple, la ville du Havre ne va pas prendre en charge le déplacement du Président du grand port maritime, ou celui du Vice-président de la Chambre. En revanche, le déplacement des élus sera pris en charge, mais dans le cadre d’une délibération qui leur est propre, et un certain nombre de personnes qui accompagnaient, ont été prises en charge pour leur déplacement. C’est la raison pour laquelle vous voyez une délibération qui ne concerne que trois personnes.
Vote : adoptée à l'unanimité