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unknown - Communauté de communes - Pyrénées Audoises - DB 2025 079 modification du tableau des
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pyrénées Audoises - DB 2025 079 modification du tableau des)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Banque,
I ? 1 REÇU EN PREFECTURE
te 8878172026
Fe EXTRAIT DU REGISTRE DES DE :0 î
Pyrénées Audoises DU BUREAU DE LA COMMUNAUTE AT Communauté de Communes
BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 18 DECEMBRE 2025
Salle du Conseil - 1 avenue François MITTERRAND - 11 500 QUILLAN
Décision DB 2025-079
Modification du tableau des effectifs
Date de convocation : 12/12/2025 Liste des délibérations affichées le :
Membres en exercice : 10 Présents : 7 à l'ouverture de la séance
Absents et dépôts de pouvoirs : 0 Autres absents : 0 Votants : 7
Présents : Francis SAVY, Elvire ANDREWS, Anthony CHANAUD, Jacques GALY, Jacques MAMET, Alfred
VISMARA et Bernard VAQUIÉ
Procuration : Néant
Excusés : Yves ANIORT, Christian SOULA et Mohamed EL HABCHI
Absent : Néant
Secrétaire de séance : Bernard VAQUIÉ
Ilest proposé la création des postes suivants :
Titulaire - Adjt administratif (catégorie C) - Accueil 1 TC
Non Titulaire - Educatrice jeunes enfants (catégorie A) — EAIE Quillan 1LTC
Non Titulaire - Auxiliaire de puériculture {catégorie B) - LAEP 1 TNC (3H)
Non-Titulaire - Adjt animation (catégorie C) - ALSH Chalabre 1TNC (11H)
Le Bureau,
Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu la délibération du Conseil de la communauté n° DC 2020-047 du 30 juillet 2020 portant délégations
au Bureau,
Après en avoir délibéré,
Membres présents 7 | Suffrages exprimés 7
Retraits avant vote 0 | Pour 7
Abstentions 0 | Contre 0
DECIDE
-__ APPROUVE la création des postes ci-dessus,
- AUTORISE le Président à signer tous les documents liés à l’application de cette délibération.
Pour extrait-conforme
2e 5e Dlgnss £ RÉLCPA
ben
Âcte certifié exécutoire compte tenu
À % de sa transmission en sous-préfecture le ROUX
L. # et de sa publication le_{)
Se
Communauté de communes des Pyrénées audoises - DB 2025-0790 - Page 1 sur 1