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Ordre du Jour - ordre du jour du 16 decembre 2024
Ordre du Jour - ordre du jour du 19 decembre 2022
Document publié le Lundi 19 décembre 2022 par la commune de Figeac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du 19 decembre 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Assurance, Consommateurs,
14/12/2022
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DÉCEMBRE 2022
18H00
Ordre du Jour
Observation d’une minute de silence en mémoire de Marie-Claire LUCIANI, Adjointe au Maire
Information sur les Conseillers Municipaux intéressés
Approbation du compte-rendu de la séance du 17 octobre 2022
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1. Installation d’un nouveau Conseiller Municipal et élection d’une Adjointe au Maire (consécutivement à une vacance de poste)
2. Renouvellement de contrats d’assurances – Autorisation au Maire à signer les marchés
3. Communauté de Communes Grand-Figeac – Avis de la Ville de Figeac sur la proposition de modifications statutaires (compétences et siège social)
4. Adhésion de la Ville de Figeac au CEREMA (Centre d’Études et d’Expérience sur les Risques, l’Environnement, la Mobilité et l’Aménagement) – Établissement public d’ingénierie d’État
5. Participation de la Ville de Figeac à la réflexion concernant la création d’une association « Cercle de développement des villes sous-préfectures »
FINANCES
6. Budget 2022- Diverses décisions modificatives
7. Travaux de signalétique d’information locale 2022 – Attribution de fonds de concours du Grand-Figeac
8. Budget principal – Tarifs des services municipaux à compter de 2023
9. Budgets annexes de l’eau et de l’assainissement – Tarifs à compter de 2023
10. Budget 2022 – Attribution de subventions (Téléthon 2022)
11. Budget annexe des Informations Municipales – Dissolution et intégration dans le budget principal
DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC
12. Domaine Touristique du Surgié – Bilan annuel d’exploitation 2021
ESPACES PUBLICS & CADRE DE VIE
13. Réaménagement de la place Carnot – Signature d’une convention avec le Grand- Figeac – Maîtrise d’ouvrage de l’opération et modalités financières
ACTION SOCIALE & SOLIDARITÉ 14/12/2022
14. Politique sociale de l’habitat – Acquisition et amélioration de logements au 37 rue Émile Zola par la Société Polygone - Garantie d’emprunt de la Ville
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
15. Aide à l’embellissement des vitrines des enseignes commerciales et artisanales – Attribution de subventions
16. Dérogation au principe du repos dominical des salariés des établissements de commerce de détail pour l’année 2023 – Avis du Conseil Municipal
CULTURE & PATRIMOINE
17. Eurekâ Champollion 2022 – Réactualisation du plan de financement et convention de partenariat
18. Aide à la restauration des façades – Attribution de subventions
19. Chemin de Saint-Jacques de Compostelle – Tronçon Montredon-/ Figeac – Approbation du plan de gestion
DOMAINE DE LA COMMUNE
20. La Poudrière – Demande de subvention auprès du Grand-Figeac pour les travaux de restauration (patrimoine vernaculaire)
21. Rue du Rubis – Réseau électrique - Constitution d’une convention de mise à disposition pour distribution d’électricité
RESSOURCES HUMAINES
22. Modification du tableau des effectifs
VŒUX
23. Vœu en faveur du système de santé
24. Vœu en faveur de l’amélioration de la desserte ferroviaire du Lot
25. Vœu en faveur du maintien de l’avis conforme de l’Architecte des Bâtiments de France au sein du Secteur Patrimonial Remarquable
QUESTIONS DIVERSES
A) Communication de la liste des associations auxquelles la Ville est adhérente