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Ordre du Jour - ordre du jour du 18 decembre 2023
Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Figeac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du 18 decembre 2023)
Thèmes du document : Santé, Culture et patrimoine, PME, commerce et artisanat,
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DÉCEMBRE 2023
ORDRE DU JOUR
RESSOURCES HUMAINES
1. Santé au travail – Personnel municipal - Renouvellement du contrat du médecin vacataire
2. Personnel municipal – Évolution du règlement des autorisations d’absence au bénéfice des femmes
3. Politique sociale - Personnel municipal – Instauration d’une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
FINANCES
4. Budget Principal 2023 – Admission en non-valeur de créances irrecouvrables et créances éteintes
5. Budget annexe de l’Eau 2023 - Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et créances éteintes
6. Budget annexe de l’Assainissement 2023 - Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et créances éteintes
7. Budget Principal - Tarifs municipaux à partir de 2024
8. Budgets annexes de l’Eau et de l’Assainissement – Tarifs à partir de 2024
9. Garantie d’emprunt à Lot Habitat – Avenant de réaménagement de dette
10. Créances irrécouvrables budgets de l’eau et de l’assainissement – Échéancier de régularisation
11. Travaux Salle Balène - Fonds de concours du Grand-Figeac
12. Décision modificative – Transfert de crédits Budget principal 2023
13. Ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d’investissement 2024
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
14. Commerce - Aide à l’installation de systèmes de sécurité – Attribution de subventions
15. Aide à l’embellissement des vitrines et enseignes commerciales et artisanales – Attribution de subventions
16. Boutique « Arts-Envies » – Bilan de la saison été 2023
17. Dérogation au principe du repos dominical des salariés des établissements de commerce de détail pour l’année 2024 – Avis du Conseil Municipal
CULTURE & PATRIMOINE
18. Aide à la restauration des façades – Attribution de subventions 19. Chemins de Saint-Jacques de Compostelle - Approbation du plan de gestion interrégional du bien culturel « Chemins de Saint-Jacques de Compostelle en France » inscrit sur la liste du patrimoine mondial de l’Unesco
ÉDUCATION & VIE SOCIALE
20. Mise à l’Étude d’un projet de création d’une section bilingue précoce Français- Occitan
ENVIRONNEMENT
21. Régies de l’eau et de l’assainissement de la Ville – Approbation des rapports annuels 2022
VŒU
22. Vœu du Conseil Municipal contre la baisse globale du niveau de prise en charge des contrats d’apprentissage pour le secteur de l’artisanat
QUESTIONS DIVERSES
Bilan de la dernière foire exposition
Réflexion sur l’instauration du télétravail